La version 20 de la CCAM a été publiée au Journal officiel le 4 avril 2010 et est applicable à compter du 1er mai 2010.
Cette version consiste en une refonte de la description des actes de radiothérapie externe. Il s’agit du souschapitre consacré à la radiothérapie externe dans le chapitre 17 ainsi que de certains paragraphes du chapitre19.
Cette version comprend un changement de la numérotation des souschapitres et paragraphes du chapitre 17 dans l’attente de la publication imminente des actes d’anatomocytopathologie au souschapitre 17.02 Examen microscopique des tissus.
Le souschapitre consacré à la radiothérapie externe est renuméroté en 17.04 Radiothérapie externe. De ce fait, le souschapitre consacré à la curiethérapie est renuméroté en 17.05 Curiethérapie.
Cette nouvelle description des actes a pour but de prendre en compte les évolutions techniques de la radiothérapie externe comme la radiothérapie conformationnelle avec modulation d'intensité [RCMI] ou la radiothérapie en conditions stéréotaxiques. La description de la radiothérapie conventionnelle est simplifiée tant pour les libellés de préparation que pour les libellés d’irradiation.
Enfin, les actes de pose de repères nécessaires dans certaines techniques ne sont pas encore décrits dans l’attente d’un avis définitif de la Haute autorité de santé. La place de ces actes est prévue au paragraphe 17.04.01.06.
Deux tableaux sont joints à cette note :
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le premier (V20_évolutionsCCAM) retrace l'ensemble des créations et suppressions intervenues depuis la version initiale de la CCAM (version 1) à prendre en compte pour le recueil dans le PMSI.
- le deuxième (RXTH_V20_complet) reprend la totalité des libellés de radiothérapie externe créés, modifiés ou supprimés. La mention « modification » indique un changement, quelle qu’en soit la nature : modification mineure de libellé, suppression ou modification de note, suppression ou modification de geste complémentaire, modification de hiérarchie.
Vous trouverez sur le site de l’assurance maladie les informations d’ordre tarifaire introduites avec la version 20 de la CCAM.