L’ATIH met à disposition des utilisateurs un ensemble de documents les informant des évolutions de la Classification internationale des maladies, 10e révision (Cim-10), nécessaires au codage des diagnostics et des causes de recours aux soins dans le PMSI.
 
Ces changements ont été introduits au 1er janvier 2009, mais sont applicables à une date variable selon le champ d’activité dans lequel s’exerce le recueil d’informations : à compter du 1er  janvier 2009 pour tous les champs sauf pour le MCO pour lequel la date d'application est le 1er  mars 2009, avec la mise en œuvre de la version 11 de la classification des GHM. Les utilisateurs peuvent obtenir toute précision à ce sujet dans les fiches, recommandations et guides fournis par l’ATIH.
 
Les fichiers accessibles ici sont les suivants :
  • document de synthèse des modifications du volume 1 de la Cim-10 introduites en 2009 et des principes de codage des diagnostics qui en découlent (fichier info_MAJ_Cim10_2009.pdf)
  • liste de toutes les modifications, créations et suppressions de codes et de notes du volume 1 de la Cim-10 pour 2009 (fichier fichier_MAJ_Cim10_2009.xls) ;
  • liste de toutes les modifications, créations et suppressions de codes et de notes introduites dans le volume 1 de la Cim-10 depuis sa version d’origine jusqu’en 2009 (fichier toutes_modifications_Cim10_2009.xls). Ce fichier est une actualisation du fichier précédemment publié intégrant les modifications utilisables en 2009 ;
  • document regroupant les pages du volume 1 de la Cim-10 modifiées par l’introduction des évolutions pour 2009 (fichier nouvellespages_Cim10_2009).
 
Dans ces documents, les conventions pour repérer l’origine des modifications sont identiques à celles adoptées dans les documents précédents : en rouge sont les changements à l’initiative de l’OMS, en bleu ceux apportés par l’ATIH. Les modifications dues à l’OMS antérieures au 1er janvier 2009 ont cependant été considérées comme désormais intégrées dans la Cim-10 et inscrites en noir dans les pages du volume 1 de la Cim-10 : seules les corrections 2009 y figurent donc en rouge.
 
Certaines améliorations ont par ailleurs été apportées au document d’origine :– adoption de l’orthographe française selon les dernières recommandations ; – adoption des conventions typographiques qui s’imposent en France ; – repérage de certains codes dont l’emploi fixé par la Cim est particulier. Ainsi, les codes qui ne peuvent être utilisés que comme codes additionnels – donc jamais comme codes de l’« affection principale » – se distinguent par le fond orangé sur lequel ils sont placés.
Les codes de souscatégories touchés par cette restriction d’emploi sont en noir sur fond orangé :
Z37.0    Naissance unique, enfant vivant
Ceux des catégories sont en blanc sur fond orangé bordé de noir :
 B91    Séquelles de poliomyélite
 
Enfin, la pagination initiale du volume 1 de la Cim-10 est modifiée en raison des nombreuses modifications apportées à son contenu. Pour éviter toute confusion pour les utilisateurs, le numéro de page n’a pas été porté sur la reproduction des pages fournie ici.

Informations complémentaires

  • Publication : 01/01/2009
  • Mise à jour : 17/01/2014
  • Validité : 01/01/2009 - 28/02/2011
  • Champ d'activité : HAD, MCO, Psy, SMR
  • Domaine de compétences : Nomenclatures
  • Type de publication : Guide et note technique, Référentiel