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- Information sur les nouveautés ENC :
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Informations sur les nouveautés avant le début de campagne Mises en ligne le 11/03/2025 |
Note d'information |
| Informations sur les nouveautés avant la transmission des données Mises en ligne le 17/12/2025 | Note d'information |
- Webinaires d’information Mis à jour le 01/04/2026
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Thématique |
Lien vidéo |
Lien diaporama |
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Lancement de la campagne ENC MCO 2025 |
- Vous trouverez ci-dessous toute la documentation utile pour réaliser l’ENC MCO 2025 :
La documentation méthodologique nécessaire à la réalisation de l’étude
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Publié le 19/12/2025 |
Ce guide est commun à l’ensemble des champs sanitaires des Etudes Nationales de Coûts (ENC) : Médecine Chirurgie Obstétrique (MCO), Soins Médicaux et de Réadaptation (SMR) et Hospitalisation à Domicile (HAD). |
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Mis à jour le 27/04/2026 |
L’arbre analytique est un des documents fondamentaux de la comptabilité analytique hospitalière. |
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Mis à jour le 23/04/2026 |
Le plan comptable ENC est mis à jour afin de :
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Publiées le 11/03/2026 |
Ce document donne les règles d'affectation des comptes analytiques dans les onglets 2-PC et 3-SA d'ARCAnH. |
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Liste des consommables « traceurs » : consommables de radiofréquence Mise à jour le 11/03/2025
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Le Comité de Pilotage de l’ENC rappelle aux participants l’importance qu’il attache au suivi au séjour de ces consommables, dont le coût élevé est particulièrement discriminant. |
La documentation technique nécessaire à la réalisation de l’étude
Mise en ligne le 11/03/2026
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Ce document apporte des précisions quant à la mise en œuvre de l’ENC au sein des établissements. |
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Ce document comprend les formats des fichiers à importer dans le logiciel ARAMIS, les guides d’utilisation de la plateforme (e-ENC) et de la GED. |
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Mis à jour le 11/03/2026 |
Ce fichier fournit tous les codes imports sous format Excel. |
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Guide utilisateur ARCAnH - Identification et paramétrage |
Le guide utilisateur ARCAnH comprend les formats de fichiers à importer dans le logiciel ARCAnH. Ces 3 guides sont par ailleurs téléchargeables directement dans le logiciel. Le support de présentation et les enregistrements du webinaire de présentation du parcours AIDE sont disponibles au lien suivant ATIH | campagne-rtc-2025 |
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Ce logiciel a pour vocation de contrôler les formats des données de séjour (RSS, nombre d’UO et charges directes) et de les anonymiser avant de les transmettre sur la plateforme dédiée à l’ENC. Ce guide est par ailleurs téléchargeable directement dans le logiciel. |
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| Guide utilisateur VisualENC |
Ce logiciel permet à l’établissement de récupérer ses données au séjour, d’identifier les corrections à réaliser sur les logiciels ARCAnH/ARAMIS et d’utiliser la base de coûts. Ce guide est par ailleurs téléchargeable directement dans le logiciel. |
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Guide des tableaux de contrôle Publié le 23/04/2026 |
Ce document décrit le contenu et l’objectif de chaque tableau de contrôle de la campagne ENC MCO 2025. Il permet à l’établissement de comprendre les contrôles réalisés à l’aide d’exemples précis dans le but de produire des données finales cohérentes et de qualité. |
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Publiés le 17/03/2026 |
Ce document fournit les codes RSF-C utilisés dans l’ENC pour les établissements ex-OQN. |
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Catégories de personnel : Ce document fournit la correspondance entre les codes SAE et les codes d’import RTC/ENC. |
Les documents contractuels pour participer à l’ENC MCO
La documentation contractuelle signée entre l’ATIH et la Direction de l’établissement, pour chaque année de participation à l’ENC, comprend :
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Convention |
L’établissement s’engage à mettre en œuvre les moyens humains et techniques (médicaux et administratifs) nécessaires à la réalisation de l’étude. L’ATIH s’engage sur les aspects de confidentialité des données et sur une restitution à chaque établissement de ses données valorisées. La participation à l’étude est assortie d’un financement comprenant une part fixe et des éléments variables. |
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Charte Qualité |
Elle est à présent intégrée dans l’annexe 3 de la convention è L’établissement s’engage à transmettre des données d’un niveau de qualité répondant aux exigences de l’étude. |
La décision N° 2026/157 du 6 mai 2026 Mise en ligne le 01/06/2026
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Décision N° 2026/157 |
Décision modifiant la date de validation finale au 1er décembre 2026 |
Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.
Toutes les évolutions méthodologiques font l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.