Ces documents ont été élaborés pour aider ceux qui exploitent les bases de RSA, FICHCOMP et ANO relatifs à l'activité MCO (médecine, chirurgie, obstétrique) de l'année 2013.

Un premier fichier, dictionnaire des données, décrit l'ensemble des variables figurant dans les bases ainsi que les nomenclatures qui s'y rapportent.

Le fichier descriptif des bases donne la fréquence de chaque modalité pour chacune des variables de la base de RSA, le document "méthode" donne des précisions sur les sélections effectuées pour le constituer.

Les documents ci-joints présentent les regroupements dans la version 11f des GHM:

• fichier donnant les regroupements par racine de GHM (regroupements_racinesGHM_V11f). Ce fichier contient également un dénombrement des racines par DA, GP, GA et selon la hiérarchie DA/GP/GA;
• fichier donnant les regroupements par GHM (regroupements_GHM_V11f).

Les nouveautés de la version 11f des GHM sont précisées dans la notice technique PMSI 2013, pages 3 et suivantes /notice-technique-pmsi-2014

ATTENTION: une erreur sur le libellé du GP K17 a été corrigée le 15/06/2018

La CCAM pour usage PMSI est un nouveau document qu'il a semblé utile de mettre à disposition des professionnels pour faciliter le codage descriptif des actes techniques médicaux pour le PMSI. Il sera régulièrement maintenu et pourra évoluer pour intégrer les nouveaux besoins des utilisateurs.

La version 33 de la CCAM a été publiée au Journal officiel le 8 février 2014 pour application à compter du 10 mars 2014.

Cette version présente les modifications, de libellés et notes d'actes, des chapitres 02, 12 et 16.

Introduction de libellés

Au paragraphe 02.01.04 Photographie de l'oeil

BGQP140 Lecture différée d’une rétinographie en couleur, sans la présence du patient

Au paragraphe 16.06.07 Reconstruction du sein

QEMA020 Reconstruction du sein par lambeau cutanéograisseux libre à pédicule perforant de l'abdomen [lambeau DIEP [deep inferior epigastric perforator]] avec anastomoses vasculaires

La note de construction "…inclut…" du paragraphe 16.06.07 est modifiée.

Modification de libellés

Au paragraphe 12.02.02.04 Autres actes thérapeutiques sur les disques intervertébraux

LFKA001 Remplacement d'un disque intervertébral lombaire par prothèse totale, par laparotomie ou lombotomie  devient  : Remplacement d'un disque intervertébral lombal par prothèse totale, par laparotomie ou lombotomie

La note de construction "À l'exclusion de :" de ce libellé disparait

Modification de notes de prise en charge

Au paragraphe 16.06.05 Mastoplastie de réduction ou d'augmentation

QEMA012 Mastoplastie unilatérale de réduction

QEMA003 Mastoplastie unilatérale d'augmentation, avec pose d'implant prothétique

Le tableau joint à cette note retrace l'ensemble des introductions et radiations intervenues depuis la version 1 de la CCAM à prendre en compte pour le recueil dans le PMSI (V33_évolutions_CCAM).

Vous trouverez sur le site de l’assurance maladie http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php les informations d’ordre tarifaire introduites avec la version 33 de la CCAM

Une mise à jour de la version provisoire de version 2 du Catalogue spécifique des actes de rééducation et réadaptation (CSARR) vient d’être transmise au  Bulletin officiel (BO) avant publication.

Cette mise à jour porte sur les points suivants :

la correction de notes pour les actes :

•  ALT+074 Entretien psychologique individuel, ANQ+183 Évaluation initiale des fonctions sensitives et/ou motrices de la tête et/ou du tronc,
• ZZM+066 Préparation et suivi de l'avancement d'1 dossier de demande de prestation sociale ou d'indemnisation  avec démarche unique ,

      - ZZM+161 Préparation et suivi de l'avancement d'1 dossier de demande de prestation sociale avec démarches multiples

et une correction dans le guide de lecture au 2.4.3.

La publication au bulletin officiel devrait intervenir prochainement.

Les fichiers textes sont publiés dans l'espace de téléchargement

Mise en ligne du 11/01/2021

L’arrêté PMSI SMR modifié (arrêté du 23 décembre 2016) conserve l’obligation de production du fichier FICHCOMP médicaments pour les établissements de santé ayant une activité de SSR. FICHCOMP (pour « fichiers complémentaires ») comporte les informations d’activité relatives aux spécialités pharmaceutiques mentionnées à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale ainsi que celles figurant sur la liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur SSR. Cette dernière liste est établie et maintenue par le ministère et fait l’objet d’une publication sur le site de l’ATIH.

La liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur SMR applicable à partir du 1er juin 2020 est accessible en cliquant sur le lien suivant :

• « Version 2020 » applicable à partir du 1er juin 2020

La présente version annule et remplace la version publiée sur ce site le 27/07/2020. Des corrections ont été apportées sur le code UCD, le libellé UCD ou sur l’adéquation code UCD-libellé UCD de certains produits.

Cette nouvelle version sera prise en compte dans les outils M12 avec effet rétroactif au 1er juin 2020.

Les listes historiques sont par ailleurs accessibles ci-dessous :

• « Version 2020 » applicable à partir du 1er juin 2020 : publiée le 27/07/2020
• « Version 2017 » applicable à partir du 2 janvier 2017 Codes UCD7/13 : publiée le 20/11/2017
• « Version 2017»  applicable à partir du 2 janvier 2017 - Codes UCD7/13 : publiée le 24/02/2017 puis le 21/03/2017 (Correctif Xeomin 200 U et Inlyta) puis le 06/11/2017
• « Version 2016 » applicable du 4 janvier 2016 au 1 janvier 2017 : publiée le 4/2/2016 puis le 3/10/2016 (Correctif réf UCD Xeomin 50)
• « Version 2015 » applicable du 29 décembre 2014 au 3 janvier 2016 - Codes UCD7/13
• « Version 2014 » applicable du 30 décembre 2013 au 28 décembre 2014

- Correction au niveau de l'affichage du rapport de fin de traitement
- Prise en charge des nouvelles modalités 2013 (modification du format ANO-HOSP pour V008, ajout les deux champs date de naissance et sexe du patient)
NOTE: Cette version ne prend en charge que le format VID-HOSP V008.

Pour les établissements sous DGF :

PIVOINE 3.2.3.2 (mise à jour pour M12 2013) : Télécharger ici
- Mise à jour du référentiel FINESS
Et également:
- Evolution technique des archives
- Suppression des erreurs 116 et 117 ( valeurs erronées ANO-HOSP à vide) si plusieurs enregistrements VID-HOSP pour le même n° administratif.
-  Ajout de 6 nouveaux tests parmi les contrôles non-bloquant (pour avoir plus de détails, veuillez consulter le manuel d'utilisation)
-  Prise en charge unique du fichier ANO-HOSP V008 généré par la version MAGIC 4.3.1.0

FICHSUP-PSY 2.0.2 (inchangé par rapport à M3 2012) : Télécharger ici
Ce logiciel est à utiliser seulement par les établissements qui produisent uniquement des données agrégées pour l'ambulatoire.
- Cette version corrige l'anomalie lors de l'enregistrement avec un message d'erreur : Avertissement    System.TypeLoadException : Enregistrement annulé.

ATTENTION : le fichier de RAA de PIVOINE ne doit pas être traité "en double" dans FICHSUP-PSY.

Pour les établissements sous OQN :

PIVOINE-OQN 2.3.0.1 (mise à jour pour M12 2013): Télécharger ici
- Mise à jour du référentiel FINESS
Et également:
- Evolution technique des archives
- Ajouts les nouveaux tests 110, 111, 112, 113 et 114
- Mise à jour du référentiel de la NABM (exhaustivité des codes depuis le début de l'année)

Pour  les établissements ex-OQN :

PAPRICA ex-OQN 1.3.6.3 (mise à jour pour M12 2013) :  Télécharger ici
- Référentiel Finess mis à jour