Ce document a été élaboré pour aider ceux qui exploitent les bases de RAPSS relatifs à l'activité en HAD (hospitalisation à domicile).
Le fichier descriptif des bases donne la fréquence de chaque modalité pour chacune des variables de la base de RAPSS 2016, l'onglet "Méthode" donne des précisions sur les sélections effectuées pour le constituer.
Ce document a été élaboré pour aider ceux qui exploitent les bases de RSA, relatifs à l'activité MCO (médecine, chirurgie, obstétrique) de l'année 2016.
Le fichier donne la fréquence de chaque modalité pour chacune des variables de la base de RSA, l'onglet "méthode" donne des précisions sur les sélections effectuées pour le constituer.
Le recueil de l’information dans les établissements de santé, cœur de métier de l’ATIH, permet d’effectuer l’analyse annuelle de l’activité hospitalière et de proposer une vision globale des hospitalisations en France.
Cette analyse se présente sous la forme d’une synthèse de l’activité hospitalière, réalisée par champ : médecine, chirurgie, obstétrique (MCO), hospitalisation à domicile (HAD), soins de suite et réadaptation (SMR) et psychiatrie. Chaque champ d’activité s’articule autour de chiffres clés présentant le panorama de l’activité, d’un descriptif des patients pris en charge, des motifs de recours et des lieux de prise en charge.
En 2016, plus de 3 300 établissements de santé ont accueilli 12,6 millions de patients soit un taux d’hospitalisation de 191 patients pour 1 000 habitants.
Accéder à la synthèse de l'analyse de l'activité hospitalière 2016
En complément du rapport, l’ensemble des données chiffrées sont accessibles sur ScanSanté
- en format Excel pour chacun des quatre champs : Indicateurs synthétiques > Toutes activités : Fiche nationale
- avec un formulaire d'interrogation plus détaillé sur le champ MCO : Activité > Indicateurs d'analyse de l'activité MCO (avec identifiant)Un nouveau filtre « GHT » a été ajouté au panier d’établissements afin de produire des résultats par GHT (en sommant l'activité des établissements qui le composent).
5 fiches chiffres clés de l’activité hospitalière
Grâce à des indicateurs synthétiques, ces chiffres clés fournissent une mesure, en nombre de patients, de la fréquentation de l’hôpital, globalement et selon les différentes activités couvertes par l’hôpital. Quelques exemples de prises en charge sont détaillés.
Accéder aux chiffres clés 2016
Application mobile "L'hospitalisation en quelques chiffres"
L'application a été actualisée avec les données de l'activité hospitalière 2016.
Elle est disponible en téléchargement gratuit sur Google Play et App Store.
Cette version d’OVALIDE concerne les données produites à partir de janvier 2017 (2017 M1).
La présentation reste la même que précédemment.
Aucun test qualité n’a été supprimé ou ajouté.
Les tables des références ont été mises à jour pour 2017.
Les tables de références sont mises à jour pour 2017. Ces tables sont issues du regroupage en V2016 des données nationales 2016.
Quatre tables de références sont disponibles ci-dessous (ovalide.zip) :
1 – CCAMInfo : table des caractéristiques des codes actes CCAM ;
2 –DiagInfo : table des caractéristiques des codes diagnostics CIM-10 ;
3 – DMInfo : table des caractéristiques des codes LPP des dispositifs médicaux ;
4 – MEDInfo : table des caractéristiques des codes UCD des médicaments.
5 – GHMInfo (exDGF et exOQN) : Informations relatives aux GHM et utilisées dans DATIM ;
6 – GHSInfo (exDGF et exOQN): Informations relatives aux GHS utilisées dans le test 44 pour les établissements exDGF et exOQN ;
7 – RacineInfo (exDGF et exOQN) : Informations relatives aux racines de GHM.
Une documentation sur OVALIDE MCO est disponible.
Les tableaux sont détaillés dans le document « Guide de lecture OVALIDE MCO » à l’adresse suivante : http://sap.atih.sante.fr/epmsi/
Attention cette page est obsolète, rendez-vous désormais à l'adresse https://restitutions.atih.sante.fr/#pdh_modalite_acces.
| Vous êtes |
Vos travaux concernent |
Vous devez nous retourner |
|
Un établissement de santé (public ou privé) |
Les finalités définies par la méthodologie de référence MR-005 |
Le récépissé de conformité à la méthodologie de référence MR-005 |
|
Un établissement de santé ou une |
Des finalités non définies par la méthodologie de référence MR-005 |
La décision de l'autorisation Cnil |
|
Un autre acteur public ne bénéficiant pas |
La décision de l'autorisation Cnil |
|
|
Acteur bénéficiant d'un accès permanent au SNDS |
|
Aucun document |
Une liste des traitements réalisés dans le cadre de la MR-005 doit être enregistrée dans un répertoire public tenu par le Health Data Hub mis à disposition en accès ouvert à tous sur son site
Une seule adresse pour toutes vos questions d’ordre administratif : [email protected]
Vous êtes éligibles, voici la procédure de demande d’accès.
Ce dispositif nécessite une correspondance électronique basée uniquement sur les adresses e-mail renseignées. De ce fait, il est essentiel d’utiliser des adresses personnelles et non génériques afin d’engager la responsabilité individuelle de chacun.
Une aide pour remplir des formulaires en ligne est disponible en téléchargement.
Vous n’avez pas encore d’accès et souhaitez :
Vous avez déjà un accès, vous avez été désigné référent ou suppléant de votre structure et souhaitez :
Rappel : une seule adresse pour toutes vos questions d’ordre administratif [email protected]
Attention cette page est obsolète, rendez-vous désormais à l'adresse https://restitutions.atih.sante.fr/#modalite_acces.
Accès aux données pour les bureaux d'étude / laboratoires de recherche ou tout autre organisme éligible
Les laboratoires de recherche ou bureaux d’études désignés responsables de la mise en œuvre (RMO) d’une étude, peuvent accéder aux données de santé collectées par l’ATIH. Le commanditaire de l’étude est nommé responsable de traitement (RT).
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Vous êtes RT : |
Vos travaux concernent : |
Vous devez : |
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Un industriel de santé |
les finalités définies par la méthodologie de référence (MR-006)
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- retourner* la convention (RT-MR 006) -accompagnée du récépissé de conformité à la méthodologie de référence (MR-006) En parallèle, votre bureau d'étude/laboratoire de recherche (RMO) doit : > pour une 1ère étude :
- se conformer à l’arrêté du 17 juillet 2017 > pour toutes les études suivantes : - compléter uniquement l’annexe 3 de la convention RMO-PRESTA avec la nouvelle étude |
|
Organisme institutionnel (administration centrale, ARS, établissements de santé, agences nationales, fédérations hospitalières…) bénéficiant d’un accès à la plateforme des données hospitalières de l’ATIH |
les finalités définies dans le cadre de votre accès à la plateforme |
- signer* un avenant à la convention d’accès aux données, désignant le ou les bureaux d’étude choisi(s). En parallèle, votre RMO doit : > pour une 1ère étude :
- se conformer à l’arrêté du 17 juillet 2017 > pour toutes les études suivantes : - compléter uniquement l’annexe 3 de la convention RMO-Presta avec la nouvelle étude
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Enregistrez vos traitements réalisés dans le cadre de la MR-006 dans le répertoire public du Health Data Hub directement sur leur site
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Vous êtes à la fois : RT et RMO |
Vos travaux concernent : |
Vous devez |
| Bureau d'études, laboratoire de recherche ou tout autre organisme éligible |
Un outil informatique, une étude spécifique ou un service que vous proposez en lien avec le PMSI. |
- retourner* les conventions RT CNIL et RMO PRESTA. - accompagnées de votre autorisation CNIL. Le dépôt de dossier pour solliciter une demande d'autorisation auprès de la CNIL pour votre projet est à effectuer auprès du Health Data Hub : hdh@health-data-hub |
* Les documents doivent être envoyés, dûment complétés et signés par mail à [email protected]
A noter
Les conventions sont au format PDF modifiable, il convient d’utiliser Acrobat Reader DC afin de pouvoir remplir les champs. Un simple clic sur le lien internet ne permet pas de les ouvrir au bon format.
ACCES AUX DONNEES POUR LES BUREAUX D'ETUDES ET LABORATOIRES DE RECHERCHE
L'hébergement et la mise à disposition des données
Le prestataire de services désigné par l'ATIH est le CASD. Il permet aux utilisateurs d’accéder aux données de santé de l’ATIH via un environnement de travail sécurisé bénéficiant d’un large choix de logiciels.
Pour toute question au CASD, envoyer un message à [email protected]
Le responsable de mise en oeuvre peut proposer sa propre solution sécurisée, respectant le référentiel national de sécurité du Système National des Données de Santé (SNDS). Il devra renseigner la convention RMO-BULLE disponible sur demande à l'ATIH.
La tarification en vigueur
La tarification actuelle s’applique au RMO uniquement. Il s'agit d'une double tarification complémentaire, de l'ATIH, d'une part, et du CASD, d'autre part :
Des questions ?
Un guide pédagogique concernant les procédures d'accès aux données de santé en France a été conçu par le HDH.
