• Aller au contenu
  • Aller au menu
  • Aller à la recherche
  • S'abonner au flux d'information ATIH
  • Partager cette page
ATIH - Agence technique de l'information sur l'hospitalisationRetour à l'accueil

Menu

  • L'ATIH
    • Présentation
    • Missions
    • Organisation
      • Appel à manifestation d'intérêt
    • Publics
    • Travailler à l'ATIH
      • Offres d'emploi
    • Marchés publics
    • Presse
      • Communiqués de presse
  • Domaines d'activités
    • Financement des établissements de santé
      • Contrôles externes de la T2A
      • Financement des établissements
    • Informations financières
      • EPRD-PGFP et DM
      • RIA
      • Comptes financiers et ODT
      • Plan Prévisionnel de Trésorerie
      • Plans d’investissement
      • Enquêtes Flash d'Objectivation des impacts budgétaires du COVID-19
      • Accès des ARS aux données financières
    • Information sur les coûts
      • Contribuer aux évolutions
      • Utilisation des données ENC et RTC
      • Études nationales de coûts sanitaires (ENC)
      • ENC MCO
      • ENC SSR
      • ENC HAD
      • Etudes nationales de coûts médico-sociales (ENC)
      • ENC SERAFIN-PH
      • ENC EHPAD
      • Enquêtes de coûts
      • Retraitement comptable
    • Informations médico-sociales
      • Recueil national de données en ESMS
      • Tableau de bord de la performance des ESMS
    • Organisation territoriale des soins
      • Groupements hospitaliers de territoire (GHT)
      • Observatoire des recompositions
    • Qualité des soins
      • E-SATIS
      • Qualhas
      • Bilanlin
    • Informations RH
      • Bilan social
      • Absentéisme
    • Autres
      • RELIMS
      • Observatoire des Systèmes d’Information
    • Information médicale
      • HAD
      • MCO
      • Nomenclatures de recueil de l'information
      • Psychiatrie
      • SSR
  • Accès aux données
  • Plateformes de transmission et logiciels
    • Logiciels payants
      • MCO
      • HAD
      • SSR
      • PSY
    • Plateformes
      • Autres
      • Qualité
      • Finances
      • Systèmes d’information
      • e-PMSI
      • Ressources Humaines
    • Logiciels à télécharger
      • Espace de téléchargement
      • Calendrier prévisionnel de diffusion des outils PMSI
      • DRUIDES
  • Rapports & études
    • Données financières hospitalières
    • Ressources humaines
    • Activité hospitalière
    • Autres analyses
    • Coûts des prises en charge
    • Congrès

Accès par secteur

    • MCO Médecine, chirurgie, obstétrique
    • SSR Soins de suite et de réadaptation
    • HAD Hospitalisation à domicile
    • Psy Psychiatrie
    • EHPAD Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
    • PH Personnes handicapées
    • Ssiad Services de soins infirmiers et services polyvalents d'aide et de soins à domicile

Accès aux recueils

Cartographie

Accès rapide

  • Support utilisateurs
  • Recueil SI-2SID 2022
  • Documentation
  • Unités communes de dispensation prises en charge en sus
  • TdB ESMS 2023
  • TdB ESMS 2022
  • Documentation
  • Tableau de bord de la performance dans le secteur médico-social
  • Tarifs MCO et HAD
  • Présentation
  • Médicaments
  • Recueil SI-2SID 2023

Recherche

Support utilisateurs

Agora et hotline

Information médicale

  • HAD
  • MCO
    • Outils informatiques
    • Experts information médicale
    • Présentation
    • Documentation
    • Classification médico-économique
    • COVID-19
    • Comité technique
  • Nomenclatures de recueil de l'information
  • Psychiatrie
  • SSR

AccueilDomaines d'activitésInformation médicaleMCODocumentationLes textes règlementaires

Partager cet article par mail
Flux RSS de la page
Rester informé des modifications de cette page
Retour à la liste

Les textes règlementaires

    • Publication : 01/03/2012
    • Texte officiel
    • Médicale
    • Validité : 01/03/2012 - 28/02/2013

    01/03/2012

    Arrêté PMSI-MCO 2012

    Arrêté du 20 décembre 2011 (JO du 28 décembre) modifiant l’arrêté du 22 février 2008 modifié relatif au recueil et au traitement des données d’activité médicale et des données de facturation correspondantes, produites par les...

    • Publication : 21/02/2012
    • Texte officiel
    • Financement
    •  

    21/02/2012

    PMSI et planification

    Les textes ci-dessous décrivent les indicateurs en rapport avec les objectifs quantifiés figurant dans l'annexe des schémas régionaux d'organisation sanitaire (SROS) (article L. 6121-2 du code de la santé publique). Leur...

    • Publication : 02/02/2012
    • Texte officiel
    • Financement
    •  

    02/02/2012

    Prothèses « PIP » : instruction DGOS 2012

    Instruction DGOS/PF2/DGS/PP DSS/SD1–1A du 25 janvier 2012 relative à l'organisation régionale des prises en charge, aux conditions de couverture par l'assurance maladie et aux modalités de codage PMSI concernant les femmes porteuses de...

    • Publication : 26/10/2011
    • Guide et note technique, Texte officiel
    • Médicale
    •  

    26/10/2011

    Instruction mortinatalité MCO Octobre 2011

    Instruction N°DGS/DGOS/DREES/MC1/R3/BESC/2011/403 du 26 octobre 2011 relative au rappel des modalités d'enregistrement et de codage des mort-nés dans le PMSI, nécessaires à la production de l'indicateur de mortinatalité.

    • Publication : 01/03/2011
    • Texte officiel
    • Médicale
    • Validité : 01/03/2011 - 29/02/2012

    01/03/2011

    Arrêté PMSI-MCO 2011

    Arrêté du 7 février 2011 (JO du 19 février) modifiant l’arrêté du 22 février 2008 modifié relatif au recueil et au traitement des données d’activité médicale et des données de facturation correspondantes, produites par les établissements de...

    • Publication : 01/03/2010
    • Texte officiel
    • Médicale
    • Validité : 01/03/2010 - 28/02/2011

    01/03/2010

    Arrêté PMSI-MCO 2010

    Parution au Journal officiel du 9 décembre 2009 de l'arrêté du 30 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 22 février 2008 modifié relatif au recueil et au traitement des données d’activité médicale et des données de facturation...

    • Publication : 01/03/2009
    • Texte officiel
    • Médicale
    • Validité : 01/03/2009 - 28/02/2010

    01/03/2009

    Arrêté PMSI-MCO 2009

    Arrêté du 20 janvier 2009 (JO du 30 janvier) modifiant l’arrêté du 22 février 2008 relatif au recueil et au traitement des données d’activité médicale et des données de facturation correspondantes, produites par les établissements de santé...

    • Publication : 01/03/2008
    • Texte officiel
    • Médicale
    • Validité : 01/03/2008 - 28/02/2009

    01/03/2008

    Arrêté PMSI-MCO 2008

    Arrêté du 22 février 2008 (JO du 29 février) relatif au recueil et au traitement des données d’activité médicale et des données de facturation correspondantes, produites par les établissements de santé publics ou privés ayant une...

    • Publication : 29/03/2007
    • Texte officiel
    • Médicale
    •  

    29/03/2007

    CIRCULAIRE N°DHOS/F1/F4/2007/105 du 21 mars 2007 (Mise à jour)

    Attention mise à jour de la liste des codes prestations valorisés utilisables dans les RSFA-ACE Résumé : Après une année d’expérimentation, la suppression du taux de conversion est généralisée à tous les établissements de santé publics et...

    • Publication : 01/01/1970
    • Texte officiel
    • Médicale
    •  

    01/01/1970

    Textes officiels communs aux domaines du PMSI

    Cette page répertorie des textes officiels communs aux différents domaines du Programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI) : médecine-chirurgie-obstétrique (MCO), soins de suite ou de réadaptation (SSR), hospitalisation à...

    • Publication : 01/01/1970
    • Texte officiel
    • Médicale
    •  

    01/01/1970

    Textes officiels du PMSI en MCO

    Cette page comporte deux parties : 1) Une liste des textes législatifs et réglementaires, des circulaires et des instructions propres au PMSI en MCO. On a choisi de citer d’abord les textes fondamentaux (partie législative du code de la...

Haut de page
  • Nous contacter
  • Liens utiles
  • Travailler à l'ATIH
  • Marchés publics
  • Presse
  • Glossaire
Liberté - Égalité - Fraternité : République Française

Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
117 boulevard Marius Vivier Merle
69329 Lyon Cedex 03

Copyright © 2013 ATIH Tous droits réservés

  • Accessibilité
  • Crédits
  • Mentions légales
  • Plan du site