Rapport d'analyse de l'activité hospitalière pour l'année 2011
Ce document présente le niveau de dépenses hospitalières pour l'assurance maladie. Dans le cadre de la T2A, le financement des établissements étant lié à leur activité, cette activité impacte directement l’évolution des dépenses hospitalières pour l’assurance maladie.
Il est composé de trois parties :
-
1. Le suivi statistique des dépenses hospitalières d’Assurance maladie
Une comparaison est faite avec les prévisions de dépenses réalisées au moment de la construction des objectifs au titre de ce même exercice. Ces mesures sont présentées par enveloppe, en valeur absolue comme en taux de progression ;
-
2. L'analyse fine et détaillée de l’activité de Médecine Chirurgie Obstétrique des établissements de santé. Elle s’attache plus particulièrement, et ce pour chacun des deux secteurs, à décrire les facteurs (catégories d’établissements, catégories de prises en charge, catégories d’activités de soins, CMD) pouvant expliquer l'évolution du volume de l'activité;
-
3. Les éléments d'analyse sur les activités de Soins de Suite et Réadaptation d'une part et de Psychiatrie d'autre part.
Le téléchargement peut s'effectuer selon deux modalités:
-
1. Téléchargement du rapport complet
-
2. Téléchargement de chaque partie du rapport
La plupart des pays développés sont confrontés au phénomène de vieillissement démographique, conséquence d’un faible indice de fécondité et/ou d’un allongement de l’espérance de vie.
Compte tenu de l’augmentation du recours aux soins en fonction de l’âge, le vieillissement démographique a un impact sur l’activité hospitalière, sa structure, et sur le coût du système hospitalier.
Pour mesurer l’effet du vieillissement de la population sur l’activité hospitalière, trois segments d’analyse ont été développés :
-
comparer l’évolution démographique à celle de l’activité hospitalière, en se focalisant notamment sur les personnes âgées de plus de 80 ans ;
-
identifier les caractéristiques des séjours des personnes âgées par rapport à l’ensemble des séjours en MCO;
-
analyser plus spécifiquement la dynamique des séjours des personnes âgées en MCO.
Il convient de noter que dans cette étude une personne âgée sera définie comme un individu âgé de 80 ans ou plus.
Ces segments d’analyse sont traités dans une première partie au niveau national. En seconde partie, une analyse régionalisée succincte permet de saisir les disparités régionales en termes de vieillissement, structure et dynamiques des séjours des personnes âgées de 80 ans et plus.
Nous rappelons que la transmission s'effectue sur des données cumulées.
Les versions des logiciels, ci-dessous, doivent obligatoirement être utilisées :
Pour les établissements DGF :
Prise en charge du format VID-HOSP V008 (format 2012 pour tous les champs)
Mise à jour des références (molécules onéreurses)
Nouveau recueil des consultations externes en SMR
Pour les établissements OQN :
Correction de la différence de points IVA lors d'utilisation de diagnostics présents en liste d'exclusions des comorbidités
La version 28 de la CCAM a été publiée au Journal officiel le 07 juin 2012 pour application à compter du 07 juillet 2012.
Cette version présente les introductions, modifications, radiation de libellés et notes d'actes, création et modification de subdivision des chapitres 2, 4, 7, 8, 11, 12, 14, 15, 17 et 19.
Introduction de libellés
-
au sousparagraphe 04.02.02.07 Autres actes sur les orifices du coeur
-
DBLF009 Pose d'une bioprothèse de la valve pulmonaire dans un conduit prothétique, par voie veineuse transcutanée
-
au sousparagraphe 04.03.11.08 Pose d'endoprothèse dans l'aorte abdominale et l'artère iliaque commune
-
DGLF012 Pose d’endoprothèse fenêtrée ou multibranche dans l’aorte abdominale pour anévrisme complexe, par voie artérielle transcutanée
-
au sousparagraphe 04.04.10.02 Désobstruction de veine
-
EPJB015 Évacuation de thrombus de veine superficielle des membres ou du cou, par voie transcutanée
-
au paragraphe 11.01.03 Radiographie de la tête
-
LAQK027 Radiographie volumique par faisceau conique [cone beam computerized tomography][CBCT] du maxillaire, de la mandibule et/ou d’arcade dentaire
-
au sousparagraphe 12.02.02.04 Autres actes thérapeutiques sur les disques intervertébraux
-
LDKA900 Remplacement d'un disque intervertébral cervical par prothèse, par cervicotomie
-
LFKA001 Remplacement d'un disque intervertébral lombaire par prothèse totale, par laparotomie ou lombotomie
-
au paragraphe 14.01.02 Radiographie du membre inférieur
-
NAQK071 Radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] selon 1 incidence et radiographie unilatérale de l'articulation coxofémorale selon 1 ou 2 incidences
-
NAQK049 Radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] selon 1 incidence et radiographie bilatérale de l'articulation coxofémorale selon 1 ou 2 incidences par côté
-
au paragraphe 17.01.03 Scanographie, sans précision topographique
-
ZZQK024 Scanographie de 3 territoires anatomiques ou plus, sans injection de produit de contraste
-
ZZQH033 Scanographie de 3 territoires anatomiques ou plus, avec injection de produit de contraste
-
au paragraphe 19.01.14 Néphrologie
-
YYYY007 Forfait hebdomadaire de prise en charge d’un patient insuffisant rénal en dialyse péritonéale
Radiation de libellés
-
au sousparagraphe 04.04.10.02 Désobstruction de veine
-
EPJB001Évacuation de thrombus veineux d'un membre, par voie transcutanée
-
EFFA003 Thrombectomie de veine superficielle des membres ou du cou, par abord direct
-
au sousparagraphe 12.02.02.04 Autres actes thérapeutiques sur les disques intervertébraux
-
LHKA900 Remplacement du disque intervertébral par prothèse
Introduction de notes de construction
au chapitre 4 Appareil circulatoire
-
au sousparagraphe 04.03.11.08 Pose d'endoprothèse dans l'aorte abdominale et l'artère iliaque commune
-
au paragraphe 17.01.03 Scanographie, sans précision topographique
Modification de notes de construction
au souschapitre 08.08 Epuration extrarénale
Modification de notes de prise en charge
-
DBLF001 Pose d'une bioprothèse de la valve aortique, par voie artérielle transcutanée
-
DBLA004 Pose d'une bioprothèse de la valve aortique, par abord de l'apex du cœur par thoracotomie sans CEC
Introduction de nouvelle subdivision
le paragraphe 19.01.14 Néphrologie
Modification du titre de la subdivision
-
le paragraphe 02.01.05 Scintigraphie des voies lacrymales devient : « Autres actes d'imagerie de l’œil »
-
le sousparagraphe 04.03.11.08 Pose d'endoprothèse couverte dans l'aorte abdominale et l'artère iliaque commune devient : « Pose d'endoprothèse dans l'aorte abdominale et l'artère iliaque commune »
Modification de rangement de libellés
-
avec changement de subdivision
-
BZQK001 Tomographie de l'œil par scanographie à cohérence optique
déplacé du paragraphe 02.01.03 Radiographie de l’œil au paragraphe 02.01.05 Autres actes d'imagerie de l’œil
-
sans changement de subdivision aux sousparagraphes
-
04.02.02.07 Autres actes sur les orifices du cœur
-
08.04.01.08 Autres actes thérapeutiques sur les annexes de l'utérus
-
08.04.03.01 Destruction et exérèse de lésion du corps de l'utérus
Introduction, modification, suppression de notes de facturation pour :
-
DEQP003, DZQM006, DZQJ001, DZQJ006, DZQJ009, DZQJ010, DZQJ011, HBQH005, HBQH004, HBQH002, HBQH001, HBQH003, HBQK002, HBQK001, LAQK012 LAQK001, LAQK008, PAQK002, DBLF001, DBLA004
Le tableau joint à cette note retrace l'ensemble des introductions et radiations intervenues depuis la version initiale de la CCAM (version 1) à prendre en compte pour le recueil dans le PMSI (V28_évolutions_CCAM).
Le Catalogue spécifique des actes de rééducation et réadaptation (CSARR), applicable à partir du 2 juillet 2012, est l'annexe III de l'arrêté du 20 décembre 2011 (NOR : ETSH1134847A, publié au JO du 31/12/2011) modifiant l'arrêté du 30 juin 2011 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en soins médicaux et de réadaptation et à la transmission d'informations issues de ce traitement, dans les conditions définies aux articles L. 6113-7 et L. 6113-8 du code de la santé publique.
Il est publié au Bulletin officiel sous le N° 2012/3bis, téléchargeable ci-dessous.
Remarque : cette publication diffère de celle du 30 mars 2012 par l'ajout d'un lien permettant de télécharger les fichiers nomenclatures (fichiers textes) destinés aux sociétés de service.
Les fichiers joints : "Notice_technique_CSARR_465-2-2012.pdf", "CSARR_GUIDE_Catalogue_V0_Mars_2012.pdf" "CSARR_V0_mars_20121.pdf" et " CSARR_V0_mars_2012.xls" n'ont pas subi de modification depuis la publication du 30 mars 2012.
L'ATIH a engagé en 2009 l’élaboration d’une nouvelle nomenclature d'actes de rééducation et réadaptation. Une étape de ce travail commencé en juin 2009, arrive à son terme avec la publication de la Version 0 du Catalogue spécifique d’actes de rééducation et réadaptation (CSARR).
L'objectif principal de ce nouveau catalogue est d’améliorer la description des actes de rééducation et réadaptation, utilisés pour le PMSI en SSR. Avant une utilisation généralisée en 2013, les établissements pourront commencer à utiliser le CSARR dès juillet 2012. Cette nouvelle nomenclature s'inscrit notamment dans le cadre de la T2A en SSR.
Ce travail a été conduit sous l’égide d’un Comité de suivi composé de membres de l'ATIH, de la CNAMTS, de la DGOS, de la HAS et d'experts professionnels. Des groupes de professionnels représentant toutes les professions qui interviennent en SSR, ont été constitués pour décrire les actes de ce nouveau catalogue.
Le CSARR est un ensemble ordonné de libellés décrivant les actes de rééducation et de réadaptation. L’objectif primordial de ce catalogue est de permettre le recueil d’informations concernant la production des professionnels concernés, dans le respect des dispositions réglementaires prévues au code de la santé publique. Pour aider au traitement de ces données, chaque libellé est repéré par un code alphanumérique, ce qui facilite les opérations de recueil, de stockage et d’analyse aux fins de connaissance, de comparaison ou de suivi.
Vous trouverez ci-joints :
-
le guide de lecture et de codage au format pdf ;
-
le CSARR lui-même au format pdf ;
-
le CSARR au format Excel, y compris un plan paginé ;
-
la notice technique d’information des établissements de santé publics et privés avec secteur de soins médicaux et de réadaptation (SMR), concernés.
Signalons qu’un programme de formation sera déployé d’ici la fin de l’année, afin que la diffusion de ce nouvel outil se fasse de façon optimale dans les établissements de soins médicaux et de réadaptation (SMR) et permette l’utilisation du CSARR en 2013. Le déploiement du programme de formations se fera selon des modalités qui seront précisées ultérieurement.
Les documents ci-joints (guide de lecture et codage, et CSARR) sont ici publiés au titre d’une version provisoire. Seule la publication de ces documents au Bulletin officiel, à venir sous le numéro de fascicule spécial 2012/ 3bis, en constituera la version officielle de référence.
Le document ci-joint est l'annexe complémentaire N° 6bis du Manuel de groupage PMSI soins médicaux et de réadaptation BO 2012/1 bis.
Il contient la liste des actes du CSARR et leur affectation à une ou plusieurs activités du CdARR et leur pondération, prises en compte par la fonction groupage SSR, lorsque le codage des actes de rééducation et réadaptation est réalisé en CSARR.
