L’ATIH a annoncé aux utilisateurs qu’à compter du 1er mars 2007 l’utilisation du code ZZLP025 (Anesthésie générale ou locorégionale complémentaire niveau 1) est applicable à tous les actes jusqu’alors considérés comme devant être réalisés sans anesthésie, dès lors que leur réalisation est faite sous anesthésie. Cette décision fait suite à la publication d’une circulaire de l’assurance maladie autorisant la facturation de ce geste d’anesthésie complémentaire avec les actes dits « sans anesthésie ». Elle ne modifie pas la définition du terme anesthésie[1] ni les conditions pour en accepter le signalement[2]. Cette note vise à apporter des précisions aux codeurs à qui cette mesure poserait des difficultés d’emploi.
 
Il est d’abord rappelé que le Guide de lecture et de codage, dans sa dernière mise à jour, souligne bien que le bon sens interdit l’emploi du code ZZLP025 avec les codes « des actes dont la réalisation sous anesthésie est médicalement impossible ». Ainsi, il apparaitrait  pour le moins surprenant de trouver mentionné ce code avec celui d’une exploration fonctionnelle nécessitant la collaboration du patient (par exemple, actes d’exploration fonctionnelle respiratoire) ou avec celui d’une rééducation (cardiaque, respiratoire ou autre). Il n’a pas été constitué de table d’exclusion entre les codes de tels actes et le code ZZLP025. Ce travail nécessiterait une expertise médicale contredisant éventuellement l’avis des experts initiaux et aboutirait finalement à redéfinir la liste initiale des actes sans anesthésie, toujours critiquable. On s’en remettra donc aux contrôles effectués dans les établissements, voire aux contrôles externes, pour dépister des anomalies d’usage du code ZZLP025.
    
S’il existe deux modalités de codage de l’anesthésie avec la CCAM (code « Activité » 4 pour les actes avec anesthésie habituelle, emploi d’un code du souschapitre 18.01 pour les actes facultativement réalisables avec anesthésie), il existe désormais 3 types de libellés dans la CCAM :
  • ceux des actes et gestes complémentaires avec code « Activité » 4,
  • ceux des actes et gestes complémentaires sous le libellé desquels est mentionné un code de geste d’anesthésie complémentaire autre que ZZLP025 : ZZLP030, ZZLP054, ZZLP042, ZZLP008, ZZLP012 et AFLB010 ; en cas de réalisation de l’acte ou du geste complémentaire sous anesthésie, seul peut être mentionné le code inscrit sous son libellé,
  • tous les autres libellés autorisent l’emploi du code ZZLP025 en cas de réalisation d’une anesthésie. Le corpus de la CCAM n’ayant pas été republiée, cette consigne vaut tant pour les libellés de la version 2 sous lesquels est porté le code ZZLP025 que pour ceux pour lesquels aucune modalité d’anesthésie n’était prévue (pas de code « Activité » 4, pas de code de geste d’anesthésie complémentaire signalé).
Enfin, il est bien rappelé que tous les codes d’anesthésie complémentaire du souschapitre 18.01 ne peuvent être utilisés qu’avec le code « Activité » 4 : ils font partie de la liste des codes avec codes « Activité » dite fictive, republiée ici.
 
Il existe un domaine dans lequel l’emploi de cette consigne semble occasionner des interrogations plus fréquentes, celui de l’obstétrique. Désormais, tous les gestes complémentaires du paragraphe 18.02.09 (Gestes complémentaires liés à la grossesse et à l'accouchement) autorisent la mention du code ZZLP025.
 
Cette possibilité n’est en fait que théorique. Si l’on excepte la révision de la cavité de l'utérus après délivrance naturelle (JNMD002) – dont on espère que le comportement particulier, identique à celui d’un acte, sera prochainement régularisé –, ces gestes complémentaires ne peuvent pas être mentionnés avec le code ZZLP025 si l’accouchement est réalisé sous anesthésie rachidienne : en termes de codage, il existe une incompatibilité entre le code AFLB010 (Anesthésie rachidienne au cours d'un accouchement par voie basse) et le code ZZLP025 ; et médicalement, on doit considérer que leur réalisation « bénéficie » alors de l’anesthésie de l’accouchement. Le code ZZLP025 ne peut donc être porté que pour un accouchement par voie basse se déroulant sans anesthésie, au cours duquel il est décidé d’endormir la parturiente pour effectuer l’un des gestes suivants :
  • version du fœtus par manœuvres obstétricales internes (JQED001)
  • réduction d'une dystocie sévère des épaules (JQED002)
  • extraction instrumentale au détroit moyen sur présentation céphalique (JQGD009)
  • extraction instrumentale au détroit inférieur sur présentation céphalique (JQGD006)
  • extraction instrumentale sur tête dernière, au cours d'un accouchement par le siège (JQGD011)
  • extraction manuelle du placenta complet (JPGD001).
Aucun des autres gestes complémentaires ne devraient nécessiter la présence d’un anesthésiste et l’emploi d’une anesthésie.
    
On ne doit donc généralement pas rencontrer la mention simultanée des codes AFLB010 et ZZLP025 sur le RSS d’un séjour en maternité. Les codeurs peuvent cependant être confrontés à une alerte signalant une incompatibilité entre le code AFLB010 et l’un quelconque de ceux des autres gestes d’anesthésie complémentaire : lorsque l’accouchement s’est déroulé par voie basse sous anesthésie rachidienne et qu’un acte (par exemple, évacuation ou excision d’une thrombose hémorroïdaire, reprise d’une cicatrice d’épisiotomie pour désunion) est réalisé avec anesthésie complémentaire pendant le séjour. Chaque dossier pour lequel la combinaison AFLB010 et ZZLP025 (ou un autre code de geste d'anesthésie complémentaire) est mentionnée devra donc être contrôlé : il n’est pas possible d’affirmer qu’il y a erreur de codage avant cette vérification.
[1] employé dans la CCAM avec le sens d’anesthésie générale ou locorégionale
[2] être réalisé par un médecin différent de l’intervenant principal, dans un local offrant toutes garanties de sécurité

 

Informations complémentaires

  • Publication : 01/03/2007
  • Mise à jour : 20/01/2014
  • Champ d'activité : HAD, MCO, SSR
  • Domaine de compétences : Nomenclatures
  • Type de publication : Conseil de codage