Rapports sur les saisines MCO
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- Publication : 24/04/2017
- Note et rapport d'analyse
- Financement
- Validité : 21/04/2017 - 20/07/2017
24/04/2017
Rapport sur les saisines données activité 2010 à 2014
Rapport sur les saisines années 2011 à 2015
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- Publication : 15/10/2013
- Compte rendu, Information générale, Note et rapport d'analyse
- Financement
- Validité : 15/10/2013 - 19/02/2014
15/10/2013
Rapport annuel sur les saisines, données d'activité 2009
L’ATIH publie le rapport de saisine relatif à la campagne de contrôle de facturation T2A menée en 2010 et portant sur les données d’activité 2009. Ce document est destiné à informer les utilisateurs des avis rendus par l'ATIH sur le sujet des...
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- Publication : 01/01/2008
- Note et rapport d'analyse
- Financement
01/01/2008
Rapport annuel sur les saisines, données d'activité 2008
Le rapport de l'ATIH sur les avis rendus suite aux saisines traitées en 2010 (saisines résultant des contrôles externes régionaux effectués en 2009 sur l'activité de l'année 2008), est accessible. Il est accompagné d'une...
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- Publication : 01/01/2006
- Note et rapport d'analyse
- Financement
- Validité : 01/01/2006 - 31/12/2006
01/01/2006
Saisines de l'ATIH : rapport 2008, données d'activité 2006
Saisines de l’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation relatives aux contrôles réalisés dans le cadre de la tarification à l’activité des établissements de santé : rapport annuel 2008 relatif à la campagne de...