Documents relatifs à la production des données PMSI en soins médicaux et de réadaptation, applicables à compter du lundi 03 janvier 2011 pour les établissements de santé SMR publics et privés (documents de travail dans l'attente de leur publication officielle au BO) :
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Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation - 2011
- Manuel de groupage PMSI SMR – 2011
Seules les publications de ces documents au Bulletin officiel, annexées à l'arrêté « PMSI-SSR » – respectivement sous les numéros 2011/2 bis, et 2011/1 bis (fascicules spéciaux) — constitueront les versions officielles de référence.
- Notice technique ATIH n° CIM-MR/ME 1116-3-2010 : sur les nouveautés PMSI concernant la campagne tarifaire et budgétaire 2011.