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  • Informations sur les nouveautés ENC :

Informations sur les nouveautés avant le début de campagne

Mises en ligne le 19/12/2023

Note d'information

 

  • Vous trouverez ci-dessous toute la documentation utile pour réaliser l’ENC MCO 2024 :

La documentation méthodologique nécessaire à la réalisation de l’étude

Liste des consommables « traceurs » : consommables de radiofréquence

Le Comité de Pilotage de l’ENC rappelle aux participants l’importance qu’il attache au suivi au séjour de ces consommables, dont le coût élevé est particulièrement discriminant.

Les documents contractuels pour participer à l’ENC MCO

La documentation contractuelle signée entre l’ATIH et la Direction de l’établissement, pour chaque année de participation à l’ENC, comprend :

Convention

L’établissement s’engage à mettre en œuvre les moyens humains et techniques (médicaux et administratifs) nécessaires à la réalisation de l’étude.

L’ATIH s’engage sur les aspects de confidentialité des données et sur une restitution à chaque établissement de ses données valorisées.

La participation à l’étude est assortie d’un financement comprenant une part fixe et des éléments variables.

Charte Qualité

Elle est à présent intégrée dans l’annexe 3 de la convention è L’établissement s’engage à transmettre des données d’un niveau de qualité répondant aux exigences de l’étude.

 

 

Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.

Toutes les évolutions méthodologiques font l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.

Informations complémentaires

  • Publication : 19/12/2023
  • Mise à jour : 20/12/2023
  • Champ d'activité : MCO
  • Domaine de compétences : Etude de coûts
  • Type de publication : Guide et note technique