Mise en ligne du 27/10/2023 : V2
Le fichier des ICR (Indices de Cout Relatif) de la CCAM descriptive à usage PMSI 2023 publié contient tous les codes et les correspondances en ICR depuis la V2.
À chaque version des ICR publiée, un fichier Excel de la CCAM descriptive à usage PMSI ainsi qu’une documentation PDF sont publiés sur le site de l’ATIH : https://www.atih.sante.fr/nomenclatures-de-recueil-de-linformation/ccam
La mise en ligne du fichier « ICR V2 2023 » fait référence à la CCAM descriptive V2 2023.
Mise en ligne du 07/04/2023 : V1
Le fichier des ICR (Indices de Cout Relatif) de la CCAM descriptive à usage PMSI 2023 publié contient tous les codes et les correspondances en ICR de la CCAM V1 2023.
À chaque version des ICR publiée, un fichier Excel de la CCAM descriptive à usage PMSI ainsi qu’une documentation PDF sont publiés sur le site de l’ATIH : https://www.atih.sante.fr/nomenclatures-de-recueil-de-linformation/ccam
La mise en ligne du fichier « ICR V1 2023 » fait référence à la CCAM descriptive V1 2023
Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 72.00 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :
CCAM descriptive au format NX v72.00
Mise en ligne du 27/07/2023 : Liste spécialités pharmaceutiques en SMR
A compter du 1er juillet 2023 et jusqu'au 31 décembre 2023, la liste des spécialités pharmaceutiques en SMR constitue le référentiel utilisé pour la production d’un Fichcomp unique regroupant d’une part le Fichcomp Traitements coûteux (TC) SMR et le Fichcomp de la liste en sus (LES) SMR.
Le tableau « Liste des spécialités pharmaceutiques SSR/SMR » comporte :
- En partie haute :
o Les médicaments dorénavant inscrits sur la LES SMR par indication thérapeutique, ils sont repérables dans la colonne « Inscription et valorisation liste en sus SSR : OUI » et disposent d'un code indication ;
o Ce code indication commence par la lettre « S » (pour le champ d'activité SMR), permettant de les différencier de ceux du champ MCO commençant par la lettre « I ». Ces médicaments sont à recueillir à partir d’une date d’administration au 1er juillet 2023 ;
- En partie basse :
o Les médicaments présents sur l'actuel FICHCOMP TC SSR, ils sont repérables dans la colonne « Inscription et valorisation liste en sus SSR : NON » ; ils ne sont pas encore ou ne seront pas inscrits sur la LES SMR ;
o Dans le cadre de la mise en œuvre a posteriori de la réforme de financement, il est demandé aux établissements de poursuivre le recueil de ces médicaments pour toute l’année 2023.
Cette liste est publiée sur le site du ministère à la page suivante :
Référentiel des indications des spécialités pharmaceutiques inscrites sur la liste en sus - Ministère de la Santé et de la Prévention (sante.gouv.fr)
Les logiciels de transmission ATIH prendront en compte les deux listes à compter de M7. Les tableaux OVALIDE seront mis à jour courant septembre 2023. L’absence de code indication n’est pas bloquant pour la valorisation
Mise en ligne du 29/03/2023 : rectificatif
Les référentiels publiés le 03/03/2023 sont remplacés par les 2 fichiers ci-après :
Cette version modifie les codes UCD du VELCADE qui étaient inversés.
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UCD7
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UCD13
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Libellé UCD
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Dénomination commune
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9260010
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3400892600109
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VELCADE 3,5MG INJ FL
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BORTEZOMIB
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9318910
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3400893189108
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VELCADE 1MG INJ FL
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BORTEZOMIB
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Mise en ligne du 03/03/2023 : rectificatif
Les référentiels publiés le 02/03/2023 sont remplacés par les 2 fichiers ci-après :
Mise en ligne du 02/03/2023
L’arrêté PMSI SMR modifié (arrêté du 23 décembre 2016) énonce l’obligation de production du fichier FICHCOMP médicaments pour les établissements de santé ayant une activité de SSR. FICHCOMP (pour « fichiers complémentaires ») comporte les informations d’activité relatives aux spécialités pharmaceutiques mentionnées à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale ainsi que celles figurant sur la liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur SSR. Cette dernière liste est établie et maintenue par le ministère et fait l’objet d’une publication sur le site de l’ATIH.
Cette liste est annuelle, mais elle pourrait être mise à jour si un besoin impératif d’une spécialité manquante venait à être signalé par les établissements de santé.
La liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur SMR applicable à partir du 1er janvier 2023 est accessible en cliquant sur le lien suivant :
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« Version 2023 » applicable à partir du 1er janvier 2023
Un fichier reprenant l’historique des inscriptions et radiations de la liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur SMR depuis 2017 est disponible en cliquant sur lien suivant :
-
« Historique liste MO SSR »
La classification en groupes homogènes de malades (GHM) pour le PMSI MCO va bénéficier d'une révision au 1er mars 2023, ces documents ne constituent pas la version définitive qui sera publiée au bulletin officiel prochainement.
Les documents téléchargeables ci-dessous correspondent à cette nouvelle version et donnent aux utilisateurs les informations nécessaires sur la version 2023 de la classification des GHM.
Téléchargement global
Volume 1
Volume 2
Volume 3
Téléchargement en CSV du volume 2, diagnostics et niveau de CMA
Téléchargement détaillé du contenu du volume 1
Téléchargement détaillé du contenu du volume 2
Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 71.00 ATIH sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :
CCAM descriptive au format NX v71.00 ATIH
Ajout du code AJNF800-01 (Dénervation rénale par radiofréquence, par voie vasculaire transcutanée) utilisable à partir du 01/01/2023
Mise en ligne du 02/02/2023
Collecte des données 2022 du lundi 1er février au 31 mars 2023. (à noter : un mois supplémentaire de délai a été accordé : 30 avril 2023)
L’ATIH renouvelle en 2023 l’enquête achat et consommation de médicaments à l’hôpital.
La DGOS a publié la note d’information appelant les établissements de santé à participer à l’édition 2023 de cette enquête.
L’enquête débutera le mercredi 1er février 2023 et sera clôturée le 31 mars 2023 ((à noter : un mois supplémentaire de délai a été accordé : 30 avril 2023).
Le fichier de données doit être déposé directement sur la plateforme e-Med au format Excel à l’adresse suivante : https://enquete-medicaments.atih.sante.fr/enquete-medicaments/
Vous trouverez des informations relatives à cette enquête dans la fiche abrégée suivante :
Un guide plus détaillé reprend l’ensemble des étapes et précise les modalités de construction du fichier de recueil :
Pour mettre en forme vos données au format attendu, un fichier Excel type est proposé :
Un guide détaille l’accès à la plateforme e-Med et les droits pour déposer un fichier :
L’ATIH met également à disposition des établissements deux référentiels, par code UCD (« référentiel UCD ») et par code CIP (« référentiel CIP »).
Ils comprennent les informations suivantes : Code UCD 7 et 13 caractères ou Code CIP 7 et 13 caractères, libellé du produit.
Ces référentiels sont issus de la base de données Thésorimed®
L’ATIH va mettre à disposition sur une nouvelle plateforme les données de l’enquête médicament. Nous vous préviendrons dès que celle-ci sera mise en place.
Pour toute question, rendez-vous sur la rubrique dédiée à l’Enquête médicaments d’Agora.
Mise en ligne du 19/01/2023 : Acte de dénervation rénale par radiofréquence
La notice technique n° ATIH 18-01-2023 a pour finalité de guider les établissements de santé pour le codage PMSI d’un acte de dénervation rénale par voie veineuse transcutanée, acte non inscrit à la CCAM et d’inscription transitoire à la CCAM descriptive à usage PMSI, conformément à la note d’information interministérielle N° DGOS/PF2/DSS/1C/2022/202 du 14 décembre 2022.
La présente notice vise à décrire les modalités de codage de l’acte au moyen de la CCAM descriptive à usage PMSI, ainsi que le groupage des séjours concernés.
Mise en ligne du 18/10/23 : Version 3
Cette publication est la troisième actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2023. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées aux Journaux Officiels de la République Française du 2 mars 2023 et du 15 aout 2023. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V73 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php
Liste analytique au format Excel.
Le fichier complémentaire au format Excel.
Une note de présentation de ces évolutions est jointe.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
Mise en ligne du 7/6/23 Version BO
La CCAM descriptive à usage PMSI a été publiée au BO sous le numéro 2023 8 bis.bos
Mise en ligne du 30/03/2023 : Version 2
Cette publication est la deuxième liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2023. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM V72 publiées le 2 mars au Journal Officiel de la République Française avec date d’effet au 1er avril 2023 et mise en ligne sur https://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/telechargement/index.php.
Les remarques et demandes d'évolution de la CCAM descriptive à usage PMSI peuvent être adressées à : [email protected]
Mise en ligne du 13/12/2022 : Version 1
La CCAM descriptive à usage PMSI Version 2023 remplacera la CCAM descriptive à usage PMSI 2022 et sera publiée au Bulletin officiel sous forme d’un numéro spécial : 2023/8bis
La version 2023 de la CCAM descriptive à usage PMSI comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la Partie analytique. Une version à imprimer de ces deux parties est publiée, en format PDF.
Les remarques et demandes d'évolution de la CCAM descriptive à usage PMSI peuvent être adressées à : [email protected]
Mise en ligne du 04/05/2023 : Version BO
La Classification internationale statistique des maladies et des problèmes de santé connexes CIM 10 FR à usage PMSI Volume 1 est publiée au Bulletin officiel spécial n° 2023/9 bis
Il annule et remplace la version publiée sur ce site le 9 décembre 2022.
Mise en ligne du 09/12/2023 : Version Provisoire
L’ATIH édite pour 2023 une version actualisée complète du volume 1 de la CIM–10 à usage PMSI : CIM–10 FR 2023.
Ce document qui sera publié au Bulletin officiel intègre :
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des modifications réalisées pour 2023 par l’ATIH.
Cette publication est uniquement destinée au PMSI et est applicable pour le recueil d’information des champs MCO, SSR, HAD et psychiatrie.
Un document de présentation accompagne cette publication du volume 1, il comprend une extraction des modifications apportées à la CIM–10 entre la version 2022 et la version 2023.
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