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Les notices techniques "Campagne tarifaire" SSR

    • Publication : 23/02/2026
    • Notice technique
    • Financement
    • Validité : 23/02/2026 - 31/12/2026

    23/02/2026

    Notice technique Campagne tarifaire SMR 2026

    • Publication : 23/05/2019
    • Notice technique
    • Financement
    • Validité : 23/05/2019 - 21/08/2019

    23/05/2019

    Notice "campagne tarifaire" SSR 2019 - Nouvelles modalités de financement du champ SSR

    Vous trouverez ci-joint la notice technique ATIH n° 251-4-2019  relative aux nouveautés de financement des établissements de santé, en lien avec la campagne tarifaire 2019 (champ d’activité SMR) Elle est composée des cinq annexes suivantes...

    • Publication : 26/11/2018
    • Notice technique
    • Financement
    • Validité : 25/07/2018 - 28/02/2019

    26/11/2018

    Notice technique "campagne tarifaire" SSR 2018

    LAMDA SSR

    • Publication : 31/01/2018
    • Notice technique
    • Financement
    • Validité : 30/06/2017 - 31/12/2017

    31/01/2018

    Notice technique "Campagne tarifaire" SSR 2017

    Régularisation des DMA

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