L’objet est de présenter pour un acte ou une famille d’actes et une année, les dépassements d’honoraires dans les cliniques privées par territoire de santé ou région ou au niveau national. Les résultats sont calculés uniquement pour les actes classant et sont présentés dans le cas où ils concernent au moins 2 établissements et au moins 20 séjours ou actes.

La requête se fait au moyen d’un formulaire permettant de sélectionner par menus déroulants l’année , le niveau géographique (France, régions, territoires de santé) et le type de code (famille d’actes ou acte).

La recherche se poursuit en sélectionnant soit une famille d’actes dans le menu déroulant listant toutes les familles, soit un code acte dans la liste CCAM.

Les tableaux des résultats présentent :

Par acte CCAM :

  • Nombre d’établissements avec au moins une fois l’acte,
  • Nombre de fois où l’acte est renseigné,
  • Nombre de fois où l’acte est avec un dépassement >=1,
  • % actes avec dépassement,
  • Prix unitaire moyen,
  • Dépassement moyen,
  • Ecart type du dépassement,
  • Indicateurs de dispersion : 5ème percentile (P5),  premier quartile (Q1), médiane, 3ème quartile (Q3) et 95ème percentile (P95).

Lorsqu’un acte existe à la fois en anesthésie et en chirurgie, les 2 lignes apparaissent dans les résultats par acte, sous réserve des critères d’exclusion.

Par famille d’actes :

  • Nombre d’établissements avec au moins un acte de la famille,
  • Nombre de séjours avec au moins un acte de la famille,
  • Nombre de séjours avec au moins un acte de la famille avec un dépassement >=1,
  • % de séjours avec dépassement dans la famille,
  • Prix unitaire moyen,
  • Dépassement moyen,
  • Ecart type du dépassement,
  • Indicateurs de dispersion : 5ème percentile (P5),  premier quartile (Q1), médiane, 3ème quartile (Q3) et 95ème percentile (P95).

Les définitions des différentes variables figurent dans la méthodologie.

Pour accéder aux tableaux sur les dépassements d'honoraires, cliquer ici.
 

Le guide de lecture des tableaux de synthèse d'activité des établissements en HAD est disponible dans une version augmentée en date de février 2011: déplacement des informations du tableau 1B  relatives aux prises en charge en EHPA, vers le tableau 1C celui-ci ne concerne dorénavant plus que cette actvité, ajout d'un complément au tableau 1E des établissements ex-DGF relatif aux informations permettant le calcul du taux de remboursement Assurance maladie, les erreurs détectées par la fontion groupage de PAPRICA sont exclusivement présentées dans le tableau 1H. Le guide de lecture correspond aux tableaux produits par MAT2A HAD (mesure de l'activité hospitalière - tarification à l'activité - HAD) sur la plateforme de services e-PMSI.

Pour mémoire, les précédentes évolutions ont été:

  • avril 2005, mise en oeuvre de la première version des tableaux MAT2A HAD;
     
  • juin 2005, ajout d'un tableau, 1E, de descriptif des contrôles de la cohérence du séquencement des résumés, pour les établissements anc. DGF, intégration du calcul de la part assurance maladie (tableau 1B) ainsi que de l'intéressement sur les achats des molécules onéreuses (tableau 12);
     
  • décembre 2005, adaptation suite à la modification du format du fichier des molécules onéreuses pour le 4ème trimestre (tableau 12);
     
  • avril 2006, ajout d'un comparatif à l'année précédente (tableaux 1A, 1B), ajout d'un tableau de synthèse des informations administrative issues du chaînage (tableau 1D),  modification de la catégorisation de l'âge (tableau 2A), ajout d'informations relatives aux séjours (tableaux 5, 8 et 9);
     
  •  septembre 2006, adaptation du tableau 1B pour les établissements anciennement sous dotation globale de financement (procédure de remplacement du taux de prise en charge moyen par l'Assurance maladie par le taux réel), ajout du tableau 1F (taux de conformité, en référence au guide de production des RPSS, des informations transmises)
     
  • avril 2007,  ajout des tableaux 6B (analyse des modes de prise en charge associés documentaires) et 9B (analyse des diagnostics associés), adaptation du tableau 12 à la nouvelle procédure de transmission, pour les établissements anciennement sous dotation globale de financement, des dépenses en molécules onéreuses
     
  • juin 2007, pour les établissement anciennement sous dotation globale de financement, ajout du tableau 12D (molécules onéreuses non valorisées dans FICHCOMP) ainsi que d'un complément d'information
     
  • octobre 2007, ajout au tableau 1C d'une section décrivant la valorisation de l'activité réalisée en EHPA
     
  • novembre 2007, ajout au tableau 1B, pour les établissements anciennement sous dotation globale, d'une section détaillant la valorisation en fonction des taux de prise en charge par l'assurance maladie déclarés par séjour
     
  • janvier 2008, ajout d'un tableau 1E (ce qui entraîne la renumérotation du 1E précédent en 1F, de même 1F en 1G) détaillant les taux de prise en charge par l'assurance maladie ceux-ci étant déclarés par séjour, ajout d'un tableau 13 présentant pour chaque transmission et mois une comparaison de la valorisation de l'activité à celle de chaque mois couverts par la transmission précédente 
     
  • mai 2009: pour les établissement anciennement sous dotation globale de financement, renumérotation des tableaux12B, 12C, 12D devenant respectivement 12A, 12B, 12C, seule la transmission par FICHCOMP étant convervée, et ajout du tableau 12D présentant pour chaque groupe d'UCD la distribution des diagnostics principaux
     
  • décembre 2009: le tableau 1F présentant le dénombrement des incohérences de séquencement des séjours et séquences en RAPSS est complété par une analyse des RAPSS en sus de celle prenant appui sur le fichier CTL produit par PAPRICA. 
     
  • mars 2010: ajout des tableaux 1H présentant le dénombrement de l'ensemble des erreurs détectées par la fontion groupage de PAPRICA, 9C présentant les actes médicaux codés en CCAM (présentation modifiée en M12-2010), et 20 à 28 présentant, pour les établissements anciennement sous OQN, l'analyse des fichiers de RSFA. 
     
  • janvier 2012 : ajout d’un tableau 13 pour la valorisation des séjours en AME
     
  • mars 2012 : adaptation des tableaux sur les diagnostics pour prendre en compte la nouvelle description des diagnostics (diagnostics liés au MPP et diagnostics liés au MPA).
     
  • mars 2013 : ajout des tableaux 15 (Type de codage des diagnostics) et 16 (médicaments sous ATU)

                                    

Les tableaux RIM-P nationaux présentent une synthèse de l'activité de psychiatrie des établissements de santé sur le modèle des tableaux produits sur la plateforme e-PMSI.

Ils ont été établis à partir de la base RIM-P nationale consolidée; celle-ci étant constituée de l'ensemble des fichiers de résumés (résumés par séquence anonyme (RPSA), résumés d'acte ambulatoire anonyme (R3A), activité ambulatoire agrégée) transmis par les établissements de santé et validés par leurs services régionaux de tutelle. Pour mémoire, le recueil du RIM-P a été institué au second semestre de 2006. Les tableaux nationaux sont disponibles pour les années suivantes:

Un descriptif du contenu des tableaux ainsi que de principes de calcul figure dans le guide de lecture téléchargeable depuis la page /guide-de-lecture-des-tableaux-mapsy

Les tableaux MAHOS présentant les résultats issus des traitements de l'ensemble des RHA reçus sont disponibles pour les années suivantes:

Les traitements réalisés correspondent aux définitions inscrites dans le guide de lecture des tableaux MAHOS SMR téléchargeable depuis la page /guide-de-lecture-des-tableaux-mat2a-ssr

 

                                

Sommaire des tableaux RIM-P nationaux - Année 2011 - Etablissements privés OQN

  • Tableau 0 : Synthèse des transmissions et validations par période
  • Tableau 1A : Synthèse d'activité
  • Tableau 1B : Analyse de la conformité des données transmises
  • Tableau 2 : Synthèse mensuelle
  • Tableau 4A : Mode d'entrée et de sortie des séjours d'hospitalisation
  • Tableau 4B : Analyse des réhospitalisations
  • Tableau 4C : Compléments d'information sur la file active
  • Tableau 5A : Score de dépendance AVQ et catégories d'âge pour les patients hospitalisés
  • Tableau 5B : Effectif par catégorie d'âge pour les patients hospitalisés
  • Tableau 6A : Liste des diagnostics de type symptôme
  • Tableau 6B : Liste des diagnostics de cause externe
  • Tableau 6C : Liste des diagnostics de pathologie mentale
  • Tableau 6D : Liste des diagnostics de pathologie somatique
  • Tableau 7 : Formes d'activité
  • Tableau 8A : Hospitalisation sous contrainte
  • Tableau 8B : Hospitalisation sous contrainte, liste des pathologies mentales
  • Tableau 9A : Isolement thérapeutique
  • Tableau 9B : Isolement thérapeutique, liste des pathologies mentales
  • Tableau 10A : Hospitalisation au long cours (séjours de plus de 292 jours)
  • Tableau 10B : Hospitalisation au long cours, liste des pathologies mentales
  • Tableau 11A : Synthèse de l'activité ambulatoire, nature des actes
  • Tableau 11B : Synthèse de l'activité ambulatoire, intervenants
  • Tableau 11C : Synthèse de l'activité ambulatoire, lieux
  • Tableau 20 : Analyse du fichier de RSF - Correspondance RPSA et RSFB, lignes de RSFB supprimés, types de RSF transmis
  • Tableau 21 : Synthèse des erreurs détectées par PIVOINE par fréquence décroissante
  • Tableau 22 : Répartition des codes de prise en charge
  • Tableau 23 : Répartition des codes prestations - RSF-B
  • Tableau 24 : Répartition des disciplines médico tarifaires - DMT comptée une fois par séjour
  • Tableau 25 : Répartition du mode de traitement - MDT comptée une fois par séjour
  • Tableau 26 : Catégories de diagnostic principal - Séjours terminés, dernier RPS du séjour
  • Tableau 27 : Codes prestation RSFC
  • Tableau 28 : Répartition des interruptions de séjour (RSFI)
 
Ces tableaux reprennent le format de présentation des tableaux de synthèse de l’activité de la plateforme e-PMSI (cf guide de lecture) avec les compléments suivants : ajout d’un tableau 0 présentant par région administrative et par période de transmission le nombre d’établissement ayant transmis des fichiers ainsi que le nombre de ces transmissions validées par les services de tutelle régionaux ; ajout au tableau 1A du nombre d’établissements inscrits dans la plateforme e-PMSI, le nombre d’établissement ayant transmis des fichiers de données, le nombre d’établissements dont les transmissions ont été validées par leurs services régionaux de tutelle à la date du 30 juin 2008 (date de scellement des validations), ce dernier collectif constituant la base de données nationale du RIM-P sur lesquels l’ensemble des tableaux sont établis ; ajout au tableau 1A du nombre d’actes ambulatoires transmis sous forme agrégée ; présentation du tableau 1A par région administrative ; ajout au tableau 4B du nombre de patient hospitalisés dans plus d’un établissement au cours de l’année (sous réserve d’un chaînage correct) ; ajout au tableau 7 du nombre de séjours ayant une forme d’activité non constante ; limitation de liste des pathologies mentales présentées dans les tableaux 8B, 9B, 10B aux plus fréquentes et représentant 80% des journées ; ajout au tableau 12A d’un décompte comparatif du nombre d’acte pour les établissements ayant transmis des résumés détaillés comme agrégés ; ajout aux tableaux 11C, 12C du nombre d’établissements, de sites géographiques, de secteurs distincts.
La présentation de la répartition géographique de l’activité est disponible dans la section « analyse cartographique » dans la page statistique en ligne. Cette page propose, en outre, un outil de requête sur les natures de prise en charge et formes d’activité.

Sommaire des tableaux RIM-P nationaux - Année 2011 - Etablissements publics et PSPH

  • Tableau 0 : Synthèse des transmissions et validations par période
  • Tableau 1A : Synthèse d'activité
  • Tableau 1B : Analyse de la conformité des données transmises
  • Tableau 2 : Synthèse mensuelle
  • Tableau 4A : Mode d'entrée et de sortie des séjours d'hospitalisation
  • Tableau 4B : Analyse des réhospitalisations
  • Tableau 4C : Compléments d'information sur la file active
  • Tableau 5A : Score de dépendance AVQ et catégories d'âge pour les patients hospitalisés
  • Tableau 5B : Effectif par catégorie d'âge pour les patients hospitalisés
  • Tableau 6A : Liste des diagnostics de type symptôme
  • Tableau 6B : Liste des diagnostics de cause externe
  • Tableau 6C : Liste des diagnostics de pathologie mentale
  • Tableau 6D : Liste des diagnostics de pathologie somatique
  • Tableau 7 : Formes d'activité
  • Tableau 8A : Hospitalisation sous contrainte
  • Tableau 8B : Hospitalisation sous contrainte, liste des pathologies mentales
  • Tableau 9A : Isolement thérapeutique
  • Tableau 9B : Isolement thérapeutique, liste des pathologies mentales
  • Tableau 10A : Hospitalisation au long cours (séjours de plus de 292 jours)
  • Tableau 10B : Hospitalisation au long cours, liste des pathologies mentales
  • Tableau 11A : Synthèse de l'activité ambulatoire, nature des actes
  • Tableau 11B : Synthèse de l'activité ambulatoire, intervenants
  • Tableau 11C : Synthèse de l'activité ambulatoire, lieux
  • Tableau 12A : Synthèse de l'activité ambulatoire agrégée, nature des actes
  • Tableau 12B : Synthèse de l'activité ambulatoire agrégée, intervenants
  • Tableau 12C : Synthèse de l'activité ambulatoire agrégée, lieux
 
Ces tableaux reprennent le format de présentation des tableaux de synthèse de l’activité de la plateforme e-PMSI (cf guide de lecture) avec les compléments suivants : ajout d’un tableau 0 présentant par région administrative et par période de transmission le nombre d’établissement ayant transmis des fichiers ainsi que le nombre de ces transmissions validées par les services de tutelle régionaux ; ajout au tableau 1A du nombre d’établissements inscrits dans la plateforme e-PMSI, le nombre d’établissement ayant transmis des fichiers de données, le nombre d’établissements dont les transmissions ont été validées par leurs services régionaux de tutelle à la date du 30 juin 2008 (date de scellement des validations), ce dernier collectif constituant la base de données nationale du RIM-P sur lesquels l’ensemble des tableaux sont établis ; ajout au tableau 1A du nombre d’actes ambulatoires transmis sous forme agrégée ; présentation du tableau 1A par région administrative ; ajout au tableau 4B du nombre de patient hospitalisés dans plus d’un établissement au cours de l’année (sous réserve d’un chaînage correct) ; ajout au tableau 7 du nombre de séjours ayant une forme d’activité non constante ; limitation de liste des pathologies mentales présentées dans les tableaux 8B, 9B, 10B aux plus fréquentes et représentant 80% des journées ; ajout au tableau 12A d’un décompte comparatif du nombre d’acte pour les établissements ayant transmis des résumés détaillés comme agrégés ; ajout aux tableaux 11C, 12C du nombre d’établissements, de sites géographiques, de secteurs distincts.
La présentation de la répartition géographique de l’activité est disponible dans la section « analyse cartographique » dans la page statistique en ligne. Cette page propose, en outre, un outil de requête sur les natures de prise en charge et formes d’activité.

Sommaire des tableaux RIM-P nationaux - Année 2011 - Etablissements publics et privés

 
Ces tableaux reprennent le format de présentation des tableaux de synthèse de l’activité de la plateforme e-PMSI (cf guide de lecture) avec les compléments suivants : ajout d’un tableau 0 présentant par région administrative et par période de transmission le nombre d’établissement ayant transmis des fichiers ainsi que le nombre de ces transmissions validées par les services de tutelle régionaux ; ajout au tableau 1A du nombre d’établissements inscrits dans la plateforme e-PMSI, le nombre d’établissement ayant transmis des fichiers de données, le nombre d’établissements dont les transmissions ont été validées par leurs services régionaux de tutelle à la date du 30 juin 2008 (date de scellement des validations), ce dernier collectif constituant la base de données nationale du RIM-P sur lesquels l’ensemble des tableaux sont établis ; ajout au tableau 1A du nombre d’actes ambulatoires transmis sous forme agrégée ; présentation du tableau 1A par région administrative ; ajout au tableau 4B du nombre de patient hospitalisés dans plus d’un établissement au cours de l’année (sous réserve d’un chaînage correct) ; ajout au tableau 7 du nombre de séjours ayant une forme d’activité non constante ; limitation de liste des pathologies mentales présentées dans les tableaux 8B, 9B, 10B aux plus fréquentes et représentant 80% des journées ; ajout au tableau 12A d’un décompte comparatif du nombre d’acte pour les établissements ayant transmis des résumés détaillés comme agrégés ; ajout aux tableaux 11C, 12C du nombre d’établissements, de sites géographiques, de secteurs distincts.
La présentation de la répartition géographique de l’activité est disponible dans la section « analyse cartographique » dans la page statistique en ligne. Cette page propose, en outre, un outil de requête sur les natures de prise en charge et formes d’activité.

0- Synthèse des transmissions et validations par période

1- Nombre de RHA et de SSRHA transmis

2- Eventail des cas traités (casemix) - Comptabilisation des RHA

3- Diversité de l'activité

4- Analyse des SSRHA

5- Caractéristiques démographiques des SSRHA produites

6- Filières de soins

7- Prises en charge particulières

8- Rééducation-réadaptation

9- Répartition des activités individuelles de rééducation-réadaptation

10- CMC par région

11- Concentration de l'activité

20- Analyse fichier de RSF
21- Synthèse des erreurs détectées par AGRAF par fréquence décroissante
22- Répartition des codes de prise en charge
23- Répartition des codes prestations - RSF-B
24- Répartition des DMT - DMT comptée une fois par séjour
25- Répartition du mode de traitement - MDT comptée une fois par séjour
26- Case-Mix GMD par type d''hospitalisation
27- Répartition des interruptions de séjour (RSFI)

0- Synthèse des transmissions et validations par période

1- Nombre de RHA et de SSRHA transmis

2- Eventail des cas traités (casemix) - Comptabilisation des RHA

3- Diversité de l'activité

4- Analyse des SSRHA

5- Caractéristiques démographiques des SSRHA produites

6- Filières de soins

7- Prises en charge particulières

8- Rééducation-réadaptation

9- Répartition des activités individuelles de rééducation-réadaptation

10- CMC par région

11- Concentration de l'activité

0- Synthèse des transmissions et validations par période

1- Nombre de RHA et de SSRHA transmis

2- Eventail des cas traités (casemix) - Comptabilisation des RHA

3- Diversité de l'activité

4- Analyse des SSRHA

5- Caractéristiques démographiques des SSRHA produites

5A- Par classe d'âge
5B- Caractéristiques générales
5C- Répartition des séjours par codes géographique de domicile des patients
5D- Caractéristiques démographiques des patients

6- Filières de soins

7- Prises en charge particulières

8- Rééducation-réadaptation

9- Répartition des activités individuelles de rééducation-réadaptation

10- CMC par région

11- Concentration de l'activité

30- Dépenses en molécules onérereuses

 

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