Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 45.00 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :
Mise en ligne du 30/05/2017 : Publication BO
La Classification internationale statistique des maladies et des problèmes de santé connexes CIM 10 FR à usage PMSI Volume 1 est publiée au Bulletin officiel spécial n° 2017/9 bis
Il annule et remplace la version publiée sur ce site le 20 décembre 2017.
Par rapport à la publication du 20 décembre 2017 les modifications apportées sont les suivantes :
- Dans la liste analytique : affichage des notes relatives au code G25.8 Autres syndromes précisés extrapyramidaux et troubles de la motricité qui étaient signalées dans la note de présentation mais n’apparaissaient pas dans la liste analytique
- Suppression , dans la rubrique Morphologie des tumeurs, située page 887, de la Nomenclature codée de la morphologie des tumeurs qui se réfère à la CIM-O (classification internationale des maladies pour l’oncologie) que l’OMS a retiré du volume 1 en 2016, au motif que cette liste n’avait pas suivi les évolutions de la CIM-O et qu’il valait mieux se référer directement à cette dernière.
- Modifications de la table des matières suite à la suppression des pages de la Nomenclature codée de la morphologie des tumeurs.
Mise en ligne du 20/12/2016 : Version provisoire
L’ATIH édite pour 2017 une version actualisée complète du volume 1 de la CIM–10 à usage PMSI : CIM–10 FR 2017.
Ce document qui sera publié au Bulletin officiel intègre :
- les mises à jour 2016 et 2017 de l’OMS ;
- les extensions et modifications réalisées en 2017 par l’ATIH.
Cette publication est uniquement destinée au PMSI et est applicable pour le recueil d’information des champs MCO, SSR, HAD et psychiatrie.
Un document de présentation accompagne cette publication du volume 1, il comprend une extraction des modifications apportées à la CIM–10 entre la version 2016 et la version 2017.
En 2017, tous les établissements de santé exerçant une activité autorisée d’hospitalisation à domicile (HAD) sont concernés par le FICHCOMP « médicaments coûteux hors liste et hors ATU ».
Cette remontée concerne les médicaments hors liste en sus et hors ATU consommés par les ESHAD.
La liste des Unité Communes de Dispensation des spécialités concernées est établie et maintenue par le ministère et fait l’objet d’une publication sur le site de l’ATIH.
La liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur HAD applicable à partir du 1 janvier 2017 est accessible en cliquant sur ce lien.
Mise en ligne du 07/07/2017 : Correctif fichier complémentaire
Le fichier complémentaire CSARR mis en ligne le 9 juin est remplacé par le fichier joint.
Le motif de remplacement est le suivant :
- Dans les versions publiées antérieurement la date de début de validité des codes ZAM+221, ZAM+071, ZAM+152, ZAM+129 était erronée.
Le fichier nouvellement publié corrige ces erreurs.
Mise en ligne du 09/06/2017 : Correctif fichier complémentaire
Le fichier complémentaire CSARR mis en ligne le 12 janvier est remplacé par le fichier joint.
Le motif de remplacement est le suivant :
-
Dans les versions publiée antérieurement le qualificatif Appareillage (colonne P) avait été omis pour les actes des sousparagraphes
- 09.02.02.08 Actes de fabrication sur mesure d'orthèse de compression élastique
- 09.02.02.09 Actes de fabrication sur prise d'empreinte ou moulage d'orthèse de compression rigide ou de posture cutanée.
Le fichier nouvellement publié corrige ces omissions.
Mise en ligne du 04/04/2017 : Publication au BO
La version 2017 du CSARR est publiée au Bulletin officiel sous forme d’un numéro spécial : 2017 /3 bis.
Elle annule et remplace la version provisoire publiée sur ce site le 21/12/2016.
La version 2017 du CSARR comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la partie analytique.
La liste analytique est également fournie en format Excel.
Les modifications de la liste analytique sont extraites dans un fichier excel appelé EXTRACT_MODIF_CSARR.
Un fichier complémentaire est également fourni. Il contient des informations utiles au codage, dont désormais, les notes de contenu.
Un document de présentation accompagne ces différents documents.
Les remarques et demandes d'évolution du CSARR peuvent être adressées à la structure de maintenance du CSARR à l'adresse [email protected]
Mise en ligne du 12/01/2017 : Correctif fichier complémentaire
Le fichier complémentaire CSARR mis en ligne le 21 décembre est remplacé par le fichier joint.
Le motif de remplacement est le suivant :
Dans la version publiée le 21 décembre l’affichage de la pondération de l’acte complété par un modulateur avait été omise pour les codes suivants :
- ALQ+110 Évaluation analytique finale de fonction cognitive
- ALQ+137 Évaluation globale intermédiaire de plusieurs fonctions cognitives
- ALQ+250 Évaluation globale finale de plusieurs fonctions cognitives
- ANR+259 Séance de rééducation psychomotrice des troubles de latéralité
- ANR+237 Séance de rééducation psychomotrice des troubles temporospatiaux
- ALR+004 Séance de rééducation de l'orientation temporospatiale et de l'apraxie constructive
- ANR+032 Séance de rééducation psychomotrice des troubles de la coordination motrice
- ANR+216 Séance de rééducation psychomotrice du schéma corporel
- QCE+001 Séance de posture d'étirement et/ou de compression cutané du membre supérieur en dehors de la main
- QCE+268 Séance de posture d'étirement et/ou de compression cutané de la main
- QDE+038 Séance de posture d'étirement et/ou de compression cutané d'un membre inférieur en dehors du pied
- QDE+094 Séance de posture d'étirement et/ou de compression cutané du pied
La version 2017 du CSARR comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la partie analytique. Ces deux parties sont publiées en format PDF.
La liste analytique est également fournie en format Excel.
Les modifications de la liste analytique sont extraites dans un fichier excel appelé EXTRACT_MODIF_CSARR.
Un fichier complémentaire est également fourni. Il contient des informations utiles au codage, dont désormais, les notes de contenu.
Un document de présentation accompagne ces différents documents.
Les remarques et demandes d'évolution du CSARR peuvent être adressées à la structure de maintenance du CSARR à l'adresse [email protected]
Ce document a été élaboré pour aider ceux qui exploitent les bases de RAPSS relatifs à l'activité en HAD (hospitalisation à domicile).
Le fichier descriptif des bases donne la fréquence de chaque modalité pour chacune des variables de la base de RAPSS 2015, l'onglet "Méthode" donne des précisions sur les sélections effectuées pour le constituer.
Le second fichier, descriptif des formats, décrit l'ensemble des variables figurant dans les bases 2015 ainsi que les nomenclatures qui s'y rapportent.
Ces documents ont été élaborés pour aider ceux qui exploitent les bases de RSA, FICHCOMP, LEG et ANO relatifs à l'activité MCO (médecine, chirurgie, obstétrique) de l'année 2015.
Un premier fichier, dictionnaire des données, décrit l'ensemble des variables figurant dans les bases ainsi que les nomenclatures qui s'y rapportent.
Le fichier dénombrement donne la fréquence de chaque modalité pour chacune des variables de la base de RSA, l'onglet "méthode" donne des précisions sur les sélections effectuées pour le constituer.
L’ATIH renouvelle en 2017 l’enquête achat et consommation de médicaments à l’hôpital.
Pour cette année, le calendrier est modifié comme suit :
Les établissements pourront télécharger leurs données 2015 sur la plateforme ATIH à partir du 1 janvier 2017 et les données 2016 à partir du 1 avril 2017.
La clôture de l’enquête initialement prévue le 31 mai 2017 est décalée au 31 juillet 2017.
Vous trouverez l’ensemble des informations relatives à cette enquête dans le guide de lecture suivant :
Le logiciel IDEM pour préparer votre fichier de données est disponible au téléchargement avec le lien suivant :
- Logiciel IDEM 2015 À utiliser pour préparer le fichier de données 2015
- Logiciel IDEM 2016 À utiliser pour préparer le fichier de données 2016
Chaque version est à utiliser pour préparer le fichier de données de l’année concernée.
La plateforme pour télétransmettre les fichiers est disponible à l’adresse suivante : https://enquete-medicaments.atih.sante.fr/enquete-medicaments/
Les fichiers 2015 et 2016 sont à télécharger séparément sur la plateforme.
Par ailleurs, l’ATIH met également à disposition des établissements un référentiel comprenant les informations suivantes : Code UCD 7 et 13 caractères, Code CIP 7 et 13 caractères, libellé du produit, Classe ATC et dénomination commune internationale. Ces référentiels sont issus de la base de données Thésorimed®
L’ATIH renouvelle en 2017 l’enquête achat et consommation de médicaments à l’hôpital.
Pour cette année, le calendrier est modifié comme suit :
Les établissements pourront télécharger leurs données 2015 sur la plateforme ATIH à partir du 1 janvier 2017 et les données 2016 à partir du 1 avril 2017.
Vous trouverez l’ensemble des informations relatives à cette enquête dans le guide de lecture suivant :
Le logiciel IDEM pour préparer votre fichier de données est disponible au téléchargement avec le lien suivant :
- Logiciel IDEM 2015 À utiliser pour préparer le fichier de données 2015
- Logiciel IDEM 2016 À utiliser pour préparer le fichier de données 2016
Chaque version est à utiliser pour préparer le fichier de données de l’année concernée.
La plateforme pour télétransmettre les fichiers est disponible à l’adresse suivante : https://enquete-medicaments.atih.sante.fr/enquete-medicaments/
Les fichiers 2015 et 2016 sont à télécharger séparément sur la plateforme.
Par ailleurs, l’ATIH met également à disposition des établissements un référentiel comprenant les informations suivantes : Code UCD 7 et 13 caractères, Code CIP 7 et 13 caractères, libellé du produit, Classe ATC et dénomination commune internationale. Ces référentiels sont issus de la base de données Thésorimed®


