Mise en ligne du 20/12/2020 : V1

Vous trouverez dans cette page les ICR (Indices de Cout Relatif) de la CCAM descriptive à usage PMSI 2020. Ce fichier contient tous les codes et les correspondances en ICR de la v1.

Lors des mises à jour de la CCAM par l’Assurance maladie, il peut ne pas y avoir de mises à jour des ICR car ces mises à jour peuvent concerner uniquement la tarification des actes pour les médecins libéraux, sans introduction ou radiation de codes.

A chaque version des ICR publiée, un fichier excel de la CCAM descriptive à usage PMSI ainsi qu’une documentation pdf sont publiés sur le site de l’ATIH : https://www.atih.sante.fr/nomenclatures-de-recueil-de-linformation/ccam

La mise en ligne du fichier « ICR V1 2019 » fait référence à la CCAM descriptive v1 2020.

Cette version de Datim HAD concerne les données transmises à partir de janvier 2019 (2019M1).

Les tests 2019 sont les mêmes que ceux de DATIM HAD 2018.

Leur présentation reste la même :

• les tests sont classés par rubrique pour permettre une meilleure lisibilité et une meilleure compréhension de leur objectif ;
• des tableaux de résultats sont disponibles pour l’ensemble des tests.

Mise à jour des tables des références

Les tables de DATIM sont mises à jour pour 2019.

Trois tables de références spécifiques pour le DATIM HAD sont mises à jour :

1 – IK_AVQ_Info : informations relatives à l’indice de Karnofsky et les scores AVQ ;

2 – TEST_233_REF  

3 – TEST_231_232_REF 

Les trois tables spécifiques sont disponibles ci-dessous (Tables_Datim_HAD_2019.zip).

Les autres tables de références utilisées par OVALIDE HAD et mises à jour pour 2019 sont sur le site de l’ATIH avec OVALIDE.

Les tables avec les tarifs (GHT_DGF et GHT_OQN ) sont disponibles sur le site de l’ATIH dans financement des établissements.

Documentation DATIM

Les tests DATIM HAD sont détaillés dans le document « Guide de lecture et d’interprétation » ci-dessous (Guide_Datim_HAD_2019.pdf).

Cette version de Datim HAD concerne les données transmises à partir de janvier 2018 (2018M1).

Les tests 2018 sont les mêmes que ceux de DATIM HAD 2017.

Leur présentation reste la même :

• les tests sont classés par rubrique pour permettre une meilleure lisibilité et une meilleure compréhension de leur objectif ;
• des tableaux de résultats sont disponibles pour l’ensemble des tests.

Mise à jour des tables des références

Les tables de DATIM sont mises à jour pour 2018.

Trois tables de références spécifiques pour le DATIM HAD sont mises à jour :

1 – IK_AVQ_Info : informations relatives à l’indice de Karnofsky et les scores AVQ ;

2 – TEST_233_REF  

3 – TEST_231_232_REF 

Les trois tables spécifiques sont disponibles ci-dessous (Tables_Datim_HAD_2018.zip).

Les autres tables de références utilisées par OVALIDE HAD et mises à jour pour 2018 sont sur le site de l’ATIH avec OVALIDE.

Les tables avec les tarifs (GHT_DGF et GHT_OQN ) sont disponibles sur le site de l’ATIH dans financement des établissements.

Documentation DATIM

Les tests DATIM HAD sont détaillés dans le document « Guide de lecture et d’interprétation » ci-dessous (Guide_Datim_HAD_2018.pdf).

Cette version d’OVALIDE concerne les données produites à partir de janvier 2019 (2019 M1).

D’autres modifications sont susceptibles d’intervenir après M3 2019, jusqu’au M12 2019 : merci de consulter les modifications directement dans les guides de lecture (référence en bas de la page).

Partie Description

A partir de M1 2019, deux tableaux description sont ajoutés :

• 1.D.2.AUTHC – Case-mix par type d’autorisation – Hospitalisation complète
• 1.D.2.AUTHP – Case-mix par type d’autorisation – Hospitalisation à temps partiel

A partir de M3 2019, un tableau description est ajouté :

• 1.D.2.Z500 – Rééducation cardiaque en fonction du type d’autorisation.

Partie Qualité

A partir de M1 2019, un test qualité est supprimé (un contrôle similaire a été intégré à la Fonction Groupage SMR 2019) : 1.Q.6.NBREC – Nombre atypique de réalisations d’un acte CSARR.

Partie Valorisation

Aucun changement.

Tables de référence

Des tables de référence spécifiques au champ SMR ont été créées :

• CSARRInfo : elle répertorie les incompatibilités entre actes CSARR et types d’intervenants (1.Q.6.TIACS) ;
• GNInfo : elle contient les valeurs de référence de certains tests qualité liés aux GN (1.Q.5.OPMMP et 1.Q.5.IPDA).

Une documentation sur OVALIDE SMR est disponible.

Les tableaux sont détaillés dans le document « Guide de lecture OVALIDE SSR » à l’adresse suivante : http://sap.atih.sante.fr/epmsi/

Un besoin de pouvoir comparer les tarifs des GHM (les GHS) aux coûts issus de l’Etude nationale des coûts a été identifié ; les origines de ce besoin étant multiples (demande des fédérations, des corps de contrôles (IGAS…) et des pouvoirs publics dans le cadre de la construction tarifaire, etc.).

Cependant, la comparaison directe entre les coûts et les tarifs n’est pas possible dans la mesure où ces deux sources de données ne recouvrent pas le même périmètre et qu’une mise en cohérence des périmètres ne peut se faire dans le cadre de la méthodologie actuelle de l’étude de coûts.

Une méthodologie alternative à la comparaison directe des coûts et des tarifs est donc proposée : elle consiste à utiliser les résultats de l’ENC non pas en valeur mais en hiérarchie des GHM les uns par rapport aux autres. Cette utilisation conduit à construire une échelle de tarifs théoriques respectant strictement la hiérarchie des coûts. Cette échelle appelée « tarifs issus des coûts » (TIC) est directement comparable aux tarifs finançant les établissements de santé. Cette comparaison peut s’effectuer par couple GHM/GHS, mais peut se faire aussi sur un niveau de détail plus large (catégories d’activité, GHM soumis à des mesures de santé publique, etc.).

A chaque couple GHM/GHS est associé un indicateur de fiabilité. En effet, un algorithme a été élaboré afin de pouvoir qualifier la vraisemblance de l’estimation des coûts sur lesquels s’appuient les TIC.  Ainsi, les informations relatives aux couples GHM/GHS présentant un indicateur avec une fiabilité « mauvaise » sont à interpréter avec prudence.

Sont disponibles en téléchargement les documents résultant de cette étude :

    un fichier Excel présentant, GHM par GHM, la comparaison entre le tarif et le TIC ainsi que l’indicateur de fiabilité du TIC,
    une note méthodologique explicitant la construction des tarifs issus des coûts et de l’indicateur de fiabilité.

 
Il convient de noter que cette étude ne permet pas d’établir une comparaison directe entre une charge et un financement, autrement dit elle ne permet pas d’évaluer un taux de marge.

Mise en ligne 28/06/2024 : Documentation 2024

La documentation technique pour le forfait MRC 2024 est mise en ligne : Guide de recueil MRC 2024.

Les nouveautés concernent essentiellement :

• Deux nouvelles variables ajoutées au recueil : « nombre de séances individuelles avec un infirmier de pratique avancé (IPA ») et « éligibilité au bilan pré-greffe ».
• La notion d’engagement dans le bilan pré-greffe a été clarifiée comme faisant partie du périmètre de la variable « réalisation du bilan » dont le libellé a été modifié en conséquence.
• Le périmètre de recueil des variables « engagement dans le bilan pré-greffe ou réalisation du bilan » et « résultat du bilan » a été redéfini.
• Les libellés de certaines variables ont été harmonisés avec leur formulation dans l’arrêté MRC.
• Une modalité 0 a été ajoutée à la variable « statut de transmission de l’email du patient ».
• Des précisions ont été apportées aux consignes de codage des mesures du DFG, sur la prise en compte des téléconsultations réalisées par le néphrologue, ainsi qu’au périmètre des actions d’éducation thérapeutiques à prendre en compte.

Vous trouverez également :

• Les formats MRC au sein des formats MCO 2024 : https://www.atih.sante.fr/formats-pmsi-2024-0
• Le livret pédagogique relatif aux modalités de fonctionnement et de financement du forfait MRC publié par la DGOS au mois de mai.

Les données du premier semestre (S1) sont à transmettre avant le 30 septembre 2024 pour validation par les ARS le 15 octobre 2024.

Mise en ligne 3/12/23 

Recueil Forfait MRC 2023 : clôture S1 : dates de transmission et validation des données S1+S2

Pour l’année 2023, l’outil de transmission et validation du premier semestre (S1) MRC 2023 sera clôturé au 11 décembre 2023.

A cette même date, sera réalisée l’ouverture des transmissions des données pour l’ensemble de l’année (S1+S2) 2023.

Il est demandé aux établissements de transmettre les données du S1+S2 2023 d’ici au 8 mars 2024.

La date de validation par les ARS est quant à elle fixée au 22 mars 2024.

Mise en ligne 01/08/2023 : Documentation 2023

La documentation technique pour le forfait MRC en 2023 est mise en ligne : Guide de recueil MRC 2023 et fichier Formats MRC 2023.

Il n’y a pas de nouveauté à noter concernant le recueil cette année. Des précisions sur le recueil de la variable « INS » et de la variable « Statut de la transmission de l’e-mail du patient » ont été apportées dans le guide.

Les données du premier semestre (S1) sont à transmettre avant le 30 septembre 2023 pour validation par les ARS le 15 octobre 2023.

Mise en ligne du 22/07/22 : Republication du guide de recueil 2022 

Le document mis en ligne précédemment ne reprenait pas les éléments 2021 à l'identique (réalisation du bilan, résultat du bilan, statut de la transmission de l'email du patient).

Il est donc republié ce jour: Guide de recueil. Le fichier formats est identique.

Mise en ligne du 11/07/2022 : Documentation 2022

La documentation technique pour le forfait MRC en 2022 est mise en ligne : guide de recueil et fichier Formats.
Les nouveautés concernent le recueil de l’INS et le caractère obligatoirement « individuel » des consultations.

Les nouveautés concernant le financement pour 2022 seront publiées dans la notice technique pour 2022 à l’automne.

Les nouveautés liées à la plateforme EvalSanté pour l’envoi de questionnaires aux patients (annoncées dans la notice PMSI pour 2022) sont encore en cours de construction.

Les données du premier semestre sont à transmettre avant le 16/09/22 pour validation par les ARS le 30/09/22

Mise en ligne du 21/01/22 : non mise à jour de l’outil de recueil ATIH en 2022 et abandon en 2023 

Suite à la sollicitation des établissements qui utilisent l’outil de recueil de l’ATIH en 2021 (répondants à l’enquête MRC d’octobre 2021) et des établissements ayant contacté le support de l’ATIH à ce sujet, il apparaît que l’outil de recueil ATIH peut être remplacé par d’autres solutions de recueil (formulaire dans le DPI, module MRC proposé par des éditeurs de logiciel de dialyse ou de DPI). 

Ainsi l’outil de recueil ATIH ne sera pas mis à jour avec les évolutions 2022 (pas d’intégration de l’INS ni d’ajout de l’adresse mail du patient). Cependant cet outil dans sa V2021 dispose déjà d’un onglet de campagne 2022 et reste téléchargeable sur le site de l’ATIH.

Ce outil de recueil ne sera plus disponible à partir de 2023.
Pour tout complément d’information, l’ATIH se tient à la disposition des établissements à l’adresse suivante : information.medicale@atih.sante.fr

Mise en ligne du 02/08/2021 : Mise à jour du questionnaire du recueil au format 2021

En complément des précédents documents le questionnaire du recueil est mis à jour au format 2021.

Mise en ligne du 06/05/2021 : Guide du recueil et format 2021

En complément de la notice MRC n° ATIH-235-8-2021, le guide de recueil et le format du forfait MRC sont mis à jour pour 2021.

Nb : le fichier du format est republié le 07/05/2021 après correction d'une coquille sur le codage de la variable stade MRC 

Mise en ligne du 05/05/2021 : Financement, Recueil et transmission pour 2021

La notice MRC n° ATIH-235-8-2021 est la troisième notice publiée pour le forfait MRC. Elle présente, les modalités de financement, de recueil et de transmission des données pour l’année 2021.

Mise en ligne du 4/3/2021

La première notice MRC n° ATIH -505 - 7 -2019 publiée au 1er octobre 2019 pour les campagnes tarifaires et budgétaires 2019 et 2020 reste valable pour l’année 2019.

En revanche les informations contenues dans cette première notice pour l’année 2020 sont annulées. Elles sont remplacées par la présente notice n° ATIH-119-5-2021.

Les éléments surlignés correspondent à des ajouts ou nouveautés par rapport à la notice MRC n° ATIH -505 - 7 -2019 publiée au 1er octobre 2019.

La date limite de transmission des données 2020 par les établissements est fixée au 2 avril 2021.

Mise en ligne du 31/07/2020

Clôture de la transmission 2019 au 31 juillet 2020

Pour les établissements de santé publics et privés inscrits sur la liste des établissements éligibles à la rémunération forfaitaire «Forfaits pathologies chronique MRC », la transmission des données 2019 est close à la date du 31 juillet 2020.

Recueil FPC MRC 2020

Pour l’année 2020, la transmission de données à M6 a été annulée : il est demandé aux établissements de transmettre toutes les données du recueil 2020 sur la période M12.

En 2020 les données d’activité à renseigner intègrent les consultations d’IDE et de diététicien en plus de celles des médecins néphrologues. Les variables de résultats et qualité restent facultatives.

Les formats , questionnaire du recueil, Fichier Datexp d'exemple et consignes de codage 2020 sont téléchargeables.

La mise à jour de la notice technique sera prochainement publiée sur cette page. 

La version 2020 de l’outil de recueil des données développé par l'ATIH sera disponible à partir de M9.

Arrêtés relatifs aux hôpitaux de proximité :

• Arrêté du 27 mai 2019 fixant la liste des hôpitaux de proximité mentionnée à l'article R. 6111-25 du code de la santé publique
• Arrêté du 27 mai 2019 portant détermination pour 2019 de la dotation nationale forfaitaire garantie visée au II de l'article R. 162-42-7-3 du code de la sécurité sociale et de sa répartition par région pour les établissements inscrits sur la liste des hôpitaux de proximité

Arrêté relatif à IFAQ :

• Arrêté du 18 juin 2019 fixant les modalités de calcul du montant de la dotation allouée aux établissements de santé en application de l'article L. 162-23-15, la liste des indicateurs obligatoires pour l'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins et les conditions de mise à disposition du public de certains résultats par l'établissement de santé

Vous trouverez ci-joint la notice technique ATIH n° 251-4-2019  relative aux nouveautés de financement des établissements de santé, en lien avec la campagne tarifaire 2019 (champ d’activité SMR) Elle est composée des cinq annexes suivantes :

Elle est composée de quatre annexes :

• l'annexe 1 décrit les nouveautés relatives au financement de l’activité de SMR et en précise les modalités de valorisation ;
• l'annexe 2 précise les modalités techniques de versement ;
• l’annexe 3 apporte des compléments d’informations concernant les modifications apportées dans les outils de transmission des données d’activités ;
• l’annexe 4 précise les consignes de recueil et de transmission des RHA en complément de la notice PMSI.
• l’annexe 5 vise à informer de la possibilité de modifier et compléter les données précédemment transmises via le dispositif Lamda.

Vous trouverez ci-joint la notice technique ATIH n° 251-4-2019  relative aux nouveautés de financement des établissements de santé, en lien avec la campagne tarifaire 2019 (champs d’activité SMR) Elle est composée des cinq annexes suivantes :

Elle est composée de quatre annexes :

• l'annexe 1 décrit les nouveautés relatives au financement de l’activité de SMR et en précise les modalités de valorisation ;
• l'annexe 2 précise les modalités techniques de versement ;
• l’annexe 3 apporte des compléments d’informations concernant les modifications apportées dans les outils de transmission des données d’activités ;
• l’annexe 4 précise les consignes de recueil et de transmission des RHA en complément de la notice PMSI.
• l’annexe 5 vise à informer de la possibilité de modifier et compléter les données précédemment transmises via le dispositif Lamda.