Vous trouverez, ci-dessous, les documents décrivant les formats prévues pour 2014 du PMSI en MCO, HAD, SMR et psychiatrie.
Nous vous invitons à consulter la notice technique pour une description plus détaillée des évolutions.

Description des formats

Formats pour le champs MCO, applicables à compter du 01/03/2014 - correctif du 07/01/2014 : télécharger le document
Formats pour le champs HAD, applicables à compter du 01/03/2014 ) : télécharger le document
Formats pour le champs SSR, applicables à compter du 3 mars 2014 (semaine 10) - correctif du 07/01/2014 : télécharger le document
Formats pour le champs psychiatrie (applicables à compter du 01/01/2014) : télécharger le document

Nous vous rappelons que, dans le cadre des travaux relatifs à l’élaboration du modèle de financement à l’activité pour les activités de SSR, une enquête concernant les plateaux techniques spécialisés, les appareillages et les dispositifs médicaux a été diligentée par la mission tarification à l'activité (MT2A) et l'ATIH, début août 2009 par l’intermédiaire des tutelles régionales.

Cette enquête cherche, comme l’année précédente, à décrire de façon la plus précise possible les éléments relevant des plateaux techniques spécialisés ainsi que des appareillages et dispositifs médicaux.

Elle concerne l'ensemble des établissements de santé publics et privés (financés sous DAF ou sous OQN) dès lors qu'ils ont eu une activité de SMR au cours de l’année 2008.

Ces données relatives à l'activité SMR 2008 sont attendues pour le 21 septembre 2009 au plus tard.

A cet effet, un fichier Excel d'enquête est diffusé via la plateforme sécurisée CABESTAN (mise en œuvre par l’ATIH) et téléchargeable par chacun des établissements concernés à l’adresse suivante : http://cabestan.parhtage.sante.fr.

Afin de connaître vos identifiants CABESTAN, il convient de prendre contact avec votre ARH ou CRAM.

La notice technique ci-jointe informe les établissements de santé publics et privés des nouveautés en matière de recueil et de traitement des informations d'activité et de facturation applicables en 2012 dans les champs de MCO, HAD, SMR et psychiatrie. Pour cette dernière, elle reprend simplement le texte de la notice technique propre à cette activité du 3 novembre 2011.

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Mise à jour des tests DATIM MCO 2013

Cette version de Datim concerne les données produites en V11e à partir de mars 2013 (2013 M3).

La présentation reste la même que précédemment :

les tests sont regroupés sous un seul module, le module repérage d’atypie, les tests d'amélioration de la qualité ayant été intégrés dans OVALIDE MCO ;
les tests sont classés par rubriques pour permettre une meilleure lisibilité et une meilleure compréhension de leur objectif ;
des tableaux de résultats sont disponibles pour l’ensemble des tests.

Deux tests ont été ajoutés :

Test 121 : Nombre de séjours sans nuitée avec un acte et une anesthésie complémentaire
Test 126 : Nombre de CMD avec taux atypique de CMA en diagnostic associé (.8)

Mise à jour des tables des références 2013

Les tables de DATIM sont mises à jour pour 2013. Ces tables sont issues du regroupage en V11e des données nationales 2012.

Cinq tables de références sont disponibles ci-dessous (Tables_DATIM_2013.zip) :

1 – CCAMInfo : informations relatives aux codes actes pour DATIM ;
2 –·DiagInfo : table des caractéristiques des codes diagnostics CIM-10 pour DATIM ;
3 – GHMInfo (exDGF et exOQN) : Informations relatives aux GHM et utilisées dans DATIM ;
4 – GHSInfo (exDGF et exOQN): Informations relatives aux GHS utilisées dans le test 44 pour les établissements exDGF et exOQN ;
5 – RacineInfo (exDGF et exOQN) : Informations relatives aux racines de GHM.

Documentation DATIM

Les tests DATIM sont détaillés dans le document « Guide de lecture et d’interprétation » ci-dessous (Guide_Datim_MCO_2013.pdf).

Mise à jour des tests DATIM HAD 2013

Cette version de Datim HAD concerne les données transmises à partir de juin 2013 (2013 M6).

La présentation reste la même :

les tests sont regroupés sous deux modules : amélioration de la qualité (tests 1 – –) et repérage d’atypie (tests 2 – –) ;
les tests sont classés par rubrique pour permettre une meilleure lisibilité et une meilleure compréhension de leur objectif ;
des tableaux de résultats sont disponibles pour l’ensemble des tests.

Des scores ont été ajoutés :

pourcentage de séquences avec au moins une erreur DATIM ;
pourcentage de séjours avec au moins une erreur DATIM.

Des tests sont ajoutés, quatre au titre de l’amélioration de la qualité et deux au titre du repérage d’atypie :

Test 101 : Nombre de séjours avec plusieurs erreurs DATIM
Test 132 : Nombre de sousséquences avec un code géographique imprécis
Test 174 : Nombre de séquences avec un code CIM-10 en DP redondant avec le MPP
Test 183 : Nombre de séquences avec aucun DA compatible avec le MPA (mode de recueil n°1)
Test 234 : Pourcentage de séquences de moins de 5 jours
Test 242 : Valorisation journalière moyenne élevée

Mise à jour des tables des références

Les tables de DATIM sont mises à jour pour 2013.

Cinq tables de références spécifiques pour le DATIM HAD sont mises à jour ; deux tables concernant les tarifs sont ajoutées :

1 – Diag_MP_Info : informations relatives aux incompatibilités entre un diagnostic et un mode de prise en charge ;

2 -·DiagInfo : table des caractéristiques des codes CIM-10 (table commune avec DATIM MCO) ;

3 – IK_AVQ_Info : informations relatives à l’indice de Karnofsky et les scores AVQ ;

4 – MP_Info : informations relatives aux modes de prises en charge incompatible avec le sexe ou l’âge ;

5 – MPP_MPA_Info : informations relatives aux modes de prises en charge ;

6 – MPP_MPA_IK_Info : informations relatives à l’indice de Karnofsky en fonction des modes de prises en charge ;

7 – GHT_DGF : tarifs associés à chaque GHT applicables au 01/03/2013 pour le secteur ex-DGF ;

8 – GHT_OQN : tarifs associés à chaque GHT applicables au 01/03/2013 pour le secteur ex-OQN.

Les sept tables spécifiques sont disponibles ci-dessous (Tables_Datim_HAD_2013.zip). La table de référence DiagInfo est disponible sur le site de l’ATIH.

Documentation DATIM

Les tests DATIM HAD sont détaillés dans le document « Guide de lecture et d’interprétation » ci-dessous (Guide_Datim_HAD_2013.pdf).

Conformément à ce qui a été annoncé dans la notice technique 2013 tous champs du 7 mars 2013 dans le cadre de la refonte de la SAE (page 7) vous trouverez en fichier joint les éléments suivants :

La nomenclature des unités médicales pour le champ MCO
Guide de remplissage du type d'UM

Les prochaines étapes concernant les outils de remontées de données (GENRSA, PAPRICA, GENRHA, PIVOINE et les différents AGRAF) sont les suivantes :

Concernant le codage du FINESS géographique : ce point concerne tous les champs

M8 : un référentiel sera intégré dans les outils permettant de s'assurer que le FINESS géographique est bien un de ceux de l'établissement. L'outil signalera les problèmes mais ne bloquera pas les envois.
M10 : Blocage des envois en cas de FINESS géographique non compatible

Rappelons, que les FINESS géographiques sont saisis dans les fichiers IUM pour le MCO et le SMR et dans les RPSS et les RIM-P dans l'HAD et la PSY.

Pour ce qui est du codage du type d'UM : ce point ne concerne que le MCO et le SSR

Pour le champ MCO :
- M6 : Mise à disposition de la nomenclature de type d'UM et du guide de remplissage. GENRSA et AGRAF continuent à autoriser le non remplissage du typage d'UM (valeur manquante " ")
- M10 : Le code UM devra être obligatoirement renseigné sous peine de blocage de l'envoi
Pour le champ SSR :
- M6 : Obligation de saisir le Mode d'hospitalisation (HC/HP/mixte) dans le fichier IUM.