Les guides méthodologiques SSR
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- Publication : 05/07/2024
- Guide et note technique, Référentiel
- Médicale
- Validité : 14/12/2023 - 13/03/2024
05/07/2024
Guide Méthodologique SMR 2024
Publication BO
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- Publication : 04/05/2023
- Guide et note technique, Référentiel
- Médicale
- Validité : 08/12/2022 - 31/12/2023
04/05/2023
Guide méthodologique SSR 2023
Publication BO
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- Publication : 16/05/2022
- Guide et note technique, Référentiel
- Médicale
- Validité : 16/05/2022 - 27/02/2023
16/05/2022
Guide méthodologique SSR 2022
Publication BO
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- Publication : 07/07/2021
- Guide et note technique
- Médicale
- Validité : 01/03/2021 - 28/02/2022
07/07/2021
Guide méthodologique SSR 2021
Publication BO
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- Publication : 28/08/2020
- Guide et note technique, Texte officiel
- Médicale
- Validité : 01/03/2020 - 28/02/2021
28/08/2020
Guide méthodologique SSR 2020
Publication BO
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- Publication : 09/07/2019
- Guide et note technique, Texte officiel
- Médicale
- Validité : 04/03/2019 - 01/03/2020
09/07/2019
Guide méthodologique SSR 2019
Publication BO
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- Publication : 28/05/2018
- Guide et note technique, Texte officiel
- Médicale
- Validité : 26/02/2018 - 03/03/2019
28/05/2018
Guide méthodologique SSR 2018
Publication BO
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- Publication : 13/04/2017
- Guide et note technique
- Médicale
- Validité : 01/03/2017 - 28/02/2018
13/04/2017
Guide méthodologique SSR 2017
Publication BO
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- Publication : 26/07/2016
- Guide et note technique, Texte officiel
- Médicale
- Validité : 04/01/2016 - 01/01/2017
26/07/2016
Guide méthodologique SSR 2016
Publication au BO
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- Publication : 19/03/2015
- Guide et note technique, Texte officiel
- Médicale
- Validité : 29/12/2014 - 27/12/2015
19/03/2015
Guide méthodologique SSR 2015
Publication BO
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- Publication : 16/05/2014
- Guide et note technique, Texte officiel
- Médicale
- Validité : 30/12/2013 - 28/12/2014
16/05/2014
Guide méthodologique SSR 2014
Publication au BO
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- Publication : 05/07/2013
- Guide et note technique
- Médicale
05/07/2013
Guide méthodologique SSR 2013
Le Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation est l’annexe II de l'arrêté du 4 mars 2013 (NOR : AFSH1310288A, publié au JO du 27 avril 2013)...
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- Publication : 31/12/2012
- Guide et note technique
- Médicale
31/12/2012
Guide méthodologique SSR 2013 surligné
Le document ci-joint est la version du Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation adressée au Bulletin officiel pour impression. Il est applicable à...
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- Publication : 02/02/2012
- Guide et note technique
- Médicale
- Validité : 02/02/2012 - 31/12/2012
02/02/2012
Guide méthodologique SSR 2012 surligné
Le Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation, appelé à remplacer à partir du 2 janvier 2012 le fascicule spécial n° ...
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- Publication : 02/02/2012
- Guide et note technique, Texte officiel
- Médicale
02/02/2012
Guide méthodologique SSR 2012
Le Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation applicable au 2 janvier 2012 est publié au Bulletin officiel : ...