Le manuel des Groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation est publié au Bulletin officiel sous le numéro 2016/1 bis.

Il annule et remplace le fascicule spécial n° 2015/1 bis et la version provisoire publiée sur ce site le 18/12/2015 .

Il est applicable à compter du 04 janvier 2016.

Il comporte trois volumes :

Le premier volume contient les informations générales concernant l'ensemble de la classification,

le second volume décrit la classification par catégorie majeure

et le troisième volume  présente l'arbre de décision de la classification.

En complément de la publication de la version actualisée complète du volume 1 de la CIM–10 à usage PMSI (CIM–10 FR 2016), l’ATIH publie l’ensemble des modifications à introduire dans ce volume en 2016.

Les fichiers suivants sont mis à disposition sur le site de l'ATIH :

- note d’information sur les modifications introduites en 2016 et des principes de codage qui en découlent et le détail des parties de la CIM–10 modifiées (Présentation_CIM10–FR_2016) ;

- liste de toutes les modifications, créations et suppressions de codes et de notes pour 2016 (MAJ_CIM10_2016.xls).

Depuis l’année dernière, les versions de la CIM–10 sont applicables en année civile pour tous les champs ce qui, selon le mode de recueil correspond aux dates d’application suivantes :

MCO, HAD et Psychiatrie : 1er janvier 2016

SSR : 4 janvier 2016

La Classification internationale statistique des maladies et des problèmes de santé connexes CIM 10 FR à usage PMSI Volume 1 est publiée au Bulletin officiel spécial n° 2016/9 bis

Il annule et remplace la version publiée sur ce site le :

- 11/12/2015 : version provisoire.

L’ATIH édite comme en 2015 une version actualisée complète du volume 1 (Table analytique) de la CIM–10 à usage PMSI (CIM–10 FR 2016). Ce document qui va être publié au Bulletin officiel intègre :

• les mises à jour de l’OMS ;
• les extensions et modifications réalisées par l’ATIH.

Cette publication est uniquement destinée au PMSI et est applicable pour le recueil d’information des champs MCO, SSR, HAD et psychiatrie à compter de l’année 2016.

Depuis l’année dernière, les versions de la CIM–10 sont applicables en année civile pour tous les champs ce qui, selon le mode de recueil correspond aux dates d’application suivantes :

MCO, HAD et Psychiatrie : 1er janvier 2016

SSR : 4 janvier 2016

Mise en ligne du 20/12/2016 : Publication de la version 5 

Cette publication est la quatrième actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2016. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française le 15 novembre 2016. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V45 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php

Une note de présentation de ces évolutions est jointe.

Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.

Mise en ligne du 02/11/2016 : Publication de la version 4

Cette publication est la troisième actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2016. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française le 28 septembre 2016. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V44 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php

Une note de présentation de ces évolutions est jointe.

Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.

Mise en ligne du 04/05/2016 : Publication au BO

La Classification commune des actes médicaux descriptive à usage PMSI est publiée  au Bulletin officiel spécial n° 2016/8 bis

Mise en ligne du 07/04/2016 : Publication de la version 3

Cette publication est la deuxième actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2016. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française le 10 mars 2016. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V43 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php

Une note de présentation de ces évolutions est jointe.

Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.

Mise en ligne du 21/03/2016 : Publication de la version 2

Cette publication est la première actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2016. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française du 21 août 2015, du 13 octobre 2015, et du 16 février 2016. Les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française du 21 août 2015 et du 16 février 2016 sont présentes dans la CCAM V42.50 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php

Une note de présentation de ces évolutions est jointe.

Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.

Mise en ligne du 10/12/2015 : Publication de la version 1

La CCAM descriptive à usage PMSI Version 1- 2016 remplacera à partir du 1er janvier 2016 pour les établissements MCO et HAD et à partir du 4 janvier 2016 pour les établissements SSR, la CCAM descriptive à usage PMSI Version 3- 2015 diffusée le 20 novembre 2015.

La version 2016 de la CCAM descriptive à usage PMSI comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la Partie analytique. Une version à imprimer de ces deux parties est publiée, en version provisoire en format PDF.

La Partie analytique avec son sommaire est également publiée en format Excel.

Une note de présentation de ces documents et des évolutions 2016 est également jointe.

Les remarques et demandes d'évolution de la CCAM  descriptive à usage PMSI peuvent être adressées à : [email protected]

Le Fichier complémentaire CSARR_FINAL_2016   est destiné à faciliter l'utilisation du CSARR, il présente 3 onglets :

- l’onglet Présentation

- l'onglet CSARR_ 2016_avec infos qui reprend les informations habituelles du CSARR complétées d'informations relatives aux caractéristiques des actes, leurs pondérations et leur date de validité.

- l'onglet  Codes radiés qui répertorie les codes qui ont été supprimés du CSARR avec les versions 2015 et 2016.

Les remarques et demandes d'évolution CSARR  peuvent être adressées à [email protected]

Le Catalogue spécifique des actes de rééducation et réadaptation (CSARR) 2016 V4 est l'annexe III de l'arrêté du 22 décembre 2015 (NOR AFSH1532184A publié au JO le 29 décembre 2015 Arrêté du 22 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 30 juin 2011 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en soins médicaux et de réadaptation à la transmission d'informations issues de ce traitement, dans les conditions définies aux articles L. 6113-7 et L. 6113-8 du code de la santé publique. Il remplace le Bulletin officiel 2015/3 bis. Le CSARR est applicable depuis le 2 juillet 2012.

Il est publié au Bulletin officiel sous le N° 2016/3 bis, téléchargeable ci-dessous.

Le Fichier complémentaire  document CSARR 2016 (V4) destiné à faciliter l'utilisation du CSARR peut être consulté sur cette page

Cette version de Datim HAD concerne les données transmises à partir de janvier 2015 (2015 M1).

Les tests anciennement regroupés sous le module « amélioration de la qualité » ont été intégrés à OVALIDE HAD et ne sont plus dans cette application depuis 2014.

Les tests 2015 sont les mêmes que ceux de DATIM HAD 2014.

Leur présentation reste la même :

• les tests sont classés par rubrique pour permettre une meilleure lisibilité et une meilleure compréhension de leur objectif ;
• des tableaux de résultats sont disponibles pour l’ensemble des tests.

Mise à jour des tables des références

Les tables de DATIM sont mises à jour pour 2015.

Trois tables de références spécifiques pour le DATIM HAD sont mises à jour dont deux tables concernant les tarifs :

1 – IK_AVQ_Info : informations relatives à l’indice de Karnofsky et les scores AVQ ;

2 – GHT_DGF : tarifs associés à chaque GHT applicables au 01/03/2015 pour le secteur ex-DGF ;

3 – GHT_OQN : tarifs associés à chaque GHT applicables au 01/03/2015 pour le secteur ex-OQN.

Les trois tables spécifiques sont disponibles ci-dessous (Tables Datim HAD 2015.zip).

Les autres tables de références utilisées par OVALIDE HAD et mises à jour pour 2015 sont sur le site de l’ATIH avec OVALIDE.

Documentation DATIM

Les tests DATIM HAD sont détaillés dans le document « Guide de lecture et d’interprétation » ci-dessous (Guide_Datim_HAD_2015.pdf).

Cette version de DATIM concerne les données produites en V11g à partir de mars 2015 (2015 M3).

La présentation reste la même que précédemment :

• les tests sont regroupés sous un seul module, le module repérage d’atypie, les tests d'amélioration de la qualité ayant été intégrés dans OVALIDE MCO ;
• les tests sont classés par rubriques pour permettre une meilleure lisibilité et une meilleure compréhension de leur objectif ;
• des tableaux de résultats sont disponibles pour l’ensemble des tests.

Les tests sont les mêmes que ceux de l’année précédente 2014.

Mise à jour des tables des références 2015

Les tables utilisées par DATIM sont mises à jour pour 2015. Ces tables sont issues du regroupage en V11g des données nationales 2014. Elles sont disponibles avec la mise à jour d’OVALIDE 2015 à l’adresse suivante :

https://www.atih.sante.fr/ovalide-mco-2015

Documentation DATIM

Les tests DATIM sont détaillés dans le document « Guide de lecture et d’interprétation » ci-dessous (Guide_Datim_MCO_2015.pdf).