Accès aux données | ATIH - Agence technique de l'information sur l'hospitalisation

Sommaire des tableaux RIM-P nationaux - Année 2006 - Tous les établissements

Tableau 1A : Synthèse d'activité
Tableau 1B : Analyse de la conformité des données transmises
Tableau 2 : Synthèse mensuelle
Tableau 4A : Mode d'entrée et de sortie des séjours d'hospitalisation
Tableau 4B : Analyse des réhospitalisations
Tableau 4C : Compléments d'information sur la file active
Tableau 5A: Score de dépendance AVQ et catégories d'âge pour les patients hospitalisés
Tableau 5B : Effectif par catégorie d'âge pour les patients hospitalisés
Tableau 6A : Liste des diagnostics de type symptôme
Tableau 6B : Liste des diagnostics de cause externe
Tableau 6C : Liste des diagnostics de pathologie mentale
Tableau 6D : Liste des diagnostics de pathologie somatique
Tableau 7 : Formes d'activité
Tableau 8A : Hospitalisation sous contrainte
Tableau 8B : Hospitalisation sous contrainte, liste des pathologies mentales
Tableau 9A : Isolement thérapeutique
Tableau 9B : Isolement thérapeutique, liste des pathologies mentales
Tableau 10A : Hospitalisation au long cours (séjours de plus de 292 jours)
Tableau 10B : Hospitalisation au long cours, liste des pathologies mentales
Tableau 11A : Synthèse de l'activité ambulatoire, nature des actes
Tableau 11B : Synthèse de l'activité ambulatoire, intervenants
Tableau 11C : Synthèse de l'activité ambulatoire, lieux
Tableau 12A : Synthèse de l'activité ambulatoire agrégée, nature des actes
Tableau 12B : Synthèse de l'activité ambulatoire agrégée, intervenants
Tableau 12C : Synthèse de l'activité ambulatoire agrégée, lieux

Ces tableaux reprennent le format de présentation des tableaux de synthèse de l’activité de la plateforme e-PMSI (cf guide de lecture) avec les compléments suivants : ajout au tableau 1A du nombre d’établissements inscrits dans la plateforme e-PMSI, le nombre d’établissement ayant transmis des fichiers de données, le nombre d’établissements dont les transmissions ont été validées par leurs services régionaux de tutelle à la date du 30 juin 2008 (date de scellement des validations), ce dernier collectif constituant la base de données nationale du RIM-P sur lesquels l’ensemble des tableaux sont établis ; ajout au tableau 1A du nombre d’actes ambulatoires transmis sous forme agrégée ; présentation du tableau 1A par région administrative ; ajout au tableau 4B du nombre de patient hospitalisés dans plus d’un établissement au cours de l’année (sous réserve d’un chaînage correct) ; ajout au tableau 7 du nombre de séjours ayant une forme d’activité non constante ; limitation de liste des pathologies mentales présentées dans les tableaux 8B, 9B, 10B aux plus fréquentes et représentant 80% des journées ; ajout au tableau 12A d’un décompte comparatif du nombre d’acte pour les établissements ayant transmis des résumés détaillés comme agrégés ; ajout aux tableaux 11C, 12C du nombre d’établissements, de sites géographiques, de secteurs distincts.

La présentation de la répartition géographique de l’activité est disponible dans la section « analyse cartographique » dans la page statistique en ligne. Cette page propose, en outre, un outil de requête sur les natures de prise en charge et formes d’activité.

Sommaire des tableaux RIM-P nationaux - Année 2007 - Etablissements privés sous objectif quantifié national

Tableau 1A : Synthèse d'activité
Tableau 1B : Analyse de la conformité des données transmises
Tableau 2 : Synthèse mensuelle
Tableau 4A : Mode d'entrée et de sortie des séjours d'hospitalisation
Tableau 4B : Analyse des réhospitalisations
Tableau 4C : Compléments d'information sur la file active
Tableau 5A: Score de dépendance AVQ et catégories d'âge pour les patients hospitalisés
Tableau 5B : Effectif par catégorie d'âge pour les patients hospitalisés
Tableau 6A : Liste des diagnostics de type symptôme
Tableau 6B : Liste des diagnostics de cause externe
Tableau 6C : Liste des diagnostics de pathologie mentale
Tableau 6D : Liste des diagnostics de pathologie somatique
Tableau 7 : Formes d'activité
Tableau 8A : Hospitalisation sous contrainte
Tableau 8B : Hospitalisation sous contrainte, liste des pathologies mentales
Tableau 9A : Isolement thérapeutique
Tableau 9B : Isolement thérapeutique, liste des pathologies mentales
Tableau 10A : Hospitalisation au long cours (séjours de plus de 292 jours)
Tableau 10B : Hospitalisation au long cours, liste des pathologies mentales
Tableau 11A : Synthèse de l'activité ambulatoire, nature des actes
Tableau 11B : Synthèse de l'activité ambulatoire, intervenants
Tableau 11C : Synthèse de l'activité ambulatoire, lieux
Tableau 12A : Synthèse de l'activité ambulatoire agrégée, nature des actes (pas de résumés AMBP transmis)
Tableau 12B : Synthèse de l'activité ambulatoire agrégée, intervenants (pas de résumés AMBP transmis)
Tableau 12C : Synthèse de l'activité ambulatoire agrégée, lieux (pas de résumés AMBP transmis)

Ces tableaux reprennent le format de présentation des tableaux de synthèse de l’activité de la plateforme e-PMSI (cf guide de lecture) avec les compléments suivants : ajout au tableau 1A du nombre d’établissements inscrits dans la plateforme e-PMSI, le nombre d’établissement ayant transmis des fichiers de données, le nombre d’établissements dont les transmissions ont été validées par leurs services régionaux de tutelle à la date du 30 juin 2008 (date de scellement des validations), ce dernier collectif constituant la base de données nationale du RIM-P sur lesquels l’ensemble des tableaux sont établis ; ajout au tableau 1A du nombre d’actes ambulatoires transmis sous forme agrégée ; présentation du tableau 1A par région administrative ; ajout au tableau 4B du nombre de patient hospitalisés dans plus d’un établissement au cours de l’année (sous réserve d’un chaînage correct) ; ajout au tableau 7 du nombre de séjours ayant une forme d’activité non constante ; limitation de liste des pathologies mentales présentées dans les tableaux 8B, 9B, 10B aux plus fréquentes et représentant 80% des journées ; ajout au tableau 12A d’un décompte comparatif du nombre d’acte pour les établissements ayant transmis des résumés détaillés comme agrégés ; ajout aux tableaux 11C, 12C du nombre d’établissements, de sites géographiques, de secteurs distincts.

La présentation de la répartition géographique de l’activité est disponible dans la section « analyse cartographique » dans la page statistique en ligne. Cette page propose, en outre, un outil de requête sur les natures de prise en charge et formes d’activité.

Sommaire des tableaux RIM-P nationaux - Année 2007 - Etablissements publics et privés participant au service public

Tableau 1A : Synthèse d'activité
Tableau 1B : Analyse de la conformité des données transmises
Tableau 2 : Synthèse mensuelle
Tableau 4A : Mode d'entrée et de sortie des séjours d'hospitalisation
Tableau 4B : Analyse des réhospitalisations
Tableau 4C : Compléments d'information sur la file active
Tableau 5A: Score de dépendance AVQ et catégories d'âge pour les patients hospitalisés
Tableau 5B : Effectif par catégorie d'âge pour les patients hospitalisés
Tableau 6A : Liste des diagnostics de type symptôme
Tableau 6B : Liste des diagnostics de cause externe
Tableau 6C : Liste des diagnostics de pathologie mentale
Tableau 6D : Liste des diagnostics de pathologie somatique
Tableau 7 : Formes d'activité
Tableau 8A : Hospitalisation sous contrainte
Tableau 8B : Hospitalisation sous contrainte, liste des pathologies mentales
Tableau 9A : Isolement thérapeutique
Tableau 9B : Isolement thérapeutique, liste des pathologies mentales
Tableau 10A : Hospitalisation au long cours (séjours de plus de 292 jours)
Tableau 10B : Hospitalisation au long cours, liste des pathologies mentales
Tableau 11A : Synthèse de l'activité ambulatoire, nature des actes
Tableau 11B : Synthèse de l'activité ambulatoire, intervenants
Tableau 11C : Synthèse de l'activité ambulatoire, lieux
Tableau 12A : Synthèse de l'activité ambulatoire agrégée, nature des actes
Tableau 12B : Synthèse de l'activité ambulatoire agrégée, intervenants
Tableau 12C : Synthèse de l'activité ambulatoire agrégée, lieux

Ces tableaux reprennent le format de présentation des tableaux de synthèse de l’activité de la plateforme e-PMSI (cf guide de lecture) avec les compléments suivants : ajout au tableau 1A du nombre d’établissements inscrits dans la plateforme e-PMSI, le nombre d’établissement ayant transmis des fichiers de données, le nombre d’établissements dont les transmissions ont été validées par leurs services régionaux de tutelle à la date du 30 juin 2008 (date de scellement des validations), ce dernier collectif constituant la base de données nationale du RIM-P sur lesquels l’ensemble des tableaux sont établis ; ajout au tableau 1A du nombre d’actes ambulatoires transmis sous forme agrégée ; présentation du tableau 1A par région administrative ; ajout au tableau 4B du nombre de patient hospitalisés dans plus d’un établissement au cours de l’année (sous réserve d’un chaînage correct) ; ajout au tableau 7 du nombre de séjours ayant une forme d’activité non constante ; limitation de liste des pathologies mentales présentées dans les tableaux 8B, 9B, 10B aux plus fréquentes et représentant 80% des journées ; ajout au tableau 12A d’un décompte comparatif du nombre d’acte pour les établissements ayant transmis des résumés détaillés comme agrégés ; ajout aux tableaux 11C, 12C du nombre d’établissements, de sites géographiques, de secteurs distincts.

La présentation de la répartition géographique de l’activité est disponible dans la section « analyse cartographique » dans la page statistique en ligne. Cette page propose, en outre, un outil de requête sur les natures de prise en charge et formes d’activité.

Sommaire des tableaux RIM-P nationaux - Année 2007 - Tous les établissements

Tableau 1A : Synthèse d'activité
Tableau 1B : Analyse de la conformité des données transmises
Tableau 2 : Synthèse mensuelle
Tableau 4A : Mode d'entrée et de sortie des séjours d'hospitalisation
Tableau 4B : Analyse des réhospitalisations
Tableau 4C : Compléments d'information sur la file active
Tableau 5A: Score de dépendance AVQ et catégories d'âge pour les patients hospitalisés
Tableau 5B : Effectif par catégorie d'âge pour les patients hospitalisés
Tableau 6A : Liste des diagnostics de type symptôme
Tableau 6B : Liste des diagnostics de cause externe
Tableau 6C : Liste des diagnostics de pathologie mentale
Tableau 6D : Liste des diagnostics de pathologie somatique
Tableau 7 : Formes d'activité
Tableau 8A : Hospitalisation sous contrainte
Tableau 8B : Hospitalisation sous contrainte, liste des pathologies mentales
Tableau 9A : Isolement thérapeutique
Tableau 9B : Isolement thérapeutique, liste des pathologies mentales
Tableau 10A : Hospitalisation au long cours (séjours de plus de 292 jours)
Tableau 10B : Hospitalisation au long cours, liste des pathologies mentales
Tableau 11A : Synthèse de l'activité ambulatoire, nature des actes
Tableau 11B : Synthèse de l'activité ambulatoire, intervenants
Tableau 11C : Synthèse de l'activité ambulatoire, lieux
Tableau 12A : Synthèse de l'activité ambulatoire agrégée, nature des actes
Tableau 12B : Synthèse de l'activité ambulatoire agrégée, intervenants
Tableau 12C : Synthèse de l'activité ambulatoire agrégée, lieux

Ces tableaux reprennent le format de présentation des tableaux de synthèse de l’activité de la plateforme e-PMSI (cf guide de lecture) avec les compléments suivants : ajout au tableau 1A du nombre d’établissements inscrits dans la plateforme e-PMSI, le nombre d’établissement ayant transmis des fichiers de données, le nombre d’établissements dont les transmissions ont été validées par leurs services régionaux de tutelle à la date du 30 juin 2008 (date de scellement des validations), ce dernier collectif constituant la base de données nationale du RIM-P sur lesquels l’ensemble des tableaux sont établis ; ajout au tableau 1A du nombre d’actes ambulatoires transmis sous forme agrégée ; présentation du tableau 1A par région administrative ; ajout au tableau 4B du nombre de patient hospitalisés dans plus d’un établissement au cours de l’année (sous réserve d’un chaînage correct) ; ajout au tableau 7 du nombre de séjours ayant une forme d’activité non constante ; limitation de liste des pathologies mentales présentées dans les tableaux 8B, 9B, 10B aux plus fréquentes et représentant 80% des journées ; ajout au tableau 12A d’un décompte comparatif du nombre d’acte pour les établissements ayant transmis des résumés détaillés comme agrégés ; ajout aux tableaux 11C, 12C du nombre d’établissements, de sites géographiques, de secteurs distincts.

La présentation de la répartition géographique de l’activité est disponible dans la section « analyse cartographique » dans la page statistique en ligne. Cette page propose, en outre, un outil de requête sur les natures de prise en charge et formes d’activité.

Les statistiques consultables en ligne sont issues de l’agrégation des RPSA et R3A transmis par les établissements de santé, publics comme privés, depuis l’extension, à compter de juillet 2006, du programme de médicalisation du système d’information au champ sanitaire de psychiatrie. L’agrégation des données se fait par année civile. Différentes présentations statistiques sont proposées. Elles sont détaillées ci-après.

1. Présentation cartographique

Ce lien permet d’accéder, via un formulaire, à un module de présentation cartographique de l’activité de psychiatrie réalisée par des établissements de santé dans les régions administratives et des départements français. Le formulaire permet de définir le segment d’activité qui sera présenté. Par défaut, toute l’activité d’hospitalisation comme ambulatoire du dernier millésime disponible est présenté. Le choix dans le formulaire de critères de sélection, qui seront rappelés ensuite dans tous les affichages, se fait au moyen de menus déroulants : l’année, le cas échéant le type d’établissement (publics et PSPH, privés OQN), une région administrative donnée (menu « type de carte »), une nature de prise en charge, une catégorie de codes diagnostiques ; dans ce dernier cas il est possible en outre de restreindre la requête aux diagnostics codés en tant que principal seulement ou codés seule en diagnostic associé.

La présentation cartographique se fait selon une échelle de couleur fonction du nombre cumulé de journées le cas échéant d’actes ambulatoires réalisés dans chaque région ou département. L’affichage du détail des départements d’une région se fait en pointant sur celle-ci. Pointer sur un département produit l’affichage de la liste des établissements de santé ayant contribué à l’activité réalisée. Ce tableau présente, outre le n° FINESS, la raison sociale et type juridique de chaque établissement, le nombre de journées de présence, le nombre de séjours, la proportion de patients de sexe masculin, l’âge des patients et leurs scores de dépendance aux activités de la vie quotidienne (distingués selon les 4 composantes physiques et les 2 composantes relationnelles) moyen, le nombre d’actes ambulatoires, le nombre de patients distincts (le critère utilisé étant l’IPP crypté figurant sur les RPSA et R3A).

2. Statistiques en ligne par nature de prise en charge

Ce lien permet, via un formulaire, d’obtenir pour chaque nature de prise en charge, comme pour différents regroupements, un ensemble de tableaux statistiques. Le formulaire permet, au moyen de menus déroulants, de définir une requête selon les critères suivants : l’année (par défaut, le millésime le plus récent disponible), une région administrative française (par défaut toutes), le type d’établissement (public, PSPH, privé, par défaut tous), la taille de l’établissement (moins ou plus de 25000 journées annuelles, par défaut tous), un âge des malades inférieur à 18 ans (par défaut tous), la nature de la prise en charge (par défaut toutes).

Les statistiques comportent :

le nombre d’établissement transmetteurs, le nombre de sites géographiques, le nombre de secteurs distincts, le nombre de journées effectuées, le nombre d’actes ambulatoires réalisés décomptés en selon leur nature
des caractéristiques synthétiques:
- l’âge moyen des patients, en hospitalisation comme pour l’ambulatoire
- la proportion de patients de sexe masculin, en hospitalisation comme pour l’ambulatoire
- la valeur moyenne de la somme des scores de dépendance physique comme celle de dépendance relationnelle
- le nombre de séjours, le nombre de séjours entièrement compris dans la période, durée moyenne de ces séjours, le nombre de séjours avec hospitalisation sous contrainte, le nombre de séjours avec isolement thérapeutique
la liste des diagnostics principaux regroupés sur les 3 premiers caractères du code CIM-10 ; cette liste est présentée par ordre décroissant de fréquence, exprimée en nombre de journées annuelles ; elle est limitée au 50 premiers diagnostics.

Les statistiques consultables en ligne sont issues de l’agrégation des RAPSS transmis par les établissements, publics comme privés, depuis l’extension, à compter de janvier 2005, du programme de médicalisation du système d’information à l’hospitalisation à domicile. L’agrégation des données se fait par année civile. Différentes présentations statistiques sont proposées. Elles sont détaillées ci-après.

1. Présentation cartographique

Ce lien permet d’accéder, via un formulaire, à un module de présentation cartographique de l’activité hospitalière en hospitalisation à domicile dans les régions administratives et des départements français en fonction d’un ensemble de critères de sélection. Une échelle de couleur indique le nombre cumulé de journées effectuées. Ces cartes sont dynamiques: à partir de la carte de la France entière, la sélection avec le pointeur d’une région administrative engendre l’affichage de la carte des départements la composant, la sélection d’un département engendre l’affichage d’un tableau indiquant l’activité de chaque établissement du département sélectionné ou encore la répartition, selon les établissements d’hospitalisation à domicile, de la prise en charge des malades domiciliés dans le département sélectionné. Le choix dans le formulaire, des critères de sélection, rappelés sur tous les affichages, se fait au moyen de menus déroulants : présentation des cartes selon la domiciliation du site coordinateur ou celle des malades, l’année, le cas échéant le type d’établissement (publics et PSPH, privés OQN), une région administrative donnée (menu « type de carte »), ou encore un mode de prise en charge particulier ; dans ce dernier cas il est possible en outre de restreindre la requête au mode de prise en charge sélectionné au fait qu’il est codé en principal ou en associé.

Les tableaux présentant l’activité des établissements d’un département comprennent les informations suivantes pour chaque établissement de la sélection : le type, le numéro de FINESS, la raison sociale, le nombre de journées annuelles, la proportion de malades masculins, l’âge moyen des malades, , la classe moyenne du score de l’indice de Karnofsky, la valeur moyenne de la somme des scores de dépendance physique comme celle de dépendance relationnelle, le nombre de séjours distincts, le nombre de séjours s’étant terminés au cours de l’année ou le nombre de séjour n’ayant qu’un type de mode de prise en charge, la durée moyenne de ces séjours.

2. Statistiques en ligne par combinaison de modes de prise en charge

Ce lien permet, via un formulaire, d’obtenir pour toute combinaison de modes de prise en charge principal et associé, un ensemble de tableaux statistiques. Le formulaire permet, au moyen de menus déroulants, de définir une requête selon les critères suivants : l’année, une région administrative française, le type d’établissement (public, PSPH, privé), la taille de l’établissement (moins ou plus de 10000 journées annuelles), un âge des malades inférieur à 18 ans, le type de mode de prise en charge principal comme associé.

Les statistiques comportent :

le nombre d’établissement, le nombre de journées effectuées
des caractéristiques synthétiques:
- l’âge moyen des malades
- classe moyenne du score de l’indice de Karnofsky
- la valeur moyenne de la somme des scores de dépendance physique comme celle de dépendance relationnelle
- le nombre de séjours, le nombre de séjours entièrement compris dans la période, durée moyenne de ces séjours
la liste des diagnostics principaux regroupés sur les 3 premiers caractères du code CIM-10 ; cette liste est présentée par ordre décroissant de fréquence, exprimée en nombre de journées annuelles ; elle est limitée au 50 premiers diagnostics.

3. Tableau des molécules onéreuses de la liste en sus en HAD

Ce lien présente la répartition de 2011 à 2013 pour chaque code UCD: le nombre administré ainsi que le prix d'achat pour le secteur Ex-DG et le montant facturé pour le secteur Ex-OQN (méthodologie).

Base PMSI HAD nationale, établissements publics et privés - Année 2007

Tableau 1A : Synthèse mensuelle d'activité
Tableau 1B : Synthèse annuelle d'activité, valorisation - toutes prises en charge
Tableau 1B-2 : Synthèse annuelle d'activité, valorisation - prises en charge en EHPA
Tableau 1C : Synthèse des codes retours bloquants du groupage, dénombrement des RAPSS en erreur
Tableau 1D : Synthèse de la procédure de chaînage des résumés PMSI
Tableau 1E : Synthèse des contrôles sur le séquencement : dénombrement des RAPSS en erreur
Tableau 1F : Description quantitative des informations manquantes comme non au format
Tableau 2 : Caractéristiques démographiques des patients sur la base des séjours
Tableau 4 : Mode d'entrée et de sortie pour la période sur les séjours complets
Tableau 5 : Mode de prise en charge principal par ordre décroissant de nombre de journées de présence
Tableau 6A : Combinaisons de mode de prise en charge principal et associé représentant 80% de journées
Tableau 6B : Modes de prise en charge associés documentaires
Tableau 7A : Distribution des valeurs de l'indice de Karnofsky
Tableau 7B : Catégories de valeurs du score de dépendance aux activités de la vie quotidienne
Tableau 8 : Groupes homogènes de prise en charge représentant 80% des journées – Cumuls généraux
Tableau 9A : Diagnostic principal, regroupé selon les trois 1er caractères du code CIM10 et représenant 80% des journées
Tableau 9B : Diagnostics associés, regroupés selon les trois 1er caractères du code CIM10 et représenant 80% des journées
Tableau 10 : Distribution des groupes homogènes de tarif
Tableau 11 : Catégories de durée de séquence (séquences complètes)
Tableau 12 : Valorisation des dépenses de molécules onéreuses (Public et PSPH, privé OQN non compris)

La présentation de la répartition géographique de l’activité est disponible dans la section « analyse cartographique » dans la page statistique en ligne. Cette page propose, en outre, un outil de requête sur les combinaisons de modes de prise en charge principal et associé.

Le guide de lecture des tableaux de synthèse d'activité des établissements de santé ayant une activité en psychiatrie est téléchargeable depuis cette page.
Ce guide décrit les tableaux produits par le programme MAPsy réalisant le traitement des fichiers de résumés par séquence anonymes RPSA et résumés d'actes ambulatoires anonymes R3A transmis sur la plateforme e-PMSI.
Il est mis à jour régulièrement :

3ème trimestre 2008 : ajout au tableau 1B d'une section d'analyse de la cohérence au sein des séjours
3ème trimestre 2010 : ajout des tableaux 20 à 28 décrivant le contenu des fichiers de RSFA transmis par les établissements OQN
1er trimestre 2012 : modification du tableau 1B (distinction valeurs manquantes/non au format). Evolution des tableaux 8 relatifs aux prises en charge en soins sans consentement.
2ème trimestre 2012 : modification du tableau 1B. Correction du calcul des indicateurs relatifs aux variables de l'AVQ.
Année 2013 :
- Modification de la description de l'activité du CATTP (RAA au lieu des RPS) : Suite à cette modification, attention à l'interprétation et aux comparaisons entre les activités de l' année 2013 et les années précédentes.
- Création d'un nouveau code Lieu : L11 CATTP
- Refonte du tableau 01A synthèse d'activité
- Modification du tableau 08B Hospitalisation complète sans consentement : Présence à J15, à 6 mois et à 1 an
- Le nombre de demi-journées n’est plus comptabilisé pour les prises en charge à temps complet dans l'ensemble des tableaux.
Année 2014 :
- Création du tableau 01C – Analyse de l’association Code grand régime / Code gestion
- Création du tableau 01D – Analyse de la compatibilité des variables code grand régime / caisse gestionnaire / centre gestionnaire
- Mise à jour du tableau 01A– Sythèse d'activité
- Mise à jour du tableau 01B – Analyse de la conformité des données transmises

Les précisions suivantes ont été données par la Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (DHOS) après concertation avec la Direction de la sécurité sociale (DSS) du ministère chargé de la santé.

Elles s'accompagnent d'un schéma récapilulatif téléchargeable au moyen du fichier joint.

Sur la possibilité d’intervention en EHPA :

La possibilité pour les structures d’HAD d’intervenir au sein des EHPA a été posée par le décret n°2007-241 du 22 février 2007, publié au JO le 24 février 2007 et dont la date d’entrée en vigueur a été fixée au 1er mars 2007.
- Avant l’entrée en vigueur de ce décret, les structures d’HAD ne pouvaient intervenir qu’au seul domicile du malade (au sens strict du terme).

Le décret du 22 février 2007 renvoie toutefois à la publication d’un arrêté fixant les conditions de prise charge pour l’admission en HAD d’un résident d’EHPA. Il s’agit de l’arrêté du 16 mars 2007 publié au JO le 25 mars 2007.
- les structures d’HAD ont donc pu commencer à intervenir à compter du lendemain de la publication de cet arrêté, soit le 26 mars 2007.
- il convient de valoriser les séjours HAD en EHPA à partir du 26 mars 2007.

Sur la nécessité d’une convention :

Le décret n°2007-660 du 30 avril 2007 relatif aux conditions techniques de fonctionnement (publié au JO le 3 mai 2007) a posé le principe du conventionnement HAD/EHPA préalablement à toute intervention.

En conséquence, depuis le 4 mai 2007 (lendemain de la publication du décret), l’intervention de l’HAD en EHPA est subordonnée à la conclusion préalable d’une convention entre les deux structures.

En conséquence, il convient de valoriser :

- sous réserve de la conclusion d’une convention, les séjours correspondant à des interventions d’HAD en EHPA ayant débuté après le 4 mai 2007 (inclus) ;

- sans condition de convention, les séjours correspondant à des interventions d’HAD en EHPA ayant débuté entre le 26 mars 2007 (inclus) et le 3 mai 2007 (inclus).

RQ : par souci de cohérence, il est en effet préférable de valoriser les journées HAD en EHPA postérieures au 4 mai 2007 même en l’absence de convention dans les cas où le séjour a débuté avant le 4 mai 2007.

Dans tous les cas, la valorisation n’intervient que sous réserve de la validité des modes de prise en charge au regard de l’arrêté du 16 mars 2007.

Afin de clarifier la situation pour l’avenir, l’arrêté prestations 2008 subordonnera la valorisation de l’intervention de l’HAD en EHPA à la conclusion préalable d’une convention entre les deux structures.

De telle sorte à offrir une référence nationale pour l'ensemble des tableaux disponibles sur la plateforme de services e-PMSI, la liste des tableaux nationaux a été complétée par les tableaux 1A, 1B-1C, 1D, 1E, 1F, 3D, 3E, 3F, 5C, 5D, 7B. De plus les tableaux 1 et 10- présentent l'activité par département d'outre-mer et non plus pour leur ensemble.

1- Nombre de RHA et de SSRHA transmis

2- Eventail des cas traités (casemix) - Comptabilisation des RHA