Les versions de la CCAM
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- Publication : 19/10/2009
- Référentiel
- Nomenclatures
- Validité : 19/10/2009 - 31/12/2009
19/10/2009
Version 17 de la CCAM
La version 17 de la CCAM a été publiée au Journal officiel du 19 septembre 2009 et est applicable à compter du 19 octobre 2009. Elle comprend des modifications dans les subdivisions de la CCAM. L’introduction de la subdivision...
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- Publication : 28/05/2009
- Référentiel
- Nomenclatures
- Validité : 28/05/2009 - 18/10/2009
28/05/2009
Version 16 de la CCAM
La version 16 de la CCAM a été publiée au Journal officiel du 28 avril 2009 et est applicable à compter du 28 mai 2009. Cette version comprend l’introduction de 8 nouveaux codes, la suppression de 4 codes, la création du forfait...
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- Publication : 21/12/2008
- Référentiel
- Nomenclatures
- Validité : 21/12/2008 - 27/08/2009
21/12/2008
Version 15 de la CCAM
La Haute autorité de santé a actualisé son avis concernant l'acte d'exploration intestinale par vidéocapsule. Il était jusqu'ici inscrit à la CCAM dans le sousparagraphe 07.01.09.01 (Endoscopie du tube digestif) sous le code HZQE900 et le...
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- Publication : 30/10/2007
- Référentiel
- Nomenclatures
- Validité : 30/10/2007 - 01/01/2009
30/10/2007
Version 10 de la CCAM
Comme précédemment, l’ATIH met à disposition des utilisateurs l’édition consultable sur son site et imprimable de la version de référence de la Classification commune des actes médicaux (CCAM) ; il s’agit désormais de la version 10 (...
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- Publication : 10/07/2007
- Guide et note technique, Référentiel
- Nomenclatures
- Validité : 28/06/2007 - 12/09/2007
10/07/2007
Version 9 de la CCAM et guide de lecture
CCAM Version 9 - date d'effet 28 juin 2007 La version 9 de la CCAM introduit 2 nouveaux actes réalisables lors de la prise en charge des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare, chez l’enfant....
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- Publication : 01/07/2006
- Référentiel
- Nomenclatures
- Validité : 01/07/2006 - 15/09/2006
01/07/2006
Version 5 de la CCAM
À la suite de la promesse ministérielle de prendre en charge l'ostéodensitométrie à compter du 1er juillet 2006, l'assurance maladie a procédé à une mise à jour de la CCAM, qu'elle dénomme version 5. La seule modification concerne l'acte...
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- Publication : 18/05/2006
- Guide et note technique
- Accès aux données
- Validité : 17/05/2006 - 01/07/2006
18/05/2006
Version 4 de la CCAM
L'ATIH prend connaissance de la publication au Journal officiel N°113 du 16 mai 2006 (pages 7171 et suivantes) d'une nouvelle version de la CCAM, dite V4. Elle est liée à l'attribution des modificateurs J (Majoration transitoire de chirurgie) et...
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- Publication : 20/04/2006
- Référentiel
- Nomenclatures
- Validité : 20/04/2006 - 20/04/2007
20/04/2006
Version 3 de la CCAM
L'assurance maladie annonce sur son site la publication de la "version 3" de la CCAM. Elle ne diffère de la version 2 que par la modification du tarif de 9 actes. Elle ne contient aucune modification de libellés, de notes d'utilisation ou des...
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- Publication : 09/09/2005
- Référentiel
- Médicale, Nomenclatures
- Validité : 09/09/2005 - 10/06/2006
09/09/2005
Version V2 de la CCAM Tables
Sur le site de l'agence, vous trouverez les tables habituelles diffusées dans le cadre du kit de nomenclatures désormais gratuit: CCAM_ACTES.05A Table d’informations sur les actes CCAM sans balises CCAM_ACTES_HTML.05A Table d’...
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- Publication : 01/09/2005
- Référentiel
- Nomenclatures
- Validité : 01/09/2005 - 14/04/2006
01/09/2005
Version V2 de la CCAM
Comme précédemment, l’ATIH met à disposition des utilisateurs des informations sur les modifications introduites dans la version actuelle de la CCAM : cette évolution de la version 1 constitue ce qui est désormais dénommé version 2 (CCAM V2...
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- Publication : 01/09/2005
- Référentiel
- Nomenclatures
- Validité : 01/09/2005 - 14/04/2006
01/09/2005
Version V2 de la CCAM rectificatif
ATTENTION : L’ATIH publie ici la version corrigée de la version 2 de la CCAM. Les utilisateurs qui auraient imprimé ou diffusé la version précédente sont invités à la retirer et à la remplacer par celle désormais à leur disposition...
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- Publication : 31/03/2005
- Référentiel
- Nomenclatures
- Validité : 31/03/2005 - 31/08/2005
31/03/2005
Version 1 de la CCAM rectificatif
ATTENTION : une difficulté lors du traitement des fichiers de la version 1 de la CCAM pour la mise en forme à fin de publication a empêché l’affichage des modificateurs utilisables avec certains actes. L’ATIH publie ici la version corrigée de...
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- Publication : 11/03/2005
- Guide et note technique, Référentiel
- Nomenclatures
- Validité : 11/03/2005 - 31/08/2005
11/03/2005
Version 1 de la CCAM correspondance V0bis à la V1
L’ATIH met à disposition des utilisateurs des informations sur les modifications intervenues dans la CCAM entre la version actuelle, dite 0bis, et la toute prochaine version, dite version 1 ou tarifaire. Cette dernière est en effet publiée depuis...
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- Publication : 08/10/2004
- Référentiel
- Médicale
08/10/2004
Version V0bis de la CCAM presentation
Le site dédié à la Classification Commune des Actes Médicaux http://www.ccam.sante.fr/ La Classification commune des actes médicaux (CCAM) est l’outil de codage réglementaire des actes pour le PMSI depuis le 1er...
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- Publication : 27/11/2003
- Référentiel
- Médicale
27/11/2003
Version V0bis de la CCAM
La Classification commune des actes médicaux est utilisable dans le cadre du PMSI à partir du 1er janvier 2002 (version 0), et obligatoire à compter du 1er janvier 2004. C'est la version V0bis qui doit être utilisée pour les données de 2003 (pour...