Informations sur la remontée des données 2005 T1 pour les établissements MCO "ex-OQN"
Nous vous rappelons que seules les données des mois de janvier et février 2005 doivent être remontées lors de la transmission du 1er trimestre 2005.
Vous trouverez, ci-dessous la liste des formats utilisables pour l’envoi du 1er trimestre 2005 :
I - Formats de RSF
- Les anciens formats peuvent encore être utilisés : consulter les formats
- Les nouveaux formats : seuls les RSF de types A, B et C seront acceptés.
Consulter les formats (ATTENTION : une erreur s’est glissée dans la description du format du RSF B. Pour la taille de la variable « Mode de traitement », il faut lire 2 au lieu de 1.
NOTE : le fichier de RSF peut mélanger les RSF aux deux formats (anciens et nouveaux).
II - Formats de RSS-groupé 109 et 110