FAQ comptabilité analytique

Thèmes abordés :

TOME 1 :

• 1 - [Affectation]
• 2 - [Découpage]
• 3 - [Interprétation]

TOME 2 :

• 4 - [Fiche Blanchisserie]
  5 - [Fiche Blocs Opératoires]
  6 - [Fiche Entretien et Maintenance]
  7 - [Fiche Gestion du Personnel]
  8 - [Fiche Pharmacie]
  9 - [Fiche Restauration]
  10 - [Fiche Stérilisation]
  11 - [Fiche Urgences]
  12 - [Questions diverses]

  TOME 1 : Affectation [Autres thèmes]

  Questions disponibles :

  Q1 - Un problème se pose sur les Emplois Jeunes car cette catégorie n'existait pas à l'écriture du Guide méthodologique. Faut-il affecter leurs salaires dans les services auxquels ils sont rattachés OU comme pour les CES et les Apprentis en Gestion du Personnel ?

  Q1 - [TOME 1 : Affectation] : Un problème se pose sur les Emplois Jeunes car cette catégorie n'existait pas à l'écriture du Guide méthodologique. Faut-il affecter leurs salaires dans les services auxquels ils sont rattachés OU comme pour les CES et les Apprentis en Gestion du Personnel ? [Autres questions]
  Le coût des agents embauchés dans le cadre des Emplois Jeunes doit être rattaché à leurs services d'affectation.
  Précision : il faut savoir que pour les retraitements comptables, les charges des Emplois Jeunes sont affectées en Logistique c'est à dire en Administration.
  TOME 1 : Découpage [Autres thèmes]

  Questions disponibles :

  Q1 - Où doit être intégrée l'UF Garage (entretien du parc automobile du CH) ?
  Q2 - Où doit être intégrée l'UF Ambulance (transport des malades) ?
  Q3 - Où doit être intégrée l'UF Services extérieurs ?
  Q4 - Un CHU se demande sur quelle SA doit être affecté le service ‘Epidémiologie’?
  Q5 - Où doit être intégrée l'UF Médecine du travail ? Est-elle différente de la Médecine préventive ?
  Q6 - Où doit-on affecter les Consultations d'Anesthésiologie ?
  Q7 - Sur quelle SA doit être affectée l'UF Stockage et Traitement des Déchets ?
  Q8 - Pourquoi le transport des repas n'est-il pas compris dans la SA 920.3 ‘Restauration’ ?
  Q9 - Pourquoi la SA ‘Lits porte’ des urgences ne fait pas partie de la 921.1 ‘Urgences médico-chirurgicales’ ?
  Q10 - Où doit être intégrée l'UF Archives ?
  Q11 - Quelle est la SA des Salles de réveil ? Sont-elles liées aux Blocs opératoires ?
  Q12 - Que contient les Urgences ? Le Service Porte fait-il partie des Urgences compris dans la ligne Autres Actes ?
  Q13 - Un CHU s'interroge sur le Numéro de SA de la Fonction Dépendance ? A l'heure actuelle, aucune SA ne définit précisément la fonction de Dépendance; la SA 923.80 ‘Unité de soins de longue durée pour personnes âgées’ définit la part des soins (923.800.0) et celle de l'hébergement (923.800.1) mais aucunement celle de dépendance.
  Q14 - Dans quelle SA les Explorations Fonctionnelles effectuées aux Blocs Opératoires doivent-elles être affectées?
  Q15 - Pourquoi le Contrôle de Gestion n'est-il pas rattaché à la SA ‘Finances - Comptabilité’ ?

  Q1 - [TOME 1 : Découpage] : Où doit être intégrée l'UF Garage (entretien du parc automobile du CH) ? [Autres questions]
  Cette UF doit être rattachée à la SA 920.12 'Transport'.

  Q2 - [TOME 1 : Découpage] : Où doit être intégrée l'UF Ambulance (transport des malades) ? [Autres questions]
  Cette UF doit être rattachée à la SA 920.12 'Transport'.

  Q3 - [TOME 1 : Découpage] : Où doit être intégrée l'UF Services extérieurs ? [Autres questions]
  Cette UF doit être rattachée à la SA 920.10 'Services hôteliers'.

  Q4 - [TOME 1 : Découpage] : Un CHU se demande sur quelle SA doit être affecté le service ‘Epidémiologie’? [Autres questions]
  L'activité 'Epidémiologie' n'existant pas à part entière, il faut l'affecter en SA Recherche et Enseignement médical dans les unités cliniques c'est à dire la SA 923.990.1 'Recherche médicale'

  Q5 - [TOME 1 : Découpage] : Où doit être intégrée l'UF Médecine du travail ? Est-elle différente de la Médecine préventive ? [Autres questions]
  La médecine du travail et la médecine préventive sont 2 activités bien distinctes.
  La Médecine du Travail, comme son nom l'indique, concerne exclusivement les personnels salariés de l'hôpital. Elle doit être intégrée à la SA 920.05 Gestion du Personnel. Son numéro de SA est le 920.051.2 .
  La Médecine préventive est affectée en SA 923.491.0 'Consultations de Médecine préventive et de Santé Publique'.

  Q6 - [TOME 1 : Découpage] : Où doit-on affecter les Consultations d'Anesthésiologie ? [Autres questions]
  Les Consultations d'Anesthésiologie doivent être affectées à la fonction Clinique et plus précisément en Consultations c' est à dire la SA 923.43 et non au service d'Anesthésiologie (SA 922.6), fonction médico-technique.
  Précision : le découpage des consultations est le même que celui de la Médecine ou de la Chirurgie lorsque rien n'est précisé.

  Q7 - [TOME 1 : Découpage] : Sur quelle SA doit être affectée l'UF Stockage et Traitement des Déchets ? [Autres questions]
  Cette UF doit être rattachée à la SA 920.10 'Services hôteliers' que ce soit pour la partie Stockage où la partie Traitement.

  Q8 - [TOME 1 : Découpage] : Pourquoi le transport des repas n'est-il pas compris dans la SA 920.3 ‘Restauration’ ? [Autres questions]
  La SA 920.3 Restauration ne concerne que la préparation et la distribution des repas. Le transport des repas doit être affecté sur la SA 920.12 Transport car cette fonction n'a aucun lien avec la fabrication de repas ni la distribution au personnel ou aux malades.

  Q9 - [TOME 1 : Découpage] : Pourquoi la SA ‘Lits porte’ des urgences ne fait pas partie de la 921.1 ‘Urgences médico-chirurgicales’ ? [Autres questions]
  La SA 'Lits Porte' est une Unité d'Hospitalisation Médicale de courte durée au même titre qu'une autre activité médicale. Elle ne peut donc pas être assimilée à une activité Médico-technique comme l'Accueil et le traitement des Urgences. Elle doit donc être rattachée à la Fonction Clinique.

  Q10 - [TOME 1 : Découpage] : Où doit être intégrée l'UF Archives ? [Autres questions]
  Les archives doivent être distinguées en 2 catégories : archives médicales et archives administratives.
  Les archives administratives (SA 920.005) doivent être rattachées à la SA Direction Générale.
  Les archives médicales (SA 920.071) sont à intégrer à la SA Accueil et Gestion des Malades.

  Q11 - [TOME 1 : Découpage] : Quelle est la SA des Salles de réveil ? Sont-elles liées aux Blocs opératoires ? [Autres questions]
  Les Salles de Réveil ne sont pas liées aux Blocs opératoires mais à l'activité d'Anesthésiologie. La SA, sur laquelle ces salles sont rattachées, est la SA 922.601 'Salle de Surveillance post-interventionnelle' rattachée à la Fonction médico-technique 'Anesthésiologie'.

  Q12 - [TOME 1 : Découpage] : Que contient les Urgences ? Le Service Porte fait-il partie des Urgences compris dans la ligne Autres Actes ? [Autres questions]
  Non, le service Porte est considéré dans le découpage analytique comme une fonction clinique et doit donc être intégré dans les dépenses d'hospitalisation.
  Les Urgences ne prennent en compte que le Service Accueil.

  Q13 - [TOME 1 : Découpage] : Un CHU s'interroge sur le Numéro de SA de la Fonction Dépendance ? A l'heure actuelle, aucune SA ne définit précisément la fonction de Dépendance; la SA 923.80 ‘Unité de soins de longue durée pour personnes âgées’ définit la part des soins (923.800.0) et celle de l'hébergement (923.800.1) mais aucunement celle de dépendance. [Autres questions]
  La Fonction Dépendance n'existant pas, il faut affecter les patients sur les deux SA existantes.
  Le temps du Personnel et donc des coûts sera réparti en fonction de l'activité concernée. Le personnel pratiquant les soins sera affecté sur la SA 923.800.0 (partie soins) et le personnel s'occupant de l'hébergement sera affecté sur la SA 923.800.1 (partie hébergement).
  Dans le cas d'une double pratique, il sera nécessaire de répartir le temps passé dans chaque SA.

  Q14 - [TOME 1 : Découpage] : Dans quelle SA les Explorations Fonctionnelles effectuées aux Blocs Opératoires doivent-elles être affectées? [Autres questions]
  Qu'elles soient effectuées au Bloc ou pas, les explorations fonctionnelles ont une SA propre à leur activité qui est la 922.8 .

  Q15 - [TOME 1 : Découpage] : Pourquoi le Contrôle de Gestion n'est-il pas rattaché à la SA ‘Finances - Comptabilité’ ? [Autres questions]
  Le contrôle de Gestion n'a pas une activité de traitement des Finances et de réalisation de Budget, il analyse les Finances de l'hôpital en relation avec l'activité de celui-ci. De plus, ce service a une fonction transversale et est donc rattaché à la Direction Générale.
  TOME 1 : Interprétation [Autres thèmes]

  Questions disponibles :

  Q1 - Dans le TCCM, la ligne Autres actes regroupe quelles activités ?
  Q2 - Quelle comparaison peut-on faire entre les résultats du Tableau Coût/Case-Mix et les résultats des coûts par activité (Tome 2) ?
  Q3 - La Dialyse est-elle une activité clinique ou médico-technique ?
  Q4 - Comment comprendre les dépenses en Personnel médical et IDE ? Faut-il affecter la totalité du coût des médecins ou les répartir en fonction de l'activité (Hospitalisation, Bloc, consultation) ?
  Q5 - Que contient la ligne Amort.Maint.Mat Log.Méd. ?

  Q1 - [TOME 1 : Interprétation] : Dans le TCCM, la ligne Autres actes regroupe quelles activités ? [Autres questions]
  La ligne Autres actes du TCCM regroupe les dépenses des services des Urgences et du SMUR.

  Q2 - [TOME 1 : Interprétation] : Quelle comparaison peut-on faire entre les résultats du Tableau Coût/Case-Mix et les résultats des coûts par activité (Tome 2) ? [Autres questions]
  Les résultats entre le tableau Coût Case-Mix et les Coûts par activité peuvent être comparés en prenant certaines précautions.
  La première différence est l'étendue concernée dans chaque Base :
  * Pour la Base ENC, on ne tient compte que du MCO.
  * Pour la Base Angers, on prend l'entité Juridique en totalité.
  La seconde différence est l'affectation des charges induites de certaines activités médico-techniques sur d'autres activités médico-techniques et de logistiques.
  La troisième différence est la prise en compte de quelques produits déductibles.

  Q3 - [TOME 1 : Interprétation] : La Dialyse est-elle une activité clinique ou médico-technique ? [Autres questions]
  L'activité Dialyse est considérée comme une activité Médico-Technique au même titre que les Laboratoires ou les Blocs car elle sert les activités médicales ou chirurgicales. Le numéro de SA de la Dialyse est donc le 921.3 .

  Q4 - [TOME 1 : Interprétation] : Comment comprendre les dépenses en Personnel médical et IDE ? Faut-il affecter la totalité du coût des médecins ou les répartir en fonction de l'activité (Hospitalisation, Bloc, consultation) ? [Autres questions]
  Le coût des médecins chirurgiens doit être réparti en fonction du temps passé dans chaque activité.
  Cela veut dire que des relevés de temps doivent être faits pour répartir le temps consacré à l'unité d'hospitalisation, le temps passé au bloc et le temps utilisé pour les consultations.
  Le temps passé au bloc et par conséquent son coût seront affectés à la ligne Bloc du TCCM; le temps consacré à l'unité d'hospitalisation sera affecté à la ligne Personnel médical et le temps utilisé pour les consultations sera enlevé de l'étude car le TCCM ne concerne que l'activité MCO (réanimation incluse mais consultations exclues).
  La même chose doit être faite pour le personnel soignant, c'est à dire la ligne IDE et les Personnels Autres.

  Q5 - [TOME 1 : Interprétation] : Que contient la ligne Amort.Maint.Mat Log.Méd. ? [Autres questions]
  Cette ligne comprend :
  * les dépenses d'Amortissement
  * les dépenses de Maintenance des Matériels médicaux des unités d'hospitalisation
  * Les dépenses de Logistique Médicale utilisées par les services d'hospitalisation
  c'est à dire : Pharmacie, Stérilisation, DIM, Génie Biomédical, Hygiène et désinfection.
  Attention : Cette ligne va être divisée en deux lignes dans le nouveau TCCM :
  * ligne Amortissement Maintenance
  * ligne Logistique Médicale
  TOME 2 : Fiche Blanchisserie [Autres thèmes]

  Questions disponibles :

  Q1 - Où le Linge à Usage unique est-il affecté ?
  Q2 - Les produits de blanchissage pour l'extérieur doivent-ils être pris en compte en déduction dans le coût de la Blanchisserie ?

  Q1 - [TOME 2 : Fiche Blanchisserie] : Où le Linge à Usage unique est-il affecté ? [Autres questions]
  Le Linge à Usage Unique est affecté dans le compte 94253 - Linge.

  Q2 - [TOME 2 : Fiche Blanchisserie] : Les produits de blanchissage pour l'extérieur doivent-ils être pris en compte en déduction dans le coût de la Blanchisserie ? [Autres questions]
  Non, les produits pour Blanchissage pour l'extérieur ne viennent pas en déduction du coût de la Blanchisserie puisque les kilos de linge lavé pour l'extérieur sont compris dans l'UO de la Blanchisserie.
  TOME 2 : Fiche Blocs Opératoires [Autres thèmes]

  Questions disponibles :

  Q1 - Les Blocs Opératoires comprennent-ils les Blocs Obstétricaux et les salles d'accouchements ?
  Q2 - Mais doit-on affecter toute l'Anesthésiologie au Bloc ?
  Q3 - Les forfaits d'accouchements sont convertis en équivalent K. Comment procède-t-on pour cette conversion ?
  Q4 - Comment et où affecter l'Endoscopie ? Est-ce de l'Exploration Fonctionnelle ou du Bloc ?

  Q1 - [TOME 2 : Fiche Blocs Opératoires] : Les Blocs Opératoires comprennent-ils les Blocs Obstétricaux et les salles d'accouchements ? [Autres questions]
  Rappel 1 : L'unité d'Oeuvre est le K mais le K facturable et donc intégrant les règles de la NGAP.
  Par déduction, il en est de même pour le B et le Z.
  La SA 922.202.0 Bloc Obstétrical et la SA 922.202.2 Salles de travail font parties de la SA 922.2 Blocs Opératoires.

  Q2 - [TOME 2 : Fiche Blocs Opératoires] : Mais doit-on affecter toute l'Anesthésiologie au Bloc ? [Autres questions]
  Non, comme le précise le Tome 1 du Guide (p.126), le coût du Personnel d'Anesthésie devra être réparti, au prorata du temps travaillé, entre le Bloc, les Consultations d'Anesthésie et les services de chirurgie.

  Q3 - [TOME 2 : Fiche Blocs Opératoires] : Les forfaits d'accouchements sont convertis en équivalent K. Comment procède-t-on pour cette conversion ? [Autres questions]
  Il faut diviser le forfait Accouchement Sécurité Sociale par la valeur du K pour obtenir un nombre de coefficient équivalent au forfait.

  Q4 - [TOME 2 : Fiche Blocs Opératoires] : Comment et où affecter l'Endoscopie ? Est-ce de l'Exploration Fonctionnelle ou du Bloc ? [Autres questions]
  L'endoscopie est une Exploration Fonctionnelle quand elle est faite seule. Dès lors qu'elle est liée à une opération (ex : Pose de prothèse), c'est un acte opératoire et elle doit être affectée au Bloc.
  TOME 2 : Fiche Entretien et Maintenance [Autres thèmes]

  Questions disponibles :

  Q1 - Rappel

  Q1 - [TOME 2 : Fiche Entretien et Maintenance] : Rappel [Autres questions]
  Précision : le compte 6152 ' Entretien et réparations sur biens immobiliers' concerne aussi l'entretien des Voies et réseaux.
  Rappel : l'Unité d'Oeuvre de cette activité est l'ensemble des M2 totaux de l'Etablissement(bâtis et non bâtis).
  TOME 2 : Fiche Gestion du Personnel [Autres thèmes]

  Questions disponibles :

  Q1 - Où affecter les coûts des Personnels des Syndicats ?
  Q2 - Où est affecté le Coût de la Promotion Professionnelle ?
  Q3 - Le coût de la formation continue ne devrait-il pas être affecté en liaison avec les services des agents ?
  Q4 - Les CES doivent ils être affectés à la Gestion du Personnel ou dans les services concernés ?

  Q1 - [TOME 2 : Fiche Gestion du Personnel] : Où affecter les coûts des Personnels des Syndicats ? [Autres questions]
  Les dépenses des Personnels des Syndicats sont à affecter en Gestion du Personnel et à enlever des charges de leur service d'affectation.

  Q2 - [TOME 2 : Fiche Gestion du Personnel] : Où est affecté le Coût de la Promotion Professionnelle ? [Autres questions]
  La promotion professionnelle est une Section d'Analyse de niveau 5 qui est affectée à la SA 'Gestion du Personnel' donc le coût de cette SA est à affecter en 'Gestion du Personnel'.

  Q3 - [TOME 2 : Fiche Gestion du Personnel] : Le coût de la formation continue ne devrait-il pas être affecté en liaison avec les services des agents ? [Autres questions]
  Non, la Formation continue étant une SA de niveau 5 regroupée au sein de la SA de niveau 2 'Gestion du Personnel, l'ensemble des coûts de cette SA doit être affectés à cette activité.

  Q4 - [TOME 2 : Fiche Gestion du Personnel] : Les CES doivent ils être affectés à la Gestion du Personnel ou dans les services concernés ? [Autres questions]
  Ces agents, et donc leur coût, doivent être pris en compte dans la fiche Gestion du Personnel comme il est bien précisé dans le Tome 2 du Guide page 31.
  Rappel : dans la fiche de l'activité 'Gestion du Personnel' du Tome 2 du Guide, il manque le compte 9421 'Produits pharmaceutiques'. Néanmoins, on trouvait cette affectation dans le tableau récapitulatif de l'affectation des charges du Tome 2 page 22 (une croix figurait pour le compte 9421 de l'activité Gestion du Personnel).
  TOME 2 : Fiche Pharmacie [Autres thèmes]

  Questions disponibles :

  Q1 - Rappel

  Q1 - [TOME 2 : Fiche Pharmacie] : Rappel [Autres questions]
  Rappel : depuis l'apparition du Guide, l'UO de la Pharmacie a été corrigée. Deux sous-comptes du 9422, les 94224 et 94225, sont à enlever de l'Unité d'Oeuvre.
  En effet, ces 2 sous-comptes concernent les Fournitures de Laboratoires et les Fournitures d'Imagerie.
  Ils doivent donc être affectés respectivement à la SA Laboratoire et à la SA Imagerie.
  TOME 2 : Fiche Restauration [Autres thèmes]

  Questions disponibles :

  Q1 - Les produits de la vente de repas à l'extérieur doivent-ils être pris en compte en déduction dans le coût de la Restauration ?
  Q2 - Les diététiciennes sont-elles à prendre en compte dans le coût de la restauration ?

  Q1 - [TOME 2 : Fiche Restauration] : Les produits de la vente de repas à l'extérieur doivent-ils être pris en compte en déduction dans le coût de la Restauration ? [Autres questions]
  Non, les ventes de repas à l'extérieur ne viennent pas en déduction du coût du repas puisque leur nombre est compris dans l'UO de cette fiche (Nombre de repas servis à l'extérieur).
  Rappel 1: l'UO de la restauration est le nombre de repas servis Midi et Soir uniquement. On ne prend pas en compte les petits déjeuners et les collations de l'après-midi.
  Rappel 2: le libellé du compte 61228 n'est pas 'Crédit-bail immobilier-autres', comme noté dans le Guide, mais 'Crédit-bail Mobilier-autres'.

  Q2 - [TOME 2 : Fiche Restauration] : Les diététiciennes sont-elles à prendre en compte dans le coût de la restauration ? [Autres questions]
  Les diététiciennes sont à prendre en compte lorsqu'elles sont rattachées au service Restauration ou au Service Economique. La section d'analyse des charges de la cuisine diététique est la 920.300.2 qui est rattachée à la SA 'Restauration'. Les charges des diététiciennes qui sont affectées dans des services cliniques doivent être rattachées à la SA 'Restauration'.
  TOME 2 : Fiche Stérilisation [Autres thèmes]

  Questions disponibles :

  Q1 - Comment calcule-t-on le Volume stérilisé ?
  Q2 - Prend-on le CAMPS (Centre d'Achat Pharmaceutique de Matériel Stérile) dans le coût de la stérilisation ?

  Q1 - [TOME 2 : Fiche Stérilisation] : Comment calcule-t-on le Volume stérilisé ? [Autres questions]
  Le volume stérilisé est : la Capacité de la Cuve * Nombre de Passages.

  Q2 - [TOME 2 : Fiche Stérilisation] : Prend-on le CAMPS (Centre d'Achat Pharmaceutique de Matériel Stérile) dans le coût de la stérilisation ? [Autres questions]
  Non, cela concerne l'activité Pharmacie.
  TOME 2 : Fiche Urgences [Autres thèmes]

  Questions disponibles :

  Q1 - Rappel

  Q1 - [TOME 2 : Fiche Urgences] : Rappel [Autres questions]
  Rappel 1 : l'activité des Urgences ne concerne que l'activité d'Accueil.
  Il ne faut pas tenir compte des Lits Portes rattachés au service.
  Rappel 2 : il est nécessaire pour une comparaison fiable entre les établissements de bien répartir le temps de travail du personnel entre Urgence et SMUR.
  Précision : lorsqu'un médecin des Urgences demande une intervention au Bloc (d'Urgence ou autre) pour un malade arrivé par l'accueil et ensuite hospitalisé, le coût de l'intervention au bloc doit être rattaché aux Urgences par le moyen des charges induites de Blocs.
  TOME 2 : Questions diverses [Autres thèmes]

  Questions disponibles :

  Q1 - Comment est affecté le coût des Gardes et Astreintes ?
  Q2 - L'UO de la Gestion Economique est-elle nette ?
  Q3 - Les Primes de Service suivent-elles le même procédé ?
  Q4 - Doit-on tenir compte du Transport des malades dans la SA ‘Gestion des Malades’ ?
  Q5 - Où le compte 9424 ‘Combustibles’ doit-il être imputé ?
  Q6 - Sur quelle SA est incorporé le compte 6811284 ?
  Q7 - Le personnel de la crèche doit-il être incorporé à la Gestion du Personnel ?
  Q8 - Que peut-on déduire de l'Intervalle de confiance ?
  Q9 - Où le compte 9426 ‘Carburants et Fournitures de Garage’ est-il affecté ?
  Q10 - Comment et sur quelle SA doit être affecté le compte 94251 ?
  Q11 - Où le compte 6284 ‘Informatique à l'extérieur’ doit-il être affecté ?
  Q12 - Comment est affecté le Compte 645 ?
  Q13 - Où et comment affecter les dépenses des comptes 60611 et 60612 ?
  Q14 - Quelle est l'affectation du compte 624 ‘Transport de Biens, d'usagers et transports collectifs du personnel’ ?
  Q15 - Le Personnel en CFA concerne quelle Section d'Analyse ?
  Q16 - Quelle est l'affectation du compte 6182 Documentation Générale ?
  Q17 - Doit-on tenir compte du 6728 dans le calcul de l'UO de la Direction Générale ?
  Q18 - Comment doit-on affecter les redevances de crédit-bail mobilier ?
  Q19 - Comment le compte de Fournitures, petit matériel et outillage 6063 doit-il être affecté ?
  Q20 - Un établissement a sa morgue rattachée au centre de responsabilité ‘Laboratoire d'Anatomie pathologie’. Les 4 praticiens hospitaliers affectés à ce CR interviennent pour 20% de leur temps à la morgue. Hors la SA morgue est rattachée à l'activité Gestion des Malades et il n'est pas prévu d'y imputer du Temps médical et donc des dépenses. Comment donc affecter cette dépense ?

  Q1 - [TOME 2 : Questions diverses] : Comment est affecté le coût des Gardes et Astreintes ? [Autres questions]
  Ce coût est à affecter à l'activité à laquelle l'agent est rattaché.

  Q2 - [TOME 2 : Questions diverses] : L'UO de la Gestion Economique est-elle nette ? [Autres questions]
  Non, on ne déduit pas les produits déductibles de cette activité.

  Q3 - [TOME 2 : Questions diverses] : Les Primes de Service suivent-elles le même procédé ? [Autres questions]
  Les primes de service sont affectées exactement comme les salaires et les charges sociales; c'est à dire qu'elles sont rattachées à l'activité à laquelle appartient l'agent.

  Q4 - [TOME 2 : Questions diverses] : Doit-on tenir compte du Transport des malades dans la SA ‘Gestion des Malades’ ? [Autres questions]
  Le transport des malades est affecté dans la Section d'Analyse de niveau 4 '920.122' qui est rattachée à la SA 'Transport'. On ne doit donc pas en tenir compte dans le coût de l'activité 'Gestion des Malades'.

  Q5 - [TOME 2 : Questions diverses] : Où le compte 9424 ‘Combustibles’ doit-il être imputé ? [Autres questions]
  Le Tome 1 du Guide indique que les comptes 9424 'Combustibles' sont à imputer à la SA Gestion Générale et autre logistique. Mais les consommations de la Restauration et de la Blanchisserie doivent être isolées et imputées sur les SA concernées. De plus, on retrouve ce compte dans les fiches des coûts par activité.
  A contrario, le compte 60613 'Chauffage' doit être effectué en totalité à la SA 'Gestion Générale et autre logistique ' et plus précisément l'activité 'Services Hôteliers' si elle était suivie par la Base des Coûts par activité.

  Q6 - [TOME 2 : Questions diverses] : Sur quelle SA est incorporé le compte 6811284 ? [Autres questions]
  Le compte 6811284 est totalement affecté sur la SA 'Gestion Générale et autre logistique' et plus particulièrement sur la SA 'Gestion Economique'.

  Q7 - [TOME 2 : Questions diverses] : Le personnel de la crèche doit-il être incorporé à la Gestion du Personnel ? [Autres questions]
  Oui, la SA de la Crèche étant 920.051.3 est donc comprise dans la SA 920.02 'Gestion du Personnel' comme la Garderie, la Médecine du travail ou les syndicats.

  Q8 - [TOME 2 : Questions diverses] : Que peut-on déduire de l'Intervalle de confiance ? [Autres questions]
  On peut déduire de l'intervalle de confiance que la moyenne de l'ensemble des coûts unitaires des hôpitaux a 95% de probabilité de se situer entre les 2 bornes.

  Q9 - [TOME 2 : Questions diverses] : Où le compte 9426 ‘Carburants et Fournitures de Garage’ est-il affecté ? [Autres questions]
  Le compte 9426 doit être affecté en 'Gestion Générale et autre logistique' sauf pour la partie SMUR qui doit être isolée et affectée à la SA SMUR.

  Q10 - [TOME 2 : Questions diverses] : Comment et sur quelle SA doit être affecté le compte 94251 ? [Autres questions]
  Le compte 94251 doit être affecté sur les SA 'Restauration et Blanchisserie' pour les charges qui concernent ses activités et sur la SA 'Gestion Générale et autre logistique' pour le solde.
  Le compte 94258 fonctionne de la même manière.

  Q11 - [TOME 2 : Questions diverses] : Où le compte 6284 ‘Informatique à l'extérieur’ doit-il être affecté ? [Autres questions]
  Selon le Tome 1 du Guide, le compte 6284 doit être affecté à la SA 'Gestion Générale et autre logistique'. Le tome 2 précise qu'il doit être affecté à l'activité 'Direction Générale'.

  Q12 - [TOME 2 : Questions diverses] : Comment est affecté le Compte 645 ? [Autres questions]
  Comme il est précisé dans le Tome 1 du Guide (page 112), le compte 645 'Charges de Sécurité Sociale' doit être affecté à l'activité à laquelle le personnel est rattaché.

  Q13 - [TOME 2 : Questions diverses] : Où et comment affecter les dépenses des comptes 60611 et 60612 ? [Autres questions]
  Les comptes 60611 'Eau et assainissement' et 60612 'Energie Electricité' doivent être affectés, si cela est possible, aux SA 'Blanchisserie et Restauration' en ce qui concernent leurs consommations et le Solde à la SA 'Gestion Générale et autre logistique'.

  Q14 - [TOME 2 : Questions diverses] : Quelle est l'affectation du compte 624 ‘Transport de Biens, d'usagers et transports collectifs du personnel’ ? [Autres questions]
  La totalité du compte et de ses sous-comptes est à affecter à la SA 'Gestion Générale et autre logistique' et plus précisément à la SA 920.12 'Transport' non suivie actuellement par la Base des coûts par activités.

  Q15 - [TOME 2 : Questions diverses] : Le Personnel en CFA concerne quelle Section d'Analyse ? [Autres questions]
  Le personnel en CFA est du personnel hors activité, il doit donc être affecté à la SA 922.052.1 qui est rattachée à l'activité 'Gestion du Personnel'.

  Q16 - [TOME 2 : Questions diverses] : Quelle est l'affectation du compte 6182 Documentation Générale ? [Autres questions]
  Le compte 618 et ses sous-comptes doivent être affectés selon le Tome 1 en 'Gestion Générale et autre logistique'.
  Mais le Tome 2 précise que le compte 618 doit être affecté en Direction Générale sauf pour le sous-compte 6184 (Frais de recrutement du Personnel) qui est incorporé à la fiche 'Gestion du Personnel'. Donc le sous-compte 6182 est à affecter à la Fiche Direction Générale.

  Q17 - [TOME 2 : Questions diverses] : Doit-on tenir compte du 6728 dans le calcul de l'UO de la Direction Générale ? [Autres questions]
  Bien que le compte 6728 doive être affecté à la SA 'Gestion Générale et autre logistique', il ne doit pas être retenu dans le calcul de l'UO de la Direction Générale. En effet, le calcul de l'UO de la Direction Générale est :
  Total Dépenses de classe 6 hors charges exceptionnelles et moins les produits déduits.

  Q18 - [TOME 2 : Questions diverses] : Comment doit-on affecter les redevances de crédit-bail mobilier ? [Autres questions]
  Les redevances de crédit bail mobilier doivent être affectées à la SA 'Gestion Générale et autre logistique' et plus précisément à la Direction Générale sauf si elles sont liées à un matériel intégré dans un équipement médical. Dans ce cas, le loyer doit être affecté obligatoirement à l'activité concernée que celle-ci soit clinique, médico-technique ou de logistique médicale.
  Par contre, le crédit-bail immobilier va lui en Structure.

  Q19 - [TOME 2 : Questions diverses] : Comment le compte de Fournitures, petit matériel et outillage 6063 doit-il être affecté ? [Autres questions]
  Pour ventiler ce compte, il faut isoler les dépenses qui concernent les activités 'Restauration', 'Blanchisserie' et 'Génie Biomédical'. Après avoir ventilé ces dépenses, le solde du compte doit être affecté à la SA 'Gestion Générale et autre logistique' et plus précisément à l'Entretien et Maintenance.

  Q20 - [TOME 2 : Questions diverses] : Un établissement a sa morgue rattachée au centre de responsabilité ‘Laboratoire d'Anatomie pathologie’. Les 4 praticiens hospitaliers affectés à ce CR interviennent pour 20% de leur temps à la morgue. Hors la SA morgue est rattachée à l'activité Gestion des Malades et il n'est pas prévu d'y imputer du Temps médical et donc des dépenses. Comment donc affecter cette dépense ? [Autres questions]
  Il serait nécessaire de pouvoir affecter du personnel médical car la SA morgue est réellement rattachée à
  la SA Gestion des malades. Un changement devrait être apporté à la fiche Gestion des Malades