La Classification internationale statistique des maladies et des problèmes de santé connexes CIM 10 FR à usage PMSI Volume 1 est publiée au Bulletin officiel spécial n° 2016/9 bis
Il annule et remplace la version publiée sur ce site le :
- 11/12/2015 : version provisoire.
L’ATIH édite comme en 2015 une version actualisée complète du volume 1 (Table analytique) de la CIM–10 à usage PMSI (CIM–10 FR 2016). Ce document qui va être publié au Bulletin officiel intègre :
- les mises à jour de l’OMS ;
- les extensions et modifications réalisées par l’ATIH.
Cette publication est uniquement destinée au PMSI et est applicable pour le recueil d’information des champs MCO, SSR, HAD et psychiatrie à compter de l’année 2016.
Depuis l’année dernière, les versions de la CIM–10 sont applicables en année civile pour tous les champs ce qui, selon le mode de recueil correspond aux dates d’application suivantes :
MCO, HAD et Psychiatrie : 1er janvier 2016
SSR : 4 janvier 2016