Atlas des variations de pratiques médicales - édition 2016 (données 2014)
Co-édité par le ministère des affaires sociales et de la santé, l’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH) et l’Institut de recherche et documentation en économie de la santé (Irdes), l'atlas vise à illustrer les écarts de pratiques chirurgicales existant entre les départements et à interroger leurs causes afin de les réduire.
A partir de recommandations existantes de la Haute autorité de santé (HAS), 10 interventions chirurgicales ont été sélectionnées. Le choix s’est porté sur des thématiques prioritaires en termes de pertinence et de qualité des soins, identifiées dans la littérature internationale comme sensibles à l’offre de soins et dont les prises en charge varient selon les patients. Les 10 activités analysées sont : Ablation des amygdales, Chirurgie de l’appendicite, Césarienne, Chirurgie de l’obésité, Chirurgie de la prostate, Chirurgie du syndrome du canal carpien, Ablation de la vésicule biliaire, Ablation de l’utérus, Prothèse totale de genou et Ablation de la thyroïde.
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En parallèle sur la plateforme ScanSanté, les taux de recours des activités ciblées sont disponible sur la période 2008-2015, par région, par département et par territoire de santé. Une notice d’accompagnement précise la méthode de calcul des taux de recours, et le périmètre de sélection des activités dans le PMSI (racine de GHM ou liste d'actes CCAM).
L'amélioration de la pertinence des soins dans la loi de financement 2015 - décret 2015
L'objecif d'amélioration de la pertinence des soins est inscrit dans la loi de financement pour 2015 et précisé dans le décret n°2015-1510 du 19 novembre 2015.
Il revient à chaque agence régionale de santé (ARS) d’élaborer en 2016 un plan d’actions pluriannuel régional d’amélioration de la pertinence des soins (PAPRAPS), qui doit définir les domaines d’actions prioritaires en matière d’amélioration de la pertinence des soins dans la région, en conformité avec les orientations retenues dans les programmes nationaux de gestion du risque et après consultation de l’instance régionale d’amélioration de la pertinence de soins (IRAPS). L’ARS pourra conclure un contrat avec des établissements, en lien avec l’assurance maladie, pour leur donner des objectifs qualitatifs (améliorer la qualité des actes) et quantitatifs (réduction du nombre d’actes ou prescriptions).
Informations complémentaires sur la site du Ministère chargé de la santé
Un guide méthodologique pour accompagner les ARS - publication 2013
Afin d'accompagner les ARS dans la démarche d’amélioration de la pertinence des actes et soins, un guide méthodologique a été diffusé en 2013 pour récapituler les démarches développées au niveau national (notamment les référentiels HAS) et les méthodes et outils (proposés par l'ATIH d'une part et la CNAMTS d'autre part) à mobiliser au niveau régional. Les outils proposés par l'ATIH reposent sur la mise à disposition de données sur ScanSanté à la fois en termes de Taux de recours aux soins et d'Analyse croisée consommation/production des soins sur les 33 activités ciblées* par le programme national relatif à l'amélioration de la pertinence des soins.
Télécharger le Guide méthodologique Pertinence des soins (INSTRUCTION N° DGOS/R5/2013/44 du 4 février 2013)
*33 activités ciblées : Césarienne, Canal carpien, Appendicectomie, Cholécystectomie, Bronchiolite, BPC surinfectée, Amygdalectomie, Prothèse de genou, Prothèse totale de hanche, Infection et inflammation respiratoires (adultes), Drains transtympaniques, Angioplasties coronaires, Endoscopie digestive diagnostique, Coloscopies post polypectomie, Cataracte, Interventions transurétrales ou par voie transcutanée, Lithotritie extracorporelle de l’appareil urinaire, Affection de la bouche et des dents avec certaines extractions, Arthroscopie autres localisations, Affections des voies biliaires, Infections des reins et des voies urinaires, Varice, Anévrisme de l’aorte, Colectomie totale, Hypertrophie bénigne de la prostate, Hystérectomie, Ligamentoplastie du genou, Oesophagectomie, Pancréatectomie, Pontage coronaire, Thyroïdectomie, Valve aortique, Chirurgie du rachis, Chirurgie bariatrique
Le ciblage initial des activités - publication 2012 (données 2010)
Un groupe de travail réunissant l'ATIH, la HAS, et la CNAMTS a été initié en 2011 par la DGOS. Le ciblage inital des activités ciblées par le programme national relatif à l'amélioration de la pertinence des soins a été réalisé par l’ATIH sur la base des données PMSI 2010 d’après plusieurs critères, notamment en termes de volume d’activité et de dispersion des taux de recours par territoire de santé. Au total 25 activités ont été identifiées correspondant à 27 racines de GHM présentées dans ce rapport. Pour chaque activité, le rapport présente une analyse médicale sur le contenu des GHM (répartition en âge, typologie des diagnostics principaux (DP) et des actes (CCAM) réalisés, répartition selon le mode d’entrée, avec ou sans passage par les urgences) et une analyse statistique portant sur la dispersion des taux de recours et les caractéristiques de l’activité (secteur de financement, durée de séjour, etc.).
Télécharger le Rapport "Pertinence des soins - Ciblage d'activités"