Mise en ligne 23/04/2025 : Liste spécialités pharmaceutiques en SMR
A compter du 1er janvier 2025, les établissements SMR produisent 3 fichiers FICHCOMP (ou un seul s’ils le souhaitent) pour chacune des listes auxquelles ils sont éligibles :
- Liste en sus commune avec le MCO/HAD,
- liste des accès précoces AAP AAC CPC
- et la liste spécifique du secteur SMR.
Les liste en sus MCO/HAD et AAP AAC CPC sont publiées sur le site internet de l’ATIH dans la page « médicaments » : https://www.atih.sante.fr/nomenclatures-de-recueil-de-l-information/medicaments
La liste spécifique du secteur SMR est publiée et actualisée mensuellement sur le site du ministère à la page suivante :
Référentiel des indications des spécialités pharmaceutiques inscrites sur la liste en sus - Ministère de la Santé et de la Prévention (sante.gouv.fr)
Les logiciels de transmission ATIH prennent en compte ces trois listes. L’absence de code indication n’est pas bloquant pour la valorisation
Mise en ligne 23/04/2025 : Liste spécialités pharmaceutiques en SMR
A compter du 1er janvier 2025, les établissements SMR produisent 3 fichiers FICHCOMP (ou un seul s’ils le souhaitent) pour chacune des listes auxquelles ils sont éligibles :
- Liste en sus commune avec le MCO/HAD,
- liste des accès précoces AAP AAC CPC
- et la liste spécifique du secteur SMR.
Les liste en sus MCO/HAD et AAP AAC CPC sont publiées sur le site internet de l’ATIH dans la page « médicaments » : https://www.atih.sante.fr/nomenclatures-de-recueil-de-l-information/medicaments
La liste spécifique du secteur SMR est publiée et actualisée mensuellement sur le site du ministère à la page suivante :
Référentiel des indications des spécialités pharmaceutiques inscrites sur la liste en sus - Ministère de la Santé et de la Prévention (sante.gouv.fr)
Les logiciels de transmission ATIH prennent en compte ces trois listes. L’absence de code indication n’est pas bloquant pour la valorisation
Mise en ligne du 3/11/25 : Format FICHCOMP CIM-11 expérimental
Avec le début du recueil opérationnel dans le cadre de l’expérimentation CIM-11, et en prévision de l’ouverture prochaine des transmissions de ces données via DRUIDES, le format du FICHCOMP CIM-11 est dorénavant disponible en téléchargement sur cette page. »
Mise en ligne du 30/9/25 : Lancement officiel du recueil
Depuis le 15 septembre 2025, l’expérimentation CIM-11 est entrée dans sa phase opérationnelle avec le démarrage du recueil actif des séjours dans les 12 établissements pilotes sélectionnés.
Cette étape marque le début effectif du recueil CIM-11 après la phase de préparation (formations et mise à disposition des outils). Les établissements utilisent l’outil « code en cim11 », spécialement développé pour recueillir et évaluer le codage des séjours en CIM-11, et participent à un suivi régulier, des réunions de coordination et des enquêtes qualitatives.
Les éléments recueillis alimenteront les analyses et la réflexion pour planifier au mieux le déploiement national de la CIM-11.
Mise en ligne du 04/7/25 : Validation des candidats à l'expérimentation
Le terme des dépôts de candidature pour l’expérimentation ATIH du codage en CIM-11 en établissement de santé, s’est conclu le 9 juin à minuit.
Vingt-sept établissements ont déposé des dossiers éligibles, dont la qualité a été jugée très bonne au vu des volumes et qualité de séjours proposés et professionnels mis à disposition.
Le processus de sélection des candidatures s’est conclu le 1er juillet lors du Conseil d’Administration de l’ATIH qui a entériné une liste de douze établissements sélectionnés pour participer à l’expérimentation. Les établissements, quatre CHU, six CH, un ESPIC et un EBL, sont issus de huit régions différentes et se sont engagés chacun à produire entre 500 et 1000 séjours codés en CIM-10 et CIM-11 à partir du mois de septembre 2025.
Mise en ligne du 28/05/25 : Prorogation des délais pour le dépôt des candidatures
La date maximale de dépôt des candidatures pour l’expérimentation CIM-11 est repoussé au lundi 9 juin à minuit.
Mise en ligne du 23/05/25 : Webinaire du 13 mai 2025
Diaporama de la présentation
Mise en ligne du 29/4/25 : Ouverture de la procédure de candidature pour l'expérimentation
L'ATIH ouvre les candidatures pour l’expérimentation au codage PMSI en CIM-11, à destination des établissements MCO volontaires.
Les candidatures sont à déposer au plus tard le 2 juin 2025 à midi, via un formulaire en ligne disponible à l’adresse suivante : https://quest.atih.sante.fr/index.php/286198
A titre informatif, une version PDF du formulaire de candidature est disponible en pièce jointe.
Un webinaire sera organisé le 13 mai 2025 de 11h à 12h pour répondre aux interrogations que pourraient avoir les établissements de santé souhaitant candidater.
Inscription au webinaire
L'expérimentation consiste à réaliser un double codage CIM-10 et CIM-11 d'un minimum de 500 séjours, après formation des volontaires, et de recueillir des données d'expérience utilisateurs.
Un financement est prévu pour les candidats retenus, fonction du volume de séjours qui seront codés, de la qualité de la candidature proposée et de l'évaluation finale, visant à compenser les coûts inhérents à l’expérimentation.
Vous retrouverez toutes les informations disponibles au sein de l’appel à candidature joint à cette page.
Pour toute question, contacter l’ATIH à l'adresse [email protected]
Mise en ligne du 24/01/25 : Suspension provisoire de l'expérimentation. Maintien du webinaire le 4 février 2025 de 14 h à 15 h
Nous remercions l’ensemble des établissements ayant montré de l’intérêt pour le projet d’expérimentation CIM-11.
Pour des raisons indépendantes de notre volonté, nous sommes contraints de suspendre provisoirement l’appel à candidature. La procédure de sélection des candidats et l’ensemble des échéances initialement prévus sont repoussés au deuxième trimestre 2025.
Dans l’attente, nous allons continuer les travaux préparatoires de l’expérimentation CIM-11 et profiter de ce délai pour mettre à disposition des volontaires toutes informations et outils utiles pour participer à ces travaux.
Le webinaire prévu, le 4 février prochain est maintenu.
Inscription : ici
Vous pouvez nous faire parvenir vos questions avant le 4 février 2025 à l'adresse [email protected]
Nous ne manquerons pas de vous tenir informés de l’avancée des travaux et des moyens de vous impliquer.
L’équipe CIM-11 de l’ATIH.
Mise en ligne le 20/12/2024 : Appel à candidature
L'ATIH publie un appel à candidature destiné aux établissements MCO souhaitant expérimenter le codage PMSI en CIM-11.
Les candidatures sont à déposer au plus tard le 10 mars 2025 via un formulaire en ligne qui sera mis à disposition prochainement sur cette même page.
L'expérimentation consiste à réaliser un double codage CIM-10 et CIM-11 d'un minimum de 1000 séjours, après formation des volontaires, et de recueillir des données d'expérience utilisateurs.
Un financement est prévu pour les candidats retenus, fonction du volume de séjours qui seront codés, de la qualité de la candidature proposée et de l'évaluation finale, visant à compenser les coûts inhérents à l’expérimentation.
Un webinaire sera organisé le 4 février 2025 de 14h à 16h pour répondre aux interrogations que pourraient avoir les établissements de santé souhaitant candidater.
Pour toute question, contacter l’ATIH à l'adresse [email protected]
La pièce-jointe contient l'appel à candidature de l'expérimentation CIM-11. Dans un second temps (mi-janvier) nous ajouterons le lien vers le formulaire de réponse, ainsi que le formulaire en PDF (pour information) et probablement le formulaire en document Word pour ceux qui n'arrivent pas à répondre sur le questionnaire en ligne.
Mise à jour : 15/6/26 - Expérimentation et modèles de sévérités
En 2025, le travail dans les 2 champs s’est poursuivi. Des premiers retours de la part des établissements ont été faits. Les modèles ont ainsi pu être ajustés.
Les nouveaux paramètres sont disponibles en téléchargement.
Par ailleurs, les modèles ont été déployés sur le M12 2025 dans le cadre de l’expérimentation. Les données sont accessibles sous 2 formes :
-
Une restitution séjour par séjour via l’outil EXPERIMENTATION SEVERITE (disponible en téléchargement sur le site de l’ATIH). Cette restitution permettra à chaque établissement de voir pour chacun de ses séjours le groupage actuel et de le comparer au groupage des nouveaux modèles.
-
Une restitution sous forme de tableaux sur les nouveaux casemix obtenus pour chacun des modèles ainsi qu’une comparaison avec le casemix actuel. Toutes les statistiques produites sont contenus dans des fichiers accessibles via Transfert.atih.sante.fr
Pour toute questions, remarques ou suggestions, projet-refonte-severites [email protected]
Mise en ligne 16/1025 : Présentation Webinaire 16/10/25 MCO/SMR
- Télécharger le diaporama de la présentation
- Regarder la vidéo
Mise en ligne 1/4/2025
En 2024, l’ATIH a finalisé des travaux sur l’évolution des modèles de sévérité en MCO et SMR et les a présentés lors de 4 groupes de travail.
Les diaporamas de ces groupes de travail, ainsi que les documents associés aux nouveaux modèles sont disponibles en téléchargement.
La mise en œuvre de ces travaux n’est pas encore définie à ce jour. Une expérimentation auprès des établissements de santé sera mise en place courant 2025.
Mise à jour : 15/6/26 - Expérimentation et modèles de sévérités- MCO/SMR
En 2025, le travail dans les 2 champs s’est poursuivi. Des premiers retours de la part des établissements ont été faits. Les modèles ont ainsi pu être ajustés.
Les nouveaux paramètres sont disponibles en téléchargement.
Par ailleurs, les modèles ont été déployés sur le M12 2025 dans le cadre de l’expérimentation. Les données sont accessibles sous 2 formes :
-
Une restitution séjour par séjour via l’outil EXPERIMENTATION SEVERITE (disponible en téléchargement sur le site de l’ATIH). Cette restitution permettra à chaque établissement de voir pour chacun de ses séjours le groupage actuel et de le comparer au groupage des nouveaux modèles.
-
Une restitution sous forme de tableaux sur les nouveaux casemix obtenus pour chacun des modèles ainsi qu’une comparaison avec le casemix actuel. Toutes les statistiques produites sont contenus dans des fichiers accessibles via Transfert.atih.sante.fr
Pour toute questions, remarques ou suggestions, projet-refonte-severites [email protected]
Mise en ligne 16/10/25 : Présentation Webinaire 16/10/25 MCO/SMR
- Télécharger le diaporama de la présentation
- Regarder la vidéo
Mise en ligne 01/4/2025
En 2024, l’ATIH a finalisé des travaux sur l’évolution des modèles de sévérité en MCO et SMR et les a présentés lors de 4 groupes de travail.
Les diaporamas de ces groupes de travail, ainsi que les documents associés aux nouveaux modèles sont disponibles en téléchargement.
La mise en œuvre de ces travaux n’est pas encore définie à ce jour. Une expérimentation auprès des établissements de santé sera mise en place courant 2025.
L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).
Calendrier mis à jour
-
Phase de collecte des données : du 1er juillet au 24 octobre 2025
-
Phase de fiabilisation : du 12 novembre au 9 janvier 2026
-
Phase de restitution : à compter du T1 2026 (prévisionnel)
Textes réglementaires
Documentation
E-learning ANAP – Tout savoir sur le Tableau de bord du médico-social : E-learning Alimenter et exploiter le tableau de bord du medico-social
Kit outils :
Attention : La grille de préparation à la collecte ne se substitue ni au remplissage des données sur la plateforme, au cours de la période de saisie, ni au fichier d'import. Cette grille n'est pas interfacée avec la plateforme Tableau de Bord. Enfin, les données à collecter sont mentionnées dans l’arrêté TDB.
Informer les usagers
Le droit d’opposition ne s’applique pas au traitement Tableau de bord de la performance dans le secteur médico-social.
Plateforme
La plateforme a ouvert mi-mai ; cela permet aux ESMS, ARS et CD d'accéder aux données collectées et restituées des campagnes précédentes.
Le lien vers la plateforme « Tableau de bord de la performance dans le secteur médico-social » est le suivant : Connexion - CAS – Central Authentication Service (sante.fr)
Les ESMS et les OG doivent disposer d’un identifiant Plage ainsi que du rôle de gestionnaire des fichiers du domaine TDBESMS pour pouvoir se connecter à la plateforme.
Support
-
Support technique : Mis à jour le 03/11/2025
Si vous n'avez pas d'identifiant ou si vous avez un problème pour vous connecter à la plateforme, nous vous invitons à prendre connaissance de la documentation Plage
Pour contacter le support technique suivez le lien : Assistance utilisateurs - Jira Service Management
-
Support méthodologique : nous vous invitons à contacter vos correspondants ARS et CD
Pour toutes autres questions, qui ne relèveraient pas de l’aspect technique ni méthodologique, vous pouvez nous contacter via : tdb-esms[at]atih.sante.fr
