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Publication :
26/07/2016
Guide et note technique, Texte officiel
Médicale
Validité :
01/03/2016
-
28/02/2017
Guide Méthodologique HAD 2016
Le Guide méthodologique de production des recueils d'information standardisés de l'hospitalisation à domicile en vigueur depuis le 1er mars 2016 est publié au Bulletin officiel : Fascicule spécial n° 2016/7 bis. Il est l'annexe de l’arrêté du 21 décembre...
Publication :
02/05/2017
Guide et note technique
Médicale
Validité :
23/01/2017
-
23/04/2017
Guide Methodologique HAD 2017
Le Guide méthodologique de production des recueils d'information standardisés de l'hospitalisation à domicile en vigueur depuis le 1er mars 2017 est publié au Bulletin officiel : Fascicule spécial n° 2017/7 bis. Il est l'annexe de l’arrêté du 23 décembre...
Publication :
23/04/2018
Référentiel
Nomenclatures
Validité :
01/01/2018
-
28/02/2019
CIM-10 FR 2018 à usage PMSI
Mise en ligne du 23/04/2018 : Publication BO La Classification internationale statistique des maladies et des problèmes de santé connexes CIM 10 FR à usage PMSI Volume 1 est publiée au Bulletin officiel spécial n° 2018/9 bis Il annule et remplace la...
Publication :
01/01/1970
Texte officiel
Médicale
Validité :
01/01/1970
-
31/12/2099
Textes, références et documents officiels
- Arrêté du 31 décembre 2004 , publié au JO le 14 janvier 2005. - Liste des annexes de cet arrêté , ces annexes sont publiées au BO n°2005/03 du 15 avril 2005. - Guide méthodologique, qui est l'annexe V de l'arrêté et contient dans ses propres annexes (...
Publication :
01/01/2006
Guide et note technique, Référentiel
Nomenclatures
Validité :
01/01/2006
-
28/03/2007
Mise à jour de la CIM-10 2006
La réception récente de la liste définitive des modifications de la Cim à appliquer au 1er janvier 2006, désormais validée par l’OMS, et l’analyse d’observations d’utilisateurs attentifs amènent à corriger le document initialement publié sur le site de l’...
Publication :
08/07/2015
Référentiel, Texte officiel
Médicale, Nomenclatures
Validité :
29/12/2014
-
31/12/2015
CIM-10 FR 2015 à usage PMSI
La Classification internationale statistique des maladies et des problèmes de santé connexes CIM 10 FR à usage PMSI Volume 1 est publiée au Bulletin officiel spécial n° 2015/9 bis Il annule et remplace les versions publiées sur ce site le : - 22/12/2014...
Publication :
12/05/2016
Référentiel
Médicale, Nomenclatures
Validité :
01/01/2016
-
31/12/2016
CIM-10 FR 2016 à usage PMSI
La Classification internationale statistique des maladies et des problèmes de santé connexes CIM 10 FR à usage PMSI Volume 1 est publiée au Bulletin officiel spécial n° 2016/9 bis Il annule et remplace la version publiée sur ce site le : - 11/12/2015 :...
Publication :
30/05/2017
Référentiel
Médicale, Nomenclatures
Validité :
01/01/2017
-
28/02/2018
CIM-10 FR 2017 à usage PMSI
Mise en ligne du 30/05/2017 : Publication BO La Classification internationale statistique des maladies et des problèmes de santé connexes CIM 10 FR à usage PMSI Volume 1 est publiée au Bulletin officiel spécial n° 2017/9 bis Il annule et remplace la...
Publication :
21/10/2019
Référentiel, Texte officiel
Nomenclatures
Validité :
30/11/2018
-
28/02/2019
CIM-10 FR 2019 à usage PMSI
Mise en ligne du 21/10/2019 : Ajout du code U07.0 Affection liée au vapotage En réaction à l'apparition récente d’affections liées au vapotage, l’OMS estime qu’il serait pertinent de pouvoir suivre tous les cas rapportés, jusqu'à ce que des informations...
Publication :
01/03/2007
Guide et note technique, Référentiel
Nomenclatures
Validité :
01/03/2007
-
31/12/2099
Mise à jour de la CIM-10 2007
L’ATIH publie ici une série de documents pour actualiser le volume 1 de la Cim–10 dont ils se servent pour le codage des diagnostics. Aux utilisateurs qui ont déjà intégré les modifications utilisables au 1er mars 2006 précédemment publiées, il est fourni...
Publication :
01/01/1970
Texte officiel
Médicale
Validité :
01/01/1970
-
31/12/2099
Textes officiels du PMSI en MCO
Cette page comporte deux parties : 1) Une liste des textes législatifs et réglementaires, des circulaires et des instructions propres au PMSI en MCO . On a choisi de citer d’abord les textes fondamentaux (partie législative du code de la santé publique et...
Publication :
01/01/1970
Texte officiel
Médicale
Validité :
01/01/1970
-
31/12/2099
Textes, références et documents officiels du PMSI en SSR
Textes réglementaires, instructions et manuels relatifs à la mise en œuvre du PMSI en SSR Manuel de groupage PMSI soins médicaux et de réadaptation Version 6 de la classification Version 4.6 de la fonction groupage (Bulletin Officiel du ministère de la...
Publication :
04/01/2010
Guide et note technique, Référentiel
Médicale, Nomenclatures
Validité :
04/01/2010
-
31/12/2010
Documents techniques SSR 2010
Conformément à l'annonce faite lors de la publication sur ce site de la notice technique « Campagne tarifaire et budgétaire 2010 : nouveautés PMSI » , vous trouverez ci-joint les documents suivants, appelés à annuler et à remplacer à partir du 4 janvier...
Publication :
26/03/2019
Guide et note technique
Médicale
Validité :
25/01/2019
-
25/04/2019
Enquête Achat et consommation médicaments à l'hôpital 2019
L’ATIH renouvelle en 2019 l’enquête achat et consommation de médicaments à l’hôpital. La DGOS dans sa note d’information du 23 janvier 2019 appelle les établissements de santé à participer à l’édition 2019 de cette enquête : http://circulaires.legifrance...
Publication :
27/02/2018
Guide et note technique
Médicale, Nomenclatures
Validité :
27/02/2018
-
28/05/2018
Enquête Achat et consommation médicaments à l'hôpital 2018
L’ATIH renouvelle en 2018 l’enquête achat et consommation de médicaments à l’hôpital. L’enquête débutera le 1er mars 2018 et sera clôturée le 30 avril 2018. Vous trouverez des informations relatives à cette enquête dans la fiche abrégée suivante : Fiche...
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