Soins médicaux et de réadaptation

1- Nombre de RHA et de SSRHA transmis

2- Eventail des cas traités (casemix) - Comptabilisation des RHA

3- Diversité de l'activité

4- Analyse des SSRHA

5- Caractéristiques démographiques des SSRHA produites

6- Filières de soins

7- Prises en charge particulières

8- Rééducation-réadaptation

9- Répartition des activités individuelles de rééducation-réadaptation

10- CMC par région

11- Concentration de l'activité

Avant d’effectuer la télétransmission du 2ème semestre 2005 (pour mémoire, il s'agit du cumul des deux semestres 2005), une mise à jour des logiciels suivants devra être téléchargée: 

  • GENRHA 4.1.1 : Télécharger ici 

Contrôle plus approfondi des RHS (format, caractères illicites, période, ...)
Correction d'une anomalie dans la génération des codes géographiques pour certains codes postaux

  • e-POP-SSR 1.1.0 : Télécharger ici

Il s'agit de la même version que le semestre précédent.

Etablissements de santé sous DGF et sous OQN (seconde annonce et correctif de GENRHA)

Correctif GENRHA 4.1.4:

Cette version corrige une anomalie dans la génération du fichier de chaînage en cas d'utilisation du fichier HOSP-PMSI (cette correction ne concerne que les établissements ayant rencontré des erreurs indues lors de la télétransmission).
 
Avant d’effectuer la télétransmission des données PMSI du champ SMR correspondant à l'activité de l'année 2006, une mise à jour du logiciel d’anonymisation, GENRHA, devra être téléchargée et mis en œuvre par les établissements de santé; la mise à jour du logiciel e-POP devra aussi être effectuée . Ce téléchargement, gratuit, sera possible à compter de la semaine du 3 juillet 2006. Cette mise à jour prendra en compte les extensions et nouveaux codes diagnostiques de la CIM-10. Les établissements n’ayant pas fait l’installation initiale de GENRHA, doivent faire celle-ci préalablement à la mise à jour. Les établissements n’ayant pas reçu le CD-ROM sont priés de prendre contact avec le secrétariat de l’agence.
 
Rappels techniques :
 
0. L'utilisation du catalogue des actes médicaux (CdAM) est devenue caduque depuis l'entrée en vigueur de version tariante de la classificiation commune des actes médicaux (CCAM) le 16 septembre 2005. Il est ainsi recommandé, pour les établissements qui n'y aurait pas encore procédé, de mettre en oeuvre un codage avec la CCAM exclusivement. Il sera encore techniquement possible pour l'année 2006, cette année étant la dernière, de transmettre des fichiers au format Mx2.
 
1. les bornes du premier semestre de 2006 et de l’année entière pour l’activité en SSR, sont les suivantes :
  • premier semestre, du lundi 2 janvier 2006 au dimanche 2 juillet 2006 (semaines 1 à 26, contenant le 4 janvier et précédant le 4 juillet, norme ISO 86-01)
  • année entière, du lundi 2 janvier 2006 au dimanche 31 décembre 2006 (semaines 1 à 52, contenant le 4 janvier et précédant le 4 janvier suivant norme ISO 86-01).

2. L’utilisation de la plateforme e-PMSI nécessite que chaque établissement ayant une activité autorisée en SMR désigne un utilisateur de type "administrateur principal établissement" auprès des services régionaux de tutelle et ce pour le champ SSR. Cet utilisateur gère les utilisateurs e-PMSI pour l’établissement dont il dépend, la désignation des utilisateurs étant de la responsabilité du représentant légal de l'établissement. Parmi les utilisateurs, il devra y avoir au moins un ayant la fonction "gestionnaire des fichiers PMSI" et ce parmi le personnel habilité à traiter les données PMSI. Ce "gestionnaire des fichiers PMSI" effectuera la télétransmission des fichiers au moyen de GENRHA et de e-POP et déclenchera le traitement des données par MAHOS. Enfin, un "valideur", défini par "l'administrateur principal établissement", clôturera au vu des tableaux de résultats MAHOS, l'envoi des données. Pour plus d'information vous pouvez consulter la circulaire relative à la plate-forme e-PMSI au moyen du lien suivant : /circulaire-dhos-epmsi.

3. Le date limite pour la transmission et la validation par les établissements des données d’activité de 2006, est le 30 septembre 2006 pour le premier semestre et est le 31 mars 2007 pour les données de l’année entière.

4. Un schéma minimal de validation des données transmises est constitué par l’analyse des tableaux suivants :

  • 1A : présentation quantitative de l’activité ;
  • 1B, 1C, 1D, 1E, 1F : fréquence des erreurs de groupage, de chaînage, de séquencement, dans le format des informations constituant les RHA ;
  • 2A, 5B, 8A : caractéristiques de l’activité (CMC, âge, rééducation).

Il est à noter que seules les données validées par les établissements sont visibles par les services de tutelle. De même, seules les données validées par les services de tutelles sont visibles par les services centraux ; seules ces dernières seront agrégées dans la base de données PMSI nationale pour le SSR.

 

                                                

La réception récente de la liste définitive des modifications de la Cim à appliquer au 1er janvier 2006, désormais validée par l’OMS, et l’analyse d’observations d’utilisateurs attentifs amènent à corriger le document initialement publié sur le site de l’ATIH.
 
Les fichiers fournis ici annulent et remplacent les précédents.
 
Les pages du volume 1 touchées par des changements sont intégralement reproduites dans le fichier mises_à_jour_CIM_correct.pdf. Les différences avec le document initial portant sur ces modifications sont fournies dans le tableau ci-dessous. La correction la plus importante concerne le code O60.2, écrit O60.9 dans le document précédent.
 
Les écarts de codes ou de libellés non inscrits en rouge ou en bleu (c’est-à-dire non touchés par des modifications) qui pourraient être notés entre le volume imprimé de la Cim-10 et le document publié ici sont à considérer comme des erreurs de saisie : il ne doit pas en être tenu compte. Ainsi en est-il du code J06.0 (écrit par erreur J06.1) ou L54.8 (enregistré L54.1) : ces 2 erreurs ont été corrigées dans cette nouvelle version.
 
page Cim
code Cim
modification
164
B34.2
Ajout de note d’exclusion
449
G80.3
Le libellé initial n’est pas modifié (il ne doit donc pas être écrit en rouge) ; seule la note est changée (reste en rouge).
518
 
Suppression : pas de modification sur cette page
556
J12
Ajout de note d’exclusion
746
N39.3
Modification de rédaction de la note d’inclusion
747
N39.4
Modification de rédaction de la note d’inclusion
749
N48.0
Modification de rédaction de la note d’inclusion
798
O60.2
Correction de code : O60.2 remplace O60.9 (Travail prématuré avec accouchement à terme).
816
O94
Modification de rédaction de la note de définition de « séquelle » (harmonisation avec notes similaires)
876
Q36.1
Le libellé initial n’est pas modifié (il ne doit donc pas être écrit en rouge).
927
R29.6
Ajout de note d’exclusion
1091
 
Suppression : date d’entrée en vigueur de la modification repoussée. La référence [Voir pages 1091-1095 pour les subdivisions à quatre caractères]  inscrite sous le titre de certains blocs n’est donc pas modifiée.
1095
 
Suppression : date d’entrée en vigueur de la modification repoussée. La référence [Voir pages 1091-1095 pour les subdivisions à quatre caractères]  inscrite sous le titre de certains blocs n’est donc pas modifiée.

 

ATTENTION : L’ATIH publie ici la version corrigée de la version 2 de la CCAM. Les utilisateurs qui auraient imprimé ou diffusé la version précédente sont invités à la retirer et à la remplacer par celle désormais à leur disposition.
 
Comme précédemment, l’ATIH met à disposition des utilisateurs l’édition consultable sur son site et imprimable de la version de référence de la Classification commune des actes médicaux (CCAM) ; il s’agit désormais de la version 2 (CCAM V2) dont la date de mise en service est actuellement fixée au 1er septembre 2005. Les usagers retrouveront ici la présentation générale des publications antérieures. Certains points méritent cependant d’être soulignés.
 

Contenu

Par souci de cohérence entre les informations fournies sur les sites respectifs de l’assurance maladie et de l’ATIH, l’agence a une fois encore décidé de publier cette version de la CCAM sans correction de son contenu.
En particulier, les mêmes remarques sont formulables envers les notes et libellés introduits par l’assurance maladie pour les besoins de la tarification. L’ATIH ne s’est autorisée que la standardisation  de l’expression introductive de ces notes, pour en faciliter le repérage et la distinction des notes d’utilisation pour le codage : le terme ou la locution introductive est présenté souligné. En cas de difficulté d’application, les utilisateurs sont cependant invités à prendre contact avec l’assurance maladie.
De même a été supprimée la mention du code « Activité » 1 de certains gestes complémentaires. Quelques-uns d’entre eux, inscrits dans les tables informatiques avec les codes 1 et 4, ou 1 et 5, ne sont en effet employables qu’avec les codes « Activité » 4 ou 5. Leur liste est publiée en sus dans un fichier à part (GCV2_activité_fictive.xls).
 

Présentation

Comme dans les éditions précédentes, chaque chapitre est repéré par une couleur particulière. Il est paginé et porte en bas de page une référence à la version concernée, indiquant désormais sa date d’application.
Les numéros et titres de souschapitres sont inscrits sur un fond de la couleur caractéristique du chapitre, tout comme les numéros de paragraphe et sousparagraphes.
Chaque libellé est inscrit dans une zone horizontale, alternativement grisée ou colorée, la couleur de cette bande étant un dégradé de la couleur du chapitre. Toutes les informations utiles à l’utilisation du libellé sont inscrites dans cette zone. On y trouve, de gauche à droite,
  • le code à 7 caractères (« code principal ») du libellé,
  • les codes « Phase » et « Activité » autorisés pour ce libellé ; cet ordre de présentation, qui correspond à la logique de lecture du code d’un libellé, n’est pas celui adopté par l’assurance maladie dans ses publications,
  • le libellé de l’acte, du geste complémentaire ou de l’élément de tarification.
Ces informations sont constantes. Dans certains cas, des informations supplémentaires sont ajoutées :
  • la présence d’un symbole (Enveloppe) sous le code principal indique la possibilité d’utiliser un code d’extension documentaire pour les activités autres que celles repérées par les codes 4 et 5 ;
  • sous le libellé sont portées successivement, de haut en bas : les notes d’utilisation décrites dans le Guide de lecture et de codage ; les notes à prendre en compte pour la tarification ; l’intitulé des différentes phases et activités que comprend ce libellé. Sauf s’il correspond à un intitulé particulier, le libellé correspondant au code « Activité » 1 ne donne pas lieu à écriture d’une ligne distincte ; ce code est inscrit en regard du libellé de l’acte ou du geste complémentaire ;
  • la liste des codes de gestes complémentaires et suppléments de facturation dont l’ajout est possible pour le code principal du libellé. Elle figure à gauche de la zone réservée au libellé, énumérant entre crochets les gestes complémentaires, puis les suppléments de facturation repérables par le radical de leur code ;
  • la liste des modificateurs que ce libellé autorise d’utiliser. Elle est portée dans le coin inférodroit de la bande du libellé, entre parenthèses.
Ces deux dernières informations proviennent des fichiers transmis ; les erreurs que pourraient comporter ces listes sont celles qui figureraient dans les ables d’origine à leur date de transmission. Les utilisateurs veilleront également au respect de leur emploi, parfois réservé à une phase ou une activité donnée. Ainsi, par exemple, le code du geste complémentaire GELE001 ne peut accompagner qu’un geste d’anesthésie.
 
Pour faciliter l’impression de la CCAM, la taille des caractères des notes a été réduite, permettant un appréciable gain du nombre de pages. Il n’a par contre pas semblé souhaitable de diminuer la taille des caractères des libellés. Pour améliorer la lecture des notes d’entête de subdivision, il a été choisi de les séparer par un interligne. Toute remarque sur la présentation des documents fournis ici qui en améliorerait l’emploi doit être adressée au webmestre de l’ATIH sous la référence “ publication_V2 ”.
 
Ce document ne reproduit aucune information sur la valorisation des actes (ICR, tarif) ou son comportement dans le recueil du PMSI (caractère classant) ; les utilisateurs voudront bien se reporter aux documents particuliers que la Direction de l’hospitalisation et de l’organisation  des soins et l’assurance maladie éditent pour ce qui les concerne.
 
Le Guide de lecture et de codage
Il reste inchangé par rapport à sa version publiée avec la version 1.

 
Sommaire
Version couleur Version imprimable en noir et blanc
Chapitre 01 Chapitre 11 Chapitre 01 Chapitre 11
Chapitre 02 Chapitre 12 Chapitre 02 Chapitre 12
Chapitre 03 Chapitre 13 Chapitre 03 Chapitre 13
Chapitre 04 Chapitre 14 Chapitre 04 Chapitre 14
Chapitre 05 Chapitre 15 Chapitre 05 Chapitre 15
Chapitre 06 Chapitre 16 Chapitre 06 Chapitre 16
Chapitre 07 Chapitre 17 Chapitre 07 Chapitre 17
Chapitre 08 Chapitre 18 Chapitre 08 Chapitre 18
Chapitre 09 Chapitre 19 Chapitre 09 Chapitre 19
Chapitre 10 Tous les chapitres Chapitre 10 Tous les chapitres

Un index (ou signet) est disponible dans chaque chapitre de la CCAM au format PDF
Copie d'écran

La liste des actes médicaux entrant dans la définistion des prises en charges lourdes et très lourdes a été adaptée à la version tarifante de la classification commune des actes médicaux. Vous pouvez télécharger cette liste au moyen du lien suivant.

La table ci-dessous présente pour chaque code numérique généré par la fonction groupage SSR, le libellé ainsi que le caractère bloquant du test décrit pour l'attribution d'un goupe homogène de journée. Cette liste est constante pour les versions 1.1, 1.2, 2.3 et 2.4 de la fonction groupage, hormis pour le code 82.

Le logiciel d'anonymisation (GENRHA) effectue les mêmes tests que la fonction groupage auxquels est ajouté un test vérifiant l'adéquation entre la période devant être traitée et la date de chaque RHS.

Il est à noter que les codes erreur de type non-bloquant ne sont pas reportés dans les résumés, mais seulement restitués sous forme de listes à la fin des traitements.

 Code  Libellé 
Effet sur le groupage 
01 Numéro d'entité juridique (FINESS) : taille incorrecte ou non numérique Non-bloquant
02 Numéro de SMR absent Bloquant
03 Numéro de SMR non numérique Bloquant
08 Type d'hospitalisation : absent ou non numérique Bloquant
09 Type d'hospitalisation erroné Bloquant
10 Date de naissance absente Bloquant
11 Date de naissance : taille incorrecte ou non numérique Bloquant
12 Date de naissance incohérente Bloquant
13 Date de naissance postérieure date d'entrée Bloquant
14 Date de naissance improbable par rapport à l'année d'entrée Bloquant
15 Code sexe : absent ou non numérique Bloquant
16 Code sexe erroné  Bloquant
17 Unité médicale absente Non-bloquant
18 Unité médicale non numérique Non-bloquant
19 Date d'entrée : absent ou mauvais format Bloquant
20 Date d'entrée incohérente Bloquant
21 Date système antérieure à la date d'entrée Non-bloquant
22 Date d'entrée < 1990 Non-bloquant
23 Mode d'entrée : absent ou non numérique  Non-bloquant 
24 Mode d'entrée erroné Non-bloquant
25 Provenance absente Non-bloquant
26 Provenance erronée Non-bloquant
27 Provenance incohérente Non-bloquant
28 Date de sortie absente Non-bloquant
29 Date de sortie : taille incorrecte Non-bloquant
30 Date de sortie non numérique Non-bloquant
31 Date de sortie incohérente Non-bloquant
32 RHS avec incohérence entre date de sortie et date d'entrée Bloquant
33 Date système antérieure à la date de sortie Non-bloquant
34 Mode de sortie absent Non-bloquant
35 Mode de sortie non numérique Non-bloquant
36 Mode de sortie erroné Non-bloquant
37 Destination absente Non-bloquant
38 Destination erronée Non-bloquant
39 Destination incohérente Non-bloquant
40 Code postal absent Non-bloquant
41 Code postal non numérique Non-bloquant
42 Numéro de semaine : erreur sur N° semaine Bloquant
43 Numéro de semaine : erreur sur année Bloquant
44 Numéro de semaine : année < 1990 Non-bloquant
45 Numéro de semaine < numéro de semaine de la date d'entrée Bloquant
46 Numéro de semaine > numéro de semaine de la date de sortie Bloquant
47 Indicateur de présence erroné Bloquant
48 Date de dernière intervention chirurgicale incohérente Bloquant
49 Date de dernière intervention chirurgicale postérieure à la date d'entrée Bloquant
50 Finalité principale de prise en charge : absente, de format incorrect ou introuvable Bloquant
51 Finalité principale de prise en charge non "Z" ou appartenant à la liste des "codes Z interdits" en SSR Bloquant
52 Finalité principale de prise en charge ; codée par un titre de catégorie, pas assez précis pour la classification des GHJ Bloquant
53 Finalité principale de prise en charge incohérente Bloquant
54 Manifestation morbide principale absente Bloquant
55 Manifestation morbide principale : code interdit Bloquant
56 Manifestation morbide principale incohérente Bloquant
57 Manifestation morbide principale = Finalité principale de prise en charge Bloquant
58 Manifestation morbide principale : format incorrect ou introuvable Bloquant
59 Manifestation morbide principale utilise un code figurant dans la liste des "codes Z interdits" en SSR Bloquant
60 Manifestation morbide principale : codée par un titre de catégorie, pas assez précis pour la classification des GHJ Bloquant
61 Manifestation morbide principale incohérente  Bloquant
63 Affection étiologique : code interdit Bloquant
64 Affection étiologique = Finalité principale de prise en charge ou manifestation morbide prinicipale Non-bloquant
65 Affection étiologique : format incorrect ou introuvable Bloquant
66 Affection étiologique utilise un code figurant dans la liste des "codes Z interdits" en SSR Bloquant
67 Affection étiologique : codée par un titre de catégorie, pas assez précis pour la classification des GHJ Bloquant
68 Affection étiologique incohérente Bloquant
70 Diagnostic associé significatif : format incorrect ou introuvable  Non-bloquant
71 Diagnostic associé significatif utilise un code figurant dans la liste des "codes Z interdits" en SSR Non-bloquant
72 Diagnostic associé significatif : codé par un titre de catégorie, pas assez précis pour la classification des GHJ Non-bloquant
73 Diagnostic associé significatif incohérent Non-bloquant
74 Nombre d'actes absent  Bloquant 
75 Nombre d'actes non numérique Bloquant
76 Nombre d'acte erroné Bloquant
77 Dépendance erronée Bloquant
78 Utilisation d'un fauteuil roulant : code erroné Bloquant
79 Temps d'activité de Rééducation-Réadaptation absent Bloquant
80 Temps d'activité de Rééducation-Réadaptation non numérique Bloquant
81 Code d'acte ne respectant pas le format de référence (CdAM ou CCAM) Bloquant
82 Acte : n'existe pas dans le catalogue de référence (CdAM ou CCAM) Bloquant (FG 1.1)
Non-Bloquant (FG>1.1)
96 RHA hors période (code généré par GENRHA) Bloquant

 

 

Vous trouverez ci joint la nouvelle version du guide du retraitement comptable 2004. Un outil de saisie des données 2004 va être mis à disposition des établissements sur le serveur consacré aux téléchargments et transmissions ICARE (à partir de mardi 7 juin 2004 12:00).

La saisie et la transmission des données doivent se faire impérativement par cet outil qui prendra en compte toutes les modifications apportées aux retraitements comptables.

La table ci-dessous présente pour chaque groupe homogène de journée le libellé ainsi que la catégorie majeure de diagnostic d'appartenance. Cette liste est conforme aux spécifications de la fonction groupage (Bulletin officiel 97/5 bis) et à sa mise à jour (circulaire 105 du 22 février 2001, ajout du GHJ 280 à compter de la version 1.2 de la fonction groupage). Ces spécifications sont reprises par le logiciel d'anonymisation des RHS, GENRHA.
 
GHJ
CMC
LIBELLE
001
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
002
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
003
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
004
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
005
11
 Age<16 ans - Mucoviscidoses - Dépendance physique<=12
006
11
 Age<16 ans - Mucoviscidoses - Dépendance physique>12
007
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Age<16 ans - Soins post-chirurgicaux - Dépendance physique<=12
008
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Age<16 ans - Soins post-chirurgicaux - Dépendance physique>12
009
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
010
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique>12
011
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
012
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
013
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
014
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
015
11
 Age>=16 ans - Affections respiratoires carcinologiques ou liées au VIH - Dépendance physique<=12
016
11
 Age>=16 ans - Affections respiratoires carcinologiques ou liées au VIH - Dépendance physique>12
017
11
 Age>=16 ans - Insuffisances cardiaques, Insuffisances Respiratoires Chroniques - Dépendance physique<=12
018
11
 Age>=16 ans - Insuffisances cardiaques, Insuffisances Respiratoires Chroniques - Dépendance physique>12
019
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Autres - Dépendance physique<=12
020
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Autres - Dépendance physique>12
280
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Age>=16 ans - Patients opérés depuis moins de 21 jours
021
12
 CMC Neuro-musculaire - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
022
12
 CMC Neuro-musculaire - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
023
12
 CMC Neuro-musculaire - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
024
12
 Age<16 ans - Tétraplégies - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
025
12
 Age<16 ans - Tétraplégies - Utilisation d'un fauteuil roulant ou assimilé
026
12
 Age<16 ans - Tétraplégies - Sans utilisation d'un fauteuil roulant ou assimilé
027
12
 Age<16 ans - Déficiences cérébrales non traumatiques - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
028
12
 Age<16 ans - Déficiences cérébrales non traumatiques - Dépendance physique<=12
029
12
 Age<16 ans - Déficiences cérébrales non traumatiques - Dépendance physique>12
030
12
 Age<16 ans - Déficiences cérébrales traumatiques - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
031
12
 Age<16 ans - Déficiences cérébrales traumatiques - Dépendance physique<=12
032
12
 Age<16 ans - Déficiences cérébrales traumatiques - Dépendance physique>12
033
12
 Age<16 ans - Paraplégies - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
034
12
 Age<16 ans - Paraplégies - Dépendance physique<=12
035
12
 Age<16 ans - Paraplégies - Dépendance physique>12
036
12
 Age<16 ans - Monoplégies - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
037
12
 Age<16 ans - Monoplégies - Dépendance physique<=12
038
12
 Age<16 ans - Monoplégies - Dépendance physique>12
039
12
 CMC Neuro-musculaire - Age<16 ans - Autres - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
040
12
 CMC Neuro-musculaire - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
041
12
 CMC Neuro-musculaire - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique>12
042
12
 CMC Neuro-musculaire - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
043
12
 CMC Neuro-musculaire - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
044
12
 CMC Neuro-musculaire - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
045
12
 Age>=16 ans - Tétraplégies - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
046
12
 Age>=16 ans - Tétraplégies - Dépendance physique<=12
047
12
 Age>=16 ans - Tétraplégies - Dépendance physique>12
048
12
 Age>=16 ans - Déficiences cérébrales non traumatiques - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
049
12
 Age>=16 ans - Déficiences cérébrales non traumatiques - Dépendance physique<=12
050
12
 Age>=16 ans - Déficiences cérébrales non traumatiques - Dépendance physique>12
051
12
 Age>=16 ans - Déficiences cérébrales traumatiques - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
052
12
 Age>=16 ans - Déficiences cérébrales traumatiques - Dépendance physique<=12
053
12
 Age>=16 ans - Déficiences cérébrales traumatiques - Dépendance physique>12
054
12
 Age>=16 ans - Paraplégies - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
055
12
 Age>=16 ans - Paraplégies - Dépendance physique<=12
056
12
 Age>=16 ans - Paraplégies - Dépendance physique>12
057
12
 Age>=16 ans - Monoplégies - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
058
12
 Age>=16 ans - Monoplégies - Dépendance physique<=12
059
12
 Age>=16 ans - Monoplégies - Dépendance physique>12
060
12
 CMC Neuro-musculaire - Age>=16 ans - Autres - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
061
12
 CMC Neuro-musculaire - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
062
12
 CMC Neuro-musculaire - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique>12
063
13
 CMC Santé mentale - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
064
13
 CMC Sante mentale - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
065
13
 CMC Santé mentale - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
066
13
 CMC Santé mentale - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
067
13
 Age<16 ans - Troubles du comportement - Dépendance physique<=12
068
13
 Age<16 ans - Troubles du comportement - Dépendance physique>12
069
13
 CMC Santé mentale - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
070
13
 CMC Santé mentale - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique>12
071
13
 CMC Santé mentale - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
072
13
 CMC Santé mentale - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
073
13
 CMC Santé mentale - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
074
13
 CMC Santé mentale - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
075
13
 Age>=16 ans - Démences - Dépendance physique<=12
076
13
 Age>=16 ans - Démences - Dépendance physique>12
077
13
 Age>=16 ans - Dépressions - Dépendance physique<=12
078
13
 Age>=16 ans - Dépressions - Dépendance physique>12
079
13
 Age>=16 ans - Problèmes liés à l'alcool et à la toxicomanie - Dépendance physique<=12
080
13
 Age>=16 ans - Problèmes liés à l'alcool et à la toxicomanie - Dépendance physique>12
081
13
 CMC Santé mentale - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
082
13
 CMC Santé mentale - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique>12
083
14
 CMC Sensoriel et Cutané - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
084
14
 CMC Sensoriel et Cutané - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
085
14
 CMC Sensoriel et Cutané - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
086
14
 CMC Sensoriel et Cutané - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
087
14
 Age<16 ans - Problèmes sensoriels - Dépendance physique<=12
088
14
 Age<16 ans - Problèmes sensoriels - Dépendance physique>12
089
14
 Age<16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
090
14
 Age<16 ans - Autres - Dépendance physique>12
091
14
 CMC Sensoriel et Cutané - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
092
14
 CMC Sensoriel et Cutané - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
093
14
 CMC Sensoriel et Cutané - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
094
14
 CMC Sensoriel et Cutané - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
095
14
 Age>=16 ans - Ulcères de décubitus - Dépendance physique<=12
096
14
 Age>=16 ans - Ulcères de décubitus - Dépendance physique>12
097
14
 Age>=16 ans - Cécités - Dépendance physique<=12
098
14
 Age>=16 ans - Cécités - Dépendance physique>12
099
14
 Age>=16 ans - Autres troubles sensoriels - Dépendance physique<=12
100
14
 Age>=16 ans - Autres troubles sensoriels - Dépendance physique>12
101
14
 Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
102
14
 Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique>12
103
15
 CMC Viscéral - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
104
15
 CMC Viscéral - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
105
15
 CMC Viscéral - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
106
15
 CMC Viscéral - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
107
15
 CMC Viscéral - Age<16 ans - Soins post-chirurgicaux - Dépendance physique<=12
108
15
 CMC Viscéral - Age<16 ans - Soins post-chirurgicaux - Dépendance physique>12
109
15
 CMC Viscéral - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
110
15
 CMC Viscéral - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique>12
111
15
 CMC Viscéral - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
112
15
 CMC Viscéral - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
113
15
 CMC Viscéral - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
114
15
 CMC Viscéral - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
115
15
 CMC Viscéral - Age>=16 ans - Soins post-chirurgicaux - Dépendance physique<=12
116
15
 CMC Viscéral - Age>=16 ans - Soins post-chirurgicaux - Dépendance physique>12
117
15
 CMC Viscéral - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
118
15
 CMC Viscéral - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique>12
119
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
120
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
121
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
122
16
 Age<16 ans - Malformations, déformations ou dystrophies - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
123
16
 Age<16 ans - Malformations, déformations ou dystrophies - Dépendance physique<=12
124
16
 Age<16 ans - Malformations, déformations ou dystrophies - Dépendance physique>12
125
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age<16 ans - Autres - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
126
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
127
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique>12
128
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
129
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
130
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
131
16
 Age>=16 ans - Pathologies mécaniques des membres - Prises en charge de Rééducation- Réadaptation
132
16
 Age>=16 ans - Pathologies mécaniques des membres - Dépendance physique<=12
133
16
 Age>=16 ans - Pathologies mécaniques des membres - Dépendance physique>12
134
16
 Age>=16 ans - Pathologies non mécaniques des membres - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
135
16
 Age>=16 ans - Pathologies non mécaniques des membres - Dépendance physique<=12
136
16
 Age>=16 ans - Pathologies non mécaniques des membres - Dépendance physique>12
137
16
 Age>=16 ans - Pathologies rachidiennes - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
138
16
 Age>=16 ans - Pathologies rachidiennes - Dépendance physique<=12
139
16
 Age>=16 ans - Pathologies rachidiennes - Dépendance physique>12
140
16
 Age>=16 ans - Malformations, déformations ou dystrophies - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
141
16
 Age>=16 ans - Malformations, déformations ou dystrophies - Dépendance physique<=12
142
16
 Age>=16 ans - Malformations, déformations ou dystrophies - Dépendance physique>12
143
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age>=16 ans - Suites post-chirurgicales - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
144
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age>=16 ans - Suites post-chirurgicales - Dépendance physique<=12
145
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age>=16 ans - Suites post-chirurgicales - Dépendance physique>12
146
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age>=16 ans - Autres - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
147
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
148
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique>12
149
17
 CMC Post-traumatique - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
150
17
 CMC Post-traumatique - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
151
17
 CMC Post-traumatique - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
152
17
 Age<16 ans - Traumatismes simples - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
153
17
 Age<16 ans - Traumatismes simples - Dépendance physique<=12
154
17
 Age<16 ans - Traumatismes simples - Dépendance physique>12
155
17
 CMC Post-traumatique - Age<16 ans - Autres - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
156
17
 CMC Post-traumatique - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
157
17
 CMC Post-traumatique - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique>12
158
17
 CMC Post-traumatique - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
159
17
 CMC Post-traumatique - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
160
17
 CMC Post-traumatique - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
161
17
 Age>=16 ans - Traumatismes simples - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
162
17
 Age>=16 ans - Traumatismes simples - Dépendance physique<=12
163
17
 Age>=16 ans - Traumatismes simples - Dépendance physique>12
164
17
 Age>=16 ans - Traumatismes complexes, compliqués ou polytraumatismes - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
165
17
 Age>=16 ans- Traumatismes complexes, compliqués ou polytraumatismes - Dépendance physique<=12
166
17
 Age>=16 ans- Traumatismes complexes, compliqués ou polytraumatismes - Dépendance physique>12
167
17
 Age>=16 ans - Traumatismes de la Main - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
168
17
 Age>=16 ans - Traumatismes de la Main - Dépendance physique<=12
169
17
 Age>=16 ans - Traumatismes de la Main - Dépendance physique>12
170
17
 Age>=16 ans - Brûlures ou corrosions - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
171
17
 Age>=16 ans - Brûlures ou corrosions - Dépendance physique<=12
172
17
 Age>=16 ans - Brûlures ou corrosions - Dépendance physique>12
173
17
 Age>=16 ans - Prothèses Totales de Hanche - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
174
17
 Age>=16 ans - Prothèses Totales de Hanche - Dépendance physique<=12
175
17
 Age>=16 ans - Prothèses Totales de Hanche - Dépendance physique>12
176
17
 Age>=16 ans - Ostéosynthèses du col du fémur - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
177
17
 Age>=16 ans - Ostéosynthèses du col du fémur - Dépendance physique<=12
178
17
 Age>=16 ans - Ostéosynthèses du col du fémur - Dépendance physique>12
179
17
 CMC Post-traumatique - Age>=16 ans - Autres - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
180
17
 CMC Post-traumatique - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
181
17
 CMC Post-traumatique - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique>12
182
18
 CMC Amputations - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
183
18
 CMC Amputations - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
184
18
 CMC Amputations - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
185
18
 CMC Amputations - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
186
18
 CMC Amputations - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
187
18
 CMC Amputations - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique>12
188
18
 CMC Amputations - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
189
18
 CMC Amputations - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
190
18
 CMC Amputations - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
191
18
 Age>=16 ans - Comorbidités Associées - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
192
18
 Age>=16 ans - Comorbidités Associées - Dépendance physique<=12
193
18
 Age>=16 ans - Comorbidités Associées - Dépendance physique>12
194
18
 CMC Amputations - Age>=16 ans - Autres - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
195
18
 CMC Amputations - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
196
18
 CMC Amputations - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique>12
197
20
 CMC Soins palliatifs - Age<16 ans
198
20
 CMC Soins palliatifs - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
199
20
 CMC Soins palliatifs - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
200
20
 Age>=16 ans - VIH
201
20
 CMC Soins palliatifs - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
202
20
 CMC Soins palliatifs - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique>12
203
30
 CMC Attente de placement - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
204
30
 CMC Attente de placement - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
205
30
 CMC Attente de placement - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
206
30
 CMC Attente de placement - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
207
30
 CMC Attente de placement - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
208
30
 CMC Attente de placement - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique>12
209
30
 CMC Attente de placement - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
210
30
 CMC Attente de placement - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
211
30
 CMC Attente de placement - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
212
30
 CMC Attente de placement - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
213
30
 Age>=16 ans - Démences - Dépendance physique<=12
214
30
 Age>=16 ans - Démences - Dépendance physique>12
215
30
 Age>=16 ans - Problèmes neurologiques - Dépendance physique<=12
216
30
 Age>=16 ans - Problèmes neurologiques - Dépendance physique>12
217
30
 Age>=16 ans - Problèmes sociaux, problèmes liés à l'alcool - Dépendance physique<=12
218
30
 Age>=16 ans - Problèmes sociaux, problèmes liés à l'alcool - Dépendance physique>12
219
30
 CMC Attente de placement - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
220
30
 CMC Attente de placement - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique>12
221
40
 CMC Réadaptation/Réinsertion - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
222
40
 CMC Réadaptation/Réinsertion - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
223
40
 CMC Réadaptation/Réinsertion - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
224
40
 CMC Réadaptation/Réinsertion - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
225
40
 CMC Réadaptation/Réinsertion - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
226
40
 CMC Réadaptation/Réinsertion - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique>12
227
40
 CMC Réadaptation/Réinsertion - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
228
40
 CMC Réadaptation/Réinsertion - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
229
40
 CMC Réadaptation/Réinsertion - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
230
40
 CMC Réadaptation/Réinsertion - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
231
40
 Age>=16 ans - Désavantages - Dépendance physique<=12
232
40
 Age>=16 ans - Désavantages - Dépendance physique>12
233
40
 Age>=16 ans - Réadaptation - Dépendance physique<=12
234
40
 Age>=16 ans - Réadaptation - Dépendance physique>12
235
40
 CMC Réadaptation/Réinsertion - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
236
40
 CMC Réadaptation/Réinsertion - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique>12
237
50
 CMC Soins nutritionnels -Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
238
50
 CMC Soins nutritionnels -Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
239
50
 CMC Soins nutritionnels -Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
240
50
 CMC Soins nutritionnels -Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
241
50
 Age<16 ans - Anomalies du métabolisme - Dépendance physique<=12
242
50
 Age<16 ans - Anomalies du métabolisme - Dépendance physique>12
243
50
 Age<16 ans - Diabètes Insulino-dépendants - Dépendance physique<=12
244
50
 Age<16 ans - Diabètes Insulino-dépendants - Dépendance physique>12
245
50
 Age<16 ans - Obésités - Dépendance physique<=12
246
50
 Age<16 ans - Obésités - Dépendance physique>12
247
50
 Age<16 ans - Anorexies mentales - Dépendance physique<=12
248
50
 Age<16 ans - Anorexies mentales - Dépendance physique>12
249
50
 CMC Soins nutritionnels -Age<16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
250
50
 CMC Soins nutritionnels -Age<16 ans - Autres - Dépendance physique>12
251
50
 CMC Soins nutritionnels -Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
252
50
 CMC Soins nutritionnels -Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
253
50
 CMC Soins nutritionnels -Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
254
50
 CMC Soins nutritionnels -Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
255
50
 Age>=16 ans - Dénutrition majeure - Dépendance physique<=12
256
50
 Age>=16 ans - Dénutrition majeure - Dépendance physique>12
257
50
 Age>=16 ans - Diabètes avec complications - Dépendance physique<=12
258
50
 Age>=16 ans - Diabètes avec complications - Dépendance physique>12
259
50
 Age>=16 ans - Diabètes simples, Obésités morbides - Dépendance physique<=12
260
50
 Age>=16 ans - Diabètes simples, Obésités morbides - Dépendance physique>12
261
50
 Age>=16 ans - Obésités - Dépendance physique<=12
262
50
 Age>=16 ans - Obésités - Dépendance physique>12
263
50
 CMC Soins nutritionnels -Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
264
50
 CMC Soins nutritionnels -Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique>12
265
60
 CMC Autres situations - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
266
60
 CMC Autres situations - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
267
60
 CMC Autres situations - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
268
60
 CMC Autres situations - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique>12
269
60
 CMC Autres situations - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
270
60
 CMC Autres situations - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
271
60
 CMC Autres situations - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
272
60
 CMC Autres situations - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique>12
273
80
 CMC Gériatrie aiguë - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
274
80
 CMC Gériatrie aiguë - Prises en charge Cliniques Lourdes
275
80
 Episodes majeurs - Dépendance physique<=12
276
80
 Episodes majeurs - Dépendance physique>12
277
80
 CMC Gériatrie aiguë - Autres - Dépendance physique<=12
278
80
 CMC Gériatrie aiguë - Autres - Dépendance physique>12
900
90
 Erreurs bloquant le groupage
903
99
 Groupage impossible, non défini
904
90
 Erreur détectée dans le RHS par le logiciel d'anonymisation, GENRHA

 

ATTENTION : une difficulté lors du traitement des fichiers de la version 1 de la CCAM pour la mise en forme à fin de publication a empêché l’affichage des modificateurs utilisables avec certains actes. L’ATIH publie ici la version corrigée de cette anomalie. Les utilisateurs qui auraient imprimé ou diffusé la version précédente sont invités à la retirer et à la remplacer par celle désormais à leur disposition.

 

L’ATIH met à disposition des utilisateurs l’édition consultable sur son site et imprimable de la version de référence de la Classification commune des actes médicaux (CCAM). Ceux des usagers qui employaient déjà la CCAM retrouveront la même présentation générale de cette publication. Certains points méritent cependant d’être soulignés.

 

Contenu

Par souci de cohérence des fichiers informatiques produits par l’assurance maladie et l’ATIH, l’agence a pris la décision de publier cette version de la CCAM sans correction de son contenu. Il est en effet apparu qu’en l’absence de relecture par ses soins les notes et libellés introduits pour les besoins de la tarification, souvent en dernière minute, peuvent comporter des erreurs. Généralement d’ordre typographique, elles ne devraient pas gêner la compréhension des informations. En cas de difficulté d’application, les utilisateurs sont invités à prendre contact avec l’assurance maladie. L’ATIH s’est cependant autorisée certaines modifications de ces éléments :
  • la suppression des espaces multiples, source de dysfonctionnement du programme de mise en forme,
  • la standardisation de l’expression introductive des notes de tarification, pour en faciliter le repérage et la distinction des notes d’utilisation pour le codage. Le terme ou la locution introductive est présenté souligné,
  • la suppression des codes « Activité » 1 de certains gestes complémentaires. Quelques-uns d’entre eux, inscrits dans les tables informatiques avec les codes 1 et 4, ou 1 et 5, ne sont en effet employables qu’avec les codes « Activité » 4 ou 5. Leur liste est publiée en sus dans un fichier à part (actes_activité_fictive.xls), qui fournit par ailleurs un correctif des ICR de ces libellés.
 

Présentation

Comme dans les éditions précédentes, chaque chapitre est repéré par une couleur particulière. Il est désormais paginé et porte en bas de page une référence à la version concernée.
Les numéros et titres de souschapitres sont inscrits sur un fond de la couleur caractéristique du chapitre, tout comme les numéros de paragraphe et sousparagraphes.
Chaque libellé est inscrit dans une zone horizontale, alternativement grisée ou colorée, la couleur de cette bande étant un dégradé de la couleur du chapitre. Toutes les informations utiles à l’utilisation du libellé sont inscrites dans cette zone. On y trouve, de gauche à droite,
  • le code à 7 caractères (« code principal ») du libellé,
  • les codes « Phase » et « Activité » autorisés pour ce libellé ; cet ordre de présentation, qui correspond à la logique de lecture du code d’un libellé, n’est pas celui adopté par l’assurance maladie dans ses publications,
  • le libellé de l’acte, du geste complémentaire ou de l’élément de tarification.
Ces informations sont constantes. Dans certains cas, des informations supplémentaires sont ajoutées :
  • la présence d’un symbole (*) sous le code principal indique la possibilité d’utiliser un code d’extension documentaire pour les activités autres que celles repérées par les codes 4 et 5 ;
  • sous le libellé sont portées successivement, de haut en bas : les notes d’utilisation décrites dans le Guide de lecture et de codage ; les notes à prendre en compte pour la tarification ; l’intitulé des différentes phases et activités que comprend ce libellé. Sauf s’il correspond à un intitulé particulier, le libellé correspondant au code « Activité » 1 ne donne pas lieu à écriture d’une ligne distincte ; ce code est inscrit en regard du libellé de l’acte ou du geste complémentaire ;
  • la liste des codes de gestes complémentaires et suppléments de facturation dont l’ajout est possible pour le code principal du libellé. Elle figure à gauche de la zone réservée au libellé, énumérant entre crochets les gestes complémentaires, puis les suppléments de facturation repérables par le radical de leur code ;
  • la liste des modificateurs que ce libellé autorise d’utiliser. Elle est portée dans le coin inférodroit de la bande du libellé, entre parenthèses.
Pour ces 2 dernières informations, les utilisateurs veilleront au respect de leur emploi, parfois réservé à une phase ou une activité donnée. Ainsi, par exemple, le code du geste complémentaire GELE001 ne peut accompagner qu’un geste d’anesthésie.
 
Ce document ne reproduit aucune information sur la valorisation des actes (ICR, tarif) ou son comportement dans le recueil du PMSI (caractère classant) ; les utilisateurs voudront bien se reporter aux documents particuliers que la Direction de l’hospitalisation et de l’organisation  des soins et l’assurance maladie éditent pour ce qui les concerne.
 

Le Guide de lecture et de codage

C’est la base de l’utilisation de la CCAM pour le codage de l’activité médicale, et le document opposable pour le recueil d’information pour le PMSI. Il est donné ici dans sa version définitive, avec l’ensemble de ses annexes. Les dictionnaires employés dans la codification ont déjà été publiés précédemment ; quelques ajouts ou modifications y ont été apportés. Les utilisateurs trouveront en sus l’exposé du système de codification des localisations dentaires et une série de notes d’utilisation qui ont une portée générale dans la CCAM. Surtout est fournie la liste des principales règles et sousrègles de codage résultant des concepts utilisés dans la CCAM, et illustrées par les listes d’exclusion.
 

Mises en garde

Les listes de gestes complémentaires et modificateurs affichées proviennent des tables de la base informatique. Malgré le soin apporté dans leur constitution et leur vérification, il est possible que des inexactitudes persistent. Les utilisateurs sont invités à les faire connaître aux rédacteurs en utilisant les forums de la CCAM sur le site www.ccam.sante.fr.
Sous ces réserves, la CCAM peut d’ores et déjà être mise en place dans les établissements de soins. En particulier pourront ainsi être contrôlées les différentes fonctionnalités du système d’information pour la production des éléments de facturation et des résumés de séjours pour le PMSI.
 
Les médecins cliniciens, personnels de département d’information médicale et autres utilisateurs de la CCAM sont informés qu’une version corrigeant les erreurs décelées sera publiée dans un délai rapproché, après parution de la version actuelle. Toute remarque sur la présentation des documents fournis ici qui en amélioreraient l’emploi doivent être adressée au webmestre de l'ATIH.

 

Guide de lecture (avec ses annexes)
Sommaire
Version couleur Version imprimable en noir et blanc
Chapitre 01 Chapitre 11 Chapitre 01 Chapitre 11
Chapitre 02 Chapitre 12 Chapitre 02 Chapitre 12
Chapitre 03 Chapitre 13 Chapitre 03 Chapitre 13
Chapitre 04 Chapitre 14 Chapitre 04 Chapitre 14
Chapitre 05 Chapitre 15 Chapitre 05 Chapitre 15
Chapitre 06 Chapitre 16 Chapitre 06 Chapitre 16
Chapitre 07 Chapitre 17 Chapitre 07 Chapitre 17
Chapitre 08 Chapitre 18 Chapitre 08 Chapitre 18
Chapitre 09 Chapitre 19 Chapitre 09 Chapitre 19
Chapitre 10 Tous les chapitres Chapitre 10 Tous les chapitres

Nouveauté : un index est maintenant disponible dans chaque chapitre de la CCAM au format PDF
Copie d'écran

Pages