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Archives Info Médicale Documentation MCO

    • Publication : 15/12/2006
    • Information générale
    • Médicale
    • Validité : 15/12/2006 - 15/12/2007

    15/12/2006

    Circulaire du 15/12/2006 suppression du tx de conversion

    Circulaire abrogée par la circulaire du 21 mars 2007 : /circulaire-ndegdhosf1f42007105-du-21-mars-2007-mise-jour En complément des circulaires du 19 juin et du 17 octobre 2006, la présente circulaire autorise les établissements de santé à...

    • Publication : 05/09/2006
    • Guide et note technique, Texte officiel
    • Médicale
    • Validité : 05/09/2006 - 05/09/2007

    05/09/2006

    Consignes FICHSUP FICHCOMP 07/2006

    Vous trouverez en fichier joint un courrier envoyé le 10 juillet 2006 aux établissements exDGF par la DHOS concernant la transmission des données d'activité des établissements soumis à la T2A et plus particulièrement la production des fichiers d'...

    • Publication : 20/04/2005
    • Information générale
    • Médicale
    • Validité : 20/04/2005 - 06/04/2006

    20/04/2005

    Informations pratiques

    Mise à jour du 20 avril 2005 Vous trouverez ci-joint une lettre d'information ainsi que son annexe à destination des ARH et des établissements sur la mise en oeuvre de la CCAM à visée tarifaire dans les établissements de santé ainsi...

    • Publication : 04/11/2004
    • Guide et note technique
    • Médicale
    • Validité : 04/11/2004 - 01/03/2006

    04/11/2004

    Information complémentaire concernant le codage des RUMs des ZSTCD (zones de surveilance de très courtes durées)

    Conformément à la circulaire n° 149 du 30 mars 2004, dès lors qu'une hospitalisation est réalisée dans la ZSTCD un RUM doit être réalisé. Afin de pouvoir mettre en oeuvre la règle concernant la limitation de facturation à des GHS issus de Groupe...

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