La classification en groupes homogènes de malades (GHM) pour le PMSI MCO va bénéficier d'une révision au 1er mars 2024, ces documents ne constituent pas la version définitive qui sera publiée au bulletin officiel prochainement.
Les documents téléchargeables ci-dessous correspondent à cette nouvelle version et donnent aux utilisateurs les informations nécessaires sur la version 2024 de la classification des GHM.
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Mise en ligne du 20/03/24
La collecte des données 2023 de l’enquête médicament est prolongée d’un mois, soit jusqu’au 30 avril 2024.
Il ne sera pas accordé de délai supplémentaire.
Mise en ligne du 01/02/2024
Collecte des données 2023 du jeudi 1er février au 31 mars 2024.
L’ATIH renouvelle en 2024 l’enquête achat et consommation de médicaments à l’hôpital.
La DGOS a publié la note d’information appelant les établissements de santé à participer à l’édition 2024 de cette enquête.
L’enquête débutera le jeudi 1er février 2023 et sera clôturée le 31 mars 2023.
Le fichier de données doit être déposé directement sur la plateforme e-Med au format Excel à l’adresse suivante : https://enquete-medicaments.atih.sante.fr/enquete-medicaments/
! NOUVEAUTE !
L’ATIH met à disposition des établissements ayant participé aux précédentes enquêtes, une plateforme dynamique de restitution des données accessible avec vos identifiants PLAGE. Des comparaisons sont possibles avec des établissements similaires, vous trouverez cette plateforme avec le lien suivant https://enquete-medicaments.scansante.fr/enqmed/.
Vous trouverez des informations relatives à cette enquête dans la fiche abrégée suivante :
Un guide plus détaillé reprend l’ensemble des étapes et précise les modalités de construction du fichier de recueil :
Pour mettre en forme vos données au format attendu, un fichier Excel type est proposé :
Un guide détaille l’accès à la plateforme e-Med et les droits pour déposer un fichier :
L’ATIH met également à disposition des établissements deux référentiels, par code UCD (« référentiel UCD ») et par code CIP (« référentiel CIP »).
Ils comprennent les informations suivantes : Code UCD 7 et 13 caractères ou Code CIP 7 et 13 caractères, libellé du produit.
Ces référentiels sont issus de la base de données Thésorimed®
L’ATIH a mis à disposition une nouvelle plateforme les données de l’enquête médicament. Celle-ci est accessible avec votre compte PLAGE à l’adresse suivante :
https://enquete-medicaments.scansante.fr/enqmed/.
Pour toute question, rendez-vous sur la rubrique dédiée à l’Enquête médicaments d’Agora.
Mise en ligne du 21/5/24
La version officielle du CSARR est publiée au Bulletin officiel.
Elle annule et remplace la version provisoire publiée sur ce site le 22/01/2024.
Mise en ligne 22/01/2024
Cette version provisoire du CSARR 2024, préparatoire à la publication au bulletin officiel comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la partie analytique publiés ensemble au format PDF. Aucune modification n’est introduite par rapport à 2023.
La liste analytique est également fournie au format Excel avec son sommaire.
Un fichier complémentaire est également fourni ; il contient des informations utiles au codage. Comme l’année dernière, les pondérations des actes ne figurent pas dans ce fichier. Le fichier des pondérations sera publié en même temps que le manuel de groupage.
Mise en ligne 22/01/2024
Cette version provisoire du CSARR 2024, préparatoire à la publication au bulletin officiel comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la partie analytique publiés ensemble au format PDF. Aucune modification n’est introduite par rapport à 2023.
La liste analytique est également fournie au format Excel avec son sommaire.
Un fichier complémentaire est également fourni ; il contient des informations utiles au codage. Comme l’année dernière, les pondérations des actes ne figurent pas dans ce fichier. Le fichier des pondérations sera publié en même temps que le manuel de groupage.
Mise en ligne du 9/10/24 : publication BO
La CCAM descriptive à usage PMSI Version 2024 est publiée au Bulletin officiel.
Mise en ligne 21/08/24 : Version 4
Cette publication est la troisième actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI en 2024. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées aux Journal Officiel de la République Française du 12 juillet 2024. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V76 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php
Parmi les évolutions de cette version de CCAM descriptive à usage PMSI et à la demande de l’Assurance maladie, pour des raisons de santé publique, les libellés de chirurgie de l’obésité sont déclinés selon l’indication . Les nouveaux libellés sont affectés d’une extension PMSI.
Liste analytique au format Excel.
Le fichier complémentaire au format Excel.
Une note de présentation de ces évolutions est jointe.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié
Mise en ligne 13/03/24 : Version 3
Cette publication est la deuxième actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI en 2024. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées aux Journal Officiel de la République Française du 06 février 2024. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V75 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php. Cette version intègre le nouveau supplément de facturation YYYY666.
Liste analytique au format Excel.
Le fichier complémentaire au format Excel.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
Mise en ligne du 22/2/24 : Version 2
Cette publication est la première actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI en 2024. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées aux Journal Officiel de la République Française du 15 janvier 2024. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V74 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php
Liste analytique au format Excel.
Le fichier complémentaire au format Excel.
Une note de présentation de ces évolutions est jointe.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
Mise en ligne du 25/01/2024 : Version 1
La CCAM descriptive à usage PMSI Version 2024 remplacera la CCAM descriptive à usage PMSI 2023 et sera publiée au Bulletin officiel.
La version 2024 de la CCAM descriptive à usage PMSI comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la Partie analytique.
Une version à imprimer de ces deux parties est publiée, en format PDF.
Cette publication est uniquement destinée au PMSI et est applicable pour le recueil d’information des champs MCO, SSR, HAD et psychiatrie.
Cette version BO est identique à la dernière publiée le 18 octobre 2023 sur le site internet de l’ATIH.
Les remarques et demandes d'évolution de la CCAM descriptive à usage PMSI peuvent être adressées à : [email protected] »
Mise en ligne 5/6/2024 : Publication BO
Mise en ligne du 20/12/2023 : Version provisoire
L’ATIH édite pour 2024 une version complète du volume 1 de la CIM–10 à usage PMSI : CIM–10 FR 2024.
Ce document qui sera publié au Bulletin officiel ne comprend pas de nouvelles actualisations.
Cette publication est uniquement destinée au PMSI et est applicable pour le recueil d’information des champs MCO, SSR, HAD et psychiatrie.
Le fichier CLaML a fait l'objet de quelques modifications, il se trouve ici.
Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 73.20 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :
CCAM descriptive au format NX v73.20
Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 73.1 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :
CCAM descriptive au format NX v73.1
La classification en groupes homogènes de malades (GHM) pour le PMSI MCO a bénéficié d'une révision au 1er mars 2023, ces documents constituent la version définitive qui est publiée au bulletin officiel.
Les documents téléchargeables ci-dessous correspondent à cette nouvelle version et donnent aux utilisateurs les informations nécessaires sur la version 2023 de la classification des GHM.
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La liste de correspondance entre code postal et code géographique PMSI a été mise à jour et sera intégrée dans les logiciels d’anonymisations des résumés, Genrsa (MCO), Agraf (MCO, SMR), Genrha (SMR), Pivoine (Psychiatrie), Paprica (HAD) traitant respectivement les RSS, RHS, RPS, RAA, RPSS.
Pour établir cette mise à jour les références suivantes ont été utilisées :
En 2019, une nouvelle méthode de création des codes géographiques a été utilisée de manière à pouvoir affecter un nombre d'habitants par code géo de manière plus fiable (les communes multidistribuées, en fonction de leur taille, peuvent ainsi engendrer un regroupement de leurs codes géographiques).
146 codes géographiques 2018 ont ainsi été regroupés en 63 codes pour 2019.
En 2023 il n'y a pas de création de code géographique.
Rappel des règles de codage dans les résumés PMSI du code postal de résidence des patients:
- Pour les patients résidant sur le territoire français, indépendamment de leur nationalité, le code postal du lieu de résidence doit être inscrit ; ce lieu de résidence peut être une institution ; les codes postaux de type CEDEX (courrier d'entreprise à distribution exceptionnelle) ne doivent pas être utilisés, mais celui de la commune du domicile ; l’information inscrite doit être conforme au dossier médical.
- Pour les patients résidant à l’étranger, indépendamment de leur nationalité, il convient d’indiquer le code du pays de résidence ; pour Monaco il convient ainsi d’utiliser le code pays, 99138, et non le code postal de la poste française, 98000 ; de même pour Andorre il convient d’utiliser le code pays 99130
- Dans l’éventualité où le lieu de domicile ne serait pas connu, l’information la plus précise possible devra être inscrite : si seul le code département du domicile est connu, noter le code département suivi de « 999 », pour les DOM-TOM code département sur 3 caractères suivi de « 99 » ; si le département n’est pas connu, noter « 99100 » pour les résidents sur le territoire français ; si le pays de résidence n’est pas connu, noter « 99999 ».
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