Les notices techniques "Campagne tarifaire"
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- Publication : 01/06/2023
- Notice technique, Référentiel
- Financement
- Validité : 01/06/2023 - 01/03/2024
01/06/2023
Notice campagne tarifaire 2023
Mise en ligne 1er juin 2023 La notice n° ATIH-270-04-2023 du 31 mai 2023 , vise à informer les établissements de santé des nouveautés liées au financement des prestations d'hospitalisation et des modalités techniques de construction tarifaire...
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- Publication : 02/09/2022
- Référentiel, Texte officiel
- Financement
- Validité : 27/04/2022 - 31/12/2022
02/09/2022
Notice campagne tarifaire MCO 2022
Notice GF 2022 annuelle
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- Publication : 22/03/2022
- Notice technique, Texte officiel
- COVID-19, Financement, Médicale
- Validité : 01/01/2020 - 28/02/2022
22/03/2022
Notice technique Campagne tarifaire 2021
Mise en ligne du 15 avril 20221 : Tranmission et régularisation LAMDA 2021 en 2022 En complément de la notice relative à la garantie de financement 2021 pour les champs MCO/HAD su secteur ex-DG précise les modalités de régularisation...
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- Publication : 22/03/2021
- Notice technique, Texte officiel
- COVID-19, Financement
- Validité : 01/03/2020 - 28/02/2022
22/03/2021
Notice technique Campagne tarifaire 2020
Notice relative à la garantie de financement mise en place pour faire face à l'épidémie de COVID-19 Par arrêté du 6 mai 2020, les établissements de santé vont bénéficier d’un mécanisme de garantie de financement en 2020. Cette garantie...
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- Publication : 09/04/2020
- Guide et note technique
- Financement, Médicale, Nomenclatures
- Validité : 24/04/2019 - 23/07/2019
09/04/2020
Notice technique Campagne tarifaire 2019
Dotation IFAQ
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- Publication : 21/12/2018
- Notice technique
- Financement, Médicale
- Validité : 01/03/2018 - 28/02/2019
21/12/2018
Notice technique "campagne tarifaire 2018"
Dotation IFAQ
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- Publication : 30/01/2018
- Notice technique, Texte officiel
- Financement
- Validité : 30/03/2017 - 28/02/2018
30/01/2018
Notice technique "campagne tarifaire 2017"
et facturation hospitalière : Généralisation IFAQ
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- Publication : 12/04/2017
- Notice technique
- Financement
- Validité : 01/03/2016 - 28/02/2017
12/04/2017
Notice technique Complémentaire "Campagne tarifaire 2016"
Dotation IFAQ
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- Publication : 29/04/2016
- Notice technique, Texte officiel
- Financement
- Validité : 01/10/2015 - 01/10/2017
29/04/2016
Notice technique "Facturation hospitalière 2015"
Rectificatif à la notice technique publiée le 21 octobre 2015
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- Publication : 20/10/2015
- Notice technique
- Financement, Médicale
- Validité : 01/03/2015 - 29/02/2016
20/10/2015
Notice technique "Campagne tarifaire 2015"
Notice complémentaire Dégressivité
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- Publication : 07/03/2014
- Notice technique
- Financement
- Validité : 07/03/2014 - 05/06/2015
07/03/2014
Notice technique "Campagne tarifaire 2014"
En complément de la notice technique PMSI
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- Publication : 01/03/2013
- Notice technique
- Financement
- Validité : 01/03/2013 - 28/02/2014
01/03/2013
Notice technique "Campagne tarifaire" 2013 et complément Notice technique PMSI 2013
La notice technique de l'ATIH ci-jointe est publiée dans le cadre de la campagne tarifaire et budgétaire 2013. Elle a pour but : de donner des informations et d'expliquer les nouveautés relatives à la prise en...
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- Publication : 01/03/2012
- Notice technique
- Financement
- Validité : 01/03/2012 - 28/12/2012
01/03/2012
Notice technique "Campagne tarifaire" 2012 et complément Notice technique PMSI 2012
La notice technique de l'ATIH ci-jointe est publiée dans le cadre de la campagne tarifaire et budgétaire 2012. Elle a pour but : de donner des informations et d'expliquer les nouveautés relatives aux...
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- Publication : 01/03/2011
- Notice technique
- Financement
- Validité : 01/03/2011 - 29/02/2012
01/03/2011
Notice technique "Campagne tarifaire" 2011 et complément Notice technique PMSI 2011
La notice technique de l'ATIH ci-jointe est publiée dans le cadre de la campagne tarifaire et budgétaire 2011. Elle a pour but : de donner des informations et d'expliquer les nouveautés relatives aux...
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- Publication : 01/03/2010
- Notice technique
- Financement, Médicale
- Validité : 01/03/2010 - 28/02/2011
01/03/2010
Notice technique "Campagne tarifaire" 2010 et complément Notice technique PMSI 2010
La notice technique de l'ATIH ci-jointe est publiée dans le cadre de la campagne tarifaire et budgétaire 2010. Elle a pour but d'informer les établissements de santé : des nouveautés relatives aux prestations...