La version 24 de la CCAM a été publiée au Journal officiel le 19 mai 2011 et est applicable à compter du 18 juin 2011.

 

Cette version de la CCAM comprend la création :

  • d’un acte diagnostique au paragraphe 07.01.13 Autres actes diagnostiques sur l'appareil digestif : Mesure de l'élasticité du foie par élastographie impulsionnelle ultrasonore ;
     
  • de deux actes de néphrectomie élargie par cœlioscopie ou rétropéritonéoscopie au sousparagraphe 08.02.01.04 Néphrectomie totale élargie ;
     
  • de deux actes de fragmentation intrarénale de calcul par urétéronéphroscopie au sousparagraphe 08.02.02.07 Ablation de calcul du rein ;
     
  • d'un acte au sousparagraphe 08.02.02.11 Destruction de lésion des voies urinaires supérieures : Destruction de tumeur calicielle et/ou pyélique avec laser, par urétéronéphroscopie ;
     
  • deux actes de soutènement de vessie par bandelette au sousparagraphe 08.02.03.08 Fixation et soutènement de la vessie ;
     
  • De trois actes de pose, ablation et changement de prothèse sphinctérienne ajustable périurétrale chez l'homme, aux paragraphes 08.02.04.01 Pose de prothèse sphinctérienne urinaire et 08.02.04.02 Ablation et changement de prothèse sphinctérienne urinaire ;

Pour cette version, un seul acte est supprimé : JDDB001 Cervicocystopexie par bandelette synthétique infra-urétrale, par voie transvaginale et par voie transcutanée, avec guidage endoscopique. Cet acte est en effet remplacé par l’acte JDDB007 Soutènement vésical par bandelette synthétique infra-urétrale, par voie transvaginale et par voie transrétropubienne, avec contrôle endoscopique au sousparagraphe 08.02.03.08 cité plus haut.

Le tableau joint à cette note retrace l'ensemble des créations et suppressions intervenues depuis la version initiale de la CCAM (version 1) à prendre en compte pour le recueil dans le PMSI (V24_évolutionsCCAM).

 Vous trouverez sur le site de l’assurance maladie les informations d’ordre tarifaire introduites avec la version 24 de la CCAM.

http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php

Informations complémentaires

  • Publication : 18/06/2011
  • Mise à jour : 17/01/2014
  • Validité : 18/06/2011 - 08/01/2012
  • Champ d'activité : HAD, MCO, SSR
  • Domaine de compétences : Nomenclatures
  • Type de publication : Référentiel