recueille et traite :
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les données PMSI des champs MCO, SSR, HAD et Psy des établissements ex-DG et ex-OQN
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les données ENC des champs MCO, SSR, HAD
Les applications hébérgées par cette plate-forme sont les suivantes :
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Mat2a/Ovalide
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Datim
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ENC
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OSCT
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Valco
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Susana
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Syrius
La plateforme est accessible à l'adresse suivante: https://www.epmsi.atih.sante.fr
Deux types de cartographies sont présentées ici:
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les cartographies qui utilisent les données sur les séjours hospitaliers soumis au Programme de Médicalisation des Systèmes d’Information (PMSI) en MCO, SSR, HAD et PSY.
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une cartographie de l'offre de soins basée sur les données de la base FINESS (http://finess.sante.gouv.fr).
Les statistiques consultables en ligne sont issues des bases nationales de données PMSI MCO. Celles-ci sont constituées pour chaque année civile, de l’agrégation des fichiers de RSA (résumé de sortie anonyme) transmis et validés par les établissements de santé ayant une activité d’hospitalisation en médecine, chirurgie, obstétrique (MCO). Cette transmission de données d’activité est devenue obligatoire avec la généralisation du PMSI MCO à compter du second semestre de 1994 pour les établissements publics et les établissements privés participant au service public hospitaliers PSPH (anciennement sous dotation globale de financement) et à compter de janvier 1997 pour les établissements privés à but lucratif (anciennement sous objectif quantifié national, OQN). Les statistiques ont été établies à compter de 1995. Par ailleurs, d’autres éléments statistiques, dont les tableaux MAT2A nationaux, sont disponibles via le système national d'information sur l'hospitalisation (
SNATIH).
Les bases de données nationales comportent toutes les transmissions faites par les établissements, exception faite, pour 1995 et 1996, de quelques transmissions d’établissements OQN ou encore d’hôpitaux locaux. Avec la mise en œuvre en 2004 de la plateforme e-PMSI permettant, via internet sécurisé, la télétransmission des fichiers de RSA, seule la dernière transmission en date et validée de chaque établissement pour une année civile, est prise en considération pour la constitution de la base de données nationale, les fichiers se devant de cumuler l’activité réalisée à compter du début de l’année (
voir le décompte des transmissions mensuelles). Pour mémoire, les établissements publics de santé ayant réalisant leur activité sur plusieurs sites, font une transmission rassemblant l’activité de l’ensemble de ces sites.
Au préalable du calcul des statistiques, ont été écartés de ces bases de données, les RSA avec erreur de groupage (défaut de format ou de qualité des informations ; les séjours ayant des combinaisons d’actes médicaux et diagnostic principal non classables sont par contre conservés). De même les séjours correspondant à une prestation inter établissement sont écartés (information figurant dans les RSA à compter de 2000). Les RSA correspondant à des transmissions des seuls résumés standardisés de facturation (établissements privés à but lucratif) ne contiennent par définition pas d’information médicale et sont par conséquent groupés en erreur et non pris en comte dans les calculs.
Pour les calculs statistiques, la durée de séjour des RSA de séance a été systématiquement considérée comme nulle, et absente en cas de séance de préparation au traitement par irradiation externe (ce type de résumé étant recueilli à compter de 2000). Pour mémoire, la durée de séjour est dans les autres cas calculée dans les RSA comme la différence entre la date de sortie et la date d’entrée (i.e. un nombre de nuitées) L’information contenue à compter de 2000 dans la rubrique diagnostic relié des résumés n’a pas été versée dans celle du diagnostic principal (DP) ni dans celles des diagnostics associés (DAS) et ne figure donc pas dans les résultats statistiques. Pour les actes médicaux, seuls les codes actes distincts figurant sur chaque RSA, et non leur nombre, est pris en considération ; en effet, les actes médicaux sont considérés ici comme des marqueurs de séjours et non pris dans leur aspect quantitatif. Pour ce qui concerne les DAS, le logiciel d’anonymisation des résumés (GENRSA) avant leur transmission, n’inscrit dans les RSA qu’une seule occurrence de chaque diagnostic figurant dans les résumés produits par les établissements de santé. Pour les calculs, n’ont pas été pris en compte les codes de DAS ou d’actes médicaux ne correspondant pas aux nomenclatures (CIM, CdAM, CCAM) en vigueur au moment du recueil ; les codes de DP une fois les RSA groupés en erreurs écartés, sont effectivement conformes à la CIM. Les informations contenues dans des RSA couvrant plusieurs séances de même type (dialyse, chimiothérapie anticancéreuse, radiothérapie principalement) comptent autant de fois que de nombre de séances couvertes par chacun de ces résumés, exception faite pour les résumés de séance préparation à l’irradiation externe pour lesquels le nombre de séance est considéré comme étant égal à un. Ainsi, ce qui est présenté correspond bien aux séjours et séances réalisées.
Les informations de groupage prises en considération sont celle inscrite par le logiciel d’anonymisation avant transmission des résumés. Cependant, à compter de 2006, les deux premiers mois de l’année étant groupés selon la méthode de l’année passée, un regroupage des RSA des mois de janvier et février selon la version applicable aux mois ultérieurs de l’année a été réalisé de telle sorte à pouvoir présenter des résultats selon une même version de la classification des GHM (groupes homogènes de malades) : version 10 en 2006, 10b en 2007, 10c en 2008, 11 en 2009, 11b en 2010, 11c en 2011. L’exacte correspondance de cette procédure de regroupage avec le résultat initial du groupage a été vérifiée pour les mois de mars et suivants. Pour des informations détaillées relatives à la classification des séjours MCO en GHM, il convient de se reporter au manuel décrivant cette classification, une présentation générale figurant dans le volume 1 de ce manuel, notamment pour apprécier les éventuelles variations, d’une version aux suivantes, de périmètre des GHM ou catégories majeures de diagnostic (CMD), comme par exemple pour la CM24.
Différentes présentations statistiques sont proposées. Elles sont détaillées ci-après. Pour y accéder, pointer sur le titre du type de présentation souhaité. Il est à noter que ces statistiques sont le reflet des informations transmises, notamment pour ce qui concerne l’exhaustivité (établissements transmetteurs ou non, ensemble ou partie de l’activité couverte, complétude des résumés, cette dernière pouvant être influencée par les consignes de recueil) se qui peut en cas de défaut affecter directement les décomptes, tout en sachant que les RSA servent de support au financement des établissements publics (hôpitaux locaux non compris) ou privés PSPH depuis 2004. Pour ce qui concerne les ratios (moyennes, fractions) les valeurs présentées ne sont affectées d’un biais que s’il y a un défaut d’exhaustivité systématique, i.e. portant sur certains sous-ensembles de séjours. Les données statistiques présentées n’ont pas fait l’objet d’ajustements, notamment vis-à-vis d’autres sources d’information sur les établissements de santé.
Le bouton « visualiser dans excel » figurant dans le bandeau des présentations tabulaires permet de placer directement dans une feuille excel le contenu du tableau sans recourir à la séquence sélection/copier/coller. En cas d’utilisation pour l’information de tiers des données statistiques issues des tableaux accessibles depuis ce site internet, prière de le mentionner dans l’information transmise. Des observations relatives au contenu des tableaux peuvent être faites via le webmestre du site de l’ATIH.
Présentation des bases
Eventail des cas
Cartes de répartition géographique
Présentation cartographique des flux inter régionaux
Statistiques par GHM
Fréquence des séjours selon les codes diagnostics ou actes
Afin de mieux faire connaître l’environnement des systèmes d’information dans le domaine des soins, la Direction générale de l’offre de soins (DGOS) du ministère de la santé a mis en place fin 2011 un outil de référencement des éditeurs de logiciels et des intégrateurs du marché de la santé. L’observatoire du référencement des éditeurs de logiciels et des intégrateurs du monde de la santé (RELIMS) permet de disposer d’une cartographie précise du marché des logiciels « systèmes d’information en santé », mise à jour en temps réel par les éditeurs des logiciels eux-mêmes. L’outil référence les logiciels utilisés dans tous les secteurs des établissements de santé : la gestion administrative des patients, la gestion des dossiers médicaux, la gestion financière, la gestion des ressources humaines, le pilotage...
RELIMS est une application web sécurisée, développée, maintenue et hébergée par l’agence. RELIMS est accessible à l'adresse http://relims.atih.sante.fr.
L’observatoire des systèmes d’information de santé (OSIS) concerne tous les établissements publics et privés du champ sanitaire. Défini par l’instruction DGOS/PF/MSIOS/2012/347 du 25 septembre 2012 , il peut constituer un objectif dans le cadre des contrats d’objectifs et de moyens (CPOM) entre les Agences régionales de santé (ARS) et les établissements.
Au travers des 200 questions, l’établissement décrit globalement son système d’information hospitalier et certains volets de son système d’information. OSIS a vocation à être mis à jour au fil de l’eau et permet à chaque établissement d’apprécier sa propre situation en matière de déploiement du système d’information et de se situer par rapport à des établissements comparables.
La nouvelle version d'OSIS a été mise en ligne le 1er octobre 2012 et est maintenue par l’agence sous le pilotage de la Direction générale de l'offre de soins (DGOS) du ministère de la santé. OSIS est un site extranet sécurisé hébergé par l'agence et accessible à l'adresse : https://osis-v3.atih.sante.fr/
A l’occasion du 1er conseil des ministres de 2011, le ministre a annoncé la relance de l’observatoire des recompositions. Par ailleurs, la loi « HPST 2 » du 10 août 2011 fait désormais obligation au Gouvernement de produire chaque année un rapport au Parlement sur « les efforts engagés par les ARS en matière de recomposition de l’offre hospitalière ». Ce rapport doit comporter un bilan détaillé de la mise en œuvre du dispositif des groupements de coopération sanitaire (GCS), et rendre compte, pour chaque région, des coopérations qui ont pu être mises en œuvre, des regroupements réalisés entre services ou entre établissements, et des reconversions de lits vers le secteur médico-social.
A cette fin, la Direction Générale de l'Offre de Soins (DGOS) du ministère chargé de la santé a mandaté l'agence pour conduire les travaux de maîtrise d’œuvre de l’observatoire des recompositions. Une montée en charge progressive de cet observatoire est prévue. Dans un premier temps sont mis en place l’observatoire des Maisons de Santé Pluridisciplinaires (MSP) suivi de celui des coopérations entre établissements de santé sous forme de Groupements de Coopération Sanitaire (GCS) et de Communautés Hospitalières de Territoire (CHT). Dans un deuxième temps, seront mis en place l'observatoire de la télémédecine et celui des centres de santé.
L’agence a développé et mis à disposition des partenaires régionaux et nationaux un site extranet sécurisé de suivi des MSP, GCS et CHT, permettant de disposer d’une vision précise et actualisée des structures existantes et en projet. L'agence assure la maintenance corrective et évolutive, l'hébergement ainsi que le support téchnique aux utilisateurs. L'observatoire des recompositions est accessible à l'adresse : http://recomposition.atih.sante.fr .
