Mise en ligne du 20/11/2015 : Publication version 3
Cette publication est la 2ème actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2015. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française du 13 octobre 2015.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
Un document de présentation de cette version est disponible.
Mise en ligne du 05/08/2015 : Publication au BO
La Classification commune des actes médicaux descriptive à usage PMSI est publiée au Bulletin officiel spécial n° 2015/8 bis
Mise en ligne du 08/07/2015 : Publication version 2 - Evolution de la CCAM V40
Cette publication est une actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI – 2015 – qui prend en compte les évolutions de de la CCAM V40 mise en œuvre le 2 juillet 2015. La modification consiste en l’ajout d’une note de facturation en tête du paragraphe 06.01.08 Endoscopie de l'appareil respiratoire.
Mise en ligne du 08/07/2015 : 2eme Correctif version 1
Par rapport au fichier CCAM descriptive à usage PMSI 2015 v1 provisoire 2 corrigée mis en ligne le 25 mars 2015 l'extension PMSI -01 du code AHGA801 a été corrigée en -02 , en accord avec les tables informatiques de groupage diffusées par l’ATIH. Le code AHGA801-01 devient AHGA801-02.
Le guide de lecture est inchangé.
Mise en ligne du 25/03/2015 : Correctif version 1
Le fichier CCAM descriptive à usage PMSI 2015 V1 provisoire_2 corrigée remplace le fichier CCAM descriptive à usage PMSI 2015 V1 provisoire_2 publié initialement le 19/03/2015.
La modification a consisté en l’ajout du code d’activité « 4 » aux actes suivants : LHMH800-01, LHMH81-01, LHMH802-01, LHMH803-01, MJPC800-01, NBFA807-01, NBMA811-01
Cette nouvelle publication de la CCAM descriptive à usage PMSI V1 2015 comprend :
- le guide de lecture et de codage de la CCAM actualisé
- une nouvelle publication de la liste analytique avec la publication des codes phases et libellés.
En raison des difficultés à la mise en œuvre sur le plan informatique, les codes de la CCAM descriptive à usage PMSI sont présentés sous 2 formats : soit code à 7 caractères et extension ATIH de 3 caractères dans des colonnes séparées, soit code à 7 caractères uni à l’extension ATIH, (improprement appelé code à 10 caractères dans la précédente publication). Dans ce dernier cas le format des codes a été standardisé par rapport à la version précédente et les tirets semi-quadratins présents dans certains codes ont été remplacés par des traits d’union. Un code présent de façon erronée a été retiré.
En 2015 le codage de la CCAM descriptive à usage PMSI peut se faire selon les 3 modalités suivantes :
- Codage d’une variable « code CCAM » à 7 caractères et de l’extension PMSI dans des champs distincts
- Codage d’une variable « code CCAM » à 10 caractères telle que publiée précédemment.
- Codage du seul code à 7 caractères.
Sous réserve d’utilisation des codes et des extensions publiées dans la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI 2015, les fonctions groupage ne signaleront pas d’erreur liée au choix de l’une des trois options possibles en 2015.
Une notice technique spécifiquement dédiée à la CCAM descriptive est publiée pour préciser ses modalités de mise en œuvre.