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  • Informations sur les nouveautés ENC :

Informations sur les nouveautés avant le début de campagne

Note d'information

Informations sur les nouveautés avant la transmission des données

Mises en ligne le 17/12/2024

Note d'information
  • Vous trouverez ci-dessous toute la documentation utile pour réaliser l’ENC MCO 2024 :

La documentation méthodologique nécessaire à la réalisation de l’étude          Mise à jour le 17/12/2024

Guide méthodologique ENC

Ce guide est commun à l’ensemble des champs sanitaires des Etudes Nationales de Coûts (ENC) : Médecine Chirurgie Obstétrique (MCO), Soins Médicaux et de Réadaptation (SMR) et Hospitalisation à Domicile (HAD).

Arbre analytique

L’arbre analytique est un des documents fondamentaux de la comptabilité analytique hospitalière.

Plan comptable

(Publication à venir)

Le plan comptable ENC est mis à jour afin de :

  • Tenir compte des évolutions de la M21 ;
  • Faire évoluer les pratiques dans le cadre de notre processus d'amélioration continue de la comptabilité analytique hospitalière.

Règles d'affectation

(Publication à venir)

Ce document donne les règles d'affectation des comptes analytiques dans les onglets 2-PC et 3-SA d'ARCAnH.

Liste des consommables « traceurs » : consommables de radiofréquence

Le Comité de Pilotage de l’ENC rappelle aux participants l’importance qu’il attache au suivi au séjour de ces consommables, dont le coût élevé est particulièrement discriminant.

La documentation technique nécessaire à la réalisation de l’étude          Publication à venir

Consignes de mise en oeuvre de l'ENC MCO

Ce document apporte des précisions quant à la mise en œuvre de l’ENC au sein des établissements.

Giude des outils ENC

Ce document comprend les formats des fichiers à importer dans le logiciel ARAMIS, les guides d’utilisation de la plateforme (e-ENC) et de la GED.

Codes imports

Ce fichier fournit tous les codes imports sous format Excel.

Guide utilisateur ARCAnH - Identification et paramétrage

Guide utilisateur ARCAnH - Classeur et transmission

Le guide utilisateur ARCAnH comprend les formats de fichiers à importer dans le logiciel ARCAnH.

Ces 2 guides sont par ailleurs téléchargeables directement dans le logiciel.

Guide utilisateur ARAMIS MCO

Ce logiciel a pour vocation de contrôler les formats des données de séjour (RSS, nombre d’UO et charges directes) et de les anonymiser avant de les transmettre sur la plateforme dédiée à l’ENC.

Ce guide est par ailleurs téléchargeable directement dans le logiciel.

Guide des tableaux de contrôle

Ce document décrit le contenu et l’objectif de chaque tableau de contrôle de la campagne ENC MCO 2024. Il permet à l’établissement de comprendre les contrôles réalisés à l’aide d’exemples précis dans le but de produire des données finales cohérentes et de qualité.

Codes RSF-C

Ce document fournit les codes RSF-C utilisés dans l’ENC pour les établissements ex-OQN.

Les documents contractuels pour participer à l’ENC MCO

La documentation contractuelle signée entre l’ATIH et la Direction de l’établissement, pour chaque année de participation à l’ENC, comprend :

Convention

L’établissement s’engage à mettre en œuvre les moyens humains et techniques (médicaux et administratifs) nécessaires à la réalisation de l’étude.

L’ATIH s’engage sur les aspects de confidentialité des données et sur une restitution à chaque établissement de ses données valorisées.

La participation à l’étude est assortie d’un financement comprenant une part fixe et des éléments variables.

Charte Qualité

Elle est à présent intégrée dans l’annexe 3 de la convention è L’établissement s’engage à transmettre des données d’un niveau de qualité répondant aux exigences de l’étude.

Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.

Toutes les évolutions méthodologiques font l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.

Informations complémentaires

  • Publication : 17/12/2024
  • Champ d'activité : MCO
  • Domaine de compétences : Etude de coûts
  • Type de publication : Guide et note technique