• Aller au contenu
  • Aller au menu
  • Aller à la recherche
  • S'abonner au flux d'information ATIH
  • Partager cette page
ATIH - Agence technique de l'information sur l'hospitalisationRetour à l'accueil

Menu

  • L'ATIH
    • Présentation
    • Missions
    • Organisation
      • Appel à manifestation d'intérêt
    • Publics
    • Travailler à l'ATIH
      • Offres d'emploi
    • Marchés publics
    • Presse
      • Communiqués de presse
  • Domaines d'activités
    • Financement et données financières
      • Contrôles externes de la T2A
      • Financement des établissements
      • Données financières
    • Informations médico-sociales
      • Recueil national de données en ESMS
      • Tableau de bord de la performance des ESMS
    • Information médicale
      • MCO
      • SSR
      • HAD
      • Psychiatrie
      • Nomenclatures de recueil de l'information
    • Information sur les coûts
      • Utilisation des données ENC et RTC
      • Contribuer aux évolutions
      • Études nationales de coûts sanitaires (ENC)
      • ENC MCO
      • ENC SSR
      • ENC HAD
      • Etudes nationales de coûts médico-sociales (ENC)
      • ENC EHPAD
      • ENC SERAFIN-PH
      • Enquêtes de coûts
      • Retraitement comptable
    • Investissements
      • Plans d’investissement
      • Plan Prévisionnel de Trésorerie
    • Organisation territoriale des soins
      • Groupements hospitaliers de territoire (GHT)
      • Observatoire des recompositions
    • Qualité des soins
      • E-SATIS
      • Qualhas
      • Bilanlin
    • Ressources humaines
      • Absentéisme
      • Bilan social
    • Autres
      • RELIMS
      • Observatoire des Systèmes d’Information
  • Accès aux données
  • Plateformes de transmission et logiciels
    • Logiciels payants
      • MCO
      • HAD
      • SSR
      • PSY
    • Plateformes
      • Autres
      • Qualité
      • Finances
      • Systèmes d’information
      • e-PMSI
      • Ressources Humaines
    • Logiciels à télécharger
      • Espace de téléchargement
      • Calendrier prévisionnel de diffusion des outils PMSI
      • DRUIDES
  • Rapports & études
    • Données financières hospitalières
    • Ressources humaines
    • Activité hospitalière
    • Autres analyses
    • Coûts des prises en charge
    • Congrès

Accès par secteur

    • MCO Médecine, chirurgie, obstétrique
    • SSR Soins de suite et de réadaptation
    • HAD Hospitalisation à domicile
    • Psy Psychiatrie
    • EHPAD Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
    • PH Personnes handicapées
    • Ssiad Services de soins infirmiers et services polyvalents d'aide et de soins à domicile

Accès aux recueils

Cartographie

Accès rapide

  • Recueil SI-2SID 2022
  • Support utilisateurs
  • Documentation
  • TdB ESMS 2022
  • Unités communes de dispensation prises en charge en sus
  • Documentation
  • Campagne RTC 2021
  • Présentation
  • Formats PMSI 2022
  • Médicaments
  • Médicament en Autorisation Temporaire d’Utilisation (ATU) ou en post-ATU
  • Tarifs MCO et HAD

Recherche

Support utilisateurs

Agora et hotline

Financement et données financières

  • Contrôles externes de la T2A
  • Financement des établissements
    • Psy
    • HAD
    • MCO
    • SSR
    • IFAQ
  • Données financières

AccueilDomaines d'activitésFinancement et données financièresFinancement des établissementsMCOLes arrêtés "prestations" et tarifaires MCO

Partager cet article par mail
Flux RSS de la page
Rester informé des modifications de cette page
Retour à la liste

Les arrêtés "prestations" et tarifaires MCO

    • Publication : 16/03/2022
    • Texte officiel
    • Financement
    • Validité : 16/03/2022 - 14/06/2022

    16/03/2022

    Arrêté prestations et tarifaires MCO 2022

    Arrêté prestations 2022 Arrêté du 1er mars 2022 modifiant l'arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine,...

    • Publication : 01/04/2021
    • Texte officiel
    • Financement
    • Validité : 01/04/2021 - 30/06/2021

    01/04/2021

    Arrêtés prestations et tarifaires MCO 2021

    Arrêté prestations 2021 Arrêté du 5 mars 2021 modifiant l'arrêté du 19 février 2015 modifié relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de...

    • Publication : 01/03/2020
    • Texte officiel
    • Financement
    • Validité : 01/03/2020 - 28/02/2021

    01/03/2020

    Arrêtés prestations et tarifaires MCO 2020

    Arrêté prestations 2020 Arrêté du 28 février 2020 modifiant l'arrêté du 19 février 2015 modifié relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de...

    • Publication : 01/03/2019
    • Texte officiel
    • Financement
    • Validité : 01/03/2019 - 30/05/2019

    01/03/2019

    Arrêtés prestations et tarifaires MCO 2019

    Arrêté prestations 2019 Arrêté du 22 février 2019 modifiant l'arrêté du 19 février 2015 modifié relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de...

    • Publication : 01/03/2018
    • Texte officiel
    • Financement
    • Validité : 01/03/2018 - 01/03/2019

    01/03/2018

    Arrêtés prestations et tarifaires 2018

    Arrêté prestations 2018 Arrêté du 23 février 2018 modifiant l'arrêté du 19 février 2015 modifié relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités...

    • Publication : 14/03/2017
    • Texte officiel
    • Financement
    • Validité : 14/03/2017 - 01/03/2018

    14/03/2017

    Arrêtés prestations et tarifaires 2017

    • Publication : 09/08/2016
    • Texte officiel
    • Financement
    • Validité : 09/08/2016 - 07/11/2016

    09/08/2016

    Arrêtés prestations et tarifaires 2016

    • Publication : 11/03/2015
    • Texte officiel
    • Financement
    • Validité : 11/03/2015 - 09/06/2015

    11/03/2015

    Arrêtés prestations et tarifaires 2015

    • Publication : 01/03/2014
    • Texte officiel
    • Financement
    • Validité : 01/03/2014 - 28/02/2015

    01/03/2014

    Arrêtés prestations et tarifaires 2014

    • Publication : 28/02/2013
    • Texte officiel
    • Financement
    • Validité : 01/03/2013 - 28/02/2014

    28/02/2013

    Arrêtés prestations et tarifaires 2013

    • Publication : 01/03/2012
    • Texte officiel
    • Financement
    • Validité : 01/03/2012 - 28/02/2013

    01/03/2012

    Arrêtés prestations et tarifaires 2012

    • Publication : 01/03/2011
    • Texte officiel
    • Financement
    • Validité : 01/03/2011 - 29/02/2012

    01/03/2011

    Arrêtés prestations et tarifaires 2011

    • Publication : 01/03/2010
    • Texte officiel
    • Financement
    • Validité : 01/03/2010 - 28/02/2011

    01/03/2010

    Arrêté prestations et tarifaires 2010

    • Publication : 01/03/2009
    • Texte officiel
    • Financement
    • Validité : 01/03/2009 - 28/02/2010

    01/03/2009

    Arrêtés prestations et tarifaires 2009

    • Publication : 01/03/2008
    • Texte officiel
    • Financement
    • Validité : 01/03/2008 - 28/02/2009

    01/03/2008

    Arrêtés prestations et tarifaires 2008

Haut de page
  • Nous contacter
  • Liens utiles
  • Travailler à l'ATIH
  • Marchés publics
  • Presse
  • Glossaire
Liberté - Égalité - Fraternité : République Française

Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
117 boulevard Marius Vivier Merle
69329 Lyon Cedex 03

Copyright © 2013 ATIH Tous droits réservés

  • Accessibilité
  • Crédits
  • Mentions légales
  • Plan du site