La version 21 de la CCAM a été publiée au Journal officiel le 25 avril 2010 et est applicable à compter du 25 mai 2010.
Il s’agit d’une première version CCAM des actes d’anatomie et cytologie pathologiques.
Ces actes sont inscrits au sous-chapitre 17.02 EXAMEN MICROSCOPIQUE DES TISSUS.
Ils sont au nombre de 92 et regroupés selon la nature de l’examen :
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les examens cytopathologiques sont décrits aux sousparagraphes 17.02.01.01 Examen cytopathologique de prélèvement et 17.02.01.02 Examens cytopathologiques spéciaux ;
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les examens de prélèvement biopsique et examens extemporanés sont décrits au paragraphe 17.02.02 Examen anatomopathologique de prélèvement biopsique ;
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les examens anatomopathologiques de matériel d’exérèse sont décrits au paragraphe 17.02.03 Examen anatomopathologique de matériel d'exérèse ;
- les examens particuliers de tissu (examens immunohistochimiques, par hybridation in situ, test de détection HPV) et les autopsies médicales sont décrits respectivement aux paragraphes 17.02.04 Examens particuliers de tissu et 17.02.05 Autopsie médicale.
L’acte d’examen immunocytochimique (ICC) a été inscrit au chapitre 19 au sous-paragraphe 19.01.13 Anatomocytopathologie. Les suppléments autorisés pour les actes d’anatomie et cytologie pathologiques figurent au sous-paragraphe 19.02.10 Anatomocytopathologie. Ces actes du chapitre 19 n’ont pas lieu d’être recueillis pour le PMSI. Ils n’ont d’impact que pour la facturation des honoraires ou de l'activité externe.
Les principes de codage des actes d’anatomocytopathologie ne diffèrent en rien de ceux applicables aux autres actes de la CCAM. Le guide de lecture et de codage de la CCAM est consultable et téléchargeable à l’adresse suivante :
Une circulaire de l’assurance maladie est aussi disponible concernant les aspects spécifiques de facturation.
Elle indique notamment que la mise en œuvre de la CCAM d’anatomocytopathologie s’accompagne de l’abrogation de la lettre clé P « acte d’anatomo-cyto-pathologiste » à la NGAP. Pour permettre aux médecins pathologistes et aux établissements de tester et mettre à jour leur système d’information, la facturation en NGAP continuera à être acceptée jusqu’au :
- 25 juillet 2010 (date de publication JO + 3 mois) pour les pathologistes libéraux en cabinets de ville et les établissements de santé ex-OQN ;
- 31 décembre 2010 pour les établissements de santé ex-DG.
La circulaire est consultable et téléchargeable à l’adresse suivante :
Le tableau joint à cette note retrace l'ensemble des créations et suppressions intervenues depuis la version initiale de la CCAM (version 1) à prendre en compte pour le recueil dans le PMSI (V21_évolutionsCCAM).
Vous trouverez sur le site de l’assurance maladie les informations d’ordre tarifaire introduites avec la version 21 de la CCAM.