- Arrêté du 31 décembre 2004, publié au JO le 14 janvier 2005.
 

- Liste des annexes de cet arrêté, ces annexes sont publiées au BO n°2005/03 du 15 avril 2005.
 
Guide méthodologique, qui est l'annexe V de l'arrêté et contient dans ses propres annexes (indexation par lettres), toutes les autres annexes de l'arrêté, soit les annexes I à III et les annexes VI et VII.

- Annexe IV, seule annexe de l'arrêté à ne pas figuer dans le guide méthodologique.

 
Instruction de la DHOS aux ARH du 12 janvier 2005, à l'attention des établissements d'HAD.
Instruction de la DHOS aux ARH du 21 avril 2005, à l'attention des établissements d'HAD.

Circulaire DHOS/F1/F3 n° 2005-231 du 18 mai 2005, à l'attention des établissements d'HAD (financement de la mise en oeuvre du recueil).

Instruction de la DHOS aux ARH du 19 septembre 2005, à l'attention des établissements d'HAD.

- Arrêté du 8 août 2006 , publié au JO le 23 août 2006, modifiant l'arrêté du 31/12/2004.

Guide méthodologique, version applicable à compter du 1er janvier 2006, et annexée à l'arrêté du 8/8/2006 (publié au Bulletin officiel, Fascicule spécial 2006/4 bis, à commander à la direction des journaux officiels (au prix de 18€ + 3,35€ de frais de port par envoi) soit par courrier postal au 26, rue Desaix, 75727 Paris Cedex 15, soit par télécopie 01 45 79 17 84, soit encore par courrier éléctronique à l'adresse info@journal-officiel.gouv.fr ; pour de plus amples informations il est possible de prendre contact au 01 40 58 79 79).

- Arrêté du 27 février 2007 , publié au JO le 28 février 2007, modifiant l'arrêté du 31/12/2004.

- Textes relatifs à la prise en charge HAD en EHPA 

- Notice technique relative aux nouveautés PMSI pour 2010 

- Arrêté du 30 novembre 2009, publié au JO le 9 décembre 2009, modifiant l'arrêté du 31/12/2004.

Guide méthodologique, version applicable à compter du 1er mars 2010, et annexée à l'arrêté du 30/11/2009 (publié au Bulletin officiel, Fascicule spécial 2010/6 bis).

- Arrêté du 7 février 2011, publié au JO le 19 février 2011, modifiant l'arrêté du 31/12/2004.

 

                            

Informations complémentaires

  • Publication : 01/01/1970
  • Mise à jour : 07/01/2014
  • Champ d'activité : Psy
  • Domaine de compétences : Médicale
  • Type de publication : Texte officiel