Cette version d’OVALIDE concerne les données produites à partir de janvier 2019 (2019 M1).
D’autres modifications sont susceptibles d’intervenir après M3 2019, jusqu’au M12 2019 : merci de consulter les modifications directement dans les guides de lecture (référence en bas de la page).
Partie Description
A partir de M1 2019, deux tableaux description sont ajoutés :
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1.D.2.AUTHC – Case-mix par type d’autorisation – Hospitalisation complète
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1.D.2.AUTHP – Case-mix par type d’autorisation – Hospitalisation à temps partiel
A partir de M3 2019, un tableau description est ajouté :
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1.D.2.Z500 – Rééducation cardiaque en fonction du type d’autorisation.
Partie Qualité
A partir de M1 2019, un test qualité est supprimé (un contrôle similaire a été intégré à la Fonction Groupage SMR 2019) : 1.Q.6.NBREC – Nombre atypique de réalisations d’un acte CSARR.
Partie Valorisation
Aucun changement.
Tables de référence
Des tables de référence spécifiques au champ SMR ont été créées :
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CSARRInfo : elle répertorie les incompatibilités entre actes CSARR et types d’intervenants (1.Q.6.TIACS) ;
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GNInfo : elle contient les valeurs de référence de certains tests qualité liés aux GN (1.Q.5.OPMMP et 1.Q.5.IPDA).
Une documentation sur OVALIDE SMR est disponible.
Les tableaux sont détaillés dans le document « Guide de lecture OVALIDE SSR » à l’adresse suivante : http://sap.atih.sante.fr/epmsi/
Un besoin de pouvoir comparer les tarifs des GHM (les GHS) aux coûts issus de l’Etude nationale des coûts a été identifié ; les origines de ce besoin étant multiples (demande des fédérations, des corps de contrôles (IGAS…) et des pouvoirs publics dans le cadre de la construction tarifaire, etc.).
Cependant, la comparaison directe entre les coûts et les tarifs n’est pas possible dans la mesure où ces deux sources de données ne recouvrent pas le même périmètre et qu’une mise en cohérence des périmètres ne peut se faire dans le cadre de la méthodologie actuelle de l’étude de coûts.
Une méthodologie alternative à la comparaison directe des coûts et des tarifs est donc proposée : elle consiste à utiliser les résultats de l’ENC non pas en valeur mais en hiérarchie des GHM les uns par rapport aux autres. Cette utilisation conduit à construire une échelle de tarifs théoriques respectant strictement la hiérarchie des coûts. Cette échelle appelée « tarifs issus des coûts » (TIC) est directement comparable aux tarifs finançant les établissements de santé. Cette comparaison peut s’effectuer par couple GHM/GHS, mais peut se faire aussi sur un niveau de détail plus large (catégories d’activité, GHM soumis à des mesures de santé publique, etc.).
A chaque couple GHM/GHS est associé un indicateur de fiabilité. En effet, un algorithme a été élaboré afin de pouvoir qualifier la vraisemblance de l’estimation des coûts sur lesquels s’appuient les TIC. Ainsi, les informations relatives aux couples GHM/GHS présentant un indicateur avec une fiabilité « mauvaise » sont à interpréter avec prudence.
Sont disponibles en téléchargement les documents résultant de cette étude :
un fichier Excel présentant, GHM par GHM, la comparaison entre le tarif et le TIC ainsi que l’indicateur de fiabilité du TIC,
une note méthodologique explicitant la construction des tarifs issus des coûts et de l’indicateur de fiabilité.
Il convient de noter que cette étude ne permet pas d’établir une comparaison directe entre une charge et un financement, autrement dit elle ne permet pas d’évaluer un taux de marge.
Mise en ligne 10/03/2026 : Documentation 2026
La documentation technique pour le forfait MRC 2026 est mise en ligne : Guide de recueil MRC 2026.
Pas de nouveauté particulière, si ce n’est une précision de codage pour les situations où le néphrologue est également le médecin traitant du patient.
Vous trouverez également les formats MRC au sein des formats MCO 2026 : https://www.atih.sante.fr/formats-pmsi-2026-0
Les données du premier semestre (S1 2026) seront à transmettre
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avant le 30 septembre 2026, pour validation par les ARS le 15 octobre 2026
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les données de l’ensemble de l’année 2026 (S1 + S2 2026) seront à transmettre avant le 28 février 2027, pour validation par les ARS le 15 mars 2027.
A noter qu'à partir du S1 2026, les transmissions MRC utiliseront dorénavant le logiciel DRUIDES et non plus l'outil MATIS.
Pour rappel, les transmissions (via MATIS) du S1 + S2 2025 étaient à transmettre avant le 28 février 2026, pour validation par les ARS au 15 mars 2026.
Mise en ligne 05/02/2025 : Documentation 2025
La documentation technique pour le forfait MRC 2025 est mise en ligne : Guide de recueil MRC 2025.
Les nouveautés concernent :
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La suppression des variables Test protéinurie des 24h au 1er semestre, Test spot au 1er semestre, Test protéinurie des 24h au 2e semestre et Test sport au 2e semestre.
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L’ajout de deux variables Ratio albuminurie sur créatinurie (RAC) au 1er semestre et Ratio albuminurie sur créatinurie (RAC) au 2e semestre.
Vous trouverez également les formats MRC au sein des formats MCO 2025 : https://www.atih.sante.fr/formats-pmsi-2025
Les données du premier semestre (S1 2025) seront à transmettre avant le 30 septembre 2025, pour validation par les ARS le 15 octobre 2025 ; et les données de l’ensemble de l’année 2025 (S1 + S2 2025) seront à transmettre avant le 28 février 2026, pour validation par les ARS le 15 mars 2026.
Pour rappel, les transmissions du S1 + S2 2024 sont en cours et seront clôturées le 28 février 2025, pour validation par les ARS le 15 mars 2025.
Mise en ligne 28/06/2024 : Documentation 2024
La documentation technique pour le forfait MRC 2024 est mise en ligne : Guide de recueil MRC 2024.
Les nouveautés concernent essentiellement :
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Deux nouvelles variables ajoutées au recueil : « nombre de séances individuelles avec un infirmier de pratique avancé (IPA ») et « éligibilité au bilan pré-greffe ».
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La notion d’engagement dans le bilan pré-greffe a été clarifiée comme faisant partie du périmètre de la variable « réalisation du bilan » dont le libellé a été modifié en conséquence.
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Le périmètre de recueil des variables « engagement dans le bilan pré-greffe ou réalisation du bilan » et « résultat du bilan » a été redéfini.
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Les libellés de certaines variables ont été harmonisés avec leur formulation dans l’arrêté MRC.
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Une modalité 0 a été ajoutée à la variable « statut de transmission de l’email du patient ».
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Des précisions ont été apportées aux consignes de codage des mesures du DFG, sur la prise en compte des téléconsultations réalisées par le néphrologue, ainsi qu’au périmètre des actions d’éducation thérapeutiques à prendre en compte.
Vous trouverez également :
Les données du premier semestre (S1) sont à transmettre avant le 30 septembre 2024 pour validation par les ARS le 15 octobre 2024.
Mise en ligne 3/12/23
Recueil Forfait MRC 2023 : clôture S1 : dates de transmission et validation des données S1+S2
Pour l’année 2023, l’outil de transmission et validation du premier semestre (S1) MRC 2023 sera clôturé au 11 décembre 2023.
A cette même date, sera réalisée l’ouverture des transmissions des données pour l’ensemble de l’année (S1+S2) 2023.
Il est demandé aux établissements de transmettre les données du S1+S2 2023 d’ici au 8 mars 2024.
La date de validation par les ARS est quant à elle fixée au 22 mars 2024.
Mise en ligne 01/08/2023 : Documentation 2023
La documentation technique pour le forfait MRC en 2023 est mise en ligne : Guide de recueil MRC 2023 et fichier Formats MRC 2023.
Il n’y a pas de nouveauté à noter concernant le recueil cette année. Des précisions sur le recueil de la variable « INS » et de la variable « Statut de la transmission de l’e-mail du patient » ont été apportées dans le guide.
Les données du premier semestre (S1) sont à transmettre avant le 30 septembre 2023 pour validation par les ARS le 15 octobre 2023.
Mise en ligne du 22/07/22 : Republication du guide de recueil 2022
Le document mis en ligne précédemment ne reprenait pas les éléments 2021 à l'identique (réalisation du bilan, résultat du bilan, statut de la transmission de l'email du patient).
Il est donc republié ce jour: Guide de recueil. Le fichier formats est identique.
Mise en ligne du 11/07/2022 : Documentation 2022
La documentation technique pour le forfait MRC en 2022 est mise en ligne : guide de recueil et fichier Formats.
Les nouveautés concernent le recueil de l’INS et le caractère obligatoirement « individuel » des consultations.
Les nouveautés concernant le financement pour 2022 seront publiées dans la notice technique pour 2022 à l’automne.
Les nouveautés liées à la plateforme EvalSanté pour l’envoi de questionnaires aux patients (annoncées dans la notice PMSI pour 2022) sont encore en cours de construction.
Les données du premier semestre sont à transmettre avant le 16/09/22 pour validation par les ARS le 30/09/22
Mise en ligne du 21/01/22 : non mise à jour de l’outil de recueil ATIH en 2022 et abandon en 2023
Suite à la sollicitation des établissements qui utilisent l’outil de recueil de l’ATIH en 2021 (répondants à l’enquête MRC d’octobre 2021) et des établissements ayant contacté le support de l’ATIH à ce sujet, il apparaît que l’outil de recueil ATIH peut être remplacé par d’autres solutions de recueil (formulaire dans le DPI, module MRC proposé par des éditeurs de logiciel de dialyse ou de DPI).
Ainsi l’outil de recueil ATIH ne sera pas mis à jour avec les évolutions 2022 (pas d’intégration de l’INS ni d’ajout de l’adresse mail du patient). Cependant cet outil dans sa V2021 dispose déjà d’un onglet de campagne 2022 et reste téléchargeable sur le site de l’ATIH.
Ce outil de recueil ne sera plus disponible à partir de 2023.
Pour tout complément d’information, l’ATIH se tient à la disposition des établissements à l’adresse suivante : [email protected]
Mise en ligne du 02/08/2021 : Mise à jour du questionnaire du recueil au format 2021
En complément des précédents documents le questionnaire du recueil est mis à jour au format 2021.
Mise en ligne du 06/05/2021 : Guide du recueil et format 2021
En complément de la notice MRC n° ATIH-235-8-2021, le guide de recueil et le format du forfait MRC sont mis à jour pour 2021.
Nb : le fichier du format est republié le 07/05/2021 après correction d'une coquille sur le codage de la variable stade MRC
Mise en ligne du 05/05/2021 : Financement, Recueil et transmission pour 2021
La notice MRC n° ATIH-235-8-2021 est la troisième notice publiée pour le forfait MRC. Elle présente, les modalités de financement, de recueil et de transmission des données pour l’année 2021.
Mise en ligne du 4/3/2021
La première notice MRC n° ATIH -505 - 7 -2019 publiée au 1er octobre 2019 pour les campagnes tarifaires et budgétaires 2019 et 2020 reste valable pour l’année 2019.
En revanche les informations contenues dans cette première notice pour l’année 2020 sont annulées. Elles sont remplacées par la présente notice n° ATIH-119-5-2021.
Les éléments surlignés correspondent à des ajouts ou nouveautés par rapport à la notice MRC n° ATIH -505 - 7 -2019 publiée au 1er octobre 2019.
La date limite de transmission des données 2020 par les établissements est fixée au 2 avril 2021.
Mise en ligne du 31/07/2020
Clôture de la transmission 2019 au 31 juillet 2020
Pour les établissements de santé publics et privés inscrits sur la liste des établissements éligibles à la rémunération forfaitaire «Forfaits pathologies chronique MRC », la transmission des données 2019 est close à la date du 31 juillet 2020.
Recueil FPC MRC 2020
Pour l’année 2020, la transmission de données à M6 a été annulée : il est demandé aux établissements de transmettre toutes les données du recueil 2020 sur la période M12.
En 2020 les données d’activité à renseigner intègrent les consultations d’IDE et de diététicien en plus de celles des médecins néphrologues. Les variables de résultats et qualité restent facultatives.
Les formats , questionnaire du recueil, Fichier Datexp d'exemple et consignes de codage 2020 sont téléchargeables.
La mise à jour de la notice technique sera prochainement publiée sur cette page.
La version 2020 de l’outil de recueil des données développé par l'ATIH sera disponible à partir de M9.
Mise en ligne du 09/04/2020 : Dotation IFAQ
La notice technique ATIH n° DL - BT - 167 - 2020 apporte les informations explicatives au calcul de la dotation IFAQ pour la campagne 2019.
Pour faire suite à une remontée des utilisateurs, les fichiers de restitution IFAQ 2019 ont été mis à jour le 15/07/2020 et sont disponibles sur https://transfert.atih.sante.fr/ par l'intermédiaire de vos identifiants PMSI.
Mise en ligne du 15/11/2019 : Rectificatif notice technique Nouveaux recueils Traitements de type CAR-T cells
La notice technique n° 371-6-2019 du 22 juillet 2019 publiée le 15/11/2019 est republiée avec rectification.
L’objet de la rectification concerne l’ajout de deux variables à recueillir dans le fichier DATEXP (cf annexe 1, points II-1 et II-2), et une précision (annexe 2- format : date de rémission totale / partielle)
Afin de permettre une certaine traçabilité documentaire, les rectifications sont portées dans le corps de la notice exhaustive, relative au recueil des traitements de type CAR-T cells
Mise en ligne 26/07/2019 sujet facturation : nouvelles majorations ouvertes aux établissements de santé dans le cadre de l’activité externe à partir du 1er Juillet 2019
L’arrêté du 28 juin 2019 relatif aux majorations applicables aux tarifs des actes et consultations externes des établissements de santé publics et des établissements de santé privés publié ouvre la possibilité aux établissements de coder 4 nouvelles majorations aux consultations qu’ils réalisent à compter du 1er juillet 2019. Vous trouverez plus de détails dans une notice publiée sur le site du ministère de la santé : https://solidarites-sante.gouv.fr/professionnels/gerer-un-etablissement-de-sante-medico-social/financement/financement-des-etablissements-de-sante-10795/article/financement-des-etablissements-de-sante-majorations-des-actes-et-consultations
Mise en ligne 22/7/19 : Nouveaux recueils Traitements de type CAR-T cells
Erratum, cette notice a été republiée le 15/11/2019
La notice technique ATIH n° CIM-MF-371-6-2019 vise à informer les établissements de santé des nouveaux recueils mis en place pour les traitements de type CAR-T Cells suite à la publication des arrêtés du 30 avril 2019 et du 8 juillet 2019. La prise en charge par l'assurance maladie de ces traitements est subordonnée au recueil et à la transmission par les établissements concernés, de certaines informations.
Cette notice ne concerne que peu d'établissements, mais il a été choisi de la diffuser selon le circuit habituel de transmission des notices, pour information large, en prévision d’une diffusion potentielle de la technologie.
Elle est composée des trois annexes suivantes :
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L’annexe 1 décrit les informations nouvelles à recueillir
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L’annexe 2 décrit le format des recueils
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L’annexe 3 indique la liste des établissements prescripteurs en 2018 ou au 1er trimestre 2019
Mise en ligne 15/7/19 : Financement transports
La notice technique ATIH n° CIM-MF-354-5-2019 vise à informer les établissements de santé exerçant une activité MCO, PSY et SMR des modalités de financement des transports intra et inter établissements (article 80 de la LFSS 2017) pour la campagne tarifaire et budgétaire 2019. Elle est composée des trois annexes suivantes :
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l’annexe 1 précise le périmètre de la réforme ;
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l'annexe 2 décrit les modalités relevant du champ MCO ;
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l'annexe 3 décrit les modalités relevant du champ SMR et de la psychiatrie.
Mise en ligne 24/4/19 : Nouveautés financement
Vous trouverez ci-joint la notice technique ATIH n° CIM-MF-205-3-2019 relative aux nouveautés de financement des établissements de santé, en lien avec la campagne tarifaire 2019 (champs d’activité MCO et HAD) Elle est composée des trois annexes suivantes :
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annexe 1 : nouveautés relatives au financement des prestations d’hospitalisation ;
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annexe 2 : modalités techniques de construction tarifaire ;
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annexe 3 : complément sur les règles de codage et de recueil de l’activité.
