A la demande de la Cnil, l’ATIH a intégré un mécanisme de chiffrement des fichiers PMSI contenant la correspondance entre les pseudonymes, issus du numéro d’inscription au répertoire national d’identification des personnes physiques (NIR) et les identités des patients (numéro administratif).
Ce mécanisme, généré sur les postes de travail, modifie les données accessibles aux établissements de santé.
Les formats d’entrée des logiciels déjà mis à disposition ne seront pas modifiés. Le NIR ainsi que les autres variables identifiantes dans les recueils (IPP ou le numéro administratif de la mère) ont fait l’objet d’opération de pseudonymisation et de chiffrement.
Pour les établissements, ces mesures de sécurité rendent impossible l’accès aux variables identifiantes dans les fichiers ANO ou ANO_ACE issus du traitement des logiciels de transmission dans les établissements. Une fois retraitées, ces variables sont réinjectées dans les fichiers ANO ou ANO_ACE, dans la consolidation des données dans e-PMSI puis dans les bases en ligne sur la plateforme des données hospitalières. A partir de là, les analyses peuvent être réalisées comme auparavant.
Informations complètes sur la pseudonymisation des outils PMSI