Les informations qui suivent concernent la version 10 de la classification des groupes homogènes de malades (GHM). Elles comportent, d’une part des consignes de codage, d’autre part la liste des extensions de codes de la CIM créées pour cette version.
Quant aux consignes de codage, plusieurs d’entre elles ont été portées à la connaissance des établissements de santé sur le site internet de l’ATIH dès décembre 2004 (séances d’irradiation, accouchement, diagnostic relié, chimiothérapie pour leucémie).
Celles qui s’y ajoutent ci-dessous et les extensions de codes de la CIM résultent des propositions d’évolution de la classification des GHM faites par l’ATIH en réponse aux demandes de sa tutelle et des fédérations de l’hospitalisation, et aux questions et observations adressées par les établissements. Dans l’ensemble du texte qui suit, la dénomination « guide méthodologique » désigne le guide méthodologique de production des résumés de séjour du PMSI en MCO
[1]. Nous insistons sur le fait que les informations qui suivent concernent la version 10 des GHM, non la version 9 employée en 2004-2005, ni les versions antérieures.
1) Consignes de codage
Séances d’irradiation
Dans la version 10 des GHM, pour qu’un résumé de sortie standardisé (RSS) de séance(s) soit classé dans l’un des GHM de séances d’irradiation, il ne suffira plus que le code Z51.01 (séance d’irradiation) figure en position de diagnostic principal (DP). Le RSS devra aussi mentionner l’acte d’irradiation réalisé
[2], faute de quoi il sera classé dans un groupe-erreur.
Codage des séjours d’accouchement et d'ante partum
Dans la catégorie majeure de diagnostic (CMD) n° 14, le classement d’un RSS dans un GHM d’accouchement suppose aujourd’hui que l’une au moins des conditions suivantes soit remplie :
-
la présence d’un code de la catégorie Z37 (résultat de l’accouchement) de la Classification internationale des maladies (CIM) ;
-
la présence d’un autre code de la liste « Diagnostics d’accouchement » ;
-
la présence d’un code de la liste « Actes d’accouchement ».
Les difficultés apparues pour maintenir la liste des « diagnostics d’accouchement » et le constat dans la base nationale des résumés de sortie anonymes (RSA), que plus de 95% des résumés classés dans les GHM d’accouchement contiennent un code Z37.–, conduiront à supprimer dans la prochaine version des GHM les « diagnostics d’accouchement » autres que Z37.– et la liste des « actes d’accouchement ».
En conséquence, à partir de la version 10 des GHM, le classement d’un RSS dans un GHM d’accouchement exigera la présence d’un code diagnostique Z37.– dans le RSS. La position de ce code conforme aux règles de codage est celle de diagnostic associé significatif (DAS)
[2].
On rappelle que le seul compteur fiable et exhaustif d’accouchements et de naissances est fourni par le code Z37.–. En effet, dès lors qu’il est enregistré dans le RSS de chaque séjour pour accouchement, il permet le dénombrement de toutes les naissances (par son quatrième caractère
[3]) y compris celles des nouveau-nés transférés depuis la salle de naissance
[4].
De même, le classement d’un RSS dans un GHM d'ante partum suppose aujourd’hui la présence d’un code de la catégorie Z35 (surveillance d'une grossesse à haut risque) ou celle d’un autre code de la liste « Surveillances de grossesse ».
Dans une optique d'homogénéité avec l'accouchement, la liste « Surveillances de grossesse » ne contiendra plus dans la prochaine version des GHM que les codes de la catégorie Z35. En conséquence, à partir de la version 10 des GHM, le classement d’un RSS dans un GHM d'ante partum exigera la présence d’un code diagnostique Z35.– dans le RSS. La position de ce code conforme aux règles de codage est celle de DAS
[2].
Le diagnostic relié
Après une longue période (2000-2003) d’expérimentation et de recueil des observations des utilisateurs, la définition du diagnostic relié (DR) et les conditions de son utilisation sont aujourd’hui précisées et stabilisées
[2]. En particulier, depuis la version 7.9 de la fonction groupage (FG), le DR a cessé d’être automatiquement lu comme un DAS. En effet, le DR est une information, une précision qui fait partie du DP. Il répond à la question : pour quel problème de santé la prise en charge enregistrée comme DP a-t-elle été faite ? Les notions de DP et de couple DP-DR sont de ce fait équivalentes, rassemblées sous l’appellation de « morbidité principale » du résumé d’unité médicale (RUM)
[2]. Un DAS, au contraire, est un problème de santé pris en charge en plus du DP, tel une complication de celui-ci, une complication de son traitement ou une affection distincte supplémentaire
[5].
Dans l’optique de travaux envisagés, visant à étendre éventuellement les utilisations du DR dans la classification des GHM, il est nécessaire que l’ATIH dispose de bases de données de bonne qualité y compris pour cette information, et que les établissements anticipent les modifications à venir en assurant la même qualité au DP et au DR. En conséquence, à compter de la version 10 des GHM, les contrôles de qualité appliqués au DP le seront aussi au DR. Il en résultera que seront classés dans un groupe-erreur, quel que soit le DP, les RSS contenant en position de DR :
-
un code ne respectant pas le format de la CIM ;
-
un code appartenant à la liste des « DP interdits »
Chimiothérapie pour leucémie
Les consignes à son propos découlent du point précédent.
Dans la CMD 17 de la classification des GHM, les chimiothérapies sont classées dans des GHM différents selon qu’une leucémie aigüe est enregistrée en position de DR ou de DAS, ou non.
À compter de la version 10 des GHM, en conformité avec la définition du DR, seul ce dernier sera utilisé dans la CMD 17 pour répartir les RSS entre les groupes 17M05Z d’une part, 17M06W et 17M06V d’autre part.
En conséquence, les RSS correspondant à des séjours de deux jours ou plus et dont le DP est codé Z51.1 (séance de chimiothérapie pour tumeur) ne seront classés dans le GHM 17M05Z qu’à la condition qu’un code de leucémie aigüe soit enregistré en position de DR.
Les établissements assurant ce type de prestation ont été invités à anticiper cette mesure et à être attentifs à ses conséquences sur le groupage, notamment à repérer d'éventuels cas dans lesquels le DR, dans le respect de sa définition [2], serait un autre problème que la leucémie. Ils sont invités à signaler ces situations à l'ATIH.
Séjours pour intervention chirurgicale de confort
Sont ainsi désignées, en complément de la chirurgie esthétique, les hospitalisations pour la réalisation d’une autre intervention chirurgicale non remboursée par l’assurance maladie. Le DP de ces séjours doit être codé
Z41.80 (intervention de confort)
[6], à l’exclusion de tout autre code. Le motif de la demande peut être codé en position de DR dès lors qu’il respecte sa définition (notamment : affection chronique ou de longue durée, ou état permanent
[2]), mais il ne doit pas l’être comme DAS. Par exemple, hospitalisation pour traitement chirurgical de myopie : DP Z41.80 ; DR H52.1 (myopie) ; acte.
Pose de stimulateur du système nerveux
Le DP des hospitalisations motivées par la mise en place d’un stimulateur du système nerveux central (stimulateur cérébral ou médullaire) doit être codé
Z45.84 (ajustement et entretien d’une prothèse interne du système nerveux central)
[7] pour que le RSS soit classé dans les groupes ad hoc de la CMD 01 créés dans la version 10 des GHM.
2) Codes de la CIM-10 étendus
Ils s’ajoutent aux codes étendus créés pour les versions 4 à 9 des GHM, répertoriés dans l’annexe 7 du volume 1 du manuel des GHM.
E66
Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme caractère supplémentaire pour préciser l’indice de masse corporelle [IMC] du patient :
0 Indice de masse corporelle inférieur à 40 kg/m2
1 Indice de masse corporelle égal ou supérieur à 40 kg/m2
Soit :
E66.00 Obésité due à un excès calorique, avec indice de masse corporelle inférieur à 40 kg/m²
E66.01 Obésité due à un excès calorique, avec indice de masse corporelle égal ou supérieur à 40 kg/m²
E66.10 Obésité médicamenteuse, avec indice de masse corporelle inférieur à 40 kg/m²
E66.11 Obésité médicamenteuse, avec indice de masse corporelle égal ou supérieur à 40 kg/m²
E66.20 Obésité extrême avec hypoventilation alvéolaire, avec indice de masse corporelle inférieur à 40 kg/m²
E66.21 Obésité extrême avec hypoventilation alvéolaire, avec indice de masse corporelle égal ou supérieur à 40 kg/m²
E66.80 Autres obésités, avec indice de masse corporelle inférieur à 40 kg/m²
E66.81 Autres obésités, avec indice de masse corporelle égal ou supérieur à 40 kg/m²
E66.90 Obésité, sans précision, avec indice de masse corporelle inférieur à 40 kg/m²
E66.91 Obésité, sans précision, avec indice de masse corporelle égal ou supérieur à 40 kg/m²
T85.5
T85.50 Complication mécanique due à un dispositif implantable périgastrique de gastroplastie pour obésité
T85.58 Complication mécanique due à d’autres prothèses, implants et greffes gastro-intestinaux
T86.0
T86.00 Rejet d’une greffe de moelle osseuse par l’hôte
T86.01 Réaction aigüe d’un greffon de moelle osseuse contre l’hôte
T86.02 Réaction chronique d’un greffon de moelle osseuse contre l’hôte
T86.09 Rejet d’une greffe de moelle osseuse, SAI
Z41.8
Z41.80 Intervention de confort
Z41.88 Autres thérapies sans raison médicale, non classées ailleurs
Z49.2
Z49.20 Séance de dialyse péritonéale automatisée [DPA]
Comprend : séance de dialyse péritonéale continue cyclique [DPCC]
Z49.21 Séance de dialyse péritonéale continue ambulatoire [DPCA]
Z51.8
Z51.80 Séance d’oxygénothérapie hyperbare
Z51.88 Autres formes précisées de soins médicaux, non classées ailleurs
[1] Fascicule spécial n° 2004/2 bis du Bulletin officiel, téléchargeable sur le site internet de l'ATIH (
télécharger).
[2] Se reporter au guide méthodologique.
[3] Il ne devient inopérant qu’à partir des naissances de quadruplés, ce qu’on ne saurait raisonnablement considérer comme rédhibitoire.
[4] On rappelle en effet que la salle de naissance ne constituant pas une unité médicale d’hospitalisation, les nouveau-nés transférés à partir d’elle dans un autre établissement ne doivent pas donner lieu à la production d’un RUM (guide méthodologique).
[5] À quoi s’ajoutent les conventions de codage (double codage astérisque-dague, codes du chapitre XX de la CIM, interruptions de grossesse, etc.) : se reporter au guide méthodologique.
[6] Code étendu créé pour la version 10 des GHM.
[7] Code étendu créé depuis la version 7 des GHM.
Certains codes de la CIM-10 ne peuvent pas être employés en position de diagnostic principal (DP).
Les interdictions sont contrôlées par la fonction groupage (FG) et entraînent le rejet du RSS (erreur bloquante). Il est donc utile d’en tenir compte dès la saisie des RUM. Le présent document est applicable à la version 10 de la classification des GHM, à partir de laquelle l’impossibilité d’emploi d’un code en position de DP vaut aussi pour le diagnostic relié (DR).
Pour faciliter la compréhension, les codes interdits (parfois dits « diagnostics interdits) seront présentés sous la forme de cinq groupes distincts.
I - Les codes des « catégories non vides » de la CIM-10
Par « catégorie non vide » on désigne une catégorie (code à trois caractères) qui comporte des subdivisions à quatre caractères (sous-catégories) par exemple C25 Tumeur maligne du pancréas. Dans ce cas, l’emploi du code à trois caractères (ici C25) est interdit, ce sont les codes C25.0 à C25.9 des sous-catégories qui doivent être utilisés. À l’inverse, on désignera par « catégorie vide » une catégorie dépourvue de subdivisions à quatre caractères, par exemple J46 État de mal asthmatique. Dans ce cas, c’est le code à trois caractères qui est employé.
Les catégories non vides correspondent à plus de 1700 codes. Leur liste n'est pas donnée ici puisqu'il suffit de consulter la CIM-10 pour constater immédiatement quels codes sont admis (catégories vides) et quels codes sont refusés (catégories non vides).
II - Les codes V, W, X et Y
Les codes du chapitre XX de la CIM-10 (codes commençant par les lettres V, W, X ou Y) ne sont pas utilisables comme DP ou DR. Plus de 3300 codes sont dans ce cas. La liste n'en est pas donnée ici, aucune expertise n'étant nécessaire pour la déduire de la simple lecture de l'ouvrage de l'OMS.
III - Les « codes pères » interdits
Par « codes pères » on désigne les codes de la CIM-10 bénéficiant d’extensions nationales, créées pour les besoins du PMSI ou à titre documentaire. Les
codes étendus qui en résultent sont nommés « codes fils ». Lorsqu’un code est étendu, autrement dit lorsqu’un ou des codes fils sont créés à partir d’un code père, l’emploi de celui-ci peut être interdit.
La liste des codes pères interdits est la suivante :
-
A63.0 Condylomes ano-génitaux (vénériens)
-
C46.7 Sarcome de Kaposi d'autres sièges
-
K93.8 Atteintes d'autres organes digestifs précisés au cours de maladies classées ailleurs
-
L51.2 Épidermolyse nécrosante suraiguë [Lyell]
-
M24.3 Luxation et subluxation pathologiques d’une articulation, non classées ailleurs
-
S37.8 Lésions traumatiques d'autres organes pelviens
-
Z51.0 Séance de radiothérapie
-
Z75.8 Autres difficultés liées aux installations médicales et autres soins de santé
-
Z94.8 Présence d'autres greffes d'organes et de tissus
NB : l’emploi de l’un des codes fils de Z75.8, Z75.80 Personne adressée dans un autre établissement pour la réalisation d’un acte, dépourvu de sens comme DP ou DR, est également interdit.
IV - Les codes interdits parce que très imprécis
Certains codes entraînent le rejet du RSS (erreur bloquante) par la FG s'ils sont mentionnés en position de DP ou de DR, en raison de leur caractère très imprécis. Ils correspondent en effet toujours à une information dont l’imprécision n’est pas acceptable dans un établissement de santé et dont l’exactitude peut être améliorée. Les interdire en DP est nécessaire en raison des difficultés qu’ils engendrent pour le classement en GHM.
Dans la version 10 de la classification des GHM, les codes interdits parce que très imprécis sont au nombre de 333, répertoriés dans la liste ci-dessous. Quelques uns (B99, C80, D13.9, M24.3) auraient leur place aussi bien dans le groupe des codes pères interdits que dans celui des codes interdits parce que très imprécis (c’est en général parce qu’ils étaient imprécis que des subdivisions ont été créées, et celles-ci en ont fait des codes pères…). On a reconduit pour eux le choix fait avec la version 9 des GHM, afin d’imposer le moins possible de changements aux utilisateurs.
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A28.9
|
D02.4
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I28.9
|
M25.92
|
M94.96
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S37.9
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T14.1
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A49.0
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D09.9
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I51.6
|
M25.93
|
M94.97
|
S37.90
|
T14.2
|
|
A49.1
|
D13.9
|
I51.9
|
M25.94
|
M94.98
|
S37.91
|
T14.20
|
|
A49.2
|
D14.4
|
I67.9
|
M25.95
|
M94.99
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S38.19
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T14.21
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A49.3
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D15.9
|
I74.9
|
M25.96
|
M96.9
|
S39.9
|
T14.3
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A49.8
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D16.9
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I77.9
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M25.97
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N28.9
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S49.9
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T14.4
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A49.9
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D19.9
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I78.9
|
M25.98
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N32.9
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S59.9
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T14.5
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|
A64
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D35.9
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I82.9
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M25.99
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N36.9
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S69.9
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T14.6
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B49
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D36.9
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I87.9
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M62.9
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N39.9
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S79.9
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T14.7
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B64
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D37.9
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I89.9
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M62.90
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N42.9
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S89.9
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T14.8
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B88.9
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D38.6
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I97.9
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M62.91
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N48.9
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S99.9
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T14.9
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|
B89
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D44.9
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I99
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M62.92
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N50.9
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T00.0
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T19.9
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B95.0
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D48.9
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J22
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M62.93
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N64.9
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T00.1
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T78.9
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B95.1
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D69.9
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J39.9
|
M62.94
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N83.9
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T00.8
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T79.9
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B95.2
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D72.9
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J94.9
|
M62.95
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N85.9
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T00.9
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T80.9
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B95.3
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D73.9
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J95.9
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M62.96
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N88.9
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T01.0
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T81.9
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|
B95.4
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D75.9
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J98.9
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M62.97
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N94.9
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T01.1
|
T82.9
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B95.5
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D89.9
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K08.9
|
M62.98
|
N99.9
|
T01.8
|
T83.9
|
|
B95.6
|
E07.9
|
K10.9
|
M62.99
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O26.9
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T01.9
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T84.9
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B95.7
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E10.8
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K14.9
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M79.9
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O36.9
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T02.0
|
T85.9
|
|
B95.8
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E11.8
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K22.9
|
M79.90
|
P96.9
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T02.00
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T88.9
|
|
B96.0
|
E12.8
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K31.9
|
M79.91
|
Q18.9
|
T02.01
|
U80.0
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|
B96.1
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E13.8
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K38.9
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M79.92
|
Q28.9
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T02.1
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U80.1
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B96.2
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E14.8
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K62.9
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M79.93
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Q34.9
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T02.10
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U80.8
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B96.3
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E21.5
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K63.9
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M79.94
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Q40.9
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T02.11
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U81.0
|
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B96.4
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E23.7
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K66.9
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M79.95
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Q45.9
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T02.7
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U81.8
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B96.5
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E27.9
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K76.9
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M79.96
|
Q79.9
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T02.70
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U88
|
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B96.6
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E32.9
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K82.9
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M79.97
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Q89.9
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T02.71
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U89.8
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B96.7
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E34.9
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K83.9
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M79.98
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R69
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T02.8
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U89.9
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B96.8
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E88.9
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K86.9
|
M79.99
|
S00.9
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T02.80
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Z04.9
|
|
B97.0
|
E89.9
|
K91.9
|
M89.9
|
S01.9
|
T02.81
|
Z13.9
|
|
B97.1
|
F99
|
K92.9
|
M89.90
|
S02.9
|
T02.9
|
Z37.0
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|
B97.2
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G52.9
|
L94.9
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M89.91
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S02.90
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T02.90
|
Z37.1
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|
B97.3
|
G54.9
|
L98.9
|
M89.92
|
S02.91
|
T02.91
|
Z37.2
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|
B97.4
|
G93.9
|
M24.9
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M89.93
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S03.5
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T03.0
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Z37.3
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|
B97.5
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G95.9
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M24.90
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M89.94
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S09.9
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T03.1
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Z37.4
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|
B97.6
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G96.9
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M24.91
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M89.95
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S19.9
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T03.8
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Z37.5
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B97.7
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H05.9
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M24.92
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M89.96
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S22.9
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T03.9
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Z37.6
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B97.8
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H44.9
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M24.93
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M89.97
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S22.90
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T04.0
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Z37.7
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|
B99
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H47.7
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M24.94
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M89.98
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S22.91
|
T04.1
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Z37.9
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C26.9
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H57.9
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M24.95
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M89.99
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S27.9
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T04.7
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Z41.9
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C39.9
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H59.9
|
M24.96
|
M94.9
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S27.90
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T04.8
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Z43.9
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C49.9
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H61.9
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M24.97
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M94.90
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S27.91
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T04.9
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Z46.9
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C75.9
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H73.9
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M24.98
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M94.91
|
S29.9
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T07
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Z51.9
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|
C80
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H74.9
|
M24.99
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M94.92
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S30.9
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T09.9
|
Z71.9
|
|
C96.9
|
H83.9
|
M25.9
|
M94.93
|
S36.9
|
T11.9
|
|
|
C97
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H93.9
|
M25.90
|
M94.94
|
S36.90
|
T13.9
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D01.9
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H95.9
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M25.91
|
M94.95
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S36.91
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T14.0
|
|
La liste des codes interdits est téléchargeable dans le fichier DP-DR_interdits_V10.xls ci-joint. Il contient 343 codes, soit 333 codes très imprécis + 9 codes pères interdits + Z75.80.
La réception récente de la liste définitive des modifications de la Cim à appliquer au 1er janvier 2006, désormais validée par l’OMS, et l’analyse d’observations d’utilisateurs attentifs amènent à corriger le document initialement publié sur le site de l’ATIH.
Les fichiers fournis ici annulent et remplacent les précédents.
Les pages du volume 1 touchées par des changements sont intégralement reproduites dans le fichier mises_à_jour_CIM_correct.pdf. Les différences avec le document initial portant sur ces modifications sont fournies dans le tableau ci-dessous. La correction la plus importante concerne le code O60.2, écrit O60.9 dans le document précédent.
Les écarts de codes ou de libellés non inscrits en rouge ou en bleu (c’est-à-dire non touchés par des modifications) qui pourraient être notés entre le volume imprimé de la Cim-10 et le document publié ici sont à considérer comme des erreurs de saisie : il ne doit pas en être tenu compte. Ainsi en est-il du code J06.0 (écrit par erreur J06.1) ou L54.8 (enregistré L54.1) : ces 2 erreurs ont été corrigées dans cette nouvelle version.
|
page Cim
|
code Cim
|
modification
|
|
164
|
B34.2
|
Ajout de note d’exclusion
|
|
449
|
G80.3
|
Le libellé initial n’est pas modifié (il ne doit donc pas être écrit en rouge) ; seule la note est changée (reste en rouge).
|
|
518
|
|
Suppression : pas de modification sur cette page
|
|
556
|
J12
|
Ajout de note d’exclusion
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746
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N39.3
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Modification de rédaction de la note d’inclusion
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747
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N39.4
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Modification de rédaction de la note d’inclusion
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749
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N48.0
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Modification de rédaction de la note d’inclusion
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798
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O60.2
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Correction de code : O60.2 remplace O60.9 (Travail prématuré avec accouchement à terme).
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816
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O94
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Modification de rédaction de la note de définition de « séquelle » (harmonisation avec notes similaires)
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876
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Q36.1
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Le libellé initial n’est pas modifié (il ne doit donc pas être écrit en rouge).
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927
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R29.6
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Ajout de note d’exclusion
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1091
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Suppression : date d’entrée en vigueur de la modification repoussée. La référence [Voir pages 1091-1095 pour les subdivisions à quatre caractères] inscrite sous le titre de certains blocs n’est donc pas modifiée.
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1095
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Suppression : date d’entrée en vigueur de la modification repoussée. La référence [Voir pages 1091-1095 pour les subdivisions à quatre caractères] inscrite sous le titre de certains blocs n’est donc pas modifiée.
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ATTENTION : L’ATIH publie ici la version corrigée de la version 2 de la CCAM. Les utilisateurs qui auraient imprimé ou diffusé la version précédente sont invités à la retirer et à la remplacer par celle désormais à leur disposition.
Comme précédemment, l’ATIH met à disposition des utilisateurs l’édition consultable sur son site et imprimable de la version de référence de la Classification commune des actes médicaux (CCAM) ; il s’agit désormais de la version 2 (CCAM V2) dont la date de mise en service est actuellement fixée au 1er septembre 2005. Les usagers retrouveront ici la présentation générale des publications antérieures. Certains points méritent cependant d’être soulignés.
Contenu
Par souci de cohérence entre les informations fournies sur les sites respectifs de l’assurance maladie et de l’ATIH, l’agence a une fois encore décidé de publier cette version de la CCAM sans correction de son contenu.
En particulier, les mêmes remarques sont formulables envers les notes et libellés introduits par l’assurance maladie pour les besoins de la tarification. L’ATIH ne s’est autorisée que la standardisation de l’expression introductive de ces notes, pour en faciliter le repérage et la distinction des notes d’utilisation pour le codage : le terme ou la locution introductive est présenté souligné. En cas de difficulté d’application, les utilisateurs sont cependant invités à prendre contact avec l’assurance maladie.
De même a été supprimée la mention du code « Activité » 1 de certains gestes complémentaires. Quelques-uns d’entre eux, inscrits dans les tables informatiques avec les codes 1 et 4, ou 1 et 5, ne sont en effet employables qu’avec les codes « Activité » 4 ou 5. Leur liste est publiée en sus dans un fichier à part (GCV2_activité_fictive.xls).
Présentation
Comme dans les éditions précédentes, chaque chapitre est repéré par une couleur particulière. Il est paginé et porte en bas de page une référence à la version concernée, indiquant désormais sa date d’application.
Les numéros et titres de souschapitres sont inscrits sur un fond de la couleur caractéristique du chapitre, tout comme les numéros de paragraphe et sousparagraphes.
Chaque libellé est inscrit dans une zone horizontale, alternativement grisée ou colorée, la couleur de cette bande étant un dégradé de la couleur du chapitre. Toutes les informations utiles à l’utilisation du libellé sont inscrites dans cette zone. On y trouve, de gauche à droite,
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le code à 7 caractères (« code principal ») du libellé,
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les codes « Phase » et « Activité » autorisés pour ce libellé ; cet ordre de présentation, qui correspond à la logique de lecture du code d’un libellé, n’est pas celui adopté par l’assurance maladie dans ses publications,
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le libellé de l’acte, du geste complémentaire ou de l’élément de tarification.
Ces informations sont constantes. Dans certains cas, des informations supplémentaires sont ajoutées :
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la présence d’un symbole (
![Enveloppe]()
) sous le code principal indique la possibilité d’utiliser un code d’extension documentaire pour les activités autres que celles repérées par les codes 4 et 5 ;
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sous le libellé sont portées successivement, de haut en bas : les notes d’utilisation décrites dans le Guide de lecture et de codage ; les notes à prendre en compte pour la tarification ; l’intitulé des différentes phases et activités que comprend ce libellé. Sauf s’il correspond à un intitulé particulier, le libellé correspondant au code « Activité » 1 ne donne pas lieu à écriture d’une ligne distincte ; ce code est inscrit en regard du libellé de l’acte ou du geste complémentaire ;
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la liste des codes de gestes complémentaires et suppléments de facturation dont l’ajout est possible pour le code principal du libellé. Elle figure à gauche de la zone réservée au libellé, énumérant entre crochets les gestes complémentaires, puis les suppléments de facturation repérables par le radical de leur code ;
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la liste des modificateurs que ce libellé autorise d’utiliser. Elle est portée dans le coin inférodroit de la bande du libellé, entre parenthèses.
Ces deux dernières informations proviennent des fichiers transmis ; les erreurs que pourraient comporter ces listes sont celles qui figureraient dans les ables d’origine à leur date de transmission. Les utilisateurs veilleront également au respect de leur emploi, parfois réservé à une phase ou une activité donnée. Ainsi, par exemple, le code du geste complémentaire GELE001 ne peut accompagner qu’un geste d’anesthésie.
Pour faciliter l’impression de la CCAM, la taille des caractères des notes a été réduite, permettant un appréciable gain du nombre de pages. Il n’a par contre pas semblé souhaitable de diminuer la taille des caractères des libellés. Pour améliorer la lecture des notes d’entête de subdivision, il a été choisi de les séparer par un interligne. Toute remarque sur la présentation des documents fournis ici qui en améliorerait l’emploi doit être adressée au webmestre de l’ATIH sous la référence “ publication_V2 ”.
Ce document ne reproduit aucune information sur la valorisation des actes (ICR, tarif) ou son comportement dans le recueil du PMSI (caractère classant) ; les utilisateurs voudront bien se reporter aux documents particuliers que la Direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins et l’assurance maladie éditent pour ce qui les concerne.
Le Guide de lecture et de codage
Il reste inchangé par rapport à sa version publiée avec la version 1.
Un index (ou signet) est disponible dans chaque chapitre de la CCAM au format PDF
![Copie d'écran]()
Comme précédemment, l’ATIH met à disposition des utilisateurs des informations sur les modifications introduites dans la version actuelle de la CCAM : cette évolution de la version 1 constitue ce qui est désormais dénommé version 2 (CCAM V2). Les différentes tables qui la composent sont accessibles sur le site de l’assurance maladie (
www.ameli.fr) depuis le 29 juillet 2005.
Les fichiers fournis ici permettent d’actualiser les thésaurus constitués dans certains établissements :
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liste des actes créés (act_créés_V2-1.xls corrigé) : actes non décrits dans la version 1, introduits dans les chapitres 01 à 18 de la V2, avec leurs codes Phase et Activité, et leur comportement pour le codage éventuel de l’anesthésie. Il n’existe parmi ceux-ci aucun acte en Phase, dont la liste reste donc identique à celle déjà publiée avec la V1 ;
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liste des gestes complémentaires dont l’un des codes Activité n’est pas utilisable (GCV2_activité_fictive) : liste des 10 gestes complémentaires dont seul le code Activité 4 ou 5 est utilisable. Faute d’information communiquée par l’assurance maladie, cette liste ne comporte pas les codes et libellés du chapitre 19 qui sont dans le même cas.
Il n’y a ni suppression d’actes, ni modification de codes ou des modalités du codage de l’anesthésie pour les actes déjà présents dans la version 1. Les changements introduits dans le corpus de cette version sont donc limités pour ce qui concerne l’utilisation de la CCAM dans le PMSI, se bornant à 49 introductions de nouveaux libellés accompagnés de leurs codes et notes d’utilisation. Ils concernent essentiellement les aspects tarifaires de cet outil : en ce sens, les utilisateurs devront prendre connaissance des évolutions du chapitre 19, et des changements apportées par l’assurance maladie dans les notes à usage tarifaire des chapitres 01 à 18 et les combinaisons codes d’actes – codes du chapitre 19 (modificateurs ou suppléments de facturation).
Dans certains cas, des décisions prises dans l’objectif du paiement à l’acte en secteur libéral pourront avoir des conséquences sur les modalités de codage ; il en est ainsi de la suppression de la plupart des modificateurs permettant de signaler la réalisation bilatérale d’un acte. Dans le cadre des négociations avec les syndicats de médecins libéraux, l’assurance maladie a d’autre part accepté de supprimer les tables dites d’exclusion, qui permettaient de contrôler le respect des principales règles de codage ; la plupart de celles jusqu’ici acceptées sont cependant conservées. L’ATIH fera prochainement sur son site une mise au point sur l’utilisation des nomenclatures d’actes pour le PMSI et les modalités d’emploi de la CCAM pour le codage à visée descriptive. Sa date d’utilisation pour la tarification est quant à elle fixée au 1er septembre 2005 ; à cette date, pour une période transitoire limitée, ne pourront plus être utilisées dans cet objectif que la NGAP ou la CCAM V2, à l’exclusion de toute autre version de la CCAM.
Il est enfin rappelé que les seules sources officielles d’information sont celles du ministère de la Santé et des solidarités, de l’ATIH et de l’assurance maladie ; toute autre source d’information non contrôlée peut être selon les cas incomplète ou erronée. Le site
www.ccam.sante.fr reste à la disposition des usagers pour toutes les questions qui peuvent se poser dans l’utilisation de cette version de la CCAM ; une prochaine évolution de ce site limitera les réponses aux seules questions de codage. Les questions touchant aux difficultés ou anomalies relevées au cours du groupage de RSS codés avec la CCAM seront désormais à poser sur une des FAQ idoines du site de l’ATIH (
www.atih.sante.fr). L’assurance maladie informera pour sa part les utilisateurs des modalités d’interrogation sur la tarification avec la CCAM.
Les versions de la fonction groupage applicables en 2005 (version 8.9 mise à jour et version 9.9) dans les établissements publics et privés permettent le codage des actes dans le RUM avec la version 1 de la CCAM (CCAM V1) depuis le 1er janvier 2005 et avec la version 0bis de la CCAM (CCAM V0bis) dont l'utilisation, initialement limitée au 30 juin 2005, est prolongée conformément à l'instruction de la DHOS n° 1006 du 30 juin 2005.
Dans un RSS multiunité les actes des différents RUM peuvent être codés avec l'une et l'autre des deux versions de la CCAM. Par exemple, dans un RSS constitué de deux RUM, les actes de l'un peuvent être codés avec la CCAM V0bis et ceux de l'autre avec la CCAM V1, sans que cela n'engendre d'erreur, même non bloquante, lors du groupage.
La CCAM V1 peut être utilisée depuis le 1er janvier 2005. Un RUM dont la date de sortie est égale ou postérieure au 1er janvier 2005 peut contenir des actes codés avec la CCAM V1 : ils sont pris en compte lors du groupage. En revanche, un RUM dont la date de sortie est antérieure au 1er janvier 2005 ne doit pas contenir d'acte codé avec la CCAM V1, y compris s'il fait partie d'un RSS multiunité dont la date de sortie d'un autre RUM est égale ou postérieure au 1er janvier 2005. Dans ce cas, les actes codés avec la CCAM V1 sont ignorés lors du groupage et une erreur non bloquante est signalée :
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avec la version 8.9 de la fonction groupage : "ACTE : N'EXISTE PLUS DANS LE CDAM NI DANS LA CCAM", code-retour 74 ;
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avec la version 9.9 de la fonction groupage : "DATE DE SORTIE DU RUM INCOMPATIBLE AVEC UTILISATION D’UN ACTE CCAM", code-retour 79.
