Soins médicaux et de réadaptation

L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).

A la demande de la Direction générale de l'offre de soins, un comité technique ENC interchamps a été mis en place. 
Il est animé par l'ATIH et a pour mission de traiter les sujets techniques en lien avec les études nationales de coûts concernant l’ensemble des champs. 

La composition de ce comité permet la représentation :

  • des fédérations de l'hospitalisation (FHF, FEHAP, FHP, FHP-MCO, FHP-CSSR, FFCLCC-UNICANCER, FNEHAD, UGECAM, Croix Rouge),
  • des administrations (DGOS, ATIH).

Vous trouverez ci-dessous, en téléchargement, les documents relatifs aux différentes réunions de ce comité :

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A la demande de la Direction générale de l'offre de soins, un comité technique ENC interchamps a été mis en place. 
Il est animé par l'ATIH et a pour mission de traiter les sujets techniques en lien avec les études nationales de coûts concernant l’ensemble des champs. 

La composition de ce comité permet la représentation :

  • des fédérations de l'hospitalisation (FHF, FEHAP, FHP, FHP-MCO, FHP-CSSR, FFCLCC-UNICANCER, FNEHAD, UGECAM, Croix Rouge),
  • des administrations (DGOS, ATIH).

Vous trouverez ci-dessous, en téléchargement, les documents relatifs aux différentes réunions de ce comité :

Le document ci-joint est la version du Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation adressée au Bulletin officiel pour impression. Il est applicable à partir du 1er avril 2013. Il remplace le fascicule spécial n° 2012/2 bis du Bulletin officiel et la version provisoire mise en ligne sur ce site le 4 janvier 2013.

Comme la version provisoire du 4 janvier, ce document continue de signaler par un surlignage de couleur jaune les modifications intervenues par rapport à la version de 2012 (fascicule spécial n° 2012/2 bis du BO). Un surlignage de couleur bleue indique en sus les modifications intervenues depuis la publication de la version provisoire, du fait des observations des établissements de santé et fédérations d'établissements de santé, et dans un souci de cohérence entre les guides des différents champs d'activité. C'est ainsi, par exemple, que cette publication ne se présente plus en deux parties mais comprend cinq chapitres, avec deux index, l'un par mots-clefs, l'autre par codes de la CIM–10, afin de faciliter son utilisation

Bien que constituant la version adressée au BO pour impression ((au surlignage et passages biffés près), ce document, prenant la suite de la version provisoire mise en ligne sur ce site le 4 janvier, reste provisoire puisque seule la publication du Bulletin officiel, à venir sous le numéro de fascicule spécial 2013/2 bis, constituera la version officielle de référence.

Les documents ci-joints constituent la version définitive, telle qu’adressée au Bulletin officiel (BO) pour publication sous la référence : fascicule spécial n°2013/1 bis, du Manuel des groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation .

Ce manuel constitue l’annexe I de l’arrêté du 04 mars 2013 (NOR AFSH1310288A paru au Journal officiel du 27 avril 2013) modifiant l’arrêté du 30 juin 2011.

Il remplace la version provisoire mise en ligne sur le site le 19 mars 2013 (Groupage_SSR_GME_2013 02 27_ vprovisoire).

Il comporte trois volumes. Le premier volume contient les informations générales concernant l'ensemble de la classification, le second volume décrit la classification par catégorie majeure et le dernier présente l'arbre de décision de la classification.

Les modifications suivantes ont été apportées à la version provisoire précedemment mise en ligne :

  •  la prise en compte de 34 codes Z du chapitre XXI de la CIM 10 dans l’arbre de groupage ; ce qui modifie d’une part l’annexe 7 (pages 213 et 214) et l’annexe 9 (page 231) du volume 1, et d’autre part la liste des diagnostics d’entrée dans la CM 23 (page 306) et la liste D-2309 (page 316) du volume 2 ;
     
  • la suppression des codes de la catégorie P07 de la liste des CMA (volume1, annexe 4, page 77) ;
     
  • l’actualisation de l’annexe 5 du volume 1, qui n’avait pas été générée dans son intégralité.

 

Les documents ci-joints constituent la version provisoire du Manuel des groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation. Il remplace à partir du 1er avril 2013 le Manuel de groupage du PMSI en SMR publié au Bulletin officiel sous le numéro 2012/1 bis (fascicule spécial). Le manuel comporte tois volumes.
 
Le premier contient les informations générales concernant l'ensemble de la classification médicoéconomique.
Le volume 2 présente la classification catégorie majeure par catégorie majeure. Le volume 3 contient l'arbre de décision de la classification.

La publication du Manuel des groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation au Bulletin officiel, à venir sous le numéro de fascicule spécial 2013/1 bis, constituera la version officielle de référence.

Nous rappelons que la transmission s'effectue sur des données cumulées.

Les versions des logiciels, ci-dessous, doivent obligatoirement être utilisées :

Pour  les établissements DGF :

Génération en sortie du nouveau format ANOHOSP 2013)

  • GENRHA 7.4.1.0 (mise à jour corrective obligatoire pour M2 2013) : Télécharger ici

Cette mise à jour apporte les modifications suivantes:
Correction de la prise en charge des dates dans le contrôles des molécules onéreuses.
Correction du contrôle des séjours simultanés. 

Cette version intègre également :
Nouvelle fonctionnalité:  gestion des unités médicales.
Prise en charge du nouveau format ANO-HOSP 2013
Mise à jour de format des fichiers anonymes pour l'année 2013
Mise à jour des références (molécules onéreuses)

Mise à jour de format des fichiers anonymes pour l'année 2013

 

Pour  les établissements OQN :

  • AGRAF-SSR 3.3.1.0 (mise à jour corrective obligatoire pour M2 2013) : Télécharger ici

Cette mise à jour apporte les modifications suivantes:
Correction du contrôle des séjours simultanés.

Cette version intègre également :
Mise à jour de format des fichiers anonymes pour l'année 2013

La notice technique ci-jointe, publiée initialement à "la une" le 9 janvier 2013, informe les établissements de santé publics et privés des nouveautés en matière de recueil et de traitement des informations d'activité et de facturation applicables en 2013 dans les champs d'activité de MCO, HAD, SMR et psychiatrie.

La notice technique ci-jointe, publiée initialement à "la une" le 9 janvier 2013, informe les établissements de santé publics et privés des nouveautés en matière de recueil et de traitement des informations d'activité et de facturation applicables en 2013 dans les champs d'activité de MCO, HAD, SMR et psychiatrie.

A la demande de la Direction générale de l'offre de soins, un comité technique ENC SMR a été mis en place en février 2011.
Il est animé par l'ATIH et a pour mission de traiter les sujets techniques en lien avec les études nationales de coûts SSR.

La composition de ce comité permet la représentation :

  • des fédérations de l'hospitalisation (FHF, FEHAP, UGECAM, Croix-Rouge, FHP-CSMR),
  • des administrations (DGOS, ATIH).

Vous trouverez ci-dessous, en téléchargement, les documents relatifs aux différentes réunions de ce comité :

Les points méthodologiques concernant l’ensemble des champs sont traités en Comité Technique ENC Interchamps.

Nous rappelons que la transmission s'effectue sur des données cumulées.

Les versions des logiciels, ci-dessous, doivent obligatoirement être utilisées :

Pour  les établissements DGF :

Prise en charge du format VID-HOSP V008 (format 2012 pour tous les champs)

Mise à jour des références (molécules onéreuses et les ATU)

Correction du problème lors de la transmission des données : "Fichier ANO-ACE non trouvé dans l'archive transmise"

 

Pour  les établissements OQN :

Ajout d'un contrôle complémentaire R806: "Date de fin de séjour et n° de semaine incohérents"

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