Mise en ligne du 30/06/25 : Publication BO
La Classification internationale statistique des maladies et des problèmes de santé connexes CIM 10 FR à usage PMSI Volume 1 est publiée au Bulletin officiel sous le n° 2025.14.sante.
Il annule et remplace la version publiée sur ce site le 20 décembre 2024.
Mise en ligne du 20/12/24 : Version provisoire
L’ATIH édite pour 2025 une version actualisée complète du volume 1 de la CIM–10 à usage PMSI : CIM–10 FR 2025.
Ce document qui sera publié au Bulletin officiel intègre :
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des modifications réalisées en 2024 par l’ATIH, pour application en 2025.
Cette publication est uniquement destinée au PMSI et est applicable pour le recueil d’information des champs MCO, SSR, HAD et psychiatrie.
Un document de présentation accompagne cette publication du volume 1, il comprend une extraction des modifications apportées à la CIM–10 entre la version 2024 et la version 2025.
Mise en ligne 23/7/25 : Publication BO
Le document ci-joint est la version publiée au BO le 23 juillet 2025. du Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale à sa facturation en soins de suite et de réadaptation applicable à partir de la semaine 10 de l’année 2025 (le recueil PMSI-SSR se faisant par semaine calendaire en application de la norme ISO 8601 (semaine comportant le 4ème jour du mois).
Mise en ligne 20/12/24 : Version provisoire
Le document ci-joint est la version provisoire du Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale à sa facturation en soins de suite et de réadaptation applicable à partir de la semaine 10 de l’année 2025 (le recueil PMSI-SSR se faisant par semaine calendaire en application de la norme ISO 8601 (semaine comportant le 4ème jour du mois).
Pour faciliter la lecture, les modifications intervenues par rapport à la version de 2024 sont signalées par un surlignage jaune
Mise en ligne du 30/6/25 : Publication BO
Le Guide méthodologique de production du recueil d'informations médicalisé en psychiatrie applicable au 1er janvier 2025 est publié au Bulletin officiel N°2025.13.sante. Il annule et remplace la version provisoire publiée le 19/12/2024.
Mise en ligne : 19/12/24
Le document ci-joint est la version provisoire du Guide méthodologique de production du recueil d'informations médicalisé en psychiatrie applicable au 1er janvier 2025. Il annule et remplace le bulletin officiel n° 2024.16.sante.
Il est l'annexe III de l’arrêté du 23 décembre 2016 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en psychiatrie et à la transmission d'informations issues de ce traitement dans les conditions définies aux articles L. 6113-7 et L. 6113-8 du code de la santé publique.
L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).
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Information sur les nouveautés ENC :
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Informations sur les nouveautés avant le début de campagne Mises en ligne le 11/03/2025
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Note d'information
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Informations sur les nouveautés avant la transmission des données Mises en ligne le 17/12/2025 |
Note d'information |
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Webinaires d’information Mis à jour le 01/04/2026
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Vous trouverez ci-dessous toute la documentation utile pour réaliser l’ENC HAD 2025 :
La documentation méthodologique nécessaire à la réalisation de l’étude
La documentation technique nécessaire à la réalisation de l’étude
Mise en ligne le 11/03/2026
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Consignes de mise en oeuvre de l'ENC HAD
Mis à jour le 04/06/2026
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Ce document apporte des précisions quant à la mise en œuvre de l’ENC au sein des établissements.
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Guide des outils ENC
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Ce document comprend les formats des fichiers à importer dans le logiciel ARAMIS, les guides d’utilisation de la plateforme (e-ENC) et de la GED.
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Codes imports
Mis à jour le 04/06/2026
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Ce fichier fournit tous les codes imports sous format Excel.
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Guide utilisateur ARCAnH - Identification et paramétrage
Guide utilisateur ARCAnH - Classeur et transmission
Guide utilisateur ARCAnH - Parcours AIDE
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Le guide utilisateur ARCAnH comprend les formats de fichiers à importer dans le logiciel ARCAnH.
Ces 3 guides sont par ailleurs téléchargeables directement dans le logiciel.
Le support de présentation et les enregistrements du webinaire de présentation du parcours AIDE sont disponibles au lien suivant ATIH | campagne-rtc-2025
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Guide utilisateur ARAMIS HAD
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Ce logiciel a pour vocation de contrôler les formats des données de séjour (RHS, nombre d’UO et charges directes) et de les anonymiser avant de les transmettre sur la plateforme dédiée à l’ENC.
Ce guide est par ailleurs téléchargeable directement dans le logiciel.
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Guide utilisateur VisualENC |
Ce logiciel permet à l’établissement de récupérer ses données au séjour ; d’identifier les corrections à réaliser sur les logiciels ARCAnH/ARAMIS ; d’utiliser la base de coûts.
Ce guide est par ailleurs téléchargeable directement dans le logiciel. |
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Guide des tableaux de contrôle
Publié le 23/04/2026
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Ce document décrit le contenu et l’objectif de chaque tableau de contrôle de la campagne ENC HAD 2025. Il permet à l’établissement de comprendre les contrôles réalisés à l’aide d’exemples précis dans le but de produire des données finales cohérentes et de qualité.
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Correspondance SAE-RTC-ENC
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Catégories de personnel : Ce document fournit la correspondance entre les codes SAE et les codes d’import RTC/ENC.
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Les documents contractuels pour participer à l’ENC HAD
La documentation contractuelle signée entre l’ATIH et la Direction de l’établissement, pour chaque année de participation à l’ENC, comprend :
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Convention
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L’établissement s’engage à mettre en œuvre les moyens humains et techniques (médicaux et administratifs) nécessaires à la réalisation de l’étude.
L’ATIH s’engage sur les aspects de confidentialité des données et sur une restitution à chaque établissement de ses données valorisées.
La participation à l’étude est assortie d’un financement comprenant une part fixe et des éléments variables.
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Charte Qualité
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Elle est à présent intégrée dans l’annexe 3 de la convention.
L’établissement s’engage à transmettre des données d’un niveau de qualité répondant aux exigences de l’étude.
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La décision N° 2026/157 du 6 mai 2026 Mise en ligne le 01/06/2026
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Décision N° 2026/157
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Décision modifiant la date de validation finale au 1er décembre 2026
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Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.
Toutes les évolutions méthodologiques font l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.
L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).
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Information sur les nouveautés ENC 2025
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Informations sur les nouveautés avant le début de campagne Mises en ligne le 11/03/2025
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Note d'information
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Informations sur les nouveautés avant la transmission des données Mises en ligne le 17/12/2025 |
Note d'information |
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Webinaires d’information Mis à jour le 08/06/2026
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Vous trouverez ci-dessous toute la documentation utile pour réaliser l’ENC SMR 2025 :
La documentation méthodologique nécessaire à la réalisation de l’étude
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Guide méthodologique
Publié le 19/12/2025
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Ce guide est commun à l’ensemble des champs sanitaires des Etudes Nationales de Coûts (ENC) : Médecine Chirurgie Obstétrique (MCO), Soins Médicaux et de Réadaptation (SMR) et Hospitalisation à Domicile (HAD). |
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Arbre analytique
Mis à jour le 04/06/2026
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L’arbre analytique est un des documents fondamentaux de la comptabilité analytique hospitalière. |
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Plan comptable
Mis à jour le 23/04/2026 |
Le plan comptable ENC est mis à jour afin de :
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Tenir compte des évolutions de la M21 ;
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Faire évoluer les pratiques dans le cadre de notre processus d'amélioration continue de la comptabilité analytique hospitalière.
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Règles d'affectation
Mis à jour le 04/06/2026
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Ce document donne les règles d'affectation des comptes analytiques dans les onglets 2-PC et 3-SA d'ARCAnH.
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Liste des UCD Liste En Sus MCO/HAD/SMR (LES)
Liste des UCD Liste En Sus SMR (LES SMR)
Liste des spécialités pharmaceutiques traceurs complémentaires ENC
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Le Comité de Pilotage de l’ENC rappelle aux participants l’importance qu’il attache au suivi au séjour de ces spécialités pharmaceutiques, dont le coût élevé est particulièrement discriminant.
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La documentation technique nécessaire à la réalisation de l’étude
Mise en ligne le 11/03/2026
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Consignes de mise en oeuvre de l'ENC SMR
Mis à jour le 04/06/2026
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Ce document apporte des précisions quant à la mise en œuvre de l’ENC au sein des établissements.
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Guide des outils ENC
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Ce document comprend les formats des fichiers à importer dans le logiciel ARAMIS, les guides d’utilisation de la plateforme (e-ENC) et de la GED.
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Codes imports
Mis à jour le 04/06/2026
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Ce fichier fournit tous les codes imports sous format Excel.
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Guide utilisateur ARCAnH - Identification et paramétrage
Guide utilisateur ARCAnH - Classeur et transmission
Guide utilisateur ARCAnH - Parcours AIDE
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Le guide utilisateur ARCAnH comprend les formats de fichiers à importer dans le logiciel ARCAnH.
Ces 3 guides sont par ailleurs téléchargeables directement dans le logiciel.
Le support de présentation et les enregistrements du webinaire de présentation du parcours AIDE sont disponibles au lien suivant ATIH | campagne-rtc-2025
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Guide utilisateur ARAMIS SMR
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Ce logiciel a pour vocation de contrôler les formats des données de séjour (RHS, nombre d’UO et charges directes) et de les anonymiser avant de les transmettre sur la plateforme dédiée à l’ENC.
Ce guide est par ailleurs téléchargeable directement dans le logiciel.
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Guide utilisateur VisualENC |
Ce logiciel permet à l’établissement de récupérer ses données au séjour ; d’identifier les corrections à réaliser sur les logiciels ARCAnH/ARAMIS ; d’utiliser la base de coûts.
Ce guide est par ailleurs téléchargeable directement dans le logiciel. |
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Guide des tableaux de contrôle
Publié le 23/04/2026
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Ce document décrit le contenu et l’objectif de chaque tableau de contrôle de la campagne ENC SMR 2025. Il permet à l’établissement de comprendre les contrôles réalisés à l’aide d’exemples précis dans le but de produire des données finales cohérentes et de qualité.
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Correspondance SAE-RTC-ENC
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Catégories de personnel : Ce document fournit la correspondance entre les codes SAE et les codes d’import RTC/ENC.
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Les documents contractuels pour participer à l’ENC SMR
La documentation contractuelle signée entre l’ATIH et la Direction de l’établissement, pour chaque année de participation à l’ENC, comprend :
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Convention
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L’établissement s’engage à mettre en œuvre les moyens humains et techniques (médicaux et administratifs) nécessaires à la réalisation de l’étude.
L’ATIH s’engage sur les aspects de confidentialité des données et sur une restitution à chaque établissement de ses données valorisées.
La participation à l’étude est assortie d’un financement comprenant une part fixe et des éléments variables.
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Charte Qualité
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L’établissement s’engage à transmettre des données d’un niveau de qualité répondant aux exigences de l’étude.
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La décision N° 2026/157 du 6 mai 2026 Mise en ligne le 01/06/2026
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Décision N° 2026/157
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Décision modifiant la date de validation finale au 1er décembre 2026
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Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.
Toutes les évolutions méthodologiques font l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.
L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).
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Information sur les nouveautés ENC :
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Informations sur les nouveautés avant le début de campagne Mises en ligne le 11/03/2025
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Note d'information |
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Informations sur les nouveautés avant la transmission des données Mises en ligne le 17/12/2025 |
Note d'information |
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Webinaires d’information Mis à jour le 11/06/2026
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Vous trouverez ci-dessous toute la documentation utile pour réaliser l’ENC MCO 2025 :
La documentation méthodologique nécessaire à la réalisation de l’étude
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Guide méthodologique ENC
Publié le 19/12/2025
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Ce guide est commun à l’ensemble des champs sanitaires des Etudes Nationales de Coûts (ENC) : Médecine Chirurgie Obstétrique (MCO), Soins Médicaux et de Réadaptation (SMR) et Hospitalisation à Domicile (HAD). |
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Arbre analytique
Mis à jour le 04/06/2026
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L’arbre analytique est un des documents fondamentaux de la comptabilité analytique hospitalière. |
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Plan comptable
Mis à jour le 23/04/2026 |
Le plan comptable ENC est mis à jour afin de :
-
Tenir compte des évolutions de la M21 ;
-
Faire évoluer les pratiques dans le cadre de notre processus d'amélioration continue de la comptabilité analytique hospitalière.
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Règles d'affectation
Mis à jour le 04/06/2026 |
Ce document donne les règles d'affectation des comptes analytiques dans les onglets 2-PC et 3-SA d'ARCAnH. |
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Liste des consommables « traceurs » : consommables de radiofréquence Mise à jour le 11/03/2025
 
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Le fichier des consommables de radiofréquence est fourni par la société PHAST, éditrice du catalogue d'interopérabilité CIOdm. Ce fichier constitue une aide au suivi des consommables de radiofréquence dans le cadre de l’ENC. Son usage est réservé à l’ATIH ainsi qu’aux établissements de santé participants à l’ENC. L’usage de ce fichier à des fins commerciales est interdit, ainsi que son utilisation via des systèmes d'intelligence artificielle.
Le Comité de Pilotage de l’ENC rappelle aux participants l’importance qu’il attache au suivi au séjour de ces consommables, dont le coût élevé est particulièrement discriminant.
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La documentation technique nécessaire à la réalisation de l’étude
Mise en ligne le 11/03/2026
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Consignes de mise en œuvre de l'ENC MCO
Mis à jour le 04/06/2026
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Ce document apporte des précisions quant à la mise en œuvre de l’ENC au sein des établissements.
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Guide des outils ENC
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Ce document comprend les formats des fichiers à importer dans le logiciel ARAMIS, les guides d’utilisation de la plateforme (e-ENC) et de la GED.
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Codes imports
Mis à jour le 04/06/2026
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Ce fichier fournit tous les codes imports sous format Excel.
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Guide utilisateur ARCAnH - Identification et paramétrage
Guide utilisateur ARCAnH - Classeur et transmission
Guide utilisateur ARCAnH - Parcours AIDE
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Le guide utilisateur ARCAnH comprend les formats de fichiers à importer dans le logiciel ARCAnH.
Ces 3 guides sont par ailleurs téléchargeables directement dans le logiciel.
Le support de présentation et les enregistrements du webinaire de présentation du parcours AIDE sont disponibles au lien suivant ATIH | campagne-rtc-2025
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Guide utilisateur ARAMIS MCO
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Ce logiciel a pour vocation de contrôler les formats des données de séjour (RSS, nombre d’UO et charges directes) et de les anonymiser avant de les transmettre sur la plateforme dédiée à l’ENC.
Ce guide est par ailleurs téléchargeable directement dans le logiciel.
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Guide utilisateur VisualENC |
Ce logiciel permet à l’établissement de récupérer ses données au séjour, d’identifier les corrections à réaliser sur les logiciels ARCAnH/ARAMIS et d’utiliser la base de coûts.
Ce guide est par ailleurs téléchargeable directement dans le logiciel. |
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Guide des tableaux de contrôle
Publié le 23/04/2026
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Ce document décrit le contenu et l’objectif de chaque tableau de contrôle de la campagne ENC MCO 2025. Il permet à l’établissement de comprendre les contrôles réalisés à l’aide d’exemples précis dans le but de produire des données finales cohérentes et de qualité.
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Codes RSF-C
Publiés le 17/03/2026
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Ce document fournit les codes RSF-C utilisés dans l’ENC pour les établissements ex-OQN.
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Correspondance SAE-RTC-ENC
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Catégories de personnel : Ce document fournit la correspondance entre les codes SAE et les codes d’import RTC/ENC.
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Les documents contractuels pour participer à l’ENC MCO
La documentation contractuelle signée entre l’ATIH et la Direction de l’établissement, pour chaque année de participation à l’ENC, comprend :
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Convention
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L’établissement s’engage à mettre en œuvre les moyens humains et techniques (médicaux et administratifs) nécessaires à la réalisation de l’étude.
L’ATIH s’engage sur les aspects de confidentialité des données et sur une restitution à chaque établissement de ses données valorisées.
La participation à l’étude est assortie d’un financement comprenant une part fixe et des éléments variables.
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Charte Qualité
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Elle est à présent intégrée dans l’annexe 3 de la convention è L’établissement s’engage à transmettre des données d’un niveau de qualité répondant aux exigences de l’étude.
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La décision N° 2026/157 du 6 mai 2026 Mise en ligne le 01/06/2026
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Décision N° 2026/157
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Décision modifiant la date de validation finale au 1er décembre 2026
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Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.
Toutes les évolutions méthodologiques font l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.
Mise en ligne : 19/12/25 : Version 4
Cette publication est la quatrième actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI en 2025. Elle prend en compte les modifications tarifaires inscrites en V81 de l’assurance maladie, qui prendront effet au 1e janvier 2026, et qui ont été publiées au Journal Officiel de la République Française en 2025. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V81 mise en ligne ici : http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php.
Liste analytique au format Excel.
Le fichier complémentaire au format Excel.
Une note de présentation de ces évolutions est jointe.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
Mise en ligne 08/09/25 : Version 3
Cette publication est la troisième actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI en 2025. Elle est conforme à la version V79.10 de la CCAM mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php. Elle comporte notamment la création de 10 nouveaux actes en référence aux publications JO des 8 avril et 10 juillet 2025 et d’un acte inscrit hors JO.
Liste analytique au format Excel.
Le fichier complémentaire au format Excel.
Une note de présentation de ces évolutions est jointe.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
Le fichier des ICR sera publié à part
Mise en ligne 30/06/2025 : Publication BO
la CCAM descriptive à usage PMSI est publiée au Bulletin officiel n° 2025.12.sante.
Mise en ligne 20/02/2025 : Version 2
Cette publication est la seconde actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI en 2025. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées aux Journal Officiel de la République Française du 24 décembre 2024. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V78 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php
Liste analytique au format Excel.
Le fichier complémentaire au format Excel.
Une note de présentation de ces évolutions est jointe.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
Mise en ligne 05/2/25 :
Mise en ligne de la version provisoire 2025
Mise en ligne : 09/12/24 : Version 1
Cette publication est la cinquième actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI en 2024. Elle prend en compte les modifications tarifaires inscrites en V77 de l’assurance maladie, qui prendront effet au 1e janvier 2025, et qui ont été publiées au Journal Officiel de la République Française du 21 juin 2024 et du 25 août 2023. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V77 mise en ligne ici: http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php. Cette version comprend aussi les nouveaux actes de CCAM descriptive décrivant la chirurgie fœtale.
Liste analytique au format Excel.
Le fichier complémentaire au format Excel.
Une note de présentation de ces évolutions est jointe.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).
Lancement de campagne et Documentation
Les fichiers du RIA 1 seront mis en ligne sur le serveur ANCRE à l'adresse suivante : CAS - Central Authentication Service (sante.fr)
Il vous sera demandé votre identifiant e-PMSI ainsi que votre mot de passe. Pour connaître les modalités d’obtention de compte sur ANCRE, veuillez vous référer à la « Notice d’accès à la plateforme » dans la documentation ci-dessous.
L’ATIH est à votre disposition pour toute information complémentaire à l’adresse : [email protected] ou sur AGORA > Financement et données financières > Rapports infra-annuels (RIA) > RIA 2024
Tutoriel vidéo
Calendrier prévisionnel
Ouverture de la campagne : 1er octobre 2024
Fin de campagne : 15 novembre 2024
Documentation RIA 1
Plateforme
Mise en ligne 23/09/24 : Erratum
Le message ci-dessous a été mis en ligne le 27/07/2024, mais nous avons constaté une erreur dans le fichier du format Excel joint au message.
L’acte 01S04 n’a pas été indiqué dans le fichier publié. Le libellé " "Séance de réadaptation des fonctions relatives aux mouvements complexes" correspond bien au code 01S04 et non 01S06 comme indiqué.
Cette erreur a été corrigée dans le fichier ci-joint.
Veuillez accepter nos excuses.
Mise en ligne 22/7/24
Dans le cadre du projet de simplification du CSARR, une phase transitoire « test » va débuter en 2025, offrant aux établissements la possibilité de coder en CSARR ou CSAR. Cette phase test aura comme objectif l’appropriation à leur rythme de cette nouvelle nomenclature par les établissements.
Cette phase « test » précède la mise en place du modèle cible CSAR, prévue à compter de 2026.
Le présent catalogue est divisé en deux principales parties :
-
Le guide de codage CSAR
-
La partie analytique, avec :
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En annexe 1, la liste des codes
-
En annexe 2, la liste des modulateurs, modalités et extensions documentaires
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En annexe 3, la liste des associations possibles entre les actes et les modalités / modulateurs
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En annexe 4, une table d’aide au codage (indicative)
Il s’accompagne d’un fichier associé contenant les différentes annexes au format Excel.
On attire l’attention du codeur sur le caractère provisoire du présent catalogue : une version définitive sera publiée d’ici fin 2024. Il sera complété d’une liste indicative des intervenants attendus pour chacun des actes du catalogue.
Aucune offre disponible actuellement
