Les versions de la CCAM
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- Publication : 05/01/2015
- Information générale, Référentiel
- Nomenclatures
- Validité : 01/01/2015 - 01/01/2016
05/01/2015
Version 39 de la CCAM
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- Publication : 10/12/2014
- Référentiel
- Médicale, Nomenclatures
- Validité : 01/06/2014 - 31/12/2015
10/12/2014
Versions 34 à 38 de la CCAM
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- Publication : 03/03/2014
- Référentiel
- Médicale, Nomenclatures
03/03/2014
Version 33 de la CCAM
Publication au Journal officiel le 8 février 2014 pour application à compter du 10 mars 2014.
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- Publication : 30/12/2013
- Conseil de codage, Référentiel
- Médicale, Nomenclatures
30/12/2013
Version 32 de la CCAM
La version 32 de la CCAM a été publiée au Journal officiel le 27 novembre 2013 pour application à compter du 27 décembre 2013. Cette version présente les modifications, de libellés et notes d'actes, des chapitres 01, 04, 06, 07, 11...
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- Publication : 14/06/2013
- Guide et note technique
- Médicale
14/06/2013
Version 31 de la CCAM
La version 31 de la CCAM a été publiée au Journal officiel le 31 mai 2013 pour application à compter du 1er juillet 2013. Cette version présente les modifications, de libellés et notes d'actes, des chapitres 09, 16 et 19....
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- Publication : 30/05/2013
- Guide et note technique
- Médicale
30/05/2013
Version 30 de la CCAM
La version 30 de la CCAM a été publiée au Journal officiel le 16 mai 2013 pour application à compter du 15 juin 2013. Cette version présente les modifications suivantes des chapitres 8, 14 et 17. ...
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- Publication : 07/07/2012
- Référentiel
- Nomenclatures
- Validité : 07/07/2012 - 13/12/2012
07/07/2012
Version 28 de la CCAM
La version 28 de la CCAM a été publiée au Journal officiel le 07 juin 2012 pour application à compter du 07 juillet 2012. Cette version présente les introductions, modifications, radiation de libellés et notes d'actes, création et...
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- Publication : 31/03/2012
- Référentiel
- Nomenclatures
- Validité : 31/03/2012 - 06/07/2012
31/03/2012
Version 27 de la CCAM
La version 27 de la CCAM est en ligne surt le site de l'assurance maladie pour application à compter du 31 mars 2012. Cette version présente uniquement des modifications d'ordre...
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- Publication : 22/03/2012
- Référentiel
- Nomenclatures
- Validité : 22/03/2012 - 30/03/2012
22/03/2012
Version 26 de la CCAM
La version 26 de la CCAM a été publiée au Journal officiel le 21 février 2012 pour application à compter du 22 mars 2012. Cette version présente les modifications suivantes. Au paragraphe 15.01.05 prise en charge...
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- Publication : 09/01/2012
- Référentiel
- Nomenclatures
- Validité : 09/01/2012 - 21/03/2012
09/01/2012
Version 25 de la CCAM
La version 25 de la CCAM a été publiée au Journal officiel le 10 décembre 2011 pour application à compter du 9 janvier 2012. Cette version présente les introduction, modification, radiation de libellés et notes d'...
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- Publication : 18/06/2011
- Référentiel
- Nomenclatures
- Validité : 18/06/2011 - 08/01/2012
18/06/2011
Version 24 de la CCAM
La version 24 de la CCAM a été publiée au Journal officiel le 19 mai 2011 et est applicable à compter du 18 juin 2011. Cette version de la CCAM comprend la création : d’un acte diagnostique au paragraphe 07.01.13 Autres...
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- Publication : 25/01/2011
- Référentiel
- Nomenclatures
- Validité : 25/01/2011 - 28/02/2011
25/01/2011
Version 23 de la CCAM
La version 23 de la CCAM a été publiée au Journal officiel le 26 décembre 2010 et est applicable à compter du 25 janvier 2011. Cette version de la CCAM comprend : la suppression du supplément du chapitre 19 de la CCAM :...
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- Publication : 30/09/2010
- Référentiel
- Nomenclatures
- Validité : 30/09/2010 - 24/01/2011
30/09/2010
Version 22 de la CCAM
La version 22 de la CCAM a été publiée au Journal officiel le 31 août 2010 et est applicable à compter du 30 septembre 2010. 1. Création d’actes Cette version de la CCAM comprend la création...
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- Publication : 25/05/2010
- Référentiel
- Nomenclatures
- Validité : 25/05/2010 - 29/09/2010
25/05/2010
Version 21 de la CCAM
La version 21 de la CCAM a été publiée au Journal officiel le 25 avril 2010 et est applicable à compter du 25 mai 2010. Il s’agit d’une première version CCAM des actes d’anatomie et cytologie pathologiques. Ces actes sont inscrits au...
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- Publication : 01/05/2010
- Référentiel
- Nomenclatures
- Validité : 01/05/2010 - 24/05/2010
01/05/2010
Version 20 de la CCAM
La version 20 de la CCAM a été publiée au Journal officiel le 4 avril 2010 et est applicable à compter du 1er mai 2010. Cette version consiste en une refonte de la description des actes de radiothérapie externe. Il s’agit du ...