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Les notices techniques "Campagne tarifaire"

    • Publication : 02/09/2022
    • Référentiel, Texte officiel
    • Financement
    • Validité : 27/04/2022 - 31/12/2022

    02/09/2022

    Notice campagne tarifaire MCO 2022

    Notice GF 2022 annuelle

    • Publication : 22/03/2022
    • Notice technique, Texte officiel
    • COVID-19, Financement, Médicale
    • Validité : 01/01/2020 - 28/02/2022

    22/03/2022

    Notice technique Campagne tarifaire 2021

    Mise en ligne du 15 avril 20221 : Tranmission et régularisation LAMDA 2021 en 2022 En complément de la notice relative à la garantie de financement 2021 pour les champs MCO/HAD su secteur ex-DG précise les modalités de régularisation...

    • Publication : 22/03/2021
    • Notice technique, Texte officiel
    • COVID-19, Financement
    • Validité : 01/03/2020 - 28/02/2022

    22/03/2021

    Notice technique Campagne tarifaire 2020

    Notice relative à la garantie de financement mise en place pour faire face à l'épidémie de COVID-19 Par arrêté du 6 mai 2020, les établissements de santé vont bénéficier d’un mécanisme de garantie de financement en 2020. Cette garantie...

    • Publication : 09/04/2020
    • Guide et note technique
    • Financement, Médicale, Nomenclatures
    • Validité : 24/04/2019 - 23/07/2019

    09/04/2020

    Notice technique Campagne tarifaire 2019

    Dotation IFAQ

    • Publication : 21/12/2018
    • Notice technique
    • Financement, Médicale
    • Validité : 01/03/2018 - 28/02/2019

    21/12/2018

    Notice technique "campagne tarifaire 2018"

    Dotation IFAQ

    • Publication : 30/01/2018
    • Notice technique, Texte officiel
    • Financement
    • Validité : 30/03/2017 - 28/02/2018

    30/01/2018

    Notice technique "campagne tarifaire 2017"

    et facturation hospitalière : Généralisation IFAQ

    • Publication : 12/04/2017
    • Notice technique
    • Financement
    • Validité : 01/03/2016 - 28/02/2017

    12/04/2017

    Notice technique Complémentaire "Campagne tarifaire 2016"

    Dotation IFAQ

    • Publication : 29/04/2016
    • Notice technique, Texte officiel
    • Financement
    • Validité : 01/10/2015 - 01/10/2017

    29/04/2016

    Notice technique "Facturation hospitalière 2015"

    Rectificatif à la notice technique publiée le 21 octobre 2015

    • Publication : 20/10/2015
    • Notice technique
    • Financement, Médicale
    • Validité : 01/03/2015 - 29/02/2016

    20/10/2015

    Notice technique "Campagne tarifaire 2015"

    Notice complémentaire Dégressivité

    • Publication : 07/03/2014
    • Notice technique
    • Financement
    • Validité : 07/03/2014 - 05/06/2015

    07/03/2014

    Notice technique "Campagne tarifaire 2014"

    En complément de la notice technique PMSI

    • Publication : 01/03/2013
    • Notice technique
    • Financement
    • Validité : 01/03/2013 - 28/02/2014

    01/03/2013

    Notice technique "Campagne tarifaire" 2013 et complément Notice technique PMSI 2013

    La notice technique de l'ATIH ci-jointe est publiée dans le cadre de la campagne tarifaire et budgétaire 2013. Elle a pour but : de donner des informations et d'expliquer les nouveautés relatives à la prise en...

    • Publication : 01/03/2012
    • Notice technique
    • Financement
    • Validité : 01/03/2012 - 28/12/2012

    01/03/2012

    Notice technique "Campagne tarifaire" 2012 et complément Notice technique PMSI 2012

    La notice technique de l'ATIH ci-jointe est publiée dans le cadre de la campagne tarifaire et budgétaire 2012.   Elle a pour but : de donner des informations et d'expliquer les nouveautés relatives aux...

    • Publication : 01/03/2011
    • Notice technique
    • Financement
    • Validité : 01/03/2011 - 29/02/2012

    01/03/2011

    Notice technique "Campagne tarifaire" 2011 et complément Notice technique PMSI 2011

    La notice technique de l'ATIH ci-jointe est publiée dans le cadre de la campagne tarifaire et budgétaire 2011.   Elle a pour but : de donner des informations et d'expliquer les nouveautés relatives aux...

    • Publication : 01/03/2010
    • Notice technique
    • Financement, Médicale
    • Validité : 01/03/2010 - 28/02/2011

    01/03/2010

    Notice technique "Campagne tarifaire" 2010 et complément Notice technique PMSI 2010

    La notice technique de l'ATIH ci-jointe est publiée dans le cadre de la campagne tarifaire et budgétaire 2010. Elle a pour but d'informer les établissements de santé :   des nouveautés relatives aux prestations...

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