Mise en ligne 12/05/2023
La version officielle du CSARR est publiée au Bulletin officiel sous le Bulletin officiel spécial n° 2023/3 bis.
Elle annule et remplace la version provisoire publiée sur ce site le 9/12/2022.
Mise en ligne 9/12/2023
Cette version provisoire du CSARR 2023, préparatoire à la publication au bulletin officiel comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la partie analytique publiés ensemble au format PDF. Aucune modification n’est introduite par rapport à 2022.
La liste analytique est également fournie au format Excel avec son sommaire.
Un fichier complémentaire est également fourni ; il contient des informations utiles au codage. Comme l’année dernière, les pondérations des actes ne figurent pas dans ce fichier. Le fichier des pondérations sera publié en même temps que le manuel de groupage.
Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 71.00 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :
CCAM descriptive au format NX v71.00
L’ATIH réalise un projet sur les « Déterminants Individuels en Santé et COmorbidités » (projet DISCo). L’objectif de ce projet est d’élaborer des listes de codes CIM 10 qui, codés en position de diagnostic associé, permettent d’identifier les caractéristiques socio-économiques et médicales des patients lors des analyses de l’activité menées à partir du PMSI.
Ces listes sont élaborées pour les besoins des travaux d'exploitation des bases de données du PMSI (Analyses de l'activité, travaux d'ajustement d'indicateurs, etc.). Elles sont construites à dire d'experts par les médecins du service Classifications, Information médicale et Modèles de financement (CIM-MF) de l'ATIH, avec l'appui des statisticiens de ce même service (élaboration en binômes médicaux puis arbitrages dans le cadre de groupes de travail en cas de discussion).
Elles constituent une base de départ et doivent être ajustées en tant que de besoin par leur utilisateur en réponse à un objectif donné.
Ces listes sont également disponibles sur la plateforme des données hospitalières :
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librairie: nom_pmsi
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tables : all_cim10_caract_patient, all_cim10_caract_patient_lib
A noter :
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Ces listes ont été créées à des fins d’exploitation des données PMSI. Elles ne constituent en aucun cas des consignes de codage du PMSI. Les consignes de codage sont accessibles par champ sur le site internet de l’ATIH.
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Ces listes sont mises à disposition à titre d’information. L’ATIH ne saurait être tenue responsable de l’utilisation qui en serait faite par d’autres utilisateurs.
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Pour toute question ou remarque relative à ces listes, vous pouvez utiliser l'adresse suivante: [email protected]
Caractéristiques socio-économiques
Objectif : Identifier les codes CIM10 codés en position de diagnostic associé (DA) qui permettent d'analyser les conditions socio-économiques des patients hospitalisés.
Description : Ce fichier vise à proposer une liste de codes CIM-10 pour identifier certaines conditions socio-économiques d'un patient hospitalisé dans les bases du PMSI.
Attention, il ne constitue pas des consignes de codage. Ainsi, par exemple, les fascicules « facteurs socio-environnementaux – concept et codage PMSI » pour les champs SMR et HAD font référence en matière de recueil de l'information médicale des facteurs socio-environmentaux (FSE).
A noter que les listes des codes CIM10 correspondant aux bonnes pratiques de codage de l'information médicale en termes de FSE sont parfois plus restreintes que celles retenues dans le cadre des travaux d'exploitation des données pour identifier les conditions socio-économiques des patients. En effet, ces dernières peuvent inclure, par exemple, certains codes imprécis.
Pathologies chroniques
Objectif : Identifier les codes CIM10 codés en position de diagnostic associé (DA) qui permettent d'analyser les morbidités chroniques des patients hospitalisés.
Description : Ce fichier vise à proposer une liste de codes CIM-10 pour identifier certaines morbidités chroniques d'un patient hospitalisé dans les bases du PMSI.
La définition retenue pour la caractérisation "chronique" d'une morbidité est la suivante : la présence d’un état pathologique de nature physique, psychologique ou cognitive, à caractère irréversible et pouvant impacter la prise en charge hospitalière (lourdeur des soins, adaptation de la prise en charge, etc.). Cette définition est basée sur les définitions du Haut Conseil de Santé Publique et de l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS).
Les listes ont été élaborées en s’inspirant des algorithmes déjà existants au niveau national (listes de pathologies relatives aux Affections de Longue Durée (ALD), cartographie des pathologies et des dépenses de la CNAM, caractérisation des patients dans le cadre de l’expérimentation Paiement à l’épisode de soins) et international (Score de Charlson, Score d’Elixhauser)
Certains codes se rapportant à une prise en charge aigue ont été retenus s'ils permettent d'identifier une morbidité chronique sous-jacente. Ainsi, par exemple :
- le code E10.0 Diabète sucré de type 1, avec coma a été retenu dans la liste "Diabète"
- les codes de syndrome de sevrage, tels que le F10.30 Syndrome de sevrage de l'alcool, sans complication, ont été retenus dans la liste "Troubles mentaux et du comportement lies à l'utilisation de substances psycho-actives".
Patient Classification Systems International (PCSI) est une organisation internationale qui s’intéresse aux classifications de patients (casemix), aux analyses de l’activité et aux modèles de financement dans le domaine de la santé.
La conférence annuelle PCSI réunit des chercheurs, analystes, représentants de gouvernement, et autres acteurs en santé de tous les pays pour discuter des dernières nouveautés dans ces domaines.
Les journées EMOIS sont organisées tous les ans grâce aux efforts conjoints d’associations nationales et régionales représentant les différents secteurs de la santé que constituent l’hospitalisation publique et privée, et la médecine ambulatoire. Elles ont pour ambition de rassembler autour de thèmes de fond ou d’actualité, d’intérêt national ou international, les différents acteurs impliqués dans ces vastes domaines que sont l’information médicale, l’informatique de santé et l’épidémiologie : cliniciens, salariés et libéraux, soignants, médecins et techniciens des départements d’information médicale, gestionnaires et directeurs des établissements de soins, responsables des tutelles, Assurance Maladie, épidémiologistes, informaticiens et statisticiens. Pour plus d’informations : http://emois.org.
La classification en groupes homogènes de malades (GHM) pour le PMSI MCO a bénéficié d'une révision au 1er mars 2022, ces documents constituent la version définitive qui est publiée au bulletin officiel.
Les documents téléchargeables ci-dessous correspondent à cette nouvelle version et donnent aux utilisateurs les informations nécessaires sur la version 2022 de la classification des GHM.
Téléchargement global
Volume 1
Volume 2
Volume 3
Mise en ligne du 29/11/2022 : V3
Le fichier des ICR (Indices de Cout Relatif) de la CCAM descriptive à usage PMSI 2022 publié contient tous les codes et les correspondances en ICR depuis la V2.
À chaque version des ICR publiée, un fichier Excel de la CCAM descriptive à usage PMSI ainsi qu’une documentation PDF sont publiés sur le site de l’ATIH : https://www.atih.sante.fr/nomenclatures-de-recueil-de-linformation/ccam
La mise en ligne du fichier « ICR V3 2022 » fait référence à la CCAM descriptive V3 2022.
Mise en ligne du 17/06/2022 : V2
Le fichier des ICR (Indices de Cout Relatif) de la CCAM descriptive à usage PMSI 2022 publié contient tous les codes et les correspondances en ICR depuis la V2.
À chaque version des ICR publiée, un fichier Excel de la CCAM descriptive à usage PMSI ainsi qu’une documentation PDF sont publiés sur le site de l’ATIH : https://www.atih.sante.fr/nomenclatures-de-recueil-de-linformation/ccam
La mise en ligne du fichier « ICR V2 2022 » fait référence à la CCAM descriptive V2 2022.
Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 70.10 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :
CCAM descriptive au format NX v70.10
Cette version remplace la version v70.00 préalablement diffusée.
Mise en ligne du 02/06/2022
Dans le cadre des regroupements de racines, des modifications sont intervenues pour les données 2022 suite aux modifications de la fonction groupage et à des remontées d’anomalies.
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Prise en compte de l’évolution de la fonction groupage
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Intégration de 2 racines en CMD08K
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Suppression et création de nouvelles racines en CMD09C
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Autres modifications
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Par ailleurs, suite à des demandes, des modifications ont été réalisées pour 2 racines : 04M16 et 26M02
La liste de correspondance entre code postal et code géographique PMSI a été mise à jour et sera intégrée dans les logiciels d’anonymisations des résumés, Genrsa (MCO), Agraf (MCO, SMR), Genrha (SMR), Pivoine (Psychiatrie), Paprica (HAD) traitant respectivement les RSS, RHS, RPS, RAA, RPSS.
Pour établir cette mise à jour les références suivantes ont été utilisées :
En 2019, une nouvelle méthode de création des codes géographiques a été utilisée de manière à pouvoir affecter un nombre d'habitants par code géo de manière plus fiable (les communes multidistribuées, en fonction de leur taille, peuvent ainsi engendrer un regroupement de leurs codes géographiques).
146 codes géographiques 2018 ont ainsi été regroupés en 63 codes pour 2019.
En 2022 sont créés 3 nouveaux codes géographiques pour garder un minimum de 1 000 habitants par code géographique :
- Les codes 23210 et 23430 se regroupent pour former le 23C05
- Les codes 80570 et 80770 se regroupent pour former le 80C07
- Les codes 9A036 et 9A037 se regroupent pour former le 9AC01
Rappel des règles de codage dans les résumés PMSI du code postal de résidence des patients:
- Pour les patients résidant sur le territoire français, indépendamment de leur nationalité, le code postal du lieu de résidence doit être inscrit ; ce lieu de résidence peut être une institution ; les codes postaux de type CEDEX (courrier d'entreprise à distribution exceptionnelle) ne doivent pas être utilisés, mais celui de la commune du domicile ; l’information inscrite doit être conforme au dossier médical.
- Pour les patients résidant à l’étranger, indépendamment de leur nationalité, il convient d’indiquer le code du pays de résidence ; pour Monaco il convient ainsi d’utiliser le code pays, 99138, et non le code postal de la poste française, 98000 ; de même pour Andorre il convient d’utiliser le code pays 99130
- Dans l’éventualité où le lieu de domicile ne serait pas connu, l’information la plus précise possible devra être inscrite : si seul le code département du domicile est connu, noter le code département suivi de « 999 », pour les DOM-TOM code département sur 3 caractères suivi de « 99 » ; si le département n’est pas connu, noter « 99100 » pour les résidents sur le territoire français ; si le pays de résidence n’est pas connu, noter « 99999 ».
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