Soins médicaux et de réadaptation
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En ligne sur cette page :
La période d'application du guide méthodologique SMR débute le lundi 29 décembre 2014 pour se terminer le dimanche 27 décembre 2015, le recueil PMSI-SMR se faisant par semaine calendaire en application de la norme ISO 8601 (semaine comportant le 4ème jour du mois).
Chaque année, une première version provisoire est publiée sur le site de l'ATIH au mois d'octobre. Afin d'en simplifier la lecture, les évolutions par rapport à la version de l'année antérieure sont surlignées.
A compter du 1er janvier, dans l'attente de la publication au Bulletin Officiel (au plus tard au mois de juin), une version définitive surlignée est maintenue sur le site.
La version publiée au BO est la seule version de référence.
Les notices techniques informent les établissements de santé des nouveautés en matière de recueil et de traitement des informations d'activité et de facturation applicables pour l'année considérée.
Les notices techniques "campagne tarifaire" sont publiées dans la rurbique : Financement et données financières/Financement des établissements/MCO
Les fichiers détaillés, ainsi que d'autres documents pédagogiques sont en ligne dans la rubrique Information médicale/SMR/Classification médico-economique
Les textes spécifiques au champ SMR comportent :
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Une liste des textes législatifs et réglementaires, des circulaires et des instructions propres au PMSI en SMR. Les textes fondamentaux sont présentés selon un ordre chronologique inversé, des textes les plus récents aux textes les plus anciens.
Tous les textes réglementaires sont publiés ici
Une sélection d’autres textes officiels en rapport avec la gestion de l'information médicale dans les établissements d'hospitalisation (CNIL, dossier médical...).
Les textes communs aux différents champs (MCO, HAD, SMR et Psychiatrie) sont publiés ici
Sont publiées dans cette rubrique les formats des fichiers de : RHS, VIDHOSP, RSF, etc...
Les dernières versions des logiciels de transmission (MAGIC, GNERHA...) sont en ligne dans la rubrique Information médicale/SMR/Outils informatiques
L’ATIH a travaillé sur la restitution de l’information aux établissements et aux ARS pour :
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La description de l’activité,
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La qualité des données,
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La valorisation.
Ces thèmes étaient présents pour le champ SMR dans les tableaux MAT2A.
Les informations ont été réorganisées pour être toutes accessibles sur la plateforme ePMSI, dans un Outil de VALIdation des Données des Établissements de santé (OVALIDE).
Cette réorganisation a pour but de rendre plus lisibles et plus cohérentes toutes les informations produites par l’ATIH, mais aussi d’aider les ARS dans leurs procédures de validation.
Tous les documents relatifs au recueil des médicaments (spécifiques à l'HAD, les listes en sus, les ATU, etc) sont regroupés dans la rubrique Domaines d'activités/Information médicale/Nomenclatures de recueil de l'information/Médicaments
Cette rubrique regroupera les documents en rapport avec les travaux anciens et actuels sur les classifications médico-économiques en SMR (Diaporama, rapport, etc...).
Travaux actuels :
2022
2021
2020
Travaux anciens :
2018
2013
En ligne dans cette rubrique des documents apportant des précisions sur le recueil, en compléments de la notice technique et du guide méthodologique ou publiée dans les années précédentes et jugés encore valides.
En ligne dans cette rubrique les documents archivés.
Programme de médicalisation des systèmes d’information en soins de suite et de réadaptation (PMSI SMR)
Un recueil d’informations médicales synthétiques et respectant un format normalisé est institué pour les hospitalisations réalisées dans des structures ayant une activité autorisée en soins de suite ou de réadaptation. L’activité visée concerne les groupes de disciplines sanitaires suivants : maladies à évolution prolongée, convalescence, repos et régime, rééducation fonctionnelle et réadaptation, lutte contre la tuberculose et les maladies respiratoires, cures thermales, cures médicales, cures médicales pour enfants, post-cures pour alcooliques. Ce recueil, ayant comme support l’informatique, ainsi que le traitement des informations contenues, définit le PMSI-SMR.
L’objet de ce recueil et de son traitement est, d’une part, de permettre la description quantifiée, et en termes médicaux, de l’activité des établissements et, d’autre part, au moyen d’un algorithme s’appuyant sur les informations contenues dans le recueil, de regrouper les séjours hospitaliers en ensembles définis, ceux-ci pouvant fonder une part du financement des établissements
Le recueil concerne tout séjour d’hospitalisation, qu’il s’agisse d’hospitalisation complète ou partielle, d’établissements de santé publics comme privés. Le cadre et les normes de ce recueil sont définis de façon réglementaire. Pour les établissements de santé publics et privés participant au service public hospitalier, le recueil a été institué à compter du 1er juillet 1998, et à compter du 1er juillet 2003 pour les autres établissements de santé privés.
Les informations recueillies sont, à l’instar du contenu du dossier médical, protégées par le secret médical dû aux malades. Chaque établissement de santé doit désigner en son sein un médecin chargé de rassembler les informations destinées au PMSI-SMR en une base de données informatique et de réaliser les traitements prévus, comme le groupage des séjours et l’anonymisation des informations avant transmission à l’autorité de tutelle de l’établissement de santé. Une déclaration, décrivant le système informatique utilisé et l’organisation afférente, doit être faite à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés par chaque établissement de santé soumis au PMSI-SMR.
Les spécificités du recueil PMSI-SMR sont les suivantes :
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Les résumés sont constitués par semaine calendaire, soit du lundi au dimanche. Ainsi un séjour hospitalier en SMR est couvert par un ou plusieurs résumés hebdomadaires standardisés (RHS). Dans ces résumés, les jours de présence effective des malades sont indiqués pour chaque jour de la semaine. Dans chaque établissement, les RHS sont identifiés par le numéro de RHS/numéro administratif de séjour ainsi que par le numéro de semaine et l’année ; la première semaine de chaque année est définie comme celle contenant le 4 janvier.
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Trois catégories de soignants concourent au recueil : les médecins (diagnostics et actes médicaux), les infirmières et aides soignantes (scores de dépendance), les kinésithérapeutes (temps de rééducation).
Le codage des pathologies utilise la classification internationale des maladies, 10ème révision (CIM-10), celui des actes médicaux le catalogue des actes médicaux (CdAM) ou la classification commune des actes médicaux (CCAM) ; les activités de rééducations et de réadaptation sont décrites dans le catalogue des activités de réadaptation-rééducation (CdARR). Le détail des informations contenues dans les RHS est présenté dans le manuel de production des résumés hebdomadaires standardisés publié au bulletin officiel du ministère de la Santé 97/5bis et complété par la circulaire 105 du 22/2/2001.
L’algorithme de regroupement définit 278 groupes homogènes de journée (GHJ) répartis en 14 catégories majeures cliniques (CMC). Il a été établi à dires d’expert et est décrit en détail dans le bulletin du ministère de la Santé 97/8 bis. Cet algorithme est appliqué à chaque RHS indépendamment des autres RSH constituant un même séjour hospitalier. Il s’appuie sur les informations suivantes : les codes de diagnostic, notamment la finalité de prise en charge et la manifestation morbide principale et les diagnostics associés et actes médicaux dans la mesure où ils appartiennent à la liste dite des « prises en charge clinique lourde » (PCL) ou « très lourdes » (PCTL), le score de dépendance physique, les temps de rééducation hebdomadaire ainsi que l’âge. L’agence technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH) développe, maintient et diffuse un programme informatique exécutant cet algorithme, sous la dénomination « fonction groupage » (FG), programme source destiné à être intégré par les sociétés de service dans un système d’information hospitalier, ou celle de « programme de groupage » (PdG), programme à interface graphique, auquel est adjoint un utilitaire d’enregistrement des RHS, Citrus, remplaçant depuis 2001 TS2R.
Avant leur transmission semestrielle à la tutelle, les RHS sont anonymisés en résumés hebdomadaires de sortie anonymes (RHA) par un logiciel gratuit, développé, maintenu et diffusé par l’ATIH, GENRHA. Outre les RHA, GENRHA crée un fichier complémentaire contenant des enregistrments dits « suites semestrielles de RHA » (SMRHA): les informations de séjour et de groupage des RHS ayant le même numéro sont synthétisées en une seule ligne. A compter de 2001, conformément à la circulaire 106 du 22/2/2001 et dans le but de pouvoir rassembler l’information de RHA d’un même séjour hospitalier y compris pour le cas de séjours répartis sur plusieurs semestres, les RHA peuvent être chaînés au moyen d’une clé issue du cryptage d’informations d’assurance maladie des malades. Cette clé est générée par le logiciel MAGIC maintenu et diffusé par l’ATIH. A compter de 2004, en remplacement d’un système par disquettes, les RHA sont télétransmis par internet sécurisé, au moyen de la plateforme de services e-PMSI, l’utilitaire e-POP vérifiant, au départ des établissements, exactitude du format des fichiers transmis ; e-POP et e-PMSI sont développés et maintenus par l’ATIH.
En retour de la transmission des fichiers semestriels de RHA par les établissements, un ensemble de tableaux leur est proposé. Ces tableaux présentent une synthèse de l’activité. Le détail de la forme de ces tableaux (dénommés « MAHOS » pour « mesure de l'activité hospitalière ») est défini dans un guide de lecture édité par la direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins. Ces tableaux sont télétransmis par la plateforme e-PMSI pour les établissements et les autorités de tutelle régionale des établissements de santé. Le même canevas est appliqué aux données d’activité cumulée sur une année et l’ensemble des établissements français participant au PMSI-SMR et présenté sous forme de tableaux nationaux sur le site internet de l’ATIH. Des présentations cartographiques sont adjointes à ces tableaux.
La valorisation économique des GHJ a été conduite, deux échelles de coûts ont été publiées par la direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins du ministère de la Santé et l’ATIH.
Ce site internet propose l’ensemble de la documentation thématique relative au PMSI-SMR, notamment :
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la liste des textes réglementaires et documents officiels
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les logiciels diffusés par l’ATIH
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des informations sur les nomenclatures utilisées pour produire les RHS
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des résultats statistiques agrégés comme une présentation cartographique
Le document ci-dessous présente une synthèse des questions posées par les fédérations hospitalières entre octobre 2012 et février 2013 ainsi que les réponses de l’ATIH, sur le thème de la classification en GME.
Accès aux référentiels de coûts
A l’issue de chaque campagne ENC, l’ATIH publie des référentiels de coûts ou des valeurs nationales de coûts, soit des coûts moyens :
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au séjour, par groupe homogène de malade (GHM) en MCO
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à la journée, par groupe médico-économique (GME) en SSR
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à la journée, par groupe homogène de prise en charge (GHPC) en HAD.
Grâce à ces référentiels, les établissements peuvent comparer leurs coûts à un coût moyen national. L’ATIH les utilise pour ses travaux sur les classifications médicales, l’évolution des modèles de financement et pour le calcul des tarifs hospitaliers.
L’ATIH recueille les données comptables des établissements de santé :
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études nationales de coûts : coûts évalués au niveau le plus fin de l’unité de mesure de l’activité (soit le séjour, la séquence ou la journée). Ce recueil est notamment utilisé pour réaliser les classifications médico-économiques dans les différents champs.
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enquêtes de coûts : charges étudiées dans le cadre d’enquêtes spécifiques portant sur différents périmètres d’activités.
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retraitement comptable RTC : charges globales décomposées par champs d’activité au sein d’un établissement : MCO, SMR, HAD et psychiatrie.
La version 31 de la CCAM a été publiée au Journal officiel le 31 mai 2013 pour application à compter du 1er juillet 2013.
Cette version présente les modifications, de libellés et notes d'actes, des chapitres 09, 16 et 19.
Introduction et modification de note de prise en charge
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au paragraphe 16.03.16 Autres actes thérapeutiques sur les téguments
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QZRB001 Séance d'acupuncture
Modifications des modalités de description de l'anesthésie
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au paragraphe 09.02 Assistance médicale à la procréation
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JSED001 Transfert intra-utérin d'embryon, par voie vaginale
Suppression de l’activité 4 et autorisation de coder ZZLP025 Anesthésie générale ou locorégionale complémentaire niveau 1.
Création de modificateurs
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au paragraphe 19.03.04 Autres modificateurs
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O Modificateur transitoire de convergence vers la cible, valeur 1
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9 Modificateur transitoire de convergence vers la cible, valeur 2
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I Modificateur transitoire de convergence vers la cible, valeur 3
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X Modificateur transitoire de convergence vers la cible, valeur 4
Modification de libellé et de note de modificateur
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au paragraphe 19.03.04 Autres modificateurs
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K Majoration forfaits modulables pour les actes d’accouchement réalisés par les gynécologues-obstétriciens et pour les actes réalisés par les chirurgiens admettant la majoration transitoire de chirurgie, en secteur 1 ou ayant adhéré au contrat d’accès aux soins défini aux articles 36 et suivants de la convention médicale approuvée par arrêté du 22/09/2011.
Suppression d’anesthésie complémentaire, de geste complémentaire ou de supplément
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au paragraphe 19.02.07 Radiologie
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YYYY467 Supplément pour injection intraveineuse de produit de contraste au cours d'un examen radiographique ou scanographique
Le tableau joint à cette note retrace l'ensemble des introductions et radiations intervenues depuis la version initiale de la CCAM (version 1) à prendre en compte pour le recueil dans le PMSI.
Vous trouverez sur le site de l’assurance maladie les informations d’ordre tarifaire introduites avec la version 31 de la CCAM
http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php
Nous rappelons que la transmission s'effectue sur des données cumulées.
Les versions des logiciels, ci-dessous, doivent obligatoirement être utilisées :
Pour les établissements DGF :
Génération en sortie du nouveau format ANOHOSP 2013)
Correction au niveau de l'affichage du rapport de fin de traitement
Cette mise à jour apporte les modifications suivantes:
Intégration de la Classification en GME
Mise à jour des formats RHS groupé (M17) et anonyme (M28) prenant en compte le nouveau groupage.
Mise à jour des références (molécules onéreuses)
Correction de l'affichage de l'autorisation 59A au niveau de l'interface de la gestion des unité médicale
Mise à jour de la table de référence des codes géographiques
Pour les établissements OQN :
Cette mise à jour apporte les modifications suivantes:
Intégration de la FG en GME
Mise à jour des formats RHS groupé (M17) et anonyme (M28) prenant en compte le nouveau groupage.
Intégration de l'interface de la gestion des unité médicale
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