Cette publication  est un correctif de la publication du 6 janvier 2015, qui présentait des anomalies suite à un problème logiciel.

Elle concerne les 190 actes d’anatomo-cyto-pathologie introduits dans la version 35 (applicable au 1er juin 2014) et 5 actes introduits dans la version 38 (applicable au 18 décembre 2014).

Pour l’anatomo-cyto-pathologie ce changement de nomenclature est une évolution majeure. Les ICR des deux nomenclatures ne peuvent être ni comparés ni utilisés dans les mêmes études. Aussi, pour l’année 2014, les coûts totaux d’anatomo-cyto-pathologie ne peuvent pas être répartis de la façon habituelle.

Des consignes de mise en œuvre liées à cette modification seront transmises au premier trimestre 2015 sur le site de l’ATIH.

Vous pouvez télécharger les ICR des actes de la CCAM de la version V0bis à la V38 pour les établissements avec médecins salariés (le plus souvent ex-DG) et pour les établissements avec médecins non-salariés en cliquant sur les fichiers ci-dessous (.xls), accompagnés de la documentation (.pdf) comportant les explications spécifiques pour cette mise à jour.

Informations complémentaires

  • Publication : 25/06/2015
  • Validité : 01/06/2014 - 01/06/2016
  • Champ d'activité : HAD, MCO, SSR
  • Domaine de compétences : Financement, Médicale, Nomenclatures
  • Type de publication : Référentiel