Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 81.00 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :
CCAM descriptive au format NX v81.00
Mise en ligne 12/12/25 : Version provisoire
Cette version provisoire du CSARR 2026, préparatoire à la publication au bulletin officiel comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la partie analytique publiés ensemble au format PDF.
Aucune nouveauté n’est inscrite pour la version 2026 du CSARR.
La liste analytique est également fournie au format Excel avec son sommaire.
Mise en ligne du 01/06/26 : Publication BO
La Classification internationale statistique des maladies et des problèmes de santé connexes CIM 10 FR à usage PMSI Volume 1 est publiée au Bulletin officiel le 04 juin 2026.
Il annule et remplace la version publiée sur ce site le 10 décembre 2025.
Mise en ligne du 10/12/25 : Version provisoire
L’ATIH édite pour 2026 une version complète du volume 1 de la CIM–10 FR à usage PMSI 2026.
Aucune nouveauté n’est inscrite pour la version 2026.
Ce document sera publié au Bulletin officiel.
Cette publication est uniquement destinée au PMSI et est applicable pour le recueil d’information des champs MCO, SSR, HAD et psychiatrie.
Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 80.00 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :
CCAM descriptive au format NX v80.00
Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 79.10A sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :
CCAM descriptive au format NX v79.10A
Mise en ligne 8/10/25 : Nouveautés PMSI 2026 SMR/PSY
Mise en ligne 8/10/25 : Nouveautés PMSI 2026 PSY/SMR
Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 79.10 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :
CCAM descriptive au format NX v79.10
Note : cette version annule et remplace la version de la CCAM NX v79.00 initialement mise en ligne le 26/05/2025
Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 79.00 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :
CCAM descriptive au format NX v79.00
La liste des correspondances entre code postal et code géographique PMSI a été mise à jour et sera intégrée dans les logiciels d’anonymisations des résumés : Druides (MCO, SMR, Psychiatrie) et Paprica (HAD) traitant respectivement les RSS, RHS, RPS, RAA, RPSS.
Pour établir cette mise à jour les références suivantes ont été utilisées :
- le fichier Hexaposte, dans sa version de février 2025. Hexaposte est le référentiel des codes postaux et des codes CEDEX de France extraits des données de production de La Poste. Il fait l'objet d'une mise à jour par les conseillers des Centres Opérationnels de l'Adresse (COA) à partir des mises à jour transmises par l'INSEE et des modifications d'organisation du réseau postal. Ce fichier est distribué par médiaposte (https://www.mediaposte.fr/)
- les données 2022 du recensement de la population par commune 2024 établi par l’INSEE (https://www.insee.fr/fr/statistiques/8290669) ; converties en communes 2025 pour être en cohérence avec les futures populations détaillées par sexe et âge
- le code géographique officiel pour la liste des codes de pays (https://www.insee.fr/fr/information/8377162 ).
En 2019, une nouvelle méthode de création des codes géographiques a été utilisée de manière à pouvoir affecter un nombre d'habitants par code géo de manière plus fiable (les communes multidistribuées, en fonction de leur taille, peuvent ainsi engendrer un regroupement de leurs codes géographiques).
146 codes géographiques 2018 ont ainsi été regroupés en 63 codes pour 2019.
En 2025 est créé 1 nouveau code géographique pour prendre en compte la fusion de Pierre-Bénite et Oullins:
- Les codes 69310 et 69600 se regroupent pour former le 69C02
Rappel des règles de codage dans les résumés PMSI du code postal de résidence des patients:
- Pour les patients résidant sur le territoire français, indépendamment de leur nationalité, le code postal du lieu de résidence doit être inscrit ; ce lieu de résidence peut être une institution ; les codes postaux de type CEDEX (courrier d'entreprise à distribution exceptionnelle) ne doivent pas être utilisés, mais celui de la commune du domicile ; l’information inscrite doit être conforme au dossier médical.
- Pour les patients résidant à l’étranger, indépendamment de leur nationalité, il convient d’indiquer le code du pays de résidence ; pour Monaco il convient ainsi d’utiliser le code pays, 99138, et non le code postal de la poste française, 98000 ; de même pour Andorre il convient d’utiliser le code pays 99130
- Dans l’éventualité où le lieu de domicile ne serait pas connu, l’information la plus précise possible devra être inscrite : si seul le code département du domicile est connu, noter le code département suivi de « 999 », pour les DOM-TOM code département sur 3 caractères suivi de « 99 » ; si le département n’est pas connu, noter « 99100 » pour les résidents sur le territoire français ; si le pays de résidence n’est pas connu, noter « 99999 ».
