La Haute autorité de santé a actualisé son avis concernant l'acte d'exploration intestinale par vidéocapsule. Il était jusqu'ici inscrit à la CCAM dans le sousparagraphe 07.01.09.01 (Endoscopie du tube digestif) sous le code HZQE900 et le libellé Exploration de la lumière du tube digestif par vidéocapsule ingérée. Cet acte est désormais décrit par le libellé Exploration de la lumière de l'intestin grêle par vidéocapsule ingérée ; il se code alors HGQD002. Il reste au même niveau hiérarchique dans la CCAM.

Cette évolution de la CCAM est la seule qui ait une incidence sur le PMSI.

La version 15 contient par ailleurs une modification concernant l'acte Destruction de lésion cutanée sur plus de 100 cm², avec laser CO2 impulsionnel (QZNP007) : il est désormais remboursable par l'assurance maladie, en étant assorti de conditions particulières fixées dans des notes pour la facturation.

Ces changements, constitutifs de la version 15 de la CCAM, sont à prendre en compte à compter du 21 décembre 2008.

Le tableau joint à cette note retrace l'ensemble des modifications intervenues depuis la version initiale de la CCAM (version 1), à prendre en compte pour le recueil dans le PMSI. Il peut s'agir de création de novo ou de suppression de libellé d'une version précédente. Par ailleurs, tout changement concernant l'encodage ou la rédaction d'un libellé existant se traduit par la suppression de la ligne initiale correspondante et la création d'un nouvel intitulé et d'un nouveau code : il n'y a donc que deux types de changement entre deux versions (création ou suppression). Les versions dont le numéro d'ordre ne figure pas dans ce tableau ne comportent que des évolutions pour la tarification.

Informations complémentaires

  • Publication : 21/12/2008
  • Mise à jour : 17/01/2014
  • Validité : 21/12/2008 - 27/08/2009
  • Champ d'activité : HAD, MCO, SMR
  • Domaine de compétences : Nomenclatures
  • Type de publication : Référentiel