Un groupe de travail technique s’est mis en place sur le retraitement comptable depuis plusieurs années, dans le cadre de la gouvernance commune RTC / ENC.
Les travaux issus du GT RTC font l’objet d’un examen pour avis en Comité Technique ENC-RTC, puis d’une validation finale par le COPIL ENC-RTC.
Le GT RTC est un lieu d’échange et d’instruction des propositions d’évolutions portant sur la méthodologie et sur l’outil de recueil du retraitement comptable. La thématique du référentiel de coûts d’Unités d'Oeuvre, publié sur ScanSanté, y est également abordée. Il se réunit 5 à 6 fois par an, en fonction des besoins.
Piloté par l'ATIH et en présence de la DGOS (bureau PF1), il est constitué de représentants d'ARS et d'Etablissements de Santé : composition du GT RTC