Comme précédemment, l’ATIH met à disposition des utilisateurs l’édition consultable sur son site et imprimable de la version de référence de la Classification commune des actes médicaux (CCAM) ; il s’agit désormais de la version 10 (CCAM V10), mise en service le 12 septembre 2007.
Les usagers retrouveront ici la présentation générale des publications antérieures. Certains points méritent cependant d’être soulignés.
Contenu
Les modifications de contenu entre la version précédente de la CCAM et la version actuelle sont minimes : elles consistent en 22 créations de libellés et 24 suppressions, listées dans le tableau fourni ici (modif_V10.xls). Ce sont principalement les changements de tarifs qui distinguent ces versions. Quelques corrections de rédaction ont été effectuées ; les plus nombreuses et les plus importantes concernent les les titres de certaines subdivisions, dont l'intitulé permet désormais une compréhension hors contexte.
Les utilisateurs pourront trouver quelques différences entre la version de l'ATIH et celle de l'assurance maladie ; elles n'ont pas d'influence sur l'utilisation de la CCAM. Il en est ainsi de la présentation des notes d'utilisation qui sont ici réorganisées. Dans le cas de notes indicatives ou de notes d'exclusion multiples, l'ordre d'apparition a été choisi alphabétique, fixé sur l'initiale du libellé. On évite ainsi l'écueil d'une énumération selon l'ordre d'apparition des libellés dans la CCAM, qui peut être modifié. Cette solution correspond au choix adopté par l'OMS dans la Cim. D'autre part, l'ATIH a décidé de ne pas afficher dans la liste des codes de gestes complémentaires mentionnables avec le code d'un acte ceux qui sont utilisables avec tous les libellés. C'est le cas des deux gestes complémentaiores suivants :
Les utilisateurs pourront trouver quelques différences entre la version de l'ATIH et celle de l'assurance maladie ; elles n'ont pas d'influence sur l'utilisation de la CCAM. Il en est ainsi de la présentation des notes d'utilisation qui sont ici réorganisées. Dans le cas de notes indicatives ou de notes d'exclusion multiples, l'ordre d'apparition a été choisi alphabétique, fixé sur l'initiale du libellé. On évite ainsi l'écueil d'une énumération selon l'ordre d'apparition des libellés dans la CCAM, qui peut être modifié. Cette solution correspond au choix adopté par l'OMS dans la Cim. D'autre part, l'ATIH a décidé de ne pas afficher dans la liste des codes de gestes complémentaires mentionnables avec le code d'un acte ceux qui sont utilisables avec tous les libellés. C'est le cas des deux gestes complémentaiores suivants :
- GELE001 Intubation trachéale par fibroscopie ou dispositif laryngé particulier, au cours d'une anesthésie générale
- FELF001 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume supérieur à une demimasse sanguine, au cours d'une intervention sous anesthésie générale ou locorégionale.
Ces deux gestes complémentaires peuvent être signalés avec toute anesthésie – quelle qu'en soit la modalité de codage, code Activité 4 ou code de geste d'anesthésie complémentaire –, s'il est nécessaire de recourir à leur exécution.
De même a été supprimée la mention du code « Activité » 1 de certains gestes complémentaires. Quelques-uns d’entre eux, inscrits dans les tables informatiques avec les codes 1 et 4, ou 1 et 5, ne sont en effet employables qu’avec les codes « Activité » 4 ou 5. Leur liste est publiée en sus dans un fichier à part (GCV10_activité_fictive.xls).
De même a été supprimée la mention du code « Activité » 1 de certains gestes complémentaires. Quelques-uns d’entre eux, inscrits dans les tables informatiques avec les codes 1 et 4, ou 1 et 5, ne sont en effet employables qu’avec les codes « Activité » 4 ou 5. Leur liste est publiée en sus dans un fichier à part (GCV10_activité_fictive.xls).
Ce document ne reproduit aucune information sur la valorisation des actes (ICR, tarif) ou son comportement dans le recueil du PMSI (caractère classant) ; les utilisateurs voudront bien se reporter aux documents particuliers que la Direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins et l’assurance maladie éditent pour ce qui les concerne. À cet égard, il est signalé aux utilisateurs que certaines tables fournies par l'assurance maladie, non remises à jour depuis la version 1 de la CCAM, sont différentes de celles qui sont fournies par l'ATIH. Pour les informations relatives au PMSI (caractère classant et ICR), les tables de référence sont celles de l'ATIH.
Présentation
Elle reprend strictement les modalités de présentation utilisées précédemment. Ainsi, chaque chapitre est repéré par une couleur particulière. Il est paginé et porte en bas de page une référence à la version concernée, indiquant désormais sa date d’application.
Les numéros et titres de souschapitres sont inscrits sur un fond de la couleur caractéristique du chapitre, tout comme les numéros de paragraphe et sousparagraphes.
Chaque libellé est inscrit dans une zone horizontale, alternativement grisée ou colorée, la couleur de cette bande étant un dégradé de la couleur du chapitre. Toutes les informations utiles à l’utilisation du libellé sont inscrites dans cette zone. On y trouve, de gauche à droite,
- le code à 7 caractères (« code principal ») du libellé,
- les codes « Phase » et « Activité » autorisés pour ce libellé ; cet ordre de présentation, qui correspond à la logique de lecture du code d’un libellé, n’est pas celui adopté par l’assurance maladie dans ses publications,
- le libellé de l’acte, du geste complémentaire ou de l’élément de tarification.
Ces informations sont constantes. Dans certains cas, des informations supplémentaires sont ajoutées :
la présence d’un symbole (![Enveloppe]()
) sous le code principal indique la possibilité d’utiliser un code d’extension documentaire pour les activités autres que celles repérées par les codes 4 et 5 ;
- sous le libellé sont portées successivement, de haut en bas : les notes d’utilisation décrites dans le Guide de lecture et de codage ; les notes à prendre en compte pour la tarification ; l’intitulé des différentes phases et activités que comprend ce libellé. Sauf s’il correspond à un intitulé particulier, le libellé correspondant au code « Activité » 1 ne donne pas lieu à écriture d’une ligne distincte ; ce code est inscrit en regard du libellé de l’acte ou du geste complémentaire ;
- la liste des codes de gestes complémentaires et suppléments de facturation dont l’ajout est possible pour le code principal du libellé. Elle figure à gauche de la zone réservée au libellé, énumérant entre crochets les gestes complémentaires, puis les suppléments de facturation repérables par le radical de leur code ;
- la liste des modificateurs que ce libellé autorise d’utiliser. Elle est portée dans le coin inférodroit de la bande du libellé, entre parenthèses.
Ces deux dernières informations proviennent des fichiers transmis ; les erreurs que pourraient comporter ces listes sont celles qui figureraient dans les ables d’origine à leur date de transmission. Les utilisateurs veilleront également au respect de leur emploi, parfois réservé à une phase ou une activité donnée. Ainsi, par exemple, le code du geste complémentaire GELE001 ne peut accompagner qu’un geste d’anesthésie.
Pour faciliter l’impression de la CCAM, la taille des caractères des notes a été réduite, permettant un appréciable gain du nombre de pages. Il n’a par contre pas semblé souhaitable de diminuer la taille des caractères des libellés. Pour améliorer la lecture des notes d’entête de subdivision, il a été choisi de les séparer par un interligne. Toute remarque sur la présentation des documents fournis ici qui en améliorerait l’emploi doit être adressée au webmestre de l’ATIH sous la référence “ publication_V10 ”.
Le Guide de lecture et de codage
Il reste inchangé par rapport à la version publiée récemment sur le site du Journal officiel (www.legifrance.gouv.fr). Il est également consultable sur le site de l'ATIH à l'adresse /mise-jour-de-la-ccam).
Un index (ou signet) est disponible dans chaque chapitre de la CCAM au format PDF